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Résultats de la recherche

  • 1

    1924 (3 mai) – 1927 (2 avril)

    Date

    1924 3 mai-1927 2 avril

    Cote

    8U188 (Cote)

    • Contexte : Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Délibérations des chambres de discipline
    • Chinon
    • 1924 (3 mai) – 1927 (2 avril)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  • 2

    Registre journal de recette des fermages et créances de 1ère origine (2 novembre 1791-2 prairial an III).F° 52 à 59 : sommier des créances douteuses relatives aux semences et au cheptel des biens de 1ère et 2e origines affermés, dont les fermiers ont pu s'emparer au détriment de la Nation (s.d.).

    Date

    1791-an III

    Cote

    1Q908 (Cote)

    • Contexte : Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Loches
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Registre journal de recette des fermages et créances...
  • 3

    Articles n° 8106 à 8255.

    Date

    3 nivôse-27 ventôse an VI

    Cote

    1Q1068 (Cote)

    • Contexte : Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
    • Copie des registres journaux de recette du prix de...
    • Articles n° 8106 à 8255.
  • 4

    1878 - 1884, "registre n° 11"

    Date

    1878 - 1884

    Cote

    114J244 (Cote)

    • Contexte : Association La Paternelle. Colonie agricole et pénitentiaire...

    • Société Paternelle : Colonie agricole et pénitentiaire...
    • Fonctionnement
    • Correspondance
    • Correspondance : registres de transcription
    • 1878 - 1884, "registre n° 11"

    Producteur :

    Association La Paternelle (Indre-et-Loire)

  • 5

    Articles n° 6986 à 7339.

    Date

    29 floréal-28 prairial an V

    Cote

    1Q1066 (Cote)

    • Contexte : Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
    • Copie des registres journaux de recette du prix de...
    • Articles n° 6986 à 7339.
  • 6

    Articles 1593 à 1993 (Savonnières suite, Villandry, Druye, Miré, Vouvray, Vernou, Rochecorbon et Notre-Dame-d'Oé).

    Cote

    1Q1097 (Cote)

    • Contexte : Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Sommier des biens nationaux de 1ère origine
    • Sommier des biens nationaux de 1ère origine (classement...
    • Articles 1593 à 1993 (Savonnières suite, Villandry,...
  • 7

    Registre journal des recettes et dépenses concernant les rescriptions de la Caisse d'amortissement payables en transferts de rentes nationales.

    Date

    an X-1807

    Cote

    1Q659 (Cote)

    • Contexte : Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Dettes et créances de l'Etat
    • Registre journal des recettes et dépenses concernant...
  • 8

    1839 (1er mai) – 1850 (1er mai)

    Date

    1839 1er mai-1850 1er mai

    Cote

    8U180 (Cote)

    • Contexte : Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Délibérations des chambres de discipline
    • Chinon
    • 1839 (1er mai) – 1850 (1er mai)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  • 9

    30 mai 1818-23 juillet 1831

    Cote

    1Q921 (Cote)

    • Contexte : Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Loches
    • Comptabilité des ventes de coupes de bois
    • Registre journal de recette du prix de vente des coupes...
    • 30 mai 1818-23 juillet 1831
  • 10

    22 nivôse an XII-30 septembre 1810

    Cote

    1Q727 (Cote)

    • Contexte : Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Château-la-Vallière
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Registre journal de recette des revenus provenant des...
    • 22 nivôse an XII-30 septembre 1810
  • 11

    19 juin 1809-21 juillet 1812

    Cote

    1Q687 (Cote)

    • Contexte : Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau d'Amboise
    • Comptabilité des ventes de biens nationaux antérieures...
    • Registre journal de recette du prix de vente des immeubles...
    • 19 juin 1809-21 juillet 1812
  • 12

    Registre journal de recette du prix de vente des coupes de bois.

    Date

    11 pluviôse an VI-9 frimaire an XII

    Cote

    1Q849 (Cote)

    • Contexte : Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Langeais
    • Comptabilité des ventes de coupes de bois
    • Registre journal de recette du prix de vente des coupes...
  • 13

    1857 (août) - 1858 (octobre)

    Date

    1857 (août) - 1858 (octobre)

    Cote

    114J225 (Cote)

    • Contexte : Association La Paternelle. Colonie agricole et pénitentiaire...

    • Société Paternelle : Colonie agricole et pénitentiaire...
    • Fonctionnement
    • Correspondance
    • Correspondance : registres de transcription
    • 1857 (août) - 1858 (octobre)

    Producteur :

    Association La Paternelle (Indre-et-Loire)

  • 14

    Sommier des biens et revenus des ascendants d'émigrés, avec l'indication, pour chacun d'entre eux, des recettes et dépenses effectuées par le receveur des Domaines.

    Date

    [an II-an IX]

    Cote

    1Q963 (Cote)

    • Contexte : Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Richelieu
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Sommier des biens et revenus des ascendants d'émigrés,...
  • 15

    Articles n° 136 à 761.

    Date

    27 floréal an II-17 frimaire an III

    Cote

    1Q1024 (Cote)

    • Contexte : Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
    • Registre journal de recette du prix de vente des immeubles...
    • Articles n° 136 à 761.