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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	12 medias	Contrôle d'hérédité des offices des notaires au bureau de Sainte-Maure : significations et mains-levées d'interdictions relatives à Jean Croullet notaire royal à Saint-Epain, quittances.	Cote 2C2860 (Cote)	Date 1746-1750	Lieu -	Type de document registre
		Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing... Bureau de Sainte-Maure (1714-1824) Registres de formalité Contrôle d'hérédité des offices des notaires au bureau...
Résultat n°2		Comptes de Claude Lefebvre pour les exercices 1715 à 1717.	Cote C 904 (Cote)	Date 1715-1717	Lieu -	Type de document registre
		Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361... Intendance 1608-an III Recette générale des finances Comptes de Claude Lefebvre pour les exercices 1715...
Résultat n°3		Journal de la recette des fruits et revenus des domaines et droits domaniaux effectués par le receveur du bureau de Chinon.	Cote C 918 (Cote)	Date 1750-1789	Lieu Chinon (Indre-et-Loire, France) -- paroisse Saint-Maurice, Chinon (Indre-et-Loire, France) -- paroisse Saint-Mexme	Type de document registre
		Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361... Intendance 1608-an III Direction et recette générale des domaines et des bois Journal de la recette des fruits et revenus des domaines...
Résultat n°4		Registre de remembrance des aveux, actes de foi et hommage rendus aux châteaux royaux de Tours, Amboise, Montrichard, Loches, Châtillon-sur-Indre, Loudun, Chinon, Mirebeau, Saumur, Beaufort, Baugé, La Flèche, Angers, Château-Gontier, Montfaucon, Saint-Laurent-des-Mortiers, Château-du-Loir, Le Mans, Sainte-Suzanne, Thorigny, Longaulnay, Beaumont, Fresnay, Sannois, Pray, Laval, Langeais, Amné, Sourché-Chamaillard, Ambrières.	Cote C 946 (Cote)	Date [XVIe-XVIIe s.]	Lieu Amboise, château d' (Indre-et-Loire, France), Ambrières-les-Vallées, château d' (Mayenne, France), Amné, château d' (Sarthe, France), Angers, château d' (Maine-et-Loire, France), Baugé, château de (Maine-et-Loire, France), Beaufort-en-Vallée, château de (Maine-et-Loire, France), Beaumont-le-Vicomte, château de (Sarthe, France), Château-du-Loir, château de (Sarthe, France), Château-Gontier, château de (Mayenne, France), Châtillon-sur-Indre, château de (Indre, France), Chinon, château de (Indre-et-Loire, France), Fresnay-sur-Sarthe, château de (Sarthe, France), La Flèche, château de (Sarthe, France), Langeais, château de (Indre-et-Loire, France), Laval, château de (Mayenne, France), Le Mans, château de (Sarthe, France), Loches, château de (Indre-et-Loire, France), Longaulnay, château de (Ille-et-Vilaine, France), Loudun, château de (Vienne, France), Mirebeau, château de (Vienne, France), Montfaucon-sur-Moine, château de (Maine-et-Loire, France), Montrichard, château de (Loir-et-Cher, France), Pray, château de (Loir-et-Cher, France), Saint-Laurent-des-Mortiers, château de (Mayenne, France), Sainte-Suzanne, château de (Sainte-Suzanne-et-Chammes, Mayenne, France), Sannois, château de (Val d'Oise, France), Saumur, château de (Maine-et-Loire, France), Sourche, château de (Saint-Symphorien, Sarthe, France), Thorigny-sur-le-Mignon, château de (Deux-Sèvres, France), Tours, château de (Indre-et-Loire, France), Laval (Mayenne, France), Laugaulnay (Ille-et-Vilaine, France), Montfaucon-sur-Moine (Maine-et-Loire, France) [aujourd'hui : Sèvremoine (Maine-et-Loire, France)], Sèvremoine (Maine-et-Loire, France), Pray (Loir-et-Cher, France), Bierné-les-Villages (Mayenne, France), Saint-Laurent-des-Mortiers (Mayenne, France) [aujourd'hui : Bierné-les-Villages (Mayenne, France)], Sannois (Val-d'Oise, France), Saint-Symphorien (Sarthe, France), Ambrières-les-Vallées (Mayenne, France), Amné (Sarthe, France), Beaufort-en-Anjou (Maine-et-Loire, France), Châtillon-sur-Indre (Indre, France), Laval (Mayenne, France), Laugaulnay (Ille-et-Vilaine, France), Pray (Loir-et-Cher, France), Château-Gontier-sur-Mayenne (Mayenne, France), Sainte-Suzanne-et-Chammes (Mayenne, France), Thorigny-sur-le-Mignon (Deux-Sèvres, France) [aujourd'hui : Val-du-Mignon (Deux-Sèvres, France)], Val-du-Mignon (Deux-Sèvres, France)	Type de document registre
		Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361... Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789 Domaines du roi Registre de remembrance des aveux, actes de foi et...
Résultat n°5		Procès-verbal de l'assemblée de la noblesse tenue le 23 août 1649 en présence de Georges Catinat, abbé de Saint-Julien, lieutenant général en Touraine (1649), acte d'opposition à la députation aux Etats Généraux élue à l'assemblée du 23 août (1er septembre 1649), deux lettres de l'assemblée de la noblesse aux gentilshommes de Touraine concernant la députation (1651), procuration générale donnée à Louis de Chaumejean, marquis de Fourilles, par les gentilshommes de Touraine (24 mars 1651).	Cote C 966 (Cote)	Date 1649-1651	Lieu Touraine (France ; province jusqu'en 1790)	Type de document registre
		Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361... Assemblée de la noblesse de Touraine 1649-1651 Procès-verbal de l'assemblée de la noblesse tenue le...
Résultat n°6		Registre de Fartault Dehogues, prêteur à gages au début de la Révolution française	Cote 1J314 (Cote)	Date an III-an IV	Lieu -	Type de document registre
		Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés Registre de Fartault Dehogues, prêteur à gages au début...
Résultat n°7		1853 - 1872	Cote 114J577 (Cote)	Date 1853 - 1872	Lieu Mettray (Indre-et-Loire, France)	Type de document registre
		Contexte : 114J - Fonds de l'Association La Paternelle - Colonie... Société Paternelle : Colonie agricole et pénitentiaire... Fonctionnement Récits, notes et études sur la Colonie de Mettray et... "Notices, rapports, publications sur la Colonie de... 1853 - 1872
Résultat n°8		"livre n° 4" (1840-1864)	Cote 114J580 (Cote)	Date 1840-1864	Lieu Blois (Loir-et-Cher, France), Seine-et-Marne (France ; département)	Type de document registre
		Contexte : 114J - Fonds de l'Association La Paternelle - Colonie... Société Paternelle : Colonie agricole et pénitentiaire... Fonctionnement Récits, notes et études sur la Colonie de Mettray et... "Documents et articles de journaux publiés sur la Colonie"... "livre n° 4" (1840-1864)
Résultat n°9		"livre n° 5" (1863-1879)	Cote 114J581 (Cote)	Date 1863-1879	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document registre
		Contexte : 114J - Fonds de l'Association La Paternelle - Colonie... Société Paternelle : Colonie agricole et pénitentiaire... Fonctionnement Récits, notes et études sur la Colonie de Mettray et... "Documents et articles de journaux publiés sur la Colonie"... "livre n° 5" (1863-1879)
Résultat n°10		Production du Village de l'Espoir : registre servant à inscrire les ventes aux employés et aux clients extérieurs.	Cote 114J746 (Cote)	Date 1943-1946	Lieu Petit-Bois, château du (Mettray, Indre-et-Loire, France), Village de l'Espoir (Mettray, Indre-et-Loire)	Type de document registre
		Contexte : 114J - Fonds de l'Association La Paternelle - Colonie... Association La Paternelle : Village de l'Espoir - Village... Fonctionnement Production du Village de l'Espoir : registre servant...
Résultat n°11		Mesures de répression : circulaires, correspondance, listes des condamnés (1851-1852) ; institution de commissions départementales statuant sur des affaires d'ordre public : état des affaires (février 1852), registre des délibérations (février 1852), résultat des opérations de la commission (février-juillet 1852), état nominatif des transportés en Algérie (avril 1852) ; autorisations de déplacement accordées à des surveillés et internés (mai-octobre 1852).	Cote 1M279 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document circulaire, correspondance, liste nominative, registre, délibération
		Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet... Événements politiques et opinion publique Affaires politiques Deuxième République Coup d'état du 2 décembre 1851 de Louis Napoléon Bonaparte. Mesures de répression : circulaires, correspondance,...
Résultat n°12	292 medias	Associations n°1-247	Cote 4 M 197 (Cote)	Date 28 août 1901-13 mars 1914	Lieu -	Type de document registre
		Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Associations, cercles et sociétés Associations, cercles et sociétés Autorisation et contrôle Associations créées à compter de la loi du 1er juillet... Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,... Registres d'inscription (1901-1945). Associations n°1-247
Résultat n°13	178 medias	Associations n°248-385	Cote 4 M 198 (Cote)	Date 25 avril 1914-12 septembre 1921	Lieu -	Type de document registre
		Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Associations, cercles et sociétés Associations, cercles et sociétés Autorisation et contrôle Associations créées à compter de la loi du 1er juillet... Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,... Registres d'inscription (1901-1945). Associations n°248-385
Résultat n°14	141 medias	Associations n°386-492	Cote 4 M 199 (Cote)	Date 16 septembre 1921-29 novembre 1923	Lieu -	Type de document registre
		Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Associations, cercles et sociétés Associations, cercles et sociétés Autorisation et contrôle Associations créées à compter de la loi du 1er juillet... Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,... Registres d'inscription (1901-1945). Associations n°386-492
Résultat n°15	422 medias	Associations n°493-884	Cote 4 M 200 (Cote)	Date 4 décembre 1923-17 novembre 1931	Lieu -	Type de document registre
		Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Associations, cercles et sociétés Associations, cercles et sociétés Autorisation et contrôle Associations créées à compter de la loi du 1er juillet... Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,... Registres d'inscription (1901-1945). Associations n°493-884
Résultat n°16	460 medias	Associations n°885-1312	Cote 4 M 201 (Cote)	Date 23 novembre 1931-21 août 1937	Lieu -	Type de document registre
		Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Associations, cercles et sociétés Associations, cercles et sociétés Autorisation et contrôle Associations créées à compter de la loi du 1er juillet... Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,... Registres d'inscription (1901-1945). Associations n°885-1312
Résultat n°17	480 medias	Associations n°1313-1744	Cote 4 M 202 (Cote)	Date 25 août 1937-30 juillet 1945	Lieu -	Type de document registre
		Contexte : 4M - Police (1800-1940) Fonds de la préfecture Police administrative Associations, cercles et sociétés Associations, cercles et sociétés Autorisation et contrôle Associations créées à compter de la loi du 1er juillet... Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,... Registres d'inscription (1901-1945). Associations n°1313-1744
Résultat n°18		Service de l'inspection de Tours : registre d'ordre.	Cote 7M382 (Cote)	Date 1897-1921	Lieu Maine-et-Loire (France ; département), Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document registre
		Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940) Sous-série 7M Eaux et forêts Fonds de la direction des eaux et forêts Administration Administration générale Service de l'inspection de Tours : registre d'ordre.
Résultat n°19		Livre d'enregistrement des mémoires concernant les bâtiments départementaux.	Cote 4N11 (Cote)	Date 1889-1898	Lieu -	Type de document registre
		Contexte : 4N - Bâtiments départementaux (1799-1946) Affaires communes Travaux annuels d'entretien et d'équipement Programmation annuelle, exécution et paiement des travaux... Département d'Indre-et-Loire. Livre d'enregistrement des mémoires concernant les...
Résultat n°20		1897-1899	Cote 4N18 (Cote)	Date 1897-1899	Lieu -	Type de document registre
		Contexte : 4N - Bâtiments départementaux (1799-1946) Affaires communes Travaux annuels d'entretien et d'équipement Programmation annuelle, exécution et paiement des travaux... Arrondissement de Tours 1897-1899
Résultat n°21		Registre d'ordre des menus travaux.	Cote 4N52 (Cote)	Date 1889-1892	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document registre
		Contexte : 4N - Bâtiments départementaux (1799-1946) Bâtiments départementaux de Tours Préfecture Travaux d'agrandissement, d'aménagement, de réparation... Registre d'ordre des menus travaux.
Résultat n°22		« Registre des ressources éventuelles » [pour l'acquisition des terrains et la construction des bâtiments] : loyers de l'hôtel de la Crouzille depuis 1830 (1830-1838), recettes extraordinaires diverses à partir de 1833 (1833-1840), « compte spécial des dépenses d'achat de maisons et de construction du palais de justice, des prisons et de la caserne de gendarmerie de Tours » (1834-1842).	Cote 4N91 (Cote)	Date 1830-1842	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document registre
		Contexte : 4N - Bâtiments départementaux (1799-1946) Bâtiments départementaux de Tours Palais de justice, prisons et casernes de gendarmerie Construction d'un nouvel ensemble comprenant palais... Financement de la construction et suivi budgétaire. « Registre des ressources éventuelles » [pour l'acquisition...
Résultat n°23		Registre du casernement de la gendarmerie impériale, arrêté des consuls du 24 vendémiaire an XI portant établissement d'une masse de casernement pour le corps de la gendarmerie.	Cote 4N193 (Cote)	Date an XI-1832	Lieu -	Type de document registre
		Contexte : 4N - Bâtiments départementaux (1799-1946) Casernes de gendarmerie Dossiers généraux Registre du casernement de la gendarmerie impériale,...
Résultat n°24		Inventaires et ventes des meubles et effets : - Jacques Chauvelin , émigré (meubles de la maison de la Vallière à Négron : réclamation des soeurs Bridieu, qui revendiquent des effets inventoriés dans cette maison qui leur appartiendraient) (an II-an III) - Pierre Daveau, ancien curé de Civray (an II) - Florentin Desmée, ancien curé de la Croix (an II) - Le Boucher de Martigny (maison du Plessis à Luzillé) (1793) - César Victor de Pierres de Fontenailles, ancien curé de Dierre (an II) - Varoc, émigré, ancien garde du corps du roi (maison de Poncher à Chisseaux) (1793).	Cote 1Q29 (Cote)	Date 1793-an III	Lieu Chisseaux (Indre-et-Loire, France), Nazelles-Négron (Indre-et-Loire, France), Négron (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Nazelles-Négron (Indre-et-Loire, France)], Luzillé (Indre-et-Loire, France)	Type de document registre, inventaire
		Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux 1Q - Domaines nationaux Fonds des districts District d'Amboise Biens de 2e origine Inventaires et ventes des meubles et effets : - Jacques...
Résultat n°25		Sommier des comptes ouverts avec les acquéreurs de bois appartenant à l'Etat	Cote 1Q665 (Cote)	Date 1815-1822	Lieu -	Type de document registre
		Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux 1Q - Domaines nationaux Fonds de l'Enregistrement et des Domaines Direction départementale Administration et vente des bois de l'Etat Sommier des comptes ouverts avec les acquéreurs de...
Résultat n°26		Sommier des rentes nationales et autres revenus de la ci-devant fabrique de Saint-Maurice de Chinon .	Cote 1Q779 (Cote)	Date s.d.	Lieu -	Type de document registre
		Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux 1Q - Domaines nationaux Fonds de l'Enregistrement et des Domaines Bureau de Chinon Comptabilité des revenus des biens nationaux Sommier des rentes nationales et autres revenus de...
Résultat n°27		Sommier des rentes nationales provenant de la fabrique, de la Petite Charité et des prisonniers de la commune de Loches [an II-an X].Tête-bêche : registre journal de recette des revenus provenant de l'hôpital de Loches (5 brumaire-11 messidor an III).	Cote 1Q893 (Cote)	Date [an II-an X]	Lieu -	Type de document registre
		Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux 1Q - Domaines nationaux Fonds de l'Enregistrement et des Domaines Bureau de Loches Comptabilité des revenus des biens nationaux Sommier des rentes nationales provenant de la fabrique,...
Résultat n°28		2e volume (avec renvoi, pour les biens situés dans le ressort du bureau de Tours, aux sommiers 1Q1093 à 1098) .	Cote 1Q1091 (Cote)	Date-	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document registre
		Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux 1Q - Domaines nationaux Fonds de l'Enregistrement et des Domaines Bureau de Tours Comptabilité des revenus des biens nationaux Sommier des biens nationaux de 1ère origine Donnés à ferme ou à loyer dans l'ensemble du district... 2e volume (avec renvoi, pour les biens situés dans...
Résultat n°29		Articles 1 à 193 (chapitre de Saint-Martin et fabrique de Sainte-Croix).	Cote 1Q1104 (Cote)	Date-	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document registre
		Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux 1Q - Domaines nationaux Fonds de l'Enregistrement et des Domaines Bureau de Tours Comptabilité des revenus des biens nationaux Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine... Articles 1 à 193 (chapitre de Saint-Martin et fabrique...
Résultat n°30		Articles 194 à 382 (archevêché ; chapitres de Saint-Pierre-le-Puellier et de Saint-Venant).	Cote 1Q1105 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document registre
		Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux 1Q - Domaines nationaux Fonds de l'Enregistrement et des Domaines Bureau de Tours Comptabilité des revenus des biens nationaux Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine... Articles 194 à 382 (archevêché ; chapitres de Saint-Pierre-le-Puellier...
Résultat n°31		Articles 383 à 575 (chapitres de Saint-Gatien et du Plessis-les-Tours ; couvents des Oratoriens, de la Visitation, des Feuillants, de l'Union chrétienne, des Minimes de Saint-Grégoire, des Carmes, des Minimes de Saint-François et des Augustins, prieuré Sainte-Anne).	Cote 1Q1106 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document registre
		Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux 1Q - Domaines nationaux Fonds de l'Enregistrement et des Domaines Bureau de Tours Comptabilité des revenus des biens nationaux Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine... Articles 383 à 575 (chapitres de Saint-Gatien et du...
Résultat n°32		Articles 576 à 768 (abbaye de Beaumont-les-Tours ; petit couvent de La Riche, couvents des Cordeliers et des Jacobins de Tours, couvent des Bénédictins de Château-du-Loir ; cure de Vallières ; fabriques de Saint-Pierre-des-Corps, Saint-Pierre-du-Boile et Saint-Vincent ; fabrique et cure de Saint-Denis ; prieuré de Vou).	Cote 1Q1107 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document registre
		Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux 1Q - Domaines nationaux Fonds de l'Enregistrement et des Domaines Bureau de Tours Comptabilité des revenus des biens nationaux Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine... Articles 576 à 768 (abbaye de Beaumont-les-Tours ;...
Résultat n°33		Articles 769 à 961bis (fabriques de Saint-Etienne, Saint-Saturnin, Saint-Hilaire, Saint-Clément et Notre-Dame-la-Riche).	Cote 1Q1108 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document registre
		Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux 1Q - Domaines nationaux Fonds de l'Enregistrement et des Domaines Bureau de Tours Comptabilité des revenus des biens nationaux Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine... Articles 769 à 961bis (fabriques de Saint-Etienne,...
Résultat n°34		Articles 962 à 1161 (cure de Saint-Pierre-du-Chardonnet ; fabriques de Saint-Symphorien, Beaumont-les-Tours, Vallières, Saint-Cyr, Fondettes, Sainte-Radegonde, Saint-Genouph, Berthenay, Pernay, Vouvray et du Serrain ; prieurés Saint-Sauveur et de La Membrolle).	Cote 1Q1109 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document registre
		Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux 1Q - Domaines nationaux Fonds de l'Enregistrement et des Domaines Bureau de Tours Comptabilité des revenus des biens nationaux Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine... Articles 962 à 1161 (cure de Saint-Pierre-du-Chardonnet...
Résultat n°35		Articles 1162 à 1360 (fabriques de Vouvray suite, Vernou, Chançay, Rochecorbon, Saint-Georges et Parçay-Meslay).	Cote 1Q1110 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document registre
		Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux 1Q - Domaines nationaux Fonds de l'Enregistrement et des Domaines Bureau de Tours Comptabilité des revenus des biens nationaux Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine... Articles 1162 à 1360 (fabriques de Vouvray suite, Vernou,...
Résultat n°36		Articles 1361 à 1539 (commune de Tours ; cures de Montbazon et Ligueil ; fabriques de Notre-Dame-d'Oé, Chanceaux-sur-Choisille, Montlouis, La Ville-aux-Dames, Azay-sur-Cher, Larçay, Véretz, Ballan et Savonnières).	Cote 1Q1111 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document registre
		Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux 1Q - Domaines nationaux Fonds de l'Enregistrement et des Domaines Bureau de Tours Comptabilité des revenus des biens nationaux Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine... Articles 1361 à 1539 (commune de Tours ; cures de Montbazon...
Résultat n°37		Articles 1540 à 1737 (abbayes de Marmoutier, Cormery, Gastine, Fontevrault, Saint-Julien et de la Clarté-Dieu ; chapelles Saint-Barthélemy (située commune de Saint-Symphorien), Saint-Yves et du Crucifix vert ; couvents du Calvaire, des Carmélites et des Ursulines de Tours, couvent des Chanoinesses de Luynes ; fabriques de Villandry, Druye, Joué et Saint-Avertin ; prieuré Saint-Médard ; séminaire de Tours).	Cote 1Q1112 (Cote)	Date-	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- chapelle du Crucifix vert, Tours (Indre-et-Loire, France) -- chapelle Saint-Yves, Chapelle Saint-Barthélemy (Saint-Symphorien, Indre-et-Loire, France)	Type de document registre
		Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux 1Q - Domaines nationaux Fonds de l'Enregistrement et des Domaines Bureau de Tours Comptabilité des revenus des biens nationaux Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine... Articles 1540 à 1737 (abbayes de Marmoutier, Cormery,...
Résultat n°38		Enregistrement au jour le jour des droits de patente	Cote 3Q10002 (Cote)	Date 15 pluviôse an VIII-8 octobre 1810	Lieu Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)	Type de document registre
		Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Château-La-Vallière Autres catégories de registres Enregistrement au jour le jour des droits de patente
Résultat n°39		Registres d'ordre : bureaux du Grand-Pressigny, La Haye-Descartes, Loches, Montrésor, Preuilly.	Cote 3Q10166 (Cote)	Date 1886-1961	Lieu -	Type de document registre
		Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Affaires générales Documentation Registres d'ordre : bureaux du Grand-Pressigny, La...
Résultat n°40		Bureau du Grand-Pressigny	Cote 3Q10171 (Cote)	Date 1916-1925	Lieu -	Type de document correspondance, registre
		Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Affaires générales Correspondance Correspondance des receveurs des bureaux d'enregistrement... Bureau du Grand-Pressigny
Résultat n°41		1894-1914	Cote 3Q10172 (Cote)	Date 1894-1914	Lieu -	Type de document correspondance, registre
		Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Affaires générales Correspondance Correspondance des receveurs des bureaux d'enregistrement... Bureau de La Haye-Descartes 1894-1914
Résultat n°42		1915-1925	Cote 3Q10173 (Cote)	Date 1915-1925	Lieu -	Type de document correspondance, registre
		Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Affaires générales Correspondance Correspondance des receveurs des bureaux d'enregistrement... Bureau de La Haye-Descartes 1915-1925
Résultat n°43		1902-1925	Cote 3Q10174 (Cote)	Date 1902-1925	Lieu -	Type de document correspondance, registre
		Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Affaires générales Correspondance Correspondance des receveurs des bureaux d'enregistrement... Bureau de Neuvy-le-Roi 1902-1925
Résultat n°44		1925-1926	Cote 3Q10175 (Cote)	Date 1925-1926	Lieu -	Type de document correspondance, registre
		Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux... Affaires générales Correspondance Correspondance des receveurs des bureaux d'enregistrement... Bureau de Neuvy-le-Roi 1925-1926
Résultat n°45		Registre de correspondance des préposés autres que le directeur	Cote 4Q2/1 (Cote)	Date 1er juin 1844 - 30 sept. 1888	Lieu Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)	Type de document registre
		Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955) 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon Organisation du service Registre de correspondance des préposés autres que...
Résultat n°46		Registre des notifications de procès-verbaux d'affiches de vente (1er pluviôse an VIII 18 janvier 1807).	Cote 4Q2/4736 (Cote)	Date-	Lieu Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)	Type de document registre
		Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955) 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon Inscriptions et publications hypothécaires Registres des formalités Registre des notifications de procès-verbaux d'affiches...
Résultat n°47		Registre d'inscription des originaux des procès-verbaux d'huissiers, constatant l'apposition d'affiches pour parvenir à la vente forcée d'un immeuble (26 nivôse an IX 18 janvier 1807).	Cote 4Q2/4737 (Cote)	Date-	Lieu Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)	Type de document registre
		Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955) 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon Inscriptions et publications hypothécaires Registres des formalités Registre d'inscription des originaux des procès-verbaux...
Résultat n°48		N° 1	Cote 4Q2/4738 (Cote)	Date 29 octobre 1807 - 3 décembre 1808	Lieu Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)	Type de document registre
		Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955) 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon Inscriptions et publications hypothécaires Registres des formalités Registres des transcriptions des saisies immobilières... N° 1
Résultat n°49		N° 2	Cote 4Q2/4739 (Cote)	Date 4 décembre 1808 - 5 février 1810	Lieu Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)	Type de document registre
		Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955) 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon Inscriptions et publications hypothécaires Registres des formalités Registres des transcriptions des saisies immobilières... N° 2
Résultat n°50		N° 3	Cote 4Q2/4740 (Cote)	Date 5 février 1810 - 24 novembre 1810	Lieu Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)	Type de document registre
		Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955) 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon Inscriptions et publications hypothécaires Registres des formalités Registres des transcriptions des saisies immobilières... N° 3
Résultat n°51		N° 4	Cote 4Q2/4741 (Cote)	Date 24 novembre 1810 - 27 décembre 1811	Lieu Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)	Type de document registre
		Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955) 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon Inscriptions et publications hypothécaires Registres des formalités Registres des transcriptions des saisies immobilières... N° 4
Résultat n°52		N° 5	Cote 4Q2/4742 (Cote)	Date 27 décembre 1811 - 25 mars 1814	Lieu Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)	Type de document registre
		Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955) 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon Inscriptions et publications hypothécaires Registres des formalités Registres des transcriptions des saisies immobilières... N° 5
Résultat n°53		N° 6	Cote 4Q2/4743 (Cote)	Date 25 mars 1814 - 4 octobre 1816	Lieu Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)	Type de document registre
		Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955) 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon Inscriptions et publications hypothécaires Registres des formalités Registres des transcriptions des saisies immobilières... N° 6
Résultat n°54		N° 7	Cote 4Q2/4744 (Cote)	Date 4 octobre 1816 - 26 septembre 1822	Lieu Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)	Type de document registre
		Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955) 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon Inscriptions et publications hypothécaires Registres des formalités Registres des transcriptions des saisies immobilières... N° 7
Résultat n°55		N° 8	Cote 4Q2/4745 (Cote)	Date 26 septembre 1822 - 27 juin 1831	Lieu Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)	Type de document registre
		Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955) 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon Inscriptions et publications hypothécaires Registres des formalités Registres des transcriptions des saisies immobilières... N° 8
Résultat n°56		N° 9	Cote 4Q2/4746 (Cote)	Date 27 juin 1831 - 25 août 1832	Lieu Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)	Type de document registre
		Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955) 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon Inscriptions et publications hypothécaires Registres des formalités Registres des transcriptions des saisies immobilières... N° 9
Résultat n°57		N° 10	Cote 4Q2/4747 (Cote)	Date 25 août 1832 - 3 août 1835	Lieu Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)	Type de document registre
		Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955) 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon Inscriptions et publications hypothécaires Registres des formalités Registres des transcriptions des saisies immobilières... N° 10
Résultat n°58		N° 11	Cote 4Q2/4748 (Cote)	Date 3 août 1835 - 22 septembre 1837	Lieu Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)	Type de document registre
		Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955) 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon Inscriptions et publications hypothécaires Registres des formalités Registres des transcriptions des saisies immobilières... N° 11
Résultat n°59		N° 12	Cote 4Q2/4749 (Cote)	Date 22 septembre 1837 - 27 décembre 1838	Lieu Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)	Type de document registre
		Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955) 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon Inscriptions et publications hypothécaires Registres des formalités Registres des transcriptions des saisies immobilières... N° 12
Résultat n°60		N° 13	Cote 4Q2/4750 (Cote)	Date 28 décembre 1838 - 25 février 1841	Lieu Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)	Type de document registre
		Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955) 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon Inscriptions et publications hypothécaires Registres des formalités Registres des transcriptions des saisies immobilières... N° 13
Résultat n°61		N° 14	Cote 4Q2/4751 (Cote)	Date 25 février 1841 - 8 juin 1842	Lieu Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)	Type de document registre
		Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955) 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon Inscriptions et publications hypothécaires Registres des formalités Registres des transcriptions des saisies immobilières... N° 14
Résultat n°62		N° 15	Cote 4Q2/4752 (Cote)	Date 8 juin 1842 - 22 février 1843	Lieu Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)	Type de document registre
		Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955) 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon Inscriptions et publications hypothécaires Registres des formalités Registres des transcriptions des saisies immobilières... N° 15
Résultat n°63		N° 16	Cote 4Q2/4753 (Cote)	Date 22 février 1843 - 29 mars 1844	Lieu Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)	Type de document registre
		Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955) 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon Inscriptions et publications hypothécaires Registres des formalités Registres des transcriptions des saisies immobilières... N° 16
Résultat n°64		N° 17	Cote 4Q2/4754 (Cote)	Date 29 mars 1844 - 28 avril 1845	Lieu Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)	Type de document registre
		Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955) 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon Inscriptions et publications hypothécaires Registres des formalités Registres des transcriptions des saisies immobilières... N° 17
Résultat n°65		N° 18	Cote 4Q2/4755 (Cote)	Date 28 avril 1845 - 23 mai 1846	Lieu Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)	Type de document registre
		Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955) 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon Inscriptions et publications hypothécaires Registres des formalités Registres des transcriptions des saisies immobilières... N° 18
Résultat n°66		4Q2/4756	Cote 4Q2/4756 (Cote)	Date 23 mai 1846 - 17 juin 1847	Lieu Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)	Type de document registre
		Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955) 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon Inscriptions et publications hypothécaires Registres des formalités Registres des transcriptions des saisies immobilières... 4Q2/4756
Résultat n°67		N° 20	Cote 4Q2/4757 (Cote)	Date 17 juin 1847 - 12 juillet 1848	Lieu Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)	Type de document registre
		Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955) 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon Inscriptions et publications hypothécaires Registres des formalités Registres des transcriptions des saisies immobilières... N° 20
Résultat n°68		N° 21	Cote 4Q2/4758 (Cote)	Date 12 juillet 1848 - 9 mai 1849	Lieu Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)	Type de document registre
		Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955) 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon Inscriptions et publications hypothécaires Registres des formalités Registres des transcriptions des saisies immobilières... N° 21
Résultat n°69		N° 22	Cote 4Q2/4759 (Cote)	Date 9 mai 1849 - 7 décembre 1849	Lieu Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)	Type de document registre
		Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955) 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon Inscriptions et publications hypothécaires Registres des formalités Registres des transcriptions des saisies immobilières... N° 22
Résultat n°70		N° 23	Cote 4Q2/4760 (Cote)	Date 7 décembre 1849 - 17 août 1850	Lieu Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)	Type de document registre
		Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955) 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon Inscriptions et publications hypothécaires Registres des formalités Registres des transcriptions des saisies immobilières... N° 23
Résultat n°71		N° 24	Cote 4Q2/4761 (Cote)	Date 17 août 1850 - 9 janvier 1852	Lieu Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)	Type de document registre
		Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955) 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon Inscriptions et publications hypothécaires Registres des formalités Registres des transcriptions des saisies immobilières... N° 24
Résultat n°72		N° 25	Cote 4Q2/4762 (Cote)	Date 9 janvier 1852 - 12 octobre 1852	Lieu Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)	Type de document registre
		Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955) 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon Inscriptions et publications hypothécaires Registres des formalités Registres des transcriptions des saisies immobilières... N° 25
Résultat n°73		N° 26	Cote 4Q2/4763 (Cote)	Date 12 octobre 1852 - 17 août 1854	Lieu Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)	Type de document registre
		Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955) 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon Inscriptions et publications hypothécaires Registres des formalités Registres des transcriptions des saisies immobilières... N° 26
Résultat n°74		4Q2/4764	Cote 4Q2/4764 (Cote)	Date 17 août 1854 - 1er août 1856	Lieu Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)	Type de document registre
		Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955) 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon Inscriptions et publications hypothécaires Registres des formalités Registres des transcriptions des saisies immobilières... 4Q2/4764
Résultat n°75		N° 28	Cote 4Q2/4765 (Cote)	Date 1er août 1856 - 25 septembre 1857	Lieu Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)	Type de document registre
		Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955) 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon Inscriptions et publications hypothécaires Registres des formalités Registres des transcriptions des saisies immobilières... N° 28
Résultat n°76		N° 29	Cote 4Q2/4766 (Cote)	Date 25 septembre 1857 - 16 juin 1859	Lieu Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)	Type de document registre
		Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955) 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon Inscriptions et publications hypothécaires Registres des formalités Registres des transcriptions des saisies immobilières... N° 29
Résultat n°77		N° 30	Cote 4Q2/4767 (Cote)	Date 16 juin 1859 - 22 avril 1861	Lieu Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)	Type de document registre
		Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955) 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon Inscriptions et publications hypothécaires Registres des formalités Registres des transcriptions des saisies immobilières... N° 30
Résultat n°78		N° 31	Cote 4Q2/4768 (Cote)	Date 22 avril 1861 - 14 octobre 1863	Lieu Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)	Type de document registre
		Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955) 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon Inscriptions et publications hypothécaires Registres des formalités Registres des transcriptions des saisies immobilières... N° 31
Résultat n°79		N° 33	Cote 4Q2/4769 (Cote)	Date 20 décembre 1864 - 13 janvier 1866	Lieu Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)	Type de document registre
		Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955) 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon Inscriptions et publications hypothécaires Registres des formalités Registres des transcriptions des saisies immobilières... N° 33
Résultat n°80		N° 34	Cote 4Q2/4770 (Cote)	Date 13 janvier 1866 - 23 avril 1867	Lieu Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)	Type de document registre
		Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955) 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon Inscriptions et publications hypothécaires Registres des formalités Registres des transcriptions des saisies immobilières... N° 34

Résultats de la recherche

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Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

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Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

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Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

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Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

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Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

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Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

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Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

Enregistrement au jour le jour des droits de patente

Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

Registres d'ordre : bureaux du Grand-Pressigny, La Haye-Descartes, Loches, Montrésor, Preuilly.

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Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

1894-1914

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1915-1925

Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

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