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Résultat n°1

12 medias
Contrôle d'hérédité des offices des notaires au bureau de Sainte-Maure : significations et mains-levées d'interdictions relatives à Jean Croullet notaire royal à Saint-Epain, quittances.

Date

1746-1750

Cote

2C2860 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
- Registres de formalité
- Contrôle d'hérédité des offices des notaires au bureau...
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°2
Comptes de Claude Lefebvre pour les exercices 1715 à 1717.

Date

1715-1717

Cote

C 904 (Cote)
- Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...
- Intendance 1608-an III
- Recette générale des finances
- Comptes de Claude Lefebvre pour les exercices 1715...
Résultat n°3
Journal de la recette des fruits et revenus des domaines et droits domaniaux effectués par le receveur du bureau de Chinon.

Date

1750-1789

Cote

C 918 (Cote)
- Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...
- Intendance 1608-an III
- Direction et recette générale des domaines et des bois
- Journal de la recette des fruits et revenus des domaines...
Résultat n°4
Registre de remembrance des aveux, actes de foi et hommage rendus aux châteaux royaux de Tours, Amboise, Montrichard, Loches, Châtillon-sur-Indre, Loudun, Chinon, Mirebeau, Saumur, Beaufort, Baugé, La Flèche, Angers, Château-Gontier, Montfaucon, Saint-Laurent-des-Mortiers, Château-du-Loir, Le Mans, Sainte-Suzanne, Thorigny, Longaulnay, Beaumont, Fresnay, Sannois, Pray, Laval, Langeais, Amné, Sourché-Chamaillard, Ambrières.

Date

[XVIe-XVIIe s.]

Cote

C 946 (Cote)
- Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...
- Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
- Domaines du roi
- Registre de remembrance des aveux, actes de foi et...
Résultat n°5
Procès-verbal de l'assemblée de la noblesse tenue le 23 août 1649 en présence de Georges Catinat, abbé de Saint-Julien, lieutenant général en Touraine (1649), acte d'opposition à la députation aux Etats Généraux élue à l'assemblée du 23 août (1er septembre 1649), deux lettres de l'assemblée de la noblesse aux gentilshommes de Touraine concernant la députation (1651), procuration générale donnée à Louis de Chaumejean, marquis de Fourilles, par les gentilshommes de Touraine (24 mars 1651).

Date

1649-1651

Cote

C 966 (Cote)
- Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...
- Assemblée de la noblesse de Touraine 1649-1651
- Procès-verbal de l'assemblée de la noblesse tenue le...
Résultat n°6
Registre de Fartault Dehogues, prêteur à gages au début de la Révolution française

Date

an III-an IV

Cote

1J314 (Cote)
- Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés
- Registre de Fartault Dehogues, prêteur à gages au début...
Résultat n°7
1853 - 1872

Date

1853 - 1872

Cote

114J577 (Cote)
- Contexte : 114J - Fonds de l'Association La Paternelle - Colonie...
- Société Paternelle : Colonie agricole et pénitentiaire...
- Fonctionnement
- Récits, notes et études sur la Colonie de Mettray et...
- "Notices, rapports, publications sur la Colonie de...
- 1853 - 1872
Producteur :

Association La Paternelle (Indre-et-Loire)
Résultat n°8
"livre n° 4" (1840-1864)

Date

1840-1864

Cote

114J580 (Cote)
- Contexte : 114J - Fonds de l'Association La Paternelle - Colonie...
- Société Paternelle : Colonie agricole et pénitentiaire...
- Fonctionnement
- Récits, notes et études sur la Colonie de Mettray et...
- "Documents et articles de journaux publiés sur la Colonie"...
- "livre n° 4" (1840-1864)
Producteur :

Association La Paternelle (Indre-et-Loire)
Résultat n°9
"livre n° 5" (1863-1879)

Date

1863-1879

Cote

114J581 (Cote)
- Contexte : 114J - Fonds de l'Association La Paternelle - Colonie...
- Société Paternelle : Colonie agricole et pénitentiaire...
- Fonctionnement
- Récits, notes et études sur la Colonie de Mettray et...
- "Documents et articles de journaux publiés sur la Colonie"...
- "livre n° 5" (1863-1879)
Producteur :

Association La Paternelle (Indre-et-Loire)
Résultat n°10
Production du Village de l'Espoir : registre servant à inscrire les ventes aux employés et aux clients extérieurs.

Date

1943-1946

Cote

114J746 (Cote)
- Contexte : 114J - Fonds de l'Association La Paternelle - Colonie...
- Association La Paternelle : Village de l'Espoir - Village...
- Fonctionnement
- Production du Village de l'Espoir : registre servant...
Producteur :

Association La Paternelle (Indre-et-Loire)
Résultat n°11
Mesures de répression : circulaires, correspondance, listes des condamnés (1851-1852) ; institution de commissions départementales statuant sur des affaires d'ordre public : état des affaires (février 1852), registre des délibérations (février 1852), résultat des opérations de la commission (février-juillet 1852), état nominatif des transportés en Algérie (avril 1852) ; autorisations de déplacement accordées à des surveillés et internés (mai-octobre 1852).

Cote

1M279 (Cote)
- Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...
- Événements politiques et opinion publique
- Affaires politiques
- Deuxième République
- Coup d'état du 2 décembre 1851 de Louis Napoléon Bonaparte.
- Mesures de répression : circulaires, correspondance,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
Résultat n°12

292 medias
Associations n°1-247

Date

28 août 1901-13 mars 1914

Cote

4 M 197 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Police administrative
- Associations, cercles et sociétés
- Associations, cercles et sociétés
- Autorisation et contrôle
- Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
- Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
- Registres d'inscription (1901-1945).
- Associations n°1-247
Résultat n°13

178 medias
Associations n°248-385

Date

25 avril 1914-12 septembre 1921

Cote

4 M 198 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Police administrative
- Associations, cercles et sociétés
- Associations, cercles et sociétés
- Autorisation et contrôle
- Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
- Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
- Registres d'inscription (1901-1945).
- Associations n°248-385
Résultat n°14

141 medias
Associations n°386-492

Date

16 septembre 1921-29 novembre 1923

Cote

4 M 199 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Police administrative
- Associations, cercles et sociétés
- Associations, cercles et sociétés
- Autorisation et contrôle
- Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
- Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
- Registres d'inscription (1901-1945).
- Associations n°386-492
Résultat n°15

422 medias
Associations n°493-884

Date

4 décembre 1923-17 novembre 1931

Cote

4 M 200 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Police administrative
- Associations, cercles et sociétés
- Associations, cercles et sociétés
- Autorisation et contrôle
- Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
- Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
- Registres d'inscription (1901-1945).
- Associations n°493-884
Résultat n°16

460 medias
Associations n°885-1312

Date

23 novembre 1931-21 août 1937

Cote

4 M 201 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Police administrative
- Associations, cercles et sociétés
- Associations, cercles et sociétés
- Autorisation et contrôle
- Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
- Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
- Registres d'inscription (1901-1945).
- Associations n°885-1312
Résultat n°17

480 medias
Associations n°1313-1744

Date

25 août 1937-30 juillet 1945

Cote

4 M 202 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Police administrative
- Associations, cercles et sociétés
- Associations, cercles et sociétés
- Autorisation et contrôle
- Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
- Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
- Registres d'inscription (1901-1945).
- Associations n°1313-1744
Résultat n°18
Service de l'inspection de Tours : registre d'ordre.

Date

1897-1921

Cote

7M382 (Cote)
- Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
- Sous-série 7M
- Eaux et forêts
- Fonds de la direction des eaux et forêts
- Administration
- Administration générale
- Service de l'inspection de Tours : registre d'ordre.
Résultat n°19
Livre d'enregistrement des mémoires concernant les bâtiments départementaux.

Date

1889-1898

Cote

4N11 (Cote)
- Contexte : 4N - Bâtiments départementaux (1799-1946)
- Affaires communes
- Travaux annuels d'entretien et d'équipement
- Programmation annuelle, exécution et paiement des travaux...
- Département d'Indre-et-Loire.
- Livre d'enregistrement des mémoires concernant les...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°20
1897-1899

Date

1897-1899

Cote

4N18 (Cote)
- Contexte : 4N - Bâtiments départementaux (1799-1946)
- Affaires communes
- Travaux annuels d'entretien et d'équipement
- Programmation annuelle, exécution et paiement des travaux...
- Arrondissement de Tours
- 1897-1899
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°21
Registre d'ordre des menus travaux.

Date

1889-1892

Cote

4N52 (Cote)
- Contexte : 4N - Bâtiments départementaux (1799-1946)
- Bâtiments départementaux de Tours
- Préfecture
- Travaux d'agrandissement, d'aménagement, de réparation...
- Registre d'ordre des menus travaux.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°22
« Registre des ressources éventuelles » [pour l'acquisition des terrains et la construction des bâtiments] : loyers de l'hôtel de la Crouzille depuis 1830 (1830-1838), recettes extraordinaires diverses à partir de 1833 (1833-1840), « compte spécial des dépenses d'achat de maisons et de construction du palais de justice, des prisons et de la caserne de gendarmerie de Tours » (1834-1842).

Date

1830-1842

Cote

4N91 (Cote)
- Contexte : 4N - Bâtiments départementaux (1799-1946)
- Bâtiments départementaux de Tours
- Palais de justice, prisons et casernes de gendarmerie
- Construction d'un nouvel ensemble comprenant palais...
- Financement de la construction et suivi budgétaire.
- « Registre des ressources éventuelles » [pour l'acquisition...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°23
Registre du casernement de la gendarmerie impériale, arrêté des consuls du 24 vendémiaire an XI portant établissement d'une masse de casernement pour le corps de la gendarmerie.

Date

an XI-1832

Cote

4N193 (Cote)
- Contexte : 4N - Bâtiments départementaux (1799-1946)
- Casernes de gendarmerie
- Dossiers généraux
- Registre du casernement de la gendarmerie impériale,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°24
Inventaires et ventes des meubles et effets : - Jacques Chauvelin , émigré (meubles de la maison de la Vallière à Négron : réclamation des soeurs Bridieu, qui revendiquent des effets inventoriés dans cette maison qui leur appartiendraient) (an II-an III) - Pierre Daveau, ancien curé de Civray (an II) - Florentin Desmée, ancien curé de la Croix (an II) - Le Boucher de Martigny (maison du Plessis à Luzillé) (1793) - César Victor de Pierres de Fontenailles, ancien curé de Dierre (an II) - Varoc, émigré, ancien garde du corps du roi (maison de Poncher à Chisseaux) (1793).

Date

1793-an III

Cote

1Q29 (Cote)
- Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
- 1Q - Domaines nationaux
- Fonds des districts
- District d'Amboise
- Biens de 2e origine
- Inventaires et ventes des meubles et effets : - Jacques...
Résultat n°25
Sommier des comptes ouverts avec les acquéreurs de bois appartenant à l'Etat

Date

1815-1822

Cote

1Q665 (Cote)
- Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
- 1Q - Domaines nationaux
- Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
- Direction départementale
- Administration et vente des bois de l'Etat
- Sommier des comptes ouverts avec les acquéreurs de...
Résultat n°26
Sommier des rentes nationales et autres revenus de la ci-devant fabrique de Saint-Maurice de Chinon .

Date

s.d.

Cote

1Q779 (Cote)
- Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
- 1Q - Domaines nationaux
- Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
- Bureau de Chinon
- Comptabilité des revenus des biens nationaux
- Sommier des rentes nationales et autres revenus de...
Résultat n°27
Sommier des rentes nationales provenant de la fabrique, de la Petite Charité et des prisonniers de la commune de Loches [an II-an X].Tête-bêche : registre journal de recette des revenus provenant de l'hôpital de Loches (5 brumaire-11 messidor an III).

Date

[an II-an X]

Cote

1Q893 (Cote)
- Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
- 1Q - Domaines nationaux
- Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
- Bureau de Loches
- Comptabilité des revenus des biens nationaux
- Sommier des rentes nationales provenant de la fabrique,...
Résultat n°28
2e volume (avec renvoi, pour les biens situés dans le ressort du bureau de Tours, aux sommiers 1Q1093 à 1098) .

Cote

1Q1091 (Cote)
- Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
- 1Q - Domaines nationaux
- Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
- Bureau de Tours
- Comptabilité des revenus des biens nationaux
- Sommier des biens nationaux de 1ère origine
- Donnés à ferme ou à loyer dans l'ensemble du district...
- 2e volume (avec renvoi, pour les biens situés dans...
Résultat n°29
Articles 1 à 193 (chapitre de Saint-Martin et fabrique de Sainte-Croix).

Cote

1Q1104 (Cote)
- Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
- 1Q - Domaines nationaux
- Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
- Bureau de Tours
- Comptabilité des revenus des biens nationaux
- Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
- Articles 1 à 193 (chapitre de Saint-Martin et fabrique...
Résultat n°30
Articles 194 à 382 (archevêché ; chapitres de Saint-Pierre-le-Puellier et de Saint-Venant).

Cote

1Q1105 (Cote)
- Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
- 1Q - Domaines nationaux
- Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
- Bureau de Tours
- Comptabilité des revenus des biens nationaux
- Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
- Articles 194 à 382 (archevêché ; chapitres de Saint-Pierre-le-Puellier...
Résultat n°31
Articles 383 à 575 (chapitres de Saint-Gatien et du Plessis-les-Tours ; couvents des Oratoriens, de la Visitation, des Feuillants, de l'Union chrétienne, des Minimes de Saint-Grégoire, des Carmes, des Minimes de Saint-François et des Augustins, prieuré Sainte-Anne).

Cote

1Q1106 (Cote)
- Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
- 1Q - Domaines nationaux
- Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
- Bureau de Tours
- Comptabilité des revenus des biens nationaux
- Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
- Articles 383 à 575 (chapitres de Saint-Gatien et du...
Résultat n°32
Articles 576 à 768 (abbaye de Beaumont-les-Tours ; petit couvent de La Riche, couvents des Cordeliers et des Jacobins de Tours, couvent des Bénédictins de Château-du-Loir ; cure de Vallières ; fabriques de Saint-Pierre-des-Corps, Saint-Pierre-du-Boile et Saint-Vincent ; fabrique et cure de Saint-Denis ; prieuré de Vou).

Cote

1Q1107 (Cote)
- Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
- 1Q - Domaines nationaux
- Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
- Bureau de Tours
- Comptabilité des revenus des biens nationaux
- Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
- Articles 576 à 768 (abbaye de Beaumont-les-Tours ;...
Résultat n°33
Articles 769 à 961bis (fabriques de Saint-Etienne, Saint-Saturnin, Saint-Hilaire, Saint-Clément et Notre-Dame-la-Riche).

Cote

1Q1108 (Cote)
- Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
- 1Q - Domaines nationaux
- Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
- Bureau de Tours
- Comptabilité des revenus des biens nationaux
- Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
- Articles 769 à 961bis (fabriques de Saint-Etienne,...
Résultat n°34
Articles 962 à 1161 (cure de Saint-Pierre-du-Chardonnet ; fabriques de Saint-Symphorien, Beaumont-les-Tours, Vallières, Saint-Cyr, Fondettes, Sainte-Radegonde, Saint-Genouph, Berthenay, Pernay, Vouvray et du Serrain ; prieurés Saint-Sauveur et de La Membrolle).

Cote

1Q1109 (Cote)
- Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
- 1Q - Domaines nationaux
- Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
- Bureau de Tours
- Comptabilité des revenus des biens nationaux
- Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
- Articles 962 à 1161 (cure de Saint-Pierre-du-Chardonnet...
Résultat n°35
Articles 1162 à 1360 (fabriques de Vouvray suite, Vernou, Chançay, Rochecorbon, Saint-Georges et Parçay-Meslay).

Cote

1Q1110 (Cote)
- Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
- 1Q - Domaines nationaux
- Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
- Bureau de Tours
- Comptabilité des revenus des biens nationaux
- Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
- Articles 1162 à 1360 (fabriques de Vouvray suite, Vernou,...
Résultat n°36
Articles 1361 à 1539 (commune de Tours ; cures de Montbazon et Ligueil ; fabriques de Notre-Dame-d'Oé, Chanceaux-sur-Choisille, Montlouis, La Ville-aux-Dames, Azay-sur-Cher, Larçay, Véretz, Ballan et Savonnières).

Cote

1Q1111 (Cote)
- Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
- 1Q - Domaines nationaux
- Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
- Bureau de Tours
- Comptabilité des revenus des biens nationaux
- Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
- Articles 1361 à 1539 (commune de Tours ; cures de Montbazon...
Résultat n°37
Articles 1540 à 1737 (abbayes de Marmoutier, Cormery, Gastine, Fontevrault, Saint-Julien et de la Clarté-Dieu ; chapelles Saint-Barthélemy (située commune de Saint-Symphorien), Saint-Yves et du Crucifix vert ; couvents du Calvaire, des Carmélites et des Ursulines de Tours, couvent des Chanoinesses de Luynes ; fabriques de Villandry, Druye, Joué et Saint-Avertin ; prieuré Saint-Médard ; séminaire de Tours).

Cote

1Q1112 (Cote)
- Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
- 1Q - Domaines nationaux
- Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
- Bureau de Tours
- Comptabilité des revenus des biens nationaux
- Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
- Articles 1540 à 1737 (abbayes de Marmoutier, Cormery,...
Résultat n°38
Enregistrement au jour le jour des droits de patente

Date

15 pluviôse an VIII-8 octobre 1810

Cote

3Q10002 (Cote)
- Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...
- Château-La-Vallière
- Autres catégories de registres
- Enregistrement au jour le jour des droits de patente
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre
Résultat n°39
Registres d'ordre : bureaux du Grand-Pressigny, La Haye-Descartes, Loches, Montrésor, Preuilly.

Date

1886-1961

Cote

3Q10166 (Cote)
- Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...
- Affaires générales
- Documentation
- Registres d'ordre : bureaux du Grand-Pressigny, La...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre
Résultat n°40
Bureau du Grand-Pressigny

Date

1916-1925

Cote

3Q10171 (Cote)
- Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...
- Affaires générales
- Correspondance
- Correspondance des receveurs des bureaux d'enregistrement...
- Bureau du Grand-Pressigny
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre
Résultat n°41
1894-1914

Date

1894-1914

Cote

3Q10172 (Cote)
- Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...
- Affaires générales
- Correspondance
- Correspondance des receveurs des bureaux d'enregistrement...
- Bureau de La Haye-Descartes
- 1894-1914
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre
Résultat n°42
1915-1925

Date

1915-1925

Cote

3Q10173 (Cote)
- Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...
- Affaires générales
- Correspondance
- Correspondance des receveurs des bureaux d'enregistrement...
- Bureau de La Haye-Descartes
- 1915-1925
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre
Résultat n°43
1902-1925

Date

1902-1925

Cote

3Q10174 (Cote)
- Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...
- Affaires générales
- Correspondance
- Correspondance des receveurs des bureaux d'enregistrement...
- Bureau de Neuvy-le-Roi
- 1902-1925
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre
Résultat n°44
1925-1926

Date

1925-1926

Cote

3Q10175 (Cote)
- Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...
- Affaires générales
- Correspondance
- Correspondance des receveurs des bureaux d'enregistrement...
- Bureau de Neuvy-le-Roi
- 1925-1926
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre
Résultat n°45
Registre de correspondance des préposés autres que le directeur

Date

1er juin 1844 - 30 sept. 1888

Cote

4Q2/1 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Organisation du service
- Registre de correspondance des préposés autres que...
Résultat n°46
Registre des notifications de procès-verbaux d'affiches de vente (1er pluviôse an VIII 18 janvier 1807).

Cote

4Q2/4736 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registre des notifications de procès-verbaux d'affiches...
Résultat n°47
Registre d'inscription des originaux des procès-verbaux d'huissiers, constatant l'apposition d'affiches pour parvenir à la vente forcée d'un immeuble (26 nivôse an IX 18 janvier 1807).

Cote

4Q2/4737 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registre d'inscription des originaux des procès-verbaux...
Résultat n°48
N° 1

Date

29 octobre 1807 - 3 décembre 1808

Cote

4Q2/4738 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des transcriptions des saisies immobilières...
- N° 1
Résultat n°49
N° 2

Date

4 décembre 1808 - 5 février 1810

Cote

4Q2/4739 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des transcriptions des saisies immobilières...
- N° 2
Résultat n°50
N° 3

Date

5 février 1810 - 24 novembre 1810

Cote

4Q2/4740 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des transcriptions des saisies immobilières...
- N° 3
Résultat n°51
N° 4

Date

24 novembre 1810 - 27 décembre 1811

Cote

4Q2/4741 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des transcriptions des saisies immobilières...
- N° 4
Résultat n°52
N° 5

Date

27 décembre 1811 - 25 mars 1814

Cote

4Q2/4742 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des transcriptions des saisies immobilières...
- N° 5
Résultat n°53
N° 6

Date

25 mars 1814 - 4 octobre 1816

Cote

4Q2/4743 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des transcriptions des saisies immobilières...
- N° 6
Résultat n°54
N° 7

Date

4 octobre 1816 - 26 septembre 1822

Cote

4Q2/4744 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des transcriptions des saisies immobilières...
- N° 7
Résultat n°55
N° 8

Date

26 septembre 1822 - 27 juin 1831

Cote

4Q2/4745 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des transcriptions des saisies immobilières...
- N° 8
Résultat n°56
N° 9

Date

27 juin 1831 - 25 août 1832

Cote

4Q2/4746 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des transcriptions des saisies immobilières...
- N° 9
Résultat n°57
N° 10

Date

25 août 1832 - 3 août 1835

Cote

4Q2/4747 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des transcriptions des saisies immobilières...
- N° 10
Résultat n°58
N° 11

Date

3 août 1835 - 22 septembre 1837

Cote

4Q2/4748 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des transcriptions des saisies immobilières...
- N° 11
Résultat n°59
N° 12

Date

22 septembre 1837 - 27 décembre 1838

Cote

4Q2/4749 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des transcriptions des saisies immobilières...
- N° 12
Résultat n°60
N° 13

Date

28 décembre 1838 - 25 février 1841

Cote

4Q2/4750 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des transcriptions des saisies immobilières...
- N° 13
Résultat n°61
N° 14

Date

25 février 1841 - 8 juin 1842

Cote

4Q2/4751 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des transcriptions des saisies immobilières...
- N° 14
Résultat n°62
N° 15

Date

8 juin 1842 - 22 février 1843

Cote

4Q2/4752 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des transcriptions des saisies immobilières...
- N° 15
Résultat n°63
N° 16

Date

22 février 1843 - 29 mars 1844

Cote

4Q2/4753 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des transcriptions des saisies immobilières...
- N° 16
Résultat n°64
N° 17

Date

29 mars 1844 - 28 avril 1845

Cote

4Q2/4754 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des transcriptions des saisies immobilières...
- N° 17
Résultat n°65
N° 18

Date

28 avril 1845 - 23 mai 1846

Cote

4Q2/4755 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des transcriptions des saisies immobilières...
- N° 18
Résultat n°66
4Q2/4756

Date

23 mai 1846 - 17 juin 1847

Cote

4Q2/4756 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des transcriptions des saisies immobilières...
- 4Q2/4756
Résultat n°67
N° 20

Date

17 juin 1847 - 12 juillet 1848

Cote

4Q2/4757 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des transcriptions des saisies immobilières...
- N° 20
Résultat n°68
N° 21

Date

12 juillet 1848 - 9 mai 1849

Cote

4Q2/4758 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des transcriptions des saisies immobilières...
- N° 21
Résultat n°69
N° 22

Date

9 mai 1849 - 7 décembre 1849

Cote

4Q2/4759 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des transcriptions des saisies immobilières...
- N° 22
Résultat n°70
N° 23

Date

7 décembre 1849 - 17 août 1850

Cote

4Q2/4760 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des transcriptions des saisies immobilières...
- N° 23
Résultat n°71
N° 24

Date

17 août 1850 - 9 janvier 1852

Cote

4Q2/4761 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des transcriptions des saisies immobilières...
- N° 24
Résultat n°72
N° 25

Date

9 janvier 1852 - 12 octobre 1852

Cote

4Q2/4762 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des transcriptions des saisies immobilières...
- N° 25
Résultat n°73
N° 26

Date

12 octobre 1852 - 17 août 1854

Cote

4Q2/4763 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des transcriptions des saisies immobilières...
- N° 26
Résultat n°74
4Q2/4764

Date

17 août 1854 - 1er août 1856

Cote

4Q2/4764 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des transcriptions des saisies immobilières...
- 4Q2/4764
Résultat n°75
N° 28

Date

1er août 1856 - 25 septembre 1857

Cote

4Q2/4765 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des transcriptions des saisies immobilières...
- N° 28
Résultat n°76
N° 29

Date

25 septembre 1857 - 16 juin 1859

Cote

4Q2/4766 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des transcriptions des saisies immobilières...
- N° 29
Résultat n°77
N° 30

Date

16 juin 1859 - 22 avril 1861

Cote

4Q2/4767 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des transcriptions des saisies immobilières...
- N° 30
Résultat n°78
N° 31

Date

22 avril 1861 - 14 octobre 1863

Cote

4Q2/4768 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des transcriptions des saisies immobilières...
- N° 31
Résultat n°79
N° 33

Date

20 décembre 1864 - 13 janvier 1866

Cote

4Q2/4769 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des transcriptions des saisies immobilières...
- N° 33
Résultat n°80
N° 34

Date

13 janvier 1866 - 23 avril 1867

Cote

4Q2/4770 (Cote)
- Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)
- 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
- Inscriptions et publications hypothécaires
- Registres des formalités
- Registres des transcriptions des saisies immobilières...
- N° 34

Résultats de la recherche

Contrôle d'hérédité des offices des notaires au bureau de Sainte-Maure : significations et mains-levées d'inter­dictions relatives à Jean Croullet notaire royal à Saint-Epain, quittances.

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Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

Journal de la recette des fruits et revenus des domaines et droits domaniaux effectués par le receveur du bureau de Chinon.

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Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

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Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

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Registre de Fartault Dehogues, prêteur à gages au début de la Révolution française

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Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

1853 - 1872

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Contexte : 114J - Fonds de l'Association La Paternelle - Colonie...

Producteur :

"livre n° 4" (1840-1864)

Date

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Contexte : 114J - Fonds de l'Association La Paternelle - Colonie...

Producteur :

"livre n° 5" (1863-1879)

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Contexte : 114J - Fonds de l'Association La Paternelle - Colonie...

Producteur :

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Contexte : 4M - Police (1800-1940)

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Contexte : 4M - Police (1800-1940)

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Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Associations n°885-1312

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Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Associations n°1313-1744

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Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Service de l'inspection de Tours : registre d'ordre.

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Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

Livre d'enregistrement des mémoires concernant les bâtiments départementaux.

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Contexte : 4N - Bâtiments départementaux (1799-1946)

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Contrôle d'hérédité des offices des notaires au bureau de Sainte-Maure : significations et mains-levées d'interdictions relatives à Jean Croullet notaire royal à Saint-Epain, quittances.