texte officiel - Recherche

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1

Lois, décrets et règlements, enregistrement : arrêts de la Cour de cassation, décrets de nomination du personnel judiciaire, transcription.

Date

an VIII-1809

Cote

2U4 (Cote)

2

Lettres T à V

Date

-

Cote

1Q517 (Cote)

3

Lettres L à S

Date

-

Cote

1Q516 (Cote)

4

Lettres A à K.

Date

-

Cote

1Q515 (Cote)

5

Affaires financières et comptables.

Date

an VII-1925

Cote

1M715 (Cote)

6

Mobilisation générale.

Date

1939-1940

Cote

1M372 (Cote)

7

Conséquences de la guerre.

Date

1921-1927

Cote

1M363 (Cote)

8

Entrée en guerre des États-Unis : copie du télégramme du gouvernement américain (1917), affiche.

Date

-

Cote

1M329 (Cote)

9

Circulation des populations.

Date

1915-1919

Cote

1M326 (Cote)

10

Préliminaires de paix : circulaires, conventions.

Date

1871

Cote

1M323 (Cote)

11

Souscription à l'emprunt national [Ordonnance royale du 13 avril 1831.] : circulaire, ordonnance royale du 13 avril 1831, arrêté ministériel, correspondance, bordereau vierge de souscription (1831) ; souscription pour le monument à élever à la mémoire de l'empereur NAPOLEON dans sa ville natale : correspondance (1834).

Date

1831-1834

Cote

1M266 (Cote)

12

Communes, réunion : tableau des communes dont le conseil propose les suppressions et réunions (an XII-an XIII), nomenclature des communes dressée en conformité de la circulaire du ministère de l'Intérieur de juillet 1820, ordonnances collectives de réunion des communes des 31 décembre 1817 et 2 octobre 1822.

Date

an XII-1822

Cote

1M165 (Cote), T1309 (Ancienne cote)

13

Règlementation

Date

1677-1788

Cote

1J/1670/3 (Cote)

14

Ordonnance du commandant en chef prussien aux habitants de Tours concernant les réquisitions de vivres et de logement lors de la guerre de 1870

Date

1870

Cote

1J544 (Cote)

15

Ordonnances des commissaires des turcies et levées pour réparation de turcies sur la Loire et au bec de Cher par Jacquet Ragain, le 22 mars 1511

Date

1511

Cote

1J485 (Cote)

16

Arrêt du conseil d'Etat taxant le prix des offices de receveur des aides en la ville de Loches, le 18 mai 1602

Date

XVIe Siècle-XVIIe Siècle

Cote

1J484/2 (Cote)

17

Ordonnance de Mathurin Taboureau, grand-maître des Eaux et Forêts (1732)

Date

1732

Cote

1J437/3 (Cote)

18

Extrait du plan cadastral avec acte de notoriété concernant les habitants de la Chapelle-sur-Loire de l'étude de maître Gerbier, notaire à la Chapelle-sur-Loire.

Date

20 juin 1854

Cote

IV/13/1 (Cote)

19

Tenue des actes de l'état civil : instructions et formulaires.

Date

1813

Cote

EDEP251/E1 (Cote)

20

Hygiène publique et salubrité, traitement du choléra : instructions, correspondance

Date

1830-1850

Cote

EDEP203/I6 (Cote)

21

Réunion de la commune de Saint Georges-sur-Loire à Rochecorbon : décrêt impérial du 2 février 1808

Date

1808

Cote

EDEP203/D12 (Cote)

22

Enregistrement des actes de délibérations, des réglements et proclamations du département.

Date

1791

Cote

EDEP178/B1 (Cote)

23

Enregistrement des décrets de l'Assemblée nationale reçus, publiés et affichés.

Date

1791-1793

Cote

EDEP178/A1 (Cote)

24

Registre "pour servir à constater les actes de la commune"

Date

An VIII-1835

Cote

EDEP152/D9 (Cote)

25

Pièces diverses : textes législatifs, formules pour les actes d'état civil, contraventions pour la tenue des registres d'état civil, lettres patentes du roi.

Date

1736-1852

Cote

EDEP149/E21 (Cote)

26

Monuments historiques et objets mobiliers classés, classement de l'église et de la cloche en bronze : arrêté ministériel, correspondance.

Date

1942

Cote

EDEP147/R3 (Cote)

27

Erection de l'église de Marcilly en succursale, création d'un conseil de fabrique : ordonnance royale, arrêté préfectoral, correspondance.

Date

1834-1837

Cote

EDEP147/P1 (Cote)

28

Répertoire des actes soumis à l'enregistrement.

Date

1806-1831

Cote

EDEP146/D9 (Cote)

29

Elections cantonales : procès-verbal d'élections, décision du Conseil d'Etat sur les élections du 28 juillet 1889.

Date

1861-1964

Cote

EDEP145/K5 (Cote)

30

Surveillance de la presse : circulaire du procureur de la République.

Date

1850

Cote

EDEP145/I2 (Cote)

31

Réquisitions faites pour le compte de l'armée : correspondance et textes officiels.

Date

1809-1914

Cote

EDEP143/H5 (Cote)

32

Correspondance et textes officiels relatifs aux pensionnés, aux décédés de l'armée.

Date

1859

Cote

EDEP143/H4 (Cote)

33

Foires et marchés, organisation : textes officiels, droits de location des places, cahiers des charges, listes des marchés, délibérations, correspondance.

Date

1824-1900

Cote

EDEP143/F5 (Cote)

34

Lois et décrets

Date

1790-An IV

Cote

EDEP141/A2 (Cote)

35

Listes électorales : correspondance, instructions, états nominatifs des électeurs militaires

Date

1811-1850

Cote

EDEP141/1K4 (Cote)

36

Crimes, délits et suicides : instructions, comptes rendus, procès-verbaux, correspondance

Date

1831-1864

Cote

EDEP141/1I6 (Cote)

37

Fêtes et cérémonies : correspondance, instructions

Date

an VII-1922

Cote

EDEP141/1I2 (Cote)

38

Mandement.

Date

1828-1846

Cote

EDEP140/G18 (Cote)

39

Message du Maréchal Pétain.

Date

1940

Cote

EDEP139/S2 (Cote)

40

Biens des émigrés : état nominatif des propriétaires de domaines, instructions, règlements, rapports, correspondance.

Date

1792-an II

Cote

EDEP139/I1 (Cote)

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