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Résultat n°1
Contrôle d'hérédité des offices des notaires au bureau de Sainte-Maure : significations et mains-levées d'inter­dictions relatives à Jean Croullet notaire royal à Saint-Epain, quittances.

12 medias

Contrôle d'hérédité des offices des notaires au bureau de Sainte-Maure : significations et mains-levées d'inter­dictions relatives à Jean Croullet notaire royal à Saint-Epain, quittances.

Date

1746-1750

Cote

2C2860 (Cote)

Résultat n°2

Comptes de Claude Lefebvre pour les exercices 1715 à 1717.

Date

1715-1717

Cote

C 904 (Cote)

Résultat n°3

Journal de la recette des fruits et revenus des domaines et droits domaniaux effectués par le receveur du bureau de Chinon.

Date

1750-1789

Cote

C 918 (Cote)

Résultat n°4

Registre de remembrance des aveux, actes de foi et hommage rendus aux châteaux royaux de Tours, Amboise, Montrichard, Loches, Châtillon-sur-Indre, Loudun, Chinon, Mirebeau, Saumur, Beaufort, Baugé, La Flèche, Angers, Château-Gontier, Montfaucon, Saint-Laurent-des-Mortiers, Château-du-Loir, Le Mans, Sainte-Suzanne, Thorigny, Longaulnay, Beaumont, Fresnay, Sannois, Pray, Laval, Langeais, Amné, Sourché-Chamaillard, Ambrières.

Date

[XVIe-XVIIe s.]

Cote

C 946 (Cote)

Résultat n°5

Procès-verbal de l'assemblée de la noblesse tenue le 23 août 1649 en présence de Georges Catinat, abbé de Saint-Julien, lieutenant général en Touraine (1649), acte d'opposition à la députation aux Etats Généraux élue à l'assemblée du 23 août (1er septembre 1649), deux lettres de l'assemblée de la noblesse aux gentilshommes de Touraine concernant la députation (1651), procuration générale donnée à Louis de Chaumejean, marquis de Fourilles, par les gentilshommes de Touraine (24 mars 1651).

Date

1649-1651

Cote

C 966 (Cote)

Résultat n°6

Registre de Fartault Dehogues, prêteur à gages au début de la Révolution française

Date

an III-an IV

Cote

1J314 (Cote)

Résultat n°7

1853 - 1872

Date

1853 - 1872

Cote

114J577 (Cote)

Résultat n°8

"livre n° 4" (1840-1864)

Date

1840-1864

Cote

114J580 (Cote)

Résultat n°9

"livre n° 5" (1863-1879)

Date

1863-1879

Cote

114J581 (Cote)

Résultat n°10

Production du Village de l'Espoir : registre servant à inscrire les ventes aux employés et aux clients extérieurs.

Date

1943-1946

Cote

114J746 (Cote)

Résultat n°11

Mesures de répression : circulaires, correspondance, listes des condamnés (1851-1852) ; institution de commissions départementales statuant sur des affaires d'ordre public : état des affaires (février 1852), registre des délibérations (février 1852), résultat des opérations de la commission (février-juillet 1852), état nominatif des transportés en Algérie (avril 1852) ; autorisations de déplacement accordées à des surveillés et internés (mai-octobre 1852).

Date

-

Cote

1M279 (Cote)

Résultat n°12
Associations n°1-247

292 medias

Associations n°1-247

Date

28 août 1901-13 mars 1914

Cote

4 M 197 (Cote)

Résultat n°13
Associations n°248-385

178 medias

Associations n°248-385

Date

25 avril 1914-12 septembre 1921

Cote

4 M 198 (Cote)

Résultat n°14
Associations n°386-492

141 medias

Associations n°386-492

Date

16 septembre 1921-29 novembre 1923

Cote

4 M 199 (Cote)

Résultat n°15
Associations n°493-884

422 medias

Associations n°493-884

Date

4 décembre 1923-17 novembre 1931

Cote

4 M 200 (Cote)

Résultat n°16
Associations n°885-1312

460 medias

Associations n°885-1312

Date

23 novembre 1931-21 août 1937

Cote

4 M 201 (Cote)

Résultat n°17
Associations n°1313-1744

480 medias

Associations n°1313-1744

Date

25 août 1937-30 juillet 1945

Cote

4 M 202 (Cote)

Résultat n°18

Service de l'inspection de Tours : registre d'ordre.

Date

1897-1921

Cote

7M382 (Cote)

Résultat n°19

Livre d'enregistrement des mémoires concernant les bâtiments départementaux.

Date

1889-1898

Cote

4N11 (Cote)

Résultat n°20

1897-1899

Date

1897-1899

Cote

4N18 (Cote)

Résultat n°21

Registre d'ordre des menus travaux.

Date

1889-1892

Cote

4N52 (Cote)

Résultat n°22

« Registre des ressources éventuelles » [pour l'acquisition des terrains et la construction des bâtiments] : loyers de l'hôtel de la Crouzille depuis 1830 (1830-1838), recettes extraordinaires diverses à partir de 1833 (1833-1840), « compte spécial des dépenses d'achat de maisons et de construction du palais de justice, des prisons et de la caserne de gendarmerie de Tours » (1834-1842).

Date

1830-1842

Cote

4N91 (Cote)

Résultat n°23

Registre du casernement de la gendarmerie impériale, arrêté des consuls du 24 vendémiaire an XI portant établissement d'une masse de casernement pour le corps de la gendarmerie.

Date

an XI-1832

Cote

4N193 (Cote)

Résultat n°24

Inventaires et ventes des meubles et effets : - Jacques Chauvelin , émigré (meubles de la maison de la Vallière à Négron : réclamation des soeurs Bridieu, qui revendiquent des effets inventoriés dans cette maison qui leur appartiendraient) (an II-an III) - Pierre Daveau, ancien curé de Civray (an II) - Florentin Desmée, ancien curé de la Croix (an II) - Le Boucher de Martigny (maison du Plessis à Luzillé) (1793) - César Victor de Pierres de Fontenailles, ancien curé de Dierre (an II) - Varoc, émigré, ancien garde du corps du roi (maison de Poncher à Chisseaux) (1793).

Date

1793-an III

Cote

1Q29 (Cote)

Résultat n°25

Sommier des comptes ouverts avec les acquéreurs de bois appartenant à l'Etat

Date

1815-1822

Cote

1Q665 (Cote)

Résultat n°26

Sommier des rentes nationales et autres revenus de la ci-devant fabrique de Saint-Maurice de Chinon .

Date

s.d.

Cote

1Q779 (Cote)

Résultat n°27

Sommier des rentes nationales provenant de la fabrique, de la Petite Charité et des prisonniers de la commune de Loches [an II-an X].Tête-bêche : registre journal de recette des revenus provenant de l'hôpital de Loches (5 brumaire-11 messidor an III).

Date

[an II-an X]

Cote

1Q893 (Cote)

Résultat n°28

2e volume (avec renvoi, pour les biens situés dans le ressort du bureau de Tours, aux sommiers 1Q1093 à 1098) .

Date

-

Cote

1Q1091 (Cote)

Résultat n°29

Articles 1 à 193 (chapitre de Saint-Martin et fabrique de Sainte-Croix).

Date

-

Cote

1Q1104 (Cote)

Résultat n°30

Articles 194 à 382 (archevêché ; chapitres de Saint-Pierre-le-Puellier et de Saint-Venant).

Date

-

Cote

1Q1105 (Cote)

Résultat n°31

Articles 383 à 575 (chapitres de Saint-Gatien et du Plessis-les-Tours ; couvents des Oratoriens, de la Visitation, des Feuillants, de l'Union chrétienne, des Minimes de Saint-Grégoire, des Carmes, des Minimes de Saint-François et des Augustins, prieuré Sainte-Anne).

Date

-

Cote

1Q1106 (Cote)

Résultat n°32

Articles 576 à 768 (abbaye de Beaumont-les-Tours ; petit couvent de La Riche, couvents des Cordeliers et des Jacobins de Tours, couvent des Bénédictins de Château-du-Loir ; cure de Vallières ; fabriques de Saint-Pierre-des-Corps, Saint-Pierre-du-Boile et Saint-Vincent ; fabrique et cure de Saint-Denis ; prieuré de Vou).

Date

-

Cote

1Q1107 (Cote)

Résultat n°33

Articles 769 à 961bis (fabriques de Saint-Etienne, Saint-Saturnin, Saint-Hilaire, Saint-Clément et Notre-Dame-la-Riche).

Date

-

Cote

1Q1108 (Cote)

Résultat n°34

Articles 962 à 1161 (cure de Saint-Pierre-du-Chardonnet ; fabriques de Saint-Symphorien, Beaumont-les-Tours, Vallières, Saint-Cyr, Fondettes, Sainte-Radegonde, Saint-Genouph, Berthenay, Pernay, Vouvray et du Serrain ; prieurés Saint-Sauveur et de La Membrolle).

Date

-

Cote

1Q1109 (Cote)

Résultat n°35

Articles 1162 à 1360 (fabriques de Vouvray suite, Vernou, Chançay, Rochecorbon, Saint-Georges et Parçay-Meslay).

Date

-

Cote

1Q1110 (Cote)

Résultat n°36

Articles 1361 à 1539 (commune de Tours ; cures de Montbazon et Ligueil ; fabriques de Notre-Dame-d'Oé, Chanceaux-sur-Choisille, Montlouis, La Ville-aux-Dames, Azay-sur-Cher, Larçay, Véretz, Ballan et Savonnières).

Date

-

Cote

1Q1111 (Cote)

Résultat n°37

Articles 1540 à 1737 (abbayes de Marmoutier, Cormery, Gastine, Fontevrault, Saint-Julien et de la Clarté-Dieu ; chapelles Saint-Barthélemy (située commune de Saint-Symphorien), Saint-Yves et du Crucifix vert ; couvents du Calvaire, des Carmélites et des Ursulines de Tours, couvent des Chanoinesses de Luynes ; fabriques de Villandry, Druye, Joué et Saint-Avertin ; prieuré Saint-Médard ; séminaire de Tours).

Date

-

Cote

1Q1112 (Cote)

Résultat n°38

Enregistrement au jour le jour des droits de patente

Date

15 pluviôse an VIII-8 octobre 1810

Cote

3Q10002 (Cote)

Résultat n°39

Registres d'ordre : bureaux du Grand-Pressigny, La Haye-Descartes, Loches, Montrésor, Preuilly.

Date

1886-1961

Cote

3Q10166 (Cote)

Résultat n°40

Bureau du Grand-Pressigny

Date

1916-1925

Cote

3Q10171 (Cote)

Résultat n°41

1894-1914

Date

1894-1914

Cote

3Q10172 (Cote)

Résultat n°42

1915-1925

Date

1915-1925

Cote

3Q10173 (Cote)

Résultat n°43

1902-1925

Date

1902-1925

Cote

3Q10174 (Cote)

Résultat n°44

1925-1926

Date

1925-1926

Cote

3Q10175 (Cote)

Résultat n°45

Registre de correspondance des préposés autres que le directeur

Date

1er juin 1844 - 30 sept. 1888

Cote

4Q2/1 (Cote)

Résultat n°46

Registre des notifications de procès-verbaux d'affiches de vente (1er pluviôse an VIII 18 janvier 1807).

Date

-

Cote

4Q2/4736 (Cote)

Résultat n°47

Registre d'inscription des originaux des procès-verbaux d'huissiers, constatant l'apposition d'affiches pour parvenir à la vente forcée d'un immeuble (26 nivôse an IX 18 janvier 1807).

Date

-

Cote

4Q2/4737 (Cote)

Résultat n°48

N° 1

Date

29 octobre 1807 - 3 décembre 1808

Cote

4Q2/4738 (Cote)

Résultat n°49

N° 2

Date

4 décembre 1808 - 5 février 1810

Cote

4Q2/4739 (Cote)

Résultat n°50

N° 3

Date

5 février 1810 - 24 novembre 1810

Cote

4Q2/4740 (Cote)

Résultat n°51

N° 4

Date

24 novembre 1810 - 27 décembre 1811

Cote

4Q2/4741 (Cote)

Résultat n°52

N° 5

Date

27 décembre 1811 - 25 mars 1814

Cote

4Q2/4742 (Cote)

Résultat n°53

N° 6

Date

25 mars 1814 - 4 octobre 1816

Cote

4Q2/4743 (Cote)

Résultat n°54

N° 7

Date

4 octobre 1816 - 26 septembre 1822

Cote

4Q2/4744 (Cote)

Résultat n°55

N° 8

Date

26 septembre 1822 - 27 juin 1831

Cote

4Q2/4745 (Cote)

Résultat n°56

N° 9

Date

27 juin 1831 - 25 août 1832

Cote

4Q2/4746 (Cote)

Résultat n°57

N° 10

Date

25 août 1832 - 3 août 1835

Cote

4Q2/4747 (Cote)

Résultat n°58

N° 11

Date

3 août 1835 - 22 septembre 1837

Cote

4Q2/4748 (Cote)

Résultat n°59

N° 12

Date

22 septembre 1837 - 27 décembre 1838

Cote

4Q2/4749 (Cote)

Résultat n°60

N° 13

Date

28 décembre 1838 - 25 février 1841

Cote

4Q2/4750 (Cote)

Résultat n°61

N° 14

Date

25 février 1841 - 8 juin 1842

Cote

4Q2/4751 (Cote)

Résultat n°62

N° 15

Date

8 juin 1842 - 22 février 1843

Cote

4Q2/4752 (Cote)

Résultat n°63

N° 16

Date

22 février 1843 - 29 mars 1844

Cote

4Q2/4753 (Cote)

Résultat n°64

N° 17

Date

29 mars 1844 - 28 avril 1845

Cote

4Q2/4754 (Cote)

Résultat n°65

N° 18

Date

28 avril 1845 - 23 mai 1846

Cote

4Q2/4755 (Cote)

Résultat n°66

4Q2/4756

Date

23 mai 1846 - 17 juin 1847

Cote

4Q2/4756 (Cote)

Résultat n°67

N° 20

Date

17 juin 1847 - 12 juillet 1848

Cote

4Q2/4757 (Cote)

Résultat n°68

N° 21

Date

12 juillet 1848 - 9 mai 1849

Cote

4Q2/4758 (Cote)

Résultat n°69

N° 22

Date

9 mai 1849 - 7 décembre 1849

Cote

4Q2/4759 (Cote)

Résultat n°70

N° 23

Date

7 décembre 1849 - 17 août 1850

Cote

4Q2/4760 (Cote)

Résultat n°71

N° 24

Date

17 août 1850 - 9 janvier 1852

Cote

4Q2/4761 (Cote)

Résultat n°72

N° 25

Date

9 janvier 1852 - 12 octobre 1852

Cote

4Q2/4762 (Cote)

Résultat n°73

N° 26

Date

12 octobre 1852 - 17 août 1854

Cote

4Q2/4763 (Cote)

Résultat n°74

4Q2/4764

Date

17 août 1854 - 1er août 1856

Cote

4Q2/4764 (Cote)

Résultat n°75

N° 28

Date

1er août 1856 - 25 septembre 1857

Cote

4Q2/4765 (Cote)

Résultat n°76

N° 29

Date

25 septembre 1857 - 16 juin 1859

Cote

4Q2/4766 (Cote)

Résultat n°77

N° 30

Date

16 juin 1859 - 22 avril 1861

Cote

4Q2/4767 (Cote)

Résultat n°78

N° 31

Date

22 avril 1861 - 14 octobre 1863

Cote

4Q2/4768 (Cote)

Résultat n°79

N° 33

Date

20 décembre 1864 - 13 janvier 1866

Cote

4Q2/4769 (Cote)

Résultat n°80

N° 34

Date

13 janvier 1866 - 23 avril 1867

Cote

4Q2/4770 (Cote)