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87 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Permis de construire, demande : plans, correspondance.

Date

1950-1966

Cote

EDEP009/T1 (Cote)

Résultat n°2

Inventaire des Monuments historiques, inscription : arrêtés ministériels, correspondance.

Date

1914-1950

Cote

EDEP009/R4 (Cote)

Résultat n°3

Ecole primaire privée, fermeture : lettres du préfet.

Date

1902-1904

Cote

EDEP009/R3 (Cote)

Résultat n°4

Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans.

Date

1894-1930

Cote

EDEP009/R2 (Cote)

Résultat n°5

Ecole, fonctionnement et acquisition de matériel scolaire, balayage des classes : cahier des charges, extraits de délibérations, correspondance.

Date

1879-1937

Cote

EDEP009/R1 (Cote)

Résultat n°6

Assistance aux familles nombreuses : état nominatif.

Date

1939

Cote

EDEP009/Q9 (Cote)

Résultat n°7

Assistance médicale gratuite : listes nominatives.

Date

1895-1954

Cote

EDEP009/Q8 (Cote)

Résultat n°8

Indigents et mendiants : listes nominatives.

Date

1887-1950

Cote

EDEP009/Q7 (Cote)

Résultat n°9

Legs de particuliers : dépôt de testament, correspondance.

Date

1905

Cote

EDEP009/Q6 (Cote)

Résultat n°10

Election et nomination des membres du Bureau de bienfaisance : procès-verbaux.

Date

1912-1929

Cote

EDEP009/Q5 (Cote)

Résultat n°11

Bureau de bienfaisance : budgets et comptes.

Date

1887-1950

Cote

EDEP009/Q4 (Cote)

Résultat n°12

Bureau de bienfaisance, distribution de pain aux pauvres : registre de comptabilité.

Date

1861-1888

Cote

EDEP009/Q3 (Cote)

Résultat n°13

1908-1946

Date

1908-1946

Cote

EDEP009/Q2 (Cote)

Résultat n°14

Allocations aux familles de militaires, attribution : liste nominative, demandes individuelles.

Date

1947-1950

Cote

EDEP009/Q11 (Cote)

Résultat n°15

Retraites ouvrières et paysannes, attribution : listes nominatives.

Date

1911-1913

Cote

EDEP009/Q10 (Cote)

Résultat n°16

1873-1908

Date

1873-1908

Cote

EDEP009/Q1 (Cote)

Résultat n°17

Fabrique : budgets et comptes ; inventaire et attribution des biens.

Date

1891-1909

Cote

EDEP009/P1 (Cote)

Résultat n°18

Distribution d'énergie électrique : dossier d'enquête, plans, extraits de délibération, correspondance.

Date

1926-1953

Cote

EDEP009/O3 (Cote)

Résultat n°19

Chemins ruraux, classement et alignement : rapports de l'agent-voyer, arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations, procès-verbal de bornage, devis, tableau indicatif, plans, correspondance.

Date

1875-1962

Cote

EDEP009/O2 (Cote)

Résultat n°20

Chemins départementaux et communaux, classement : rapports de l'agent-voyer, correspondance ; travaux de construction d'un caniveau et entretien : devis, plan, correspondance. 

Date

1912-1962

Cote

EDEP009/O1 (Cote)

Résultat n°21

Cimetière : concessions.

Date

1851-1961

Cote

EDEP009/N3 (Cote)

Résultat n°22

Vente d'arbres : cahier des charges, extrait de délibération, correspondance.

Date

1917-1918

Cote

EDEP009/N2 (Cote)

Résultat n°23

Plantation et semis de bois, déclaration : cahier d'enregistrement.

Date

1874

Cote

EDEP009/N1 (Cote)

Résultat n°24

Ecole communale mixte, travaux de réparation : cahier des charges, devis, plans, procès-verbal d'adjudication, correspondance.

Date

1853-1956

Cote

EDEP009/M6 (Cote)

Résultat n°25

Cimetière, aménagement et agrandissement : cahier des charges, devis, plans, décomptes des travaux à exécuter, correspondance.

Date

1843-1949

Cote

EDEP009/M5 (Cote)

Résultat n°26

Presbytère, travaux de réparation : devis, plans, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de délibérations, correspondance ; location du jardin du presbytère : cahier des charges, baux, extraits de délibérations, correspondance.

Date

1849-1965

Cote

EDEP009/M4 (Cote)

Résultat n°27

Eglise, couverture et clocher, travaux de réparation : cahiers des charges, devis, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de délibérations, correspondance.

Date

1847-1959

Cote

EDEP009/M3 (Cote)

Résultat n°28

Monument aux morts, construction : liste des souscripteurs, catalogues, devis,plans, extraits de délibérations, correspondance.

Date

1914-1924

Cote

EDEP009/M2 (Cote)

Résultat n°29

Bureau de poste, aménagement : conventions, baux de location, plans, extraits de délibérations, état des lieux, correspondance.

Date

1892-1974

Cote

EDEP009/M1 (Cote)

Résultat n°30

Comptabilité budgétaire : registres.

Date

1937-1963

Cote

EDEP009/L3 (Cote)

Résultat n°31

1921-1963

Date

1921-1963

Cote

EDEP009/L2 (Cote)

Résultat n°32

1803-1920

Date

1803-1920

Cote

EDEP009/L1 (Cote)

Résultat n°33

Elections municipales : listes d'appel, procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux d'installation du maire et des adjoints.

Date

1860-1959

Cote

EDEP009/K9 (Cote)

Résultat n°34

Elections au Conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations.

Date

1919-1934

Cote

EDEP009/K8 (Cote)

Résultat n°35

Elections cantonales : liste d'appel.

Date

1925

Cote

EDEP009/K7 (Cote)

Résultat n°36

Elections au Conseil général : listes d'appel, procès-verbaux des opérations.

Date

1919-1958

Cote

EDEP009/K6 (Cote)

Résultat n°37

Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations.

Date

1923-1959

Cote

EDEP009/K5 (Cote)

Résultat n°38

Elections législatives : feuilles d'inscription, procès-verbaux des opérations.

Date

1919-1962

Cote

EDEP009/K4 (Cote)

Résultat n°39

Référendums : listes d'appel, procès-verbaux des opérations.

Date

1946-1962

Cote

EDEP009/K3 (Cote)

Résultat n°40

Elections au Conseil de la République : procès-verbaux des opérations.

Date

1946-1955

Cote

EDEP009/K2 (Cote)