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582 résultats

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  1. Résultat n°1

    Gabelle : lettres patentes et autres pièces concernant l'attribution de sel (1486-1627) ; vérification des rôles, distribution de sel (1771-1778) ; établissement du grenier à sel de Chatillon (1575) ; un dénombrement de la population

    Date

    1486-1778

    Cote

    EDEP132/CC40 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Gabelle : lettres patentes et autres pièces concernant...
  2. Résultat n°2

    Rôle général des propriétaires, possesseurs et usufruitiers

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP052/G25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Rôle général des propriétaires, possesseurs et usufruitiers
  3. Résultat n°3

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G45 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  4. Résultat n°4

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G40 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  5. Résultat n°5

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G43 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  6. Résultat n°6

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G41 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  7. Résultat n°7

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G46 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  8. Résultat n°8

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G39 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  9. Résultat n°9

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G44 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  10. Résultat n°10

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G47 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  11. Résultat n°11

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G42 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  12. Résultat n°12

    Rôle des taxes fixes et variables (cote d'habitation et cote mobilière).

    Cote

    EDEP049/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôle des taxes fixes et variables (cote d'habitation...
  13. Résultat n°13

    Contribution foncière : rôle.

    Cote

    EDEP092/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 092 - Commune de Crotelles - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution foncière : rôle.
  14. Résultat n°14

    Subsistance, répartition : rôles et départements pour la ville franche d'Amboise.

    Date

    1739, 1744

    Cote

    C 1085 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Répartition, recette et recouvrement
    • Subsistance, répartition : rôles et départements pour...
  15. Résultat n°15

    Taille : fragments de rôles.

    Date

    1775, s.d.

    Cote

    C 1260 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Taille : fragments de rôles.
  16. Résultat n°16

    Vingtième : rôles.

    Date

    1762, s.d.

    Cote

    C 1261 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Vingtième : rôles.
  17. Résultat n°17

    Taille: rôles des paroisses de Couziers, Pouzay, Saint-Mexme de Chinon (1694), de Ponçay, Villaines, Maillé et Saint-Louand (1713).

    Date

    1694, 1713

    Cote

    C 1113 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Chinon 1661-1788
    • Impôts directs
    • Recette, répartition et recouvrement
    • Taille: rôles des paroisses de Couziers, Pouzay, Saint-Mexme...
  18. Résultat n°18

    Tailles, répartition : rôle (s.l.).

    Date

    1615

    Cote

    C 1336 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Tours 1615 - 1790
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Tailles, répartition : rôle (s.l.).
  19. Résultat n°19

    Taille, répartition : rôle de la paroisse de Marçon.

    Date

    1615

    Cote

    C 1347 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province d'Anjou
    • Election de La Flèche 1615, 1682
    • Impôts directs
    • Répartition
    • Taille, répartition : rôle de la paroisse de Marçon.
  20. Résultat n°20

    Tailles, répartition : rôles des paroisses de Saint-Antoine-du-Rocher (1664), Langeais (1666), Sonzay (1674).

    Date

    1664-1674

    Cote

    C 1337 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Tours 1615 - 1790
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Tailles, répartition : rôles des paroisses de Saint-Antoine-du-Rocher...
  21. Résultat n°21

    Rôle de taille.

    Date

    1668

    Cote

    EDEP231/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 231 - Commune de Saint-Paterne-Racan - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôle de taille.
  22. Résultat n°22

    Veuves : 1738, 1742.

    Date

    1738,1742

    Cote

    C 1033 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Répartition, recette et recouvrement
    • Taille : rôles.
    • Veuves : 1738, 1742.
  23. Résultat n°23

    Chenonceau : 1738, 1742.

    Date

    1738,1742

    Cote

    C 1000 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Répartition, recette et recouvrement
    • Taille : rôles.
    • Chenonceau : 1738, 1742.
  24. Résultat n°24

    Saint-Martin-le-Beau : 1669, 1738.

    Date

    1669-1738

    Cote

    C 1027 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Répartition, recette et recouvrement
    • Taille : rôles.
    • Saint-Martin-le-Beau : 1669, 1738.
  25. Résultat n°25

    Moran(d) : 1738, 1742.

    Date

    1738,1742

    Cote

    C 1015 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Répartition, recette et recouvrement
    • Taille : rôles.
    • Moran(d) : 1738, 1742.
  26. Résultat n°26

    Souvigny : 1738, 1742.

    Date

    1738,1742

    Cote

    C 1029 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Répartition, recette et recouvrement
    • Taille : rôles.
    • Souvigny : 1738, 1742.
  27. Résultat n°27

    Rôle de la taille

    Date

    1677-1714

    Cote

    EDEP109/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 109 - Commune de Fondettes (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Rôle de la taille
  28. Résultat n°28

    Rôles de taille.

    Date

    1684

    Cote

    EDEP136/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 136 - Commune du Louroux (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôles de taille.

    Producteur :

    Commune du Louroux (Indre-et-Loire)

  29. Résultat n°29

    Rôle de la taille.

    Date

    1690

    Cote

    EDEP161/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Rôle de la taille.
  30. Résultat n°30

    Imposition de l'ustensile : ordonnances, rôles, procès-verbaux des collecteurs

    Date

    1690-1712

    Cote

    EDEP132/EE12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série EE : Affaires militaires
    • Imposition de l'ustensile : ordonnances, rôles, procès-verbaux...
  31. Résultat n°31
    Taille : rôles de répartition.

    92 medias

    Taille : rôles de répartition.

    Date

    1690-1787

    Cote

    EDEP132/CC35 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Taille : rôles de répartition.
  32. Résultat n°32

    Rôle de taille 1695-1699. Matrice de la contribution foncière 1799. Etat des mutations à opérer sur la matrice de la contribution foncière 1817. Livre des mutations de propriétés 1819-1828. Mandements des contributions directes 1821-1846. Etats des comptes indûment imposés 1848.

    Date

    1695-1848

    Cote

    EDEP150/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôle de taille 1695-1699. Matrice de la contribution...
  33. Résultat n°33

    Rôle de la taille.

    Date

    1700-1701

    Cote

    EDEP081/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 081 - Commune de Cléré-les-Pins - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôle de la taille.
  34. Résultat n°34

    Capitation : rôles de répartition, requêtes, correspondance

    Date

    1701-1708

    Cote

    EDEP132/CC36 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Capitation : rôles de répartition, requêtes, correspondance
  35. Résultat n°35

    Taille : rôle.

    Date

    1703-1704

    Cote

    EDEP117/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 117 - Commune d'Hommes (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taille : rôle.
  36. Résultat n°36

    Faye : 1713, 1730, 1745, 1765 (à partir de cette date, la paroisse de Saint-Jouin est comprise) 1767, 1770, 1776, 1784.

    Cote

    C 1207 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Taille et capitation : rôles.
    • Faye : 1713, 1730, 1745, 1765 (à partir de cette date,...
  37. Résultat n°37

    Boussageau : 1705, 1713, 1722, 1730, 1745, 1765, 1771, 1784.

    Date

    1705-1784

    Cote

    C 1188 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Taille et capitation : rôles.
    • Boussageau : 1705, 1713, 1722, 1730, 1745, 1765, 1771,...
  38. Résultat n°38

    Berthegon : 1713, 1730, 1745, 1759, 1765, 1771, 1784.

    Date

    1713-1784

    Cote

    C 1185 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Taille et capitation : rôles.
    • Berthegon : 1713, 1730, 1745, 1759, 1765, 1771, 1784.
  39. Résultat n°39

    Sauves (Saint-Jean-de-Sauves) : 1713, 1723, 1730, 1745, 1765, 1776.

    Date

    1713-1776

    Cote

    C 1248 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Taille et capitation : rôles.
    • Sauves (Saint-Jean-de-Sauves) : 1713, 1723, 1730, 1745,...
  40. Résultat n°40

    Verneuil : 1713, 1723, 1745, 1765, 1766, 1784.

    Date

    1713-1784

    Cote

    C 1256 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Taille et capitation : rôles.
    • Verneuil : 1713, 1723, 1745, 1765, 1766, 1784.