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36 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Fanfare de Genillé : statuts.
Cote
EDEP111/R4 (Cote)
 Date
1935
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut d'association

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Fanfare de Genillé : statuts.
Résultat n°2

Caisse des écoles : statuts, factures.
Cote
EDEP021/R1 (Cote)
 Date
1921-1940
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut d'association, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Caisse des écoles : statuts, factures.
Résultat n°3

Société hippique de Loches (créée le 2 mars 1904) : statuts, procès-verbaux de la Commission des courses : registre (1905-1954), assemblées générales du Comité des courses : registres (1947-1948; 1955-1972), listes et adresses des membres d'honneur (1953-1967), plan de l'hippodrome, construction de tribunes : cahier des charges, devis, correspondance (1913), courses et paris, fonctionnement : documents comptables, engagements, programmes, correspondance.
Cote
EDEP132/S18 (Cote)
 Date
1904-1972
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut d'association, procès-verbal, registre, plan, liste nominative, cahier des charges, pièce comptable, correspondance, programme

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
  • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
  • Société hippique de Loches (créée le 2 mars 1904) :...
Résultat n°4

Sociétés sportives. Société mixte de tir et de gymnastique La Patriote, création et fonctionnement : statuts et règlement, arrêté préfectoral d'autorisation, liste de sociétaires, correspondance, règlement de concours, pièces de comptes (1887-1928). fête de gymnastique : liste de souscription, état de dépenses, mémoire, compte général de recettes et de dépenses (1895). Société vélocipédique La Pédale bléroise : demande de subvention, autorisation d'émission de billets de tombola (1896-1897).
Cote
EDEP027/3R1 (Cote)
 Date
1887-1928
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut d'association, règlement, arrêté préfectoral, liste nominative, correspondance, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • 3 R - Sport et tourisme
  • Sociétés sportives. Société mixte de tir et de gymnastique...
Résultat n°5

Association d'assurances mutuelles contre la mortalité des bestiaux : statuts, correspondance
Cote
EDEP016/S2 (Cote)
 Date
1910-1936
 Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut d'association, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
  • Association d'assurances mutuelles contre la mortalité...
Résultat n°6

Police sanitaire, inspection des animaux : instruction, état (1883). Surveillance des abattoirs : registres des saisies (1908-1937, 1944-1945). Groupement de défense sanitaire du canton : statuts (1968).
Cote
EDEP063/5I2 (Cote)
 Date
1883-1968
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, registre, statut d'association

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Hygiène et salubrité
  • Police sanitaire, inspection des animaux : instruction,...
Résultat n°7

Association syndicale de battage : statuts.
Cote
EDEP037/I1 (Cote)
 Date
1925
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut d'association

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Association syndicale de battage : statuts.
Résultat n°8

Création du Comité : statuts, composition du conseil d'administration, comptabilité, affiche, correspondance
Cote
EDEP132/3R1 (Cote)
 Date
1923-1939
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut d'association, affiche, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série R : Instruction publique Sciences Lettres et...
  • 3 R - Action culturelle, sciences, lettres et arts
  • Comité sportif lochois
  • Création du Comité : statuts, composition du conseil...
Résultat n°9

Victimes de guerre. Oeuvres de guerre, contrôle et réglementation : liste et dossiers des oeuvres, circulaires, brochures, documents comptables, état des souscriptions dans les communes, affichettes, correspondance (1914-1918). Comité de répartition des fonds recueillis aux colonies pour les victimes de guerre, instruction des demandes de subvention : correspondance, rapports, statuts des associations (1915-1918). Offrandes patriotiques aux blessés de terre et de mer, dépôt à la préfecture : inventaire (s.d.).
Cote
1M358 (Cote)
 Date
1915-1918
 Lieu - Type de document
circulaire, liste, pièce comptable, rapport, correspondance, inventaire, affiche, statut d'association

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
  • Evénements militaires
  • Première Guerre Mondiale (1914-1918)
  • Victimes de guerre. Oeuvres de guerre, contrôle et...
Résultat n°10

Logement de l'ancien secrétaire général, fixation du loyer : extraits de délibérations du Conseil municipal, correspondance, statuts du comité social du personnel communal.
Cote
EDEP063/5M1 (Cote)
 Date
1983-1986
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, correspondance, statut d'association

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices divers
  • Logement de l'ancien secrétaire général, fixation du...
Résultat n°11

Statuts
Cote
EDEP052/Q5 (Cote)
 Date
1881
 Lieu
Chançay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut d'association

  • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Société de Secours Mutuels dits "l'Union de Chançay"
  • Statuts
Résultat n°12

Ecole primaire communale: carnet des délibérations de la commission scolaire (1883-1884) ; caisse des écoles : statuts (1942) ; cantine scolaire : inventaire (1946)
Cote
EDEP078/R1 (Cote)
 Date
1884-1946
 Lieu
Ciran (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre, inventaire, statut d'association

  • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Ecole primaire communale: carnet des délibérations...
Résultat n°13

Société de tir "L'Espérance de Langennerie" : statuts, liste des membres, correspondance, prêt d'armée, récépissés comptables.
Cote
EDEP054/H3 (Cote)
 Date
1902-1922
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut d'association, liste nominative, pièce comptable, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Recensement militaire
  • Société de tir "L'Espérance de Langennerie" : statuts,...
Résultat n°14

Société de tir "le Réveil", projet de champ de tir : statuts, rapports
Cote
EDEP078/R2 (Cote)
 Date
1907-1909
 Lieu
Ciran (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport, statut d'association

  • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Société de tir "le Réveil", projet de champ de tir...
Résultat n°15

Elevage, épizooties : arrêtés, correspondance, statuts de l'association d'assurances mutuelles contre la mortalité des bestiaux de la commune
Cote
EDEP008/F9 (Cote)
 Date
1863-1929
 Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, correspondance, statut d'association

  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Elevage, épizooties : arrêtés, correspondance, statuts...
Résultat n°16

Syndicat communal de chasse : statuts (1 pièce).
Cote
EDEP105/R7 (Cote)
 Date
1936
 Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut d'association

  • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Syndicat communal de chasse : statuts (1 pièce).
Résultat n°17

Etoile sportive de Gizeux : statuts, correspondance
Cote
EDEP112/R9 (Cote)
 Date
1922-1943
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
statut d'association, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
  • Etoile sportive de Gizeux : statuts, correspondance
Résultat n°18

Amicale des poilus : statuts.
Cote
EDEP020/H30 (Cote)
 Date
1944
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut d'association

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Amicale des poilus : statuts.
Résultat n°19

Sociétés. Cercle de Bléré : lettre d'envoi de l'arrêté préfectoral d'autorisation (1861). Société de la libre Pensée du canton de Bléré : statuts (1882).
Cote
EDEP027/2R1 (Cote)
 Date
1861-1882
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut d'association, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • 2 R - Sciences, lettres et arts
  • Sociétés. Cercle de Bléré : lettre d'envoi de l'arrêté...
Résultat n°20

Syndicat des eaux de la Choisille, organisation et fonctionnement : statuts, correspondance
Cote
EDEP152/O6 (Cote)
 Date
1858-1878
 Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut d'association, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Syndicat des eaux de la Choisille, organisation et...