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  1. Résultat n°1
    Contrôle d'hérédité des offices des notaires au bureau de Sainte-Maure : significations et mains-levées d'inter­dictions relatives à Jean Croullet notaire royal à Saint-Epain, quittances.

    12 medias

    Contrôle d'hérédité des offices des notaires au bureau de Sainte-Maure : significations et mains-levées d'inter­dictions relatives à Jean Croullet notaire royal à Saint-Epain, quittances.

    Date

    1746-1750

    Cote

    2C2860 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Contrôle d'hérédité des offices des notaires au bureau...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  2. Résultat n°2

    Comptes de Claude Lefebvre pour les exercices 1715 à 1717.

    Date

    1715-1717

    Cote

    C 904 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Recette générale des finances
    • Comptes de Claude Lefebvre pour les exercices 1715...
  3. Résultat n°3

    Journal de la recette des fruits et revenus des domaines et droits domaniaux effectués par le receveur du bureau de Chinon.

    Date

    1750-1789

    Cote

    C 918 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Direction et recette générale des domaines et des bois
    • Journal de la recette des fruits et revenus des domaines...
  4. Résultat n°4

    Registre de remembrance des aveux, actes de foi et hommage rendus aux châteaux royaux de Tours, Amboise, Montrichard, Loches, Châtillon-sur-Indre, Loudun, Chinon, Mirebeau, Saumur, Beaufort, Baugé, La Flèche, Angers, Château-Gontier, Montfaucon, Saint-Laurent-des-Mortiers, Château-du-Loir, Le Mans, Sainte-Suzanne, Thorigny, Longaulnay, Beaumont, Fresnay, Sannois, Pray, Laval, Langeais, Amné, Sourché-Chamaillard, Ambrières.

    Date

    [XVIe-XVIIe s.]

    Cote

    C 946 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Domaines du roi
    • Registre de remembrance des aveux, actes de foi et...
  5. Résultat n°5

    Procès-verbal de l'assemblée de la noblesse tenue le 23 août 1649 en présence de Georges Catinat, abbé de Saint-Julien, lieutenant général en Touraine (1649), acte d'opposition à la députation aux Etats Généraux élue à l'assemblée du 23 août (1er septembre 1649), deux lettres de l'assemblée de la noblesse aux gentilshommes de Touraine concernant la députation (1651), procuration générale donnée à Louis de Chaumejean, marquis de Fourilles, par les gentilshommes de Touraine (24 mars 1651).

    Date

    1649-1651

    Cote

    C 966 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Assemblée de la noblesse de Touraine 1649-1651
    • Procès-verbal de l'assemblée de la noblesse tenue le...
  6. Résultat n°6

    Registre de Fartault Dehogues, prêteur à gages au début de la Révolution française

    Date

    an III-an IV

    Cote

    1J314 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Registre de Fartault Dehogues, prêteur à gages au début...
  7. Résultat n°7

    1853 - 1872

    Date

    1853 - 1872

    Cote

    114J577 (Cote)

    • Contexte : 114J - Fonds de l'Association La Paternelle - Colonie...

    • Société Paternelle : Colonie agricole et pénitentiaire...
    • Fonctionnement
    • Récits, notes et études sur la Colonie de Mettray et...
    • "Notices, rapports, publications sur la Colonie de...
    • 1853 - 1872

    Producteur :

    Association La Paternelle (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    "livre n° 4" (1840-1864)

    Date

    1840-1864

    Cote

    114J580 (Cote)

    • Contexte : 114J - Fonds de l'Association La Paternelle - Colonie...

    • Société Paternelle : Colonie agricole et pénitentiaire...
    • Fonctionnement
    • Récits, notes et études sur la Colonie de Mettray et...
    • "Documents et articles de journaux publiés sur la Colonie"...
    • "livre n° 4" (1840-1864)

    Producteur :

    Association La Paternelle (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    "livre n° 5" (1863-1879)

    Date

    1863-1879

    Cote

    114J581 (Cote)

    • Contexte : 114J - Fonds de l'Association La Paternelle - Colonie...

    • Société Paternelle : Colonie agricole et pénitentiaire...
    • Fonctionnement
    • Récits, notes et études sur la Colonie de Mettray et...
    • "Documents et articles de journaux publiés sur la Colonie"...
    • "livre n° 5" (1863-1879)

    Producteur :

    Association La Paternelle (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Production du Village de l'Espoir : registre servant à inscrire les ventes aux employés et aux clients extérieurs.

    Date

    1943-1946

    Cote

    114J746 (Cote)

    • Contexte : 114J - Fonds de l'Association La Paternelle - Colonie...

    • Association La Paternelle : Village de l'Espoir - Village...
    • Fonctionnement
    • Production du Village de l'Espoir : registre servant...

    Producteur :

    Association La Paternelle (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Mesures de répression : circulaires, correspondance, listes des condamnés (1851-1852) ; institution de commissions départementales statuant sur des affaires d'ordre public : état des affaires (février 1852), registre des délibérations (février 1852), résultat des opérations de la commission (février-juillet 1852), état nominatif des transportés en Algérie (avril 1852) ; autorisations de déplacement accordées à des surveillés et internés (mai-octobre 1852).

    Cote

    1M279 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Deuxième République
    • Coup d'état du 2 décembre 1851 de Louis Napoléon Bonaparte.
    • Mesures de répression : circulaires, correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  12. Résultat n°12
    Associations n°1-247

    292 medias

    Associations n°1-247

    Date

    28 août 1901-13 mars 1914

    Cote

    4 M 197 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Registres d'inscription (1901-1945).
    • Associations n°1-247
  13. Résultat n°13
    Associations n°248-385

    178 medias

    Associations n°248-385

    Date

    25 avril 1914-12 septembre 1921

    Cote

    4 M 198 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Registres d'inscription (1901-1945).
    • Associations n°248-385
  14. Résultat n°14
    Associations n°386-492

    141 medias

    Associations n°386-492

    Date

    16 septembre 1921-29 novembre 1923

    Cote

    4 M 199 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Registres d'inscription (1901-1945).
    • Associations n°386-492
  15. Résultat n°15
    Associations n°493-884

    422 medias

    Associations n°493-884

    Date

    4 décembre 1923-17 novembre 1931

    Cote

    4 M 200 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Registres d'inscription (1901-1945).
    • Associations n°493-884
  16. Résultat n°16
    Associations n°885-1312

    460 medias

    Associations n°885-1312

    Date

    23 novembre 1931-21 août 1937

    Cote

    4 M 201 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Registres d'inscription (1901-1945).
    • Associations n°885-1312
  17. Résultat n°17
    Associations n°1313-1744

    480 medias

    Associations n°1313-1744

    Date

    25 août 1937-30 juillet 1945

    Cote

    4 M 202 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Registres d'inscription (1901-1945).
    • Associations n°1313-1744
  18. Résultat n°18

    Service de l'inspection de Tours : registre d'ordre.

    Date

    1897-1921

    Cote

    7M382 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Administration générale
    • Service de l'inspection de Tours : registre d'ordre.
  19. Résultat n°19

    Livre d'enregistrement des mémoires concernant les bâtiments départementaux.

    Date

    1889-1898

    Cote

    4N11 (Cote)

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux (1799-1946)

    • Affaires communes
    • Travaux annuels d'entretien et d'équipement
    • Programmation annuelle, exécution et paiement des travaux...
    • Département d'Indre-et-Loire.
    • Livre d'enregistrement des mémoires concernant les...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  20. Résultat n°20

    1897-1899

    Date

    1897-1899

    Cote

    4N18 (Cote)

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux (1799-1946)

    • Affaires communes
    • Travaux annuels d'entretien et d'équipement
    • Programmation annuelle, exécution et paiement des travaux...
    • Arrondissement de Tours
    • 1897-1899

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  21. Résultat n°21

    Registre d'ordre des menus travaux.

    Date

    1889-1892

    Cote

    4N52 (Cote)

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux (1799-1946)

    • Bâtiments départementaux de Tours
    • Préfecture
    • Travaux d'agrandissement, d'aménagement, de réparation...
    • Registre d'ordre des menus travaux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  22. Résultat n°22

    « Registre des ressources éventuelles » [pour l'acquisition des terrains et la construction des bâtiments] : loyers de l'hôtel de la Crouzille depuis 1830 (1830-1838), recettes extraordinaires diverses à partir de 1833 (1833-1840), « compte spécial des dépenses d'achat de maisons et de construction du palais de justice, des prisons et de la caserne de gendarmerie de Tours » (1834-1842).

    Date

    1830-1842

    Cote

    4N91 (Cote)

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux (1799-1946)

    • Bâtiments départementaux de Tours
    • Palais de justice, prisons et casernes de gendarmerie
    • Construction d'un nouvel ensemble comprenant palais...
    • Financement de la construction et suivi budgétaire.
    • « Registre des ressources éventuelles » [pour l'acquisition...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  23. Résultat n°23

    Registre du casernement de la gendarmerie impériale, arrêté des consuls du 24 vendémiaire an XI portant établissement d'une masse de casernement pour le corps de la gendarmerie.

    Date

    an XI-1832

    Cote

    4N193 (Cote)

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux (1799-1946)

    • Casernes de gendarmerie
    • Dossiers généraux
    • Registre du casernement de la gendarmerie impériale,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  24. Résultat n°24

    Inventaires et ventes des meubles et effets : - Jacques Chauvelin , émigré (meubles de la maison de la Vallière à Négron : réclamation des soeurs Bridieu, qui revendiquent des effets inventoriés dans cette maison qui leur appartiendraient) (an II-an III) - Pierre Daveau, ancien curé de Civray (an II) - Florentin Desmée, ancien curé de la Croix (an II) - Le Boucher de Martigny (maison du Plessis à Luzillé) (1793) - César Victor de Pierres de Fontenailles, ancien curé de Dierre (an II) - Varoc, émigré, ancien garde du corps du roi (maison de Poncher à Chisseaux) (1793).

    Date

    1793-an III

    Cote

    1Q29 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District d'Amboise
    • Biens de 2e origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets : - Jacques...
  25. Résultat n°25

    Sommier des comptes ouverts avec les acquéreurs de bois appartenant à l'Etat

    Date

    1815-1822

    Cote

    1Q665 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Administration et vente des bois de l'Etat
    • Sommier des comptes ouverts avec les acquéreurs de...
  26. Résultat n°26

    Sommier des rentes nationales et autres revenus de la ci-devant fabrique de Saint-Maurice de Chinon .

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q779 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Chinon
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Sommier des rentes nationales et autres revenus de...
  27. Résultat n°27

    Sommier des rentes nationales provenant de la fabrique, de la Petite Charité et des prisonniers de la commune de Loches [an II-an X].Tête-bêche : registre journal de recette des revenus provenant de l'hôpital de Loches (5 brumaire-11 messidor an III).

    Date

    [an II-an X]

    Cote

    1Q893 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Loches
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Sommier des rentes nationales provenant de la fabrique,...
  28. Résultat n°28

    2e volume (avec renvoi, pour les biens situés dans le ressort du bureau de Tours, aux sommiers 1Q1093 à 1098) .

    Cote

    1Q1091 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Sommier des biens nationaux de 1ère origine
    • Donnés à ferme ou à loyer dans l'ensemble du district...
    • 2e volume (avec renvoi, pour les biens situés dans...
  29. Résultat n°29

    Articles 1 à 193 (chapitre de Saint-Martin et fabrique de Sainte-Croix).

    Cote

    1Q1104 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
    • Articles 1 à 193 (chapitre de Saint-Martin et fabrique...
  30. Résultat n°30

    Articles 194 à 382 (archevêché ; chapitres de Saint-Pierre-le-Puellier et de Saint-Venant).

    Cote

    1Q1105 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
    • Articles 194 à 382 (archevêché ; chapitres de Saint-Pierre-le-Puellier...
  31. Résultat n°31

    Articles 383 à 575 (chapitres de Saint-Gatien et du Plessis-les-Tours ; couvents des Oratoriens, de la Visitation, des Feuillants, de l'Union chrétienne, des Minimes de Saint-Grégoire, des Carmes, des Minimes de Saint-François et des Augustins, prieuré Sainte-Anne).

    Cote

    1Q1106 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
    • Articles 383 à 575 (chapitres de Saint-Gatien et du...
  32. Résultat n°32

    Articles 576 à 768 (abbaye de Beaumont-les-Tours ; petit couvent de La Riche, couvents des Cordeliers et des Jacobins de Tours, couvent des Bénédictins de Château-du-Loir ; cure de Vallières ; fabriques de Saint-Pierre-des-Corps, Saint-Pierre-du-Boile et Saint-Vincent ; fabrique et cure de Saint-Denis ; prieuré de Vou).

    Cote

    1Q1107 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
    • Articles 576 à 768 (abbaye de Beaumont-les-Tours ;...
  33. Résultat n°33

    Articles 769 à 961bis (fabriques de Saint-Etienne, Saint-Saturnin, Saint-Hilaire, Saint-Clément et Notre-Dame-la-Riche).

    Cote

    1Q1108 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
    • Articles 769 à 961bis (fabriques de Saint-Etienne,...
  34. Résultat n°34

    Articles 962 à 1161 (cure de Saint-Pierre-du-Chardonnet ; fabriques de Saint-Symphorien, Beaumont-les-Tours, Vallières, Saint-Cyr, Fondettes, Sainte-Radegonde, Saint-Genouph, Berthenay, Pernay, Vouvray et du Serrain ; prieurés Saint-Sauveur et de La Membrolle).

    Cote

    1Q1109 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
    • Articles 962 à 1161 (cure de Saint-Pierre-du-Chardonnet...
  35. Résultat n°35

    Articles 1162 à 1360 (fabriques de Vouvray suite, Vernou, Chançay, Rochecorbon, Saint-Georges et Parçay-Meslay).

    Cote

    1Q1110 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
    • Articles 1162 à 1360 (fabriques de Vouvray suite, Vernou,...
  36. Résultat n°36

    Articles 1361 à 1539 (commune de Tours ; cures de Montbazon et Ligueil ; fabriques de Notre-Dame-d'Oé, Chanceaux-sur-Choisille, Montlouis, La Ville-aux-Dames, Azay-sur-Cher, Larçay, Véretz, Ballan et Savonnières).

    Cote

    1Q1111 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
    • Articles 1361 à 1539 (commune de Tours ; cures de Montbazon...
  37. Résultat n°37

    Articles 1540 à 1737 (abbayes de Marmoutier, Cormery, Gastine, Fontevrault, Saint-Julien et de la Clarté-Dieu ; chapelles Saint-Barthélemy (située commune de Saint-Symphorien), Saint-Yves et du Crucifix vert ; couvents du Calvaire, des Carmélites et des Ursulines de Tours, couvent des Chanoinesses de Luynes ; fabriques de Villandry, Druye, Joué et Saint-Avertin ; prieuré Saint-Médard ; séminaire de Tours).

    Cote

    1Q1112 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
    • Articles 1540 à 1737 (abbayes de Marmoutier, Cormery,...
  38. Résultat n°38

    Enregistrement au jour le jour des droits de patente

    Date

    15 pluviôse an VIII-8 octobre 1810

    Cote

    3Q10002 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Autres catégories de registres
    • Enregistrement au jour le jour des droits de patente

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  39. Résultat n°39

    Registres d'ordre : bureaux du Grand-Pressigny, La Haye-Descartes, Loches, Montrésor, Preuilly.

    Date

    1886-1961

    Cote

    3Q10166 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Documentation
    • Registres d'ordre : bureaux du Grand-Pressigny, La...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  40. Résultat n°40

    Bureau du Grand-Pressigny

    Date

    1916-1925

    Cote

    3Q10171 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Correspondance
    • Correspondance des receveurs des bureaux d'enregistrement...
    • Bureau du Grand-Pressigny

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre