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51 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Assistance médicale gratuite, délibérations de la Commission administrative : registre

Date

1894-1924

Cote

EDEP004/Q2 (Cote)

Résultat n°2

Bureau de bienfaisance : budgets et comptes

Date

1911-1955

Cote

EDEP004/Q1 (Cote)

Résultat n°3

Ponceau à établir sur le cours d'eau du chemin vicinal n°1 : plan

Date

1858

Cote

EDEP004/O5 (Cote)

Résultat n°4

Curage du ruisseau des Grands prés : procès-verbal de réception des travaux

Date

1851

Cote

EDEP004/O4 (Cote)

Résultat n°5

Chemins ruraux, classement : tableaux, plans parcellaires

Date

1848-1911

Cote

EDEP004/O3 (Cote)

Résultat n°6

Chemin vicinal n°3, élargissement : déclaration d'utilité publique, procès-verbal et jugement d'expropriation, mémoire justificatif, arrêtés, correspondance

Date

1894-1899

Cote

EDEP004/O2 (Cote)

Résultat n°7

Chemins vicinaux, classement : tableaux, plans d'alignement, correspondance

Date

1843-1898

Cote

EDEP004/O1 (Cote)

Résultat n°8

Ecole, construction d'un groupe scolaire : devis, convention, plans, correspondance

Date

1957-1959

Cote

EDEP004/M1 (Cote)

Résultat n°9

Comptes de gestion

Date

1874-1920

Cote

EDEP004/L3 (Cote)

Résultat n°10

Budgets et comptes administratifs

Date

1931-1955

Cote

EDEP004/L2 (Cote)

Résultat n°11

Budgets et comptes administratifs

Date

1871-1930

Cote

EDEP004/L1 (Cote)

Résultat n°12

Chambre des métiers : listes des électeurs

Date

1937-1961

Cote

EDEP004/K9 (Cote)

Résultat n°13

Chambre de commerce : listes électorales

Date

1945-1957

Cote

EDEP004/K8 (Cote)

Résultat n°14

Elections muncipales : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal

Date

1945-1962

Cote

EDEP004/K7 (Cote)

Résultat n°15

Elections cantonales : listes d'appel et d'inscription des votants

Date

1945-1955

Cote

EDEP004/K6 (Cote)

Résultat n°16

Elections des délégués aux collèges départementaux : procès-verbaux des opérations électorales

Date

1946

Cote

EDEP004/K5 (Cote)

Résultat n°17

Elections sénatoriales : procès-verbal des opérations électorales

Date

1959

Cote

EDEP004/K4 (Cote)

Résultat n°18

Elections législatives : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales

Date

1945-1962

Cote

EDEP004/K3 (Cote)

Résultat n°19

Referendum : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales

Date

1946-1962

Cote

EDEP004/K2 (Cote)

Résultat n°20

Chambre d'agriculture : listes des électeurs

Date

1930-1954

Cote

EDEP004/K10 (Cote)