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78 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Plan Sommaire d'Urbanisme : arrêtés, instructions, délibérations du conseil municipal, correspondance, décision préfectorale, avis de la commission départementale d'urbanisme, rapport justificatif, plans, convention avec un géomètre, note d'honoraires
Cote
EDEP119/T17 (Cote)
 Date
1963-1983
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
plan, arrêté préfectoral, texte officiel, délibération, correspondance, avis, rapport d'expertise, convention

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série T : Urbanisme
  • Plan Sommaire d'Urbanisme : arrêtés, instructions,...
Résultat n°2

Réserves foncières : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, rapports d'estimation des Domaines, avis de la commission départementale des opérations immobilières, attestation, plans, notes d'honoraires
Cote
EDEP119/T16 (Cote)
 Date
1972-1983
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
plan, délibération, arrêté du maire, correspondance, rapport d'expertise, avis

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série T : Urbanisme
  • Réserves foncières : arrêtés, délibérations du conseil...
Résultat n°3

Chemins de fer : arrêtés, délibérations de conseils municipaux, correspondance, télégrammes, pétition, rapport de l'ingénieur, procès-verbal de récolement de réception et de remise, plan parcellaire, plan du pont métallique, procès-verbal de remise aux Domaines d'un excédent de terrain, procès-verbal d'arpentage et d'estimation, acte de cession de terrain, certificats pour paiement, décisions du jury d'exploitation sur les indemnités à régler, journal; cession de terrains : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, convention, décision du maire, procès-verbaux de bornage, extraits du pal parcellaire, promesse d'acquisition d'immeuble
Cote
EDEP119/2O3 (Cote)
 Date
1881-1982
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté préfectoral, délibération, correspondance, télégramme, pétition, rapport d'expertise, plan, convention

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux
  • Chemins de fer : arrêtés, délibérations de conseils...
Résultat n°4

Etat des maisons adjacentes derrière l'Hôtel de ville : rapports du commissaire-expert (1828). Place, aménagement et acquisition d'immeubles : plans, actes de vente, correspondance (1832-1902).Travaux de restauration, adjudication : affiche, devis, plans, cahiers des charges (1879-1905). Portique, avant-projet de construction : plans, dessins, devis (1932). Porche, travaux de couverture : devis (1910). Toiture, réfection : dossier de marché (1975). Façade ouest, restauration : devis, extrait de délibération, correspondance (1933 ; 1949-1951 ; 1953). Escalier d'honneur, réfection : devis, mémoire, extrait de délibération, correspondance (1912 ; 1963). Chauffage central, projet de concours pour l'installation : affiche, extrait de délibération, catalogue, plans, devis, correspondance (1922-1923) Bureaux, réaménagement : cahier des charges, devis, mémoires, plans, extrait de délibération, correspondance (1909 ; 1942-1946). Horloge, mise en place du nouveau mécanisme : procès-verbal d'adjudication, extrait de délibération, devis, marché, correspondance (1824-1946).
Cote
EDEP132/1M1 (Cote)
 Date
1824-1975
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport d'expertise, plan, correspondance, cahier des charges, affiche, pièce comptable, marché public, délibération, mémoire

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 1 M - Bâtiments communaux
  • Etat des maisons adjacentes derrière l'Hôtel de ville...
Résultat n°5

Eglise Saint-Antoine, construction du clocher : plan (1828), restauration de tapisseries : devis, correspondance (1907-1957), construction d'un contre-mur (1913), installation du chauffage : plans, correspondance; écroulement du pignon de l'ancienne église : rapport de l'architecte, correspondance; reconstruction de la sacristie : rapport, plan (1959-1973)
Cote
EDEP132/2M1 (Cote)
 Date
1828-1973
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, pièce comptable, correspondance, rapport d'expertise

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 2 M - Edifices du culte et cimetières
  • Eglise Saint-Antoine, construction du clocher : plan...
Résultat n°6

Ecole de filles, construction : procès-verbaux d'estimation des terrains et bâtiments à acquérir, devis et cahiers des charges, litiges avec les entrepreneurs (1867-1887) ; travaux d'agrandissement : cahiers des charges, plans, rapport de l'architecte (1922-1939) ; installation du chauffage central : projets, devis, marché des travaux, plans (1936-1969) ; construction d'un préau : devis, plans, conventions, cahiers des charges, mémoires (1931-1958) ; travaux d'agrandissement et de transformation : actes notariés, devis, plans, cahiers des charges, mémoire (1942-1957) ; inauguration des nouveaux bâtiments : invitations, programme (1951) ; construction d'une annexe : cahiers des charges, devis, procès-verbaux d'adjudication, plans (1907-1957)
Cote
EDEP132/4M4 (Cote)
 Date
1867-1969
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, cahier des charges, pièce comptable, plan, rapport d'expertise, marché public, convention, mémoire, acte authentique, programme

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 4 M - Edifice à usage d'établissements d'enseignement,...
  • Ecole de filles, construction : procès-verbaux d'estimation...
Résultat n°7

Chemins vicinaux, entretien : arrêté préfectoral, rapport de l'agent voyer, correspondance.
Cote
EDEP142/O1 (Cote)
 Date
1892-1961
 Lieu
Maillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral, rapport d'expertise, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 142 - Commune de Maillé - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, entretien : arrêté préfectoral, rapport...
Résultat n°8

Marais situé sur la commune de La Roche-Clermault : acte de partage ; assainissement de marais : rapport d'ingénieur, arrêté, correspondance.
Cote
EDEP076/N8 (Cote)
 Date
1835-1961
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, rapport d'expertise, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Marais situé sur la commune de La Roche-Clermault :...
Résultat n°9

Collège de Loches, recherche d'un local, acquisition et travaux : affiche d'adjudication, actes notariés, devis, cahier des charges, correspondance (1853-1885) ; construction et travaux : plans, affiches d'adjudication, devis (1907-1908) ; budgets (1941-1945) ; construction d'un abri pour combustible : cahier des charges, plan (1940-1941) ; travaux de grosses réparations et d'entretien : cahier des charges, devis, rapport d'ingénieur (1945-1949) ; travaux d'agrandissement : cahier des charges, devis, demandes de subventions, plans (1952-1957)
Cote
EDEP132/4M2 (Cote)
 Date
1853-1957
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche, acte authentique, pièce comptable, cahier des charges, correspondance, plan, rapport d'expertise

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 4 M - Edifice à usage d'établissements d'enseignement,...
  • Collège de Loches, recherche d'un local, acquisition...
Résultat n°10

Inspection des viandes et tueries : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, extraits de délibération; surveillance du bétail et épizooties : arrêtés préfectoraux, rapports du vétérinaire, registre de déclaration de maladies contagieuses
Cote
EDEP112/I14 (Cote)
 Date
1908-1954
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté préfectoral, arrêté du maire, délibération, rapport d'expertise, registre

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police, justice, hygiène publique
  • Inspection des viandes et tueries : arrêtés préfectoraux,...
Résultat n°11

Rivière du Changeaon, curage : procès-verbaux d'adjudication, rapports de l'ingénieur, avis de mise en demeure, procès-verbaux de récolement, correspondance (1835-1953); moulis : règlements d'eau, procès-verbaux de récolement, enquête, correspondance (1849-1875); Syndicat intercommunal des cours d'eau du bassin de l'Authion : extraits de délibérations, correspondance (1953)
Cote
EDEP112/O10 (Cote)
 Date
1835-1953
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, procès-verbal, rapport d'expertise, règlement, correspondance, questionnaire d'enquête

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Rivière du Changeaon, curage : procès-verbaux d'adjudication,...
Résultat n°12

Chemins vicinaux : classement et déclassement ; acquisitions et cessions de terrain, rapports.
Cote
EDEP111/O3 (Cote)
 Date
1817-1952
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux : classement et déclassement ; acquisitions...
Résultat n°13

Chemins ruraux, classement : plans parcellaires, rapports de l'agent-voyer, correspondance.
Cote
EDEP074/O4 (Cote)
 Date
1867-1950
 Lieu
Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, rapport d'expertise, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins ruraux, classement : plans parcellaires, rapports...
Résultat n°14

Ecole primaire, construction : devis, plans, rapport de l'architecte.
Cote
EDEP140/M1 (Cote)
 Date
1905-1950
 Lieu
Luzé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, plan, rapport d'expertise

  • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecole primaire, construction : devis, plans, rapport...
Résultat n°15

Chemins de grande communication et d'intérêt commun, construction et entretien : acquisitions de terrains, rapports de l'agent-voyer, devis et cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, délibérations du conseil municipal.
Cote
EDEP147/O2 (Cote)
 Date
1835-1947
 Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport d'expertise, pièce comptable, cahier des charges, délibération, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins de grande communication et d'intérêt commun,...
Résultat n°16

Alignement : procès-verbaux de récolement, rapport, plans, correspondance.
Cote
EDEP076/O3 (Cote)
 Date
1896-1947
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'alignement, procès-verbal, rapport d'expertise, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux
  • Alignement : procès-verbaux de récolement, rapport,...
Résultat n°17

Numérotage des habitations : rapports de l'ingénieur en chef.
Cote
EDEP020/O3 (Cote)
 Date
1947
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Numérotage des habitations : rapports de l'ingénieur...
Résultat n°18

Routes nationales, anciennes routes royales, aménagement : enquête parcellaire, plans, rapports d'ingénieurs ; acte de vente.
Cote
EDEP091/O7 (Cote)
 Date
an XII-1944
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
questionnaire d'enquête, plan, rapport d'expertise, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Routes nationales, anciennes routes royales, aménagement...
Résultat n°19

Police d'assurance incendie des bâtiments communaux. Expertise et estimation de Théo Mayaud, architecte : plans des bâtiments, états estimatifs, avenants, correspondance
Cote
EDEP132/4D1 (Cote)
 Date
1932-1943
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport d'expertise, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • 4 D - Contentieux et assurances
  • Police d'assurance incendie des bâtiments communaux....
Résultat n°20

Cimetière, agrandissement : extraits de délibération, plan, correspondance, calque, rapport de l'ingénieur du service vicinal.
Cote
EDEP030/M3 (Cote)
 Date
1873-1941
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, plan, correspondance, rapport d'expertise

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Cimetière, agrandissement : extraits de délibération,...