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Résultats de la recherche

  • 1

    Taxe sur les chiens : rôles.

    Date

    1879-1920

    Cote

    EDEP064/G20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Taxe sur les chiens : rôles.
  • 2

    Matrices générales des contributions foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres

    Date

    1801-1861

    Cote

    EDEP203/G16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série G : Impôts, cadastre
    • Matrices générales des contributions foncières, personnelles,...
  • 3

    Contribution foncière : déclaration individuelle d'un propriétaire (1791) contribution personnelle et mobiliére : matrice de rôle (1791), mandement (1792), déclaration individuelle (an VI).

    Date

    1791 - an VI

    Cote

    EDEP020/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions
    • Contribution foncière : déclaration individuelle d'un...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  • 4

    Saint-Martin-le-Beau : 1729 (3 rôles), 1730.

    Date

    1729-1730

    Cote

    C 1075 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Répartition, recette et recouvrement
    • Capitation : rôles.
    • Saint-Martin-le-Beau : 1729 (3 rôles), 1730.
  • 5

    Contribution des portes et fenêtres : liste nominative des propriétaires, état des portes et fenêtres de la commune.

    Date

    an X

    Cote

    EDEP076/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Contribution des portes et fenêtres : liste nominative...
  • 6

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G45 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  • 7

    Matrice de rôles pour les contributions foncières.

    Date

    1792-1804

    Cote

    EDEP099/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice de rôles pour les contributions foncières.
  • 8

    Chemins vicinaux, entretien : rôle des prestations.

    Date

    1889-1951

    Cote

    EDEP088/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Chemins vicinaux, entretien : rôle des prestations.
  • 9

    Cangey : 1738, 1739, 1742.

    Date

    1738-1742

    Cote

    C 997 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Répartition, recette et recouvrement
    • Taille : rôles.
    • Cangey : 1738, 1739, 1742.
  • 10

    Contributions directes : état du rôle.

    Date

    1859-1918

    Cote

    EDEP065/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes : état du rôle.
  • 11

    Taxe sur les chiens : rôle.

    Date

    1870-1910

    Cote

    EDEP103/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les chiens : rôle.
  • 12

    Vingtième des biens-fonds : rôles de la paroisse de Sainte-Catherine.

    Date

    1762-1768

    Cote

    C 1116 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Chinon 1661-1788
    • Impôts directs
    • Recette, répartition et recouvrement
    • Vingtième des biens-fonds : rôles de la paroisse de...
  • 13

    Rôles des prestations en argent ou en nature, pour l'entretien des chemins vicinaux 51849-1881). Rôles de la taxe municipale sur les chiens (1856-1881)

    Date

    1856-1881

    Cote

    EDEP080/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôles des prestations en argent ou en nature, pour...
  • 14

    Matrices générales pour la formation d'un rôle unique des quatre contributions directes (1818-1832) ; état des portes et fenêtres (an XI) ; matrices sommaires (an XIII, 1806-1808).

    Date

    An XI-1832

    Cote

    EDEP042/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices générales pour la formation d'un rôle unique...
  • 15

    Traitement du garde champêtre : rôle d'imposition.

    Date

    1823

    Cote

    EDEP060/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Traitement du garde champêtre : rôle d'imposition.
  • 16

    La Croix : 1738, 1742.

    Date

    1738-1742

    Cote

    C 1009 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Répartition, recette et recouvrement
    • Taille : rôles.
    • La Croix : 1738, 1742.
  • 17

    Rôle des patentes.

    Date

    an XII-1823

    Cote

    EDEP010/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 010 - Commune d'Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôle des patentes.
  • 18

    Chissay : 1730.

    Date

    1730

    Cote

    C 1048 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Répartition, recette et recouvrement
    • Capitation : rôles.
    • Chissay : 1730.
  • 19

    Berthegon : 1713, 1730, 1745, 1759, 1765, 1771, 1784.

    Date

    1713-1784

    Cote

    C 1185 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Taille et capitation : rôles.
    • Berthegon : 1713, 1730, 1745, 1759, 1765, 1771, 1784.
  • 20

    Taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets : déclarations individuelles.

    Date

    1897-1942

    Cote

    EDEP009/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets : déclarations...
  • 21

    Contributions extraordinaires : copie d'une ordonnance de remise et modération.

    Date

    1848

    Cote

    EDEP075/G19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions foncière, personnelle, mobilière ainsi...
    • Contributions extraordinaires : copie d'une ordonnance...
  • 22

    Pour 1791, avec supplément (1792).

    Date

    1791

    Cote

    EDEP027/1G20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Contributions directes
    • Matrice de rôle de la contribution mobilière.
    • Pour 1791, avec supplément (1792).
  • 23

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G40 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  • 24

    Saint-Etienne-des-Gervais : 1730.

    Date

    1730

    Cote

    C 1072 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Répartition, recette et recouvrement
    • Capitation : rôles.
    • Saint-Etienne-des-Gervais : 1730.
  • 25

    Limeray : 1729, 1730.

    Date

    1729-1730

    Cote

    C 1057 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Répartition, recette et recouvrement
    • Capitation : rôles.
    • Limeray : 1729, 1730.
  • 26

    Rôle de la contribution personnelle, somptuaire et mobiliaire

    Date

    an 13

    Cote

    EDEP052/G28 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Rôle de la contribution personnelle, somptuaire et...
  • 27

    Contributions personnelles et somptuaires : cahier des déclarations pour les taxes.

    Date

    an III

    Cote

    EDEP044/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions personnelles et somptuaires : cahier...
  • 28

    Civray : 1729.

    Date

    1729

    Cote

    C 1003 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Répartition, recette et recouvrement
    • Taille : rôles.
    • Civray : 1729.
  • 29

    Etat des mutations de rôles

    Date

    an XIII-an XIV

    Cote

    EDEP048/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Etat des mutations de rôles
  • 30

    Contribution mobilière.

    Date

    an VII

    Cote

    EDEP083/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôts directs.
    • Contribution mobilière.
  • 31

    Chouzé-le-Sec. Matrice de la contribution foncière 1791. Cadastre : tables alphabétiques des propriétaires (sans date). Matrice des contributions foncières et des portes et fenêtres 1812.

    Date

    1812

    Cote

    EDEP062/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Chouzé-le-Sec. Matrice de la contribution foncière...
  • 32

    Rôles de la rétribution scolaire.

    Date

    1878-1881

    Cote

    EDEP111/G19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôles de la rétribution scolaire.
  • 33

    Villeporcher : 1735, 1738, 1742.

    Date

    1735-1742

    Cote

    C 1035 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Répartition, recette et recouvrement
    • Taille : rôles.
    • Villeporcher : 1735, 1738, 1742.
  • 34

    Contributions foncières, mobilière et des patentes : matrices de rôles.

    Date

    1925-1943

    Cote

    EDEP080/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions foncières, mobilière et des patentes...
  • 35

    Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôle

    Date

    1903

    Cote

    EDEP004/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôle
  • 36

    Villedosmé : 1738, 1739, 1742.

    Date

    1738-1742

    Cote

    C 1034 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Répartition, recette et recouvrement
    • Taille : rôles.
    • Villedosmé : 1738, 1739, 1742.
  • 37

    Sauves (Saint-Jean-de-Sauves) : 1713, 1723, 1730, 1745, 1765, 1776.

    Date

    1713-1776

    Cote

    C 1248 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Taille et capitation : rôles.
    • Sauves (Saint-Jean-de-Sauves) : 1713, 1723, 1730, 1745,...
  • 38

    Fleuray : 1736, 1738, 1739, 1742.

    Date

    1738-1742

    Cote

    C 1007 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Répartition, recette et recouvrement
    • Taille : rôles.
    • Fleuray : 1736, 1738, 1739, 1742.
  • 39

    Vallières-les-Grandes : 1729, 1730.

    Date

    1729-1730

    Cote

    C 1080 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Répartition, recette et recouvrement
    • Capitation : rôles.
    • Vallières-les-Grandes : 1729, 1730.
  • 40

    Verneuil : 1713, 1723, 1745, 1765, 1766, 1784.

    Date

    1713-1784

    Cote

    C 1256 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Taille et capitation : rôles.
    • Verneuil : 1713, 1723, 1745, 1765, 1766, 1784.
  • 41

    La Croix : 1729, 1730.

    Date

    1729-1730

    Cote

    C 1056 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Répartition, recette et recouvrement
    • Capitation : rôles.
    • La Croix : 1729, 1730.
  • 42

    Faverolles : 1738, 1739, 1742.

    Date

    1738-1742

    Cote

    C 1006 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Répartition, recette et recouvrement
    • Taille : rôles.
    • Faverolles : 1738, 1739, 1742.
  • 43

    Dierre : 1729, 1730.

    Date

    1729-1730

    Cote

    C 1051 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Répartition, recette et recouvrement
    • Capitation : rôles.
    • Dierre : 1729, 1730.
  • 44

    Déclarations de chevaux, voitures, billards et de chiens.

    Date

    1886-1900

    Cote

    EDEP113/1G21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G : Impôts directs
    • Cadastre napoléonien
    • Déclarations de chevaux, voitures, billards et de chiens.
  • 45

    Taxe vicinale : décompte.

    Date

    1936

    Cote

    EDEP088/L7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe vicinale : décompte.
  • 46

    Contribution personnelle, mobilière et somptuaire : matrices de rôles, rôle des charges de la commune, déclarations, réclamations.

    Date

    1790-1814

    Cote

    EDEP113/1G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G : Impôts directs
    • Cadastre napoléonien
    • Contribution personnelle, mobilière et somptuaire :...
  • 47

    Matrice générale des contributions foncière, personnelle, mobilière, des portes et fenêtres (1850-1885) ; modifications dans la répartition des contributions foncières (1843).

    Date

    1843-1885

    Cote

    EDEP042/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice générale des contributions foncière, personnelle,...
  • 48

    Registres de la taxe municipale sur les chiens (1875-1920) ; registre de la taxe des prestations sur les chevaux, les vaches (1862-1898).

    Date

    1862-1920

    Cote

    EDEP087/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Registres de la taxe municipale sur les chiens (1875-1920)...
  • 49

    Contributions directes : rôles, avertissements

    Date

    1841-1868

    Cote

    EDEP076/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Contributions directes : rôles, avertissements
  • 50

    Négron : 1738, 1739, 1742.

    Date

    1738-1742

    Cote

    C 1018 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Répartition, recette et recouvrement
    • Taille : rôles.
    • Négron : 1738, 1739, 1742.
  • 51

    Contributions directes : état récapitulatif (1 pièce).

    Date

    1874

    Cote

    EDEP084/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes : état récapitulatif (1 pièce).
  • 52

    Luzilly : 1739, 1742.

    Date

    1739-1742

    Cote

    C 1012 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Répartition, recette et recouvrement
    • Taille : rôles.
    • Luzilly : 1739, 1742.
  • 53

    Taxe municipale sur les chiens : rôles.

    Date

    1872-1911

    Cote

    EDEP030/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe municipale sur les chiens : rôles.
  • 54

    Canton de Montbazon (1827-1839)

    Date

    1827-1839

    Cote

    3M165 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Listes électorales
    • Formation des listes électorales.
    • Extraits des rôles des contributions directes (1817-1847).
    • Canton de Montbazon (1827-1839)

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 55

    Montreuil : 1729, 1730.

    Date

    1729-1730

    Cote

    C 1061 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Répartition, recette et recouvrement
    • Capitation : rôles.
    • Montreuil : 1729, 1730.
  • 56

    Chemins vicinaux : rôles de prestations en nature

    Date

    1852-1920

    Cote

    EDEP054/G32 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Chemins vicinaux : rôles de prestations en nature
  • 57

    Le Sablon : 1713, 1730, 1745, 1765, 1767, 1776, 1784.

    Date

    1713-1784

    Cote

    C 1217 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Taille et capitation : rôles.
    • Le Sablon : 1713, 1730, 1745, 1765, 1767, 1776, 1784.
  • 58

    Rôle de la taille

    Date

    1677-1714

    Cote

    EDEP109/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 109 - Commune de Fondettes (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Rôle de la taille
  • 59

    Contribution foncière et mobilière : rôles.

    Date

    1796-1931

    Cote

    EDEP103/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution foncière et mobilière : rôles.
  • 60

    Presbytère de la paroisse de Parçay, reconstruction : rôle de répartition de la somme à imposer entre habitants.

    Date

    1770

    Cote

    C 1338 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Tours 1615 - 1790
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Presbytère de la paroisse de Parçay, reconstruction...
  • 61

    Saint-Gilles de L'Ile-Bouchard : 1713, 1722, 1730, 1745, 1765, 1776, 1784, 1785.

    Date

    1713-1785

    Cote

    C 1242 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Taille et capitation : rôles.
    • Saint-Gilles de L'Ile-Bouchard : 1713, 1722, 1730,...
  • 62

    Dercé : 1713, 1730, 1745, 1765, 1766, 1770, 1784.

    Date

    1713-1784

    Cote

    C 1205 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Taille et capitation : rôles.
    • Dercé : 1713, 1730, 1745, 1765, 1766, 1770, 1784.
  • 63

    Taxe sur les chevaux, mules et mulets, déclaration : rôles

    Date

    1894-1898

    Cote

    EDEP100/G21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Taxe sur les chevaux, mules et mulets, déclaration...
  • 64

    Contributions directes : matrices générales.

    Date

    1850-1877

    Cote

    EDEP015/G20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 015 - Commune d'Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes : matrices générales.
  • 65

    Matrices générales pour la formation du rôle des quatre contributions directes (1818-1848) ; Matrices générales des contributions foncière, personnelle, mobilière et des porte-fenêtres (1850-1926), 1 pièce

    Date

    1818-1926

    Cote

    EDEP078/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes.
    • Matrices générales pour la formation du rôle des quatre...
  • 66

    Matrice de rôle de la contribution personnelle et rôle de la contribution personnelle et somptuaire

    Date

    an 3-an 7

    Cote

    EDEP075/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice de rôle de la contribution personnelle et rôle...
  • 67

    Rétribution scolaire : rôle

    Date

    1876-1877

    Cote

    EDEP029/G20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rétribution scolaire : rôle
  • 68

    Taxes sur les chevaux, mules et mulets : registre de déclaration

    Date

    1892-1912

    Cote

    EDEP103/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxes sur les chevaux, mules et mulets : registre de...
  • 69

    Prinçay : 1713, 1730, 1745, 1762, 1765, 1776.

    Date

    1713-1776

    Cote

    C 1237 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Taille et capitation : rôles.
    • Prinçay : 1713, 1730, 1745, 1762, 1765, 1776.
  • 70

    Taxe sur les chiens : rôles.

    Date

    1890-1919

    Cote

    EDEP077/G30 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série G : Impôts, Cadastre
    • Taxe sur les chiens : rôles.
  • 71

    1815-1877

    Date

    1815-1877

    Cote

    EDEP064/G17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Contribution foncière, personnelle, mobilière, des...
    • 1815-1877
  • 72

    Matrice générale des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres

    Date

    1818-1972

    Cote

    EDEP048/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions
    • Contributions foncières
    • Matrice générale des contributions foncière, personnelle,...
  • 73

    Jaulnay : 1713, 1730, 1745, 1765, 1767, 1770, 1776, 1784.

    Date

    1713-1784

    Cote

    C 1211 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Taille et capitation : rôles.
    • Jaulnay : 1713, 1730, 1745, 1765, 1767, 1770, 1776,...
  • 74

    Rôles des taxes et droits divers

    Date

    1864-1933

    Cote

    EDEP008/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Rôles des taxes et droits divers
  • 75

    Lussault : 1729, 1730.

    Date

    1729-1730

    Cote

    C 1058 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Répartition, recette et recouvrement
    • Capitation : rôles.
    • Lussault : 1729, 1730.
  • 76

    1818-1931

    Date

    1818-1931

    Cote

    EDEP099/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices générales des contributions directes.
    • 1818-1931
  • 77

    Thenay : 1729, 1730.

    Date

    1729-1730

    Cote

    C 1079 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Répartition, recette et recouvrement
    • Capitation : rôles.
    • Thenay : 1729, 1730.
  • 78

    Matrices de la contribution personnelle et mobilière et des portes et fenêtres.

    Date

    1814-1931

    Cote

    EDEP088/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices de la contribution personnelle et mobilière...
  • 79

    Mougon : 1713, 1730, 1745, 1765, 1784.

    Date

    1713-1784

    Cote

    C 1229 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Taille et capitation : rôles.
    • Mougon : 1713, 1730, 1745, 1765, 1784.
  • 80

    Lussault : 1738.

    Date

    1738

    Cote

    C 1011 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Répartition, recette et recouvrement
    • Taille : rôles.
    • Lussault : 1738.