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87 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bureau de poste, aménagement : conventions, baux de location, plans, extraits de délibérations, état des lieux, correspondance.

Date

1892-1974

Cote

EDEP009/M1 (Cote)

Résultat n°2

Recensement des classes : tableaux.

Date

1806-1966

Cote

EDEP009/H1 (Cote)

Résultat n°3

Permis de construire, demande : plans, correspondance.

Date

1950-1966

Cote

EDEP009/T1 (Cote)

Résultat n°4

Elections à la Mutualité sociale agricole : listes de votants.

Date

-

Cote

EDEP009/K15 (Cote)

Résultat n°5

Presbytère, travaux de réparation : devis, plans, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de délibérations, correspondance ; location du jardin du presbytère : cahier des charges, baux, extraits de délibérations, correspondance.

Date

1849-1965

Cote

EDEP009/M4 (Cote)

Résultat n°6

Elections à la Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux des opérations.

Date

1925-1964

Cote

EDEP009/K12 (Cote)

Résultat n°7

Animaux nuisibles, projet de dératisation : affiche, correspondance.

Date

1958-1964

Cote

EDEP009/F7 (Cote)

Résultat n°8

1921-1963

Date

1921-1963

Cote

EDEP009/L2 (Cote)

Résultat n°9

Comptabilité budgétaire : registres.

Date

1937-1963

Cote

EDEP009/L3 (Cote)

Résultat n°10

Inventaires des biens de la commune.

Date

1821-1963

Cote

EDEP009/D1 (Cote)

Résultat n°11

Référendums : listes d'appel, procès-verbaux des opérations.

Date

1946-1962

Cote

EDEP009/K3 (Cote)

Résultat n°12

Receveur municipal, paiement d'indemnités de gestion : extraits de délibérations, correspondance.

Date

1922-1962

Cote

EDEP009/K17 (Cote)

Résultat n°13

Listes électorales.

Date

1909-1962

Cote

EDEP009/K1 (Cote)

Résultat n°14

Elections législatives : feuilles d'inscription, procès-verbaux des opérations.

Date

1919-1962

Cote

EDEP009/K4 (Cote)

Résultat n°15

Chemins départementaux et communaux, classement : rapports de l'agent-voyer, correspondance ; travaux de construction d'un caniveau et entretien : devis, plan, correspondance. 

Date

1912-1962

Cote

EDEP009/O1 (Cote)

Résultat n°16

Chemins ruraux, classement et alignement : rapports de l'agent-voyer, arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations, procès-verbal de bornage, devis, tableau indicatif, plans, correspondance.

Date

1875-1962

Cote

EDEP009/O2 (Cote)

Résultat n°17

Elections à la Chambre et au Tribunal de commerce : listes électorales, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1920-1961

Cote

EDEP009/K10 (Cote)

Résultat n°18

Elections à la Chambre des métiers : listes électorales.

Date

1933-1961

Cote

EDEP009/K11 (Cote)

Résultat n°19

Cimetière : concessions.

Date

1851-1961

Cote

EDEP009/N3 (Cote)

Résultat n°20

Elections au Conseil de prud'hommes : listes électorales.

Date

1920-1959

Cote

EDEP009/K13 (Cote)

Résultat n°21

Elections municipales : listes d'appel, procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux d'installation du maire et des adjoints.

Date

1860-1959

Cote

EDEP009/K9 (Cote)

Résultat n°22

Vaccinations : listes nominatives, tableaux statistiques annuels.

Date

1923-1959

Cote

EDEP009/I3 (Cote)

Résultat n°23

Eglise, couverture et clocher, travaux de réparation : cahiers des charges, devis, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de délibérations, correspondance.

Date

1847-1959

Cote

EDEP009/M3 (Cote)

Résultat n°24

Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations.

Date

1923-1959

Cote

EDEP009/K5 (Cote)

Résultat n°25

Dommages de guerre, indemnités : déclarations de dégats, correspondance.

Date

1940-1959

Cote

EDEP009/H11 (Cote)

Résultat n°26

Elections au Conseil général : listes d'appel, procès-verbaux des opérations.

Date

1919-1958

Cote

EDEP009/K6 (Cote)

Résultat n°27

Personnel communal, nomination et rémunération : arrêtés du maire, extraits de délibérations, cotisations sociales.

Date

1912-1957

Cote

EDEP009/K16 (Cote)

Résultat n°28

Sapeurs-pompiers, organisation de la compagnie : arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations ; achat d'une moto-pompe : devis, catalogues, correspondance.

Date

1920-1957

Cote

EDEP009/H3 (Cote)

Résultat n°29

Matrices générales des contributions directes

Date

1931-1956

Cote

EDEP009/G3 (Cote)

Résultat n°30

Ecole communale mixte, travaux de réparation : cahier des charges, devis, plans, procès-verbal d'adjudication, correspondance.

Date

1853-1956

Cote

EDEP009/M6 (Cote)

Résultat n°31

Elections au Conseil de la République : procès-verbaux des opérations.

Date

1946-1955

Cote

EDEP009/K2 (Cote)

Résultat n°32

Déclarations de récoltes : registres des cultures et des vins

Date

1917-1955

Cote

EDEP009/F3 (Cote)

Résultat n°33

Assistance médicale gratuite : listes nominatives.

Date

1895-1954

Cote

EDEP009/Q8 (Cote)

Résultat n°34

Statistiques agricoles : tableaux.

Date

1891-1954

Cote

EDEP009/F4 (Cote)

Résultat n°35

Elections aux tribunaux paritaires des baux ruraux : procès-verbaux des opérations.(1951-1954)

Date

1954

Cote

EDEP009/K14 (Cote)

Résultat n°36

Distribution d'énergie électrique : dossier d'enquête, plans, extraits de délibération, correspondance.

Date

1926-1953

Cote

EDEP009/O3 (Cote)

Résultat n°37

Fièvre aphteuse, déclarations : arrêtés préfectoraux, correspondance.

Date

1892-1952

Cote

EDEP009/I2 (Cote)

Résultat n°38

Appellation d'origine contrôlée, délimitation des vignobles : tracés de zones, plans

Date

1946-1950

Cote

EDEP009/F6 (Cote)

Résultat n°39

Inventaire des Monuments historiques, inscription : arrêtés ministériels, correspondance.

Date

1914-1950

Cote

EDEP009/R4 (Cote)

Résultat n°40

Bureau de bienfaisance : budgets et comptes.

Date

1887-1950

Cote

EDEP009/Q4 (Cote)