rapport de police - Recherche

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1

Feuilles de semaine du garde champêtre.

Date

sans date

Cote

EDEP021/I1 (Cote)

2

1881

Date

-

Cote

1M619 (Cote)

3

Estimation des pertes : arrêté préfectoral de nomination d'experts, procès-verbaux de vérification des pertes (communes d'Huismes, La Riche, La Chapelle-sur-Loire), états sommaires et général des pertes, correspondance (1856-1857).

Date

-

Cote

1M577 (Cote)

4

Colportage d'affiches et de livres

Date

1923-1898

Cote

1M379 (Cote)

5

Visite du ministre des Travaux Publics à Tours en décembre 1866 : correspondance, dépêche télégraphique, liste des invités au repas (1866).

Date

-

Cote

1M602 (Cote)

6

Famille impériale (1857-1868), roi d'Espagne (août 1864), empereur et impératrice du Brésil (juin 1871), maréchal Mac Mahon, président de la République (mai 1874, septembre 1877), Adolphe Cochery, ministre de Postes (juin 1881), Sadi-Carnot, ministre des Travaux Publics (mars 1885, juin 1891), Sadi-Carnot, président de la République (mai 1888, août 1890, mai 1892, septembre 1892), roi de Suède (avril 1889), Léon Bourgeois, ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts (octobre 1891 [Inauguration de l'hôtel de ville d'Amboise.], octobre 1892), Charles de Freycinet, ministre de la Guerre (avril 1892), Jules Roche, ministre du Commerce (mai 1892) [Inauguration de l'exposition de Tours le 28 mai 1892.].

Date

-

Cote

1M385 (Cote)

7

1877

Date

-

Cote

1M614 (Cote)

8

Réclamations et demandes de remise d'impôt (classement par communes), extraits des contributions directes, état des pertes, correspondance (1856) : Tours

Date

-

Cote

1M579 (Cote)

9

Prince-président Louis Napoléon Bonaparte (juillet-août 1849 [Inauguration du chemin de fer de Tours à Angers.], juillet 1851 [Inauguration du chemin de fer de Tours à Poitiers], octobre 1852 [Notice biographique sur le docteur CHARCELLAY pour l'attribution de la Légion d'honneur.]), conseillers d'Etat (mai 1853), roi d'Espagne (août 1854), Jacques Leroy de Saint-Arnaud, ministre de la Guerre (juillet 1853), famille impériale (juillet-août 1854, juin-juillet 1856, août et octobre 1856), roi du Portugal (juin 1855), grand duc Constantin (mai 1857), roi du Wurtemberg (juillet-août 1857).

Date

-

Cote

1M384 (Cote)

10

Déclarations et vérifications des pertes : bulletins de déclaration de pertes, procès-verbaux de vérification : Arrondissement de Tours ; n° 260 - 835

Date

-

Cote

1M598 (Cote)

11

Comte de Livourne, souverain de Toscane (prairial an IX), archichancelier de l'Empire (novembre 1807), empereur Napoléon 1er(février 1808), duc et duchesse d'Angoulême (mai 1814, février 1816, avril 1823, novembre 1823), marquis de Clermont-Tonnerre, ministre de la Guerre (août 1825), prince Maximilien de Saxe (avril 1825), duc d'Angoulême (mai 1827), duchesse de Berry (juin 1828), roi et reine des Deux-Siciles (mai 1830), don François de Paule, infant d'Espagne (août 1838), duc de Nemours (juillet 1839), duc et duchesse d'Orléans (août 1839), duc de Montpensier (juillet 1843), duc et duchesse de Nemours (septembre 1845).

Date

-

Cote

1M383 (Cote)

12

Inondations de mai-juin 1910

Date

-

Cote

1M645 (Cote)

13

Réclamations et demandes de remise d'impôt (classement par communes), extraits des contributions directes, état des pertes, correspondance (1856) : Autres communes

Date

-

Cote

1M580 (Cote)

14

Souverains d'Espagne (1905-1930).

Date

-

Cote

1M388 (Cote)

15

Félix Faure, président de la République (25 mai 1896), Léon Bourgeois, ministre de l'Instruction publique (octobre 1892), Isabelle d'Espagne (1896), Emile Loubet, président de la République (septembre 1899, 1900), souverains russes (septembre 1901).

Date

-

Cote

1M386 (Cote)

16

Déclarations et vérifications des pertes : bulletins de déclaration de pertes, procès-verbaux de vérification : Arrondissement de Chinon

Date

-

Cote

1M595 (Cote)

17

Information du préfet : instructions, correspondance, bulletins de hauteur des eaux de la Loire, dépêches télégraphiques, rapports (1856).

Date

-

Cote

1M576 (Cote)

18

Information du Préfet : rapports, correspondance (1866).

Date

-

Cote

1M594 (Cote)

19

1906

Date

-

Cote

1M641 (Cote)

20

Déclarations et vérifications des pertes : bulletins de déclaration de pertes, procès-verbaux de vérification : Arrondissement de Tours ; n° 162 - 250

Date

-

Cote

1M596 (Cote)

21

Attribution de récompense et décorations : listes nominatives, correspondance, articles de presse (1866-1867).

Date

-

Cote

1M601 (Cote)

22

Demandes et attribution et répartition de secours : états de situation, listes des secourus, correspondance, états par communes des secours accordés, tableaux par catégorie de perdants et par communes, extraits de délibérations de communes (1856-1858).

Date

-

Cote

1M578 (Cote)

23

Dommages, travaux de réparations et de défense : correspondance, rapports des ingénieurs des Ponts et Chaussées, plans (1856-1860), affiche.

Date

-

Cote

1M581 (Cote)

24

Souverains du Portugal (1904-1910), président de la République (1905-1928).

Date

-

Cote

1M387 (Cote)

25

Venue de l'Empereur à Tours : correspondance, dépêche télégraphique (1856).

Date

-

Cote

1M582 (Cote)

26

Réparations et mesures de protection : correspondance, rapports et estimations des ingénieurs des Ponts-et-Chaussées, dépêches télégraphiques (1866-1867).

Date

-

Cote

1M600 (Cote)

27

Attribution et répartition des secours : correspondance, tableau par communes, tableau nominatifs des experts, états récapitulatifs des pertes, compte final des indemnités allouées aux inondés (1866-1869).

Date

-

Cote

1M599 (Cote)

28

Attribution de récompenses : correspondance, liste des médailles, états nominatifs des personnes proposées pour les récompenses (1856-1858).

Date

-

Cote

1M583 (Cote)

29

1918

Date

-

Cote

1M653 (Cote)

30

Loches (1839, 1845-1899).

Date

-

Cote

4M82 (Cote)

31

Roi d'Angleterre (1906-1910), Eugène Etienne, ministre de la Guerre (1906), Gaston Doumergue, ministre du commerce et de l'Industrie (1907), impératrice de Russie (1907), Georges Trouillot, ministre des Colonies (1909), Armand Fallières (président de la République) et duc Nicolas de Russie [A l'occasion des grandes manoeuvres de l'Ouest en septembre 1912.] (1912), président de la République du Portugal (1917), roi des Belges (1920-1921), Pierre Marraud, ministre de l'Intérieur (1921), prince héritier du Japon (1921), comte de Ramanones (1921), Henri Chéron, ministre de l'Agriculture (1922), André Maginot, ministre de la Guerre (1922), lord Curzon, ministre des Affaires Etrangères d'Angleterre (1923), souverains roumains (avril 1924), président du Conseil des ministres d'Espagne (1926), Edouard Herriot, ministre de l'Instruction publique et Albert Sarraut, ministre de l'Intérieur (1926), Raymond Poincaré, président du Conseil (1928), duchesse de Guise (1928), sultan du Maroc (1928), souveraine du Danemark (1929), Bakule, instituteur tchèque (1929), prince de Galles (1930), sultan du Maroc (1930).

Date

-

Cote

1M389 (Cote)

32

Bléré (1857-1868, 1876-1880).

Date

-

Cote

4M73 (Cote)

33

Chinon (1831, 1860-1867, 1898-1899).

Date

-

Cote

4M77 (Cote)

34

Déclarations et vérifications des pertes : bulletins de déclaration de pertes, procès-verbaux de vérification : Arrondissement de Tours ; n° 251 - 259

Date

-

Cote

1M597 (Cote)

35

an X - 1825

Date

an X-1825

Cote

1M533 (Cote)

36

Vagabondage et vols : rapports de gardes champêtres

Date

1805-1831

Cote

EDEP110/I1 (Cote)

37

1806-1819

Date

1806-1819

Cote

4M448 (Cote)

38

1812-1836

Date

1812-1836

Cote

4M88 (Cote)

39

Correspondance, rapports de police (1822-1829).

Date

-

Cote

1M254 (Cote)

40

Police et sûreté générale. Esprit public, contrôle : correspondance (janvier-mars 1815) ; enquête sur les emprisonnements par voie de police administrative ou de haute police : correspondance (février 1815). Affaire Clément de Ris fils, enquête : rapport de police, correspondance (1815). Propos séditieux tenus à Loches, sanction d'officiers et de notables : correspondance (1815-1816).

Date

1815-1816

Cote

1M248 (Cote)

41

Manifestations locales, organisation et contrôle : correspondance, cartons d'invitation, brochures, rapports de police et de gendarmerie, articles de presse.

Date

1816-1935

Cote

1M403 (Cote)

42

Surveillance de la prostitution : procès-verbaux et rapports de police, correspondance (1824-1917).

Date

-

Cote

4M636 (Cote)

43

Prophylaxie des maladies vénériennes et santé dans l'armée : circulaires préfectorales et ministérielles, rapports de police, arrêtés municipaux, correspondance (1818-1919).

Date

-

Cote

4M637 (Cote)

44

Poudrerie du Ripault à Monts, explosion du 9 août 1825, secours aux victimes : correspondance, listes de souscription, états de répartition des secours (1825-1826) ; incendie dans les dépendances le 23 juillet 1928 : correspondance, rapports de police et de gendarmerie (1928) ; explosion du 18 septembre 1901 : correspondance, télégrammes, articles de presse, plan du cortège funèbre, jugements du tribunal civil de Tours ; explosion du 21 janvier 1914 : correspondance.

Date

-

Cote

1M690 (Cote)

45

Correspondance, notes du préfet, dépêches télégraphiques (1823-1839), rapports de police de la ville de Tours (1824-1825), état des étrangers résidant dans les communes proches de Tours (1831).

Date

1823-1839

Cote

4M772 (Cote)

46

Navigation aérienne, réglementation : instructions, circulaires, correspondance (1909-1939) ; délivrance de permis de navigation : rapports, correspondance (1914-1927) ; réglementation des atterrissages et recensement des accidents : instructions, rapports de police, correspondance (1825, 1921-1937) ; répression des infractions : état des condamnations (1934-1939).

Date

1825-1939

Cote

4M462 (Cote)

47

1826 - 1831

Date

1826-1831

Cote

1M534 (Cote)

48

Troubles et attentats. Placards séditieux : correspondance (1830-1832). Coalitions et émeutes : rapports de police, états nominatifs, correspondance (1830-1846). Arrestations, détentions, transferts de détenus politiques : correspondance (1830-1832). Attentats contre le roi et sa famille : adresses, correspondance (1832-1846). Evasion de Louis Napoléon Bonaparte : correspondance (mai-juin 1846).

Date

1830-1846

Cote

1M268 (Cote)

49

1830-1906

Date

1830-1906

Cote

4M449 (Cote)

50

Chiens errants sur la voie publique, répression du vagabondage et lutte contre l'hydrophobie : instructions, procès-verbaux de police et de gendarmerie, correspondance.

Date

1830-1882

Cote

4M650 (Cote)

51

Surveillance des personnes et des voyageurs : rapports de police, correspondance (1830-1844) ; réquisitions, perquisitions et visites domiciliaires : correspondance (1832-1833).

Date

1830-1844

Cote

1M269 (Cote)

52

1832 - 1833

Date

1832-1833

Cote

1M535 (Cote)

53

1834

Date

1834

Cote

1M536 (Cote)

54

1835

Date

1835

Cote

1M537 (Cote)

55

1836

Date

1836

Cote

1M538 (Cote)

56

1837

Date

1837

Cote

1M539 (Cote)

57

1838

Date

1838

Cote

1M540 (Cote)

58

Souscription des communes : correspondance, comptes de recettes et dépenses, états des souscriptions et quêtes, pièces de dépense, pièces comptables (1839-1840).

Date

-

Cote

1M548 (Cote)

59

Registre des secours alloués (classement par arrondissement et commune) (1839-1840).

Date

-

Cote

1M545 (Cote)

60

Comité de secours. Création et fonctionnement : procès-verbaux de réunion (24 juin 1839-26 juillet 1840).

Date

-

Cote

1M542 (Cote)

61

Comité de secours institué à Tours le 24 juin 1839.

Date

-

Cote

1M543 (Cote)

62

Secours accordés par le roi et la famille royale aux communes : mandats, états des sommes allouées par communes (1839).

Date

-

Cote

1M547 (Cote)

63

Compte de recettes et dépenses (1839-1840).

Date

-

Cote

1M546 (Cote)

64

1839

Date

1839

Cote

1M541 (Cote)

65

Mise en place de travaux d'utilité communale : états des sommes allouées par les communes, correspondance, états justificatifs de l'emploi des sommes accordées (1839-1840).

Date

-

Cote

1M550 (Cote)

66

Déclaration des pertes : correspondance, état des communes touchées, mémoire adressé au roi ; nomination d'experts pour constater les dégâts : arrêtés de nomination (1839-1840).

Date

-

Cote

1M551 (Cote)

67

Secours en argent et en nature, demandes et attribution : listes et états nominatifs des nécessiteux, réclamations, demandes en remise de contribution foncière, correspondance (1839-1840).

Date

-

Cote

1M549 (Cote)

68

Comité de sous-répartition des secours, création : liste des notables candidats, correspondance (1839).

Date

-

Cote

1M544 (Cote)

69

1840

Date

1840

Cote

1M552 (Cote)

70

1841

Date

1841

Cote

1M553 (Cote)

71

1842

Date

1842

Cote

1M554 (Cote)

72

1843

Date

1843

Cote

1M555 (Cote)

73

1843-1862

Date

1843-1862

Cote

4M89 (Cote)

74

1844

Date

1844

Cote

1M556 (Cote)

75

Police du chemin de fer d'Orléans à Bordeaux, section de Tours, information du préfet : rapports du commissaire spécial.

Date

1845-1848

Cote

4M128 (Cote)

76

1845

Date

1845

Cote

1M557 (Cote)

77

Souscription au profit des victimes : comptes de recettes et dépenses des fonds de souscription, bordereaux de mandats, états nominatifs de souscription (1846-1847).

Date

-

Cote

1M562 (Cote)

78

Information du gouvernement et du préfet : correspondance (octobre 1846).

Date

-

Cote

1M559 (Cote)

79

1846

Date

1846

Cote

1M558 (Cote)

80

Comité de secours institué à Tours le 24 juin 1839.

Date

-

Cote

1M560 (Cote)

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