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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Taxe sur les chiens : rôles.
Cote
EDEP064/G20 (Cote)
 Date
1879-1920
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés non bâties.
  • Taxe sur les chiens : rôles.
2

Matrices générales des contributions foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres
Cote
EDEP203/G16 (Cote)
 Date
1801-1861
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série G : Impôts, cadastre
  • Matrices générales des contributions foncières, personnelles,...
3

Contribution foncière : déclaration individuelle d'un propriétaire (1791) contribution personnelle et mobiliére : matrice de rôle (1791), mandement (1792), déclaration individuelle (an VI).
Cote
EDEP020/G14 (Cote)
 Date
1791 - an VI
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions
  • Contribution foncière : déclaration individuelle d'un...
4

Saint-Martin-le-Beau : 1729 (3 rôles), 1730.
Cote
C 1075 (Cote)
 Date
1729-1730
 Lieu
Saint-Martin-le-Beau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Impôts directs
  • Répartition, recette et recouvrement
  • Capitation : rôles.
  • Saint-Martin-le-Beau : 1729 (3 rôles), 1730.
5

Contribution des portes et fenêtres : liste nominative des propriétaires, état des portes et fenêtres de la commune.
Cote
EDEP076/G10 (Cote)
 Date
an X
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Contribution des portes et fenêtres : liste nominative...
6

Impositions foncières : matrices.
Cote
EDEP/058/G45 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Impositions foncières : matrices.
  • Impositions foncières : matrices.
7

Matrice de rôles pour les contributions foncières.
Cote
EDEP099/G3 (Cote)
 Date
1792-1804
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Matrice de rôles pour les contributions foncières.
8

Chemins vicinaux, entretien : rôle des prestations.
Cote
EDEP088/G8 (Cote)
 Date
1889-1951
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Chemins vicinaux, entretien : rôle des prestations.
9

Cangey : 1738, 1739, 1742.
Cote
C 997 (Cote)
 Date
1738-1742
 Lieu
Cangey (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Impôts directs
  • Répartition, recette et recouvrement
  • Taille : rôles.
  • Cangey : 1738, 1739, 1742.
10

Contributions directes : état du rôle.
Cote
EDEP065/G4 (Cote)
 Date
1859-1918
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions directes : état du rôle.
11

Taxe sur les chiens : rôle.
Cote
EDEP103/G9 (Cote)
 Date
1870-1910
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe sur les chiens : rôle.
12

Vingtième des biens-fonds : rôles de la paroisse de Sainte-Catherine.
Cote
C 1116 (Cote)
 Date
1762-1768
 Lieu
Sainte-Catherine-de-Fierbois (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Chinon 1661-1788
  • Impôts directs
  • Recette, répartition et recouvrement
  • Vingtième des biens-fonds : rôles de la paroisse de...
13

Rôles des prestations en argent ou en nature, pour l'entretien des chemins vicinaux 51849-1881). Rôles de la taxe municipale sur les chiens (1856-1881)
Cote
EDEP080/G3 (Cote)
 Date
1856-1881
 Lieu
Civray-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Rôles des prestations en argent ou en nature, pour...
14

Matrices générales pour la formation d'un rôle unique des quatre contributions directes (1818-1832) ; état des portes et fenêtres (an XI) ; matrices sommaires (an XIII, 1806-1808).
Cote
EDEP042/G2 (Cote)
 Date
An XI-1832
 Lieu
Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Matrices générales pour la formation d'un rôle unique...
15

Traitement du garde champêtre : rôle d'imposition.
Cote
EDEP060/G1 (Cote)
 Date
1823
 Lieu
Chargé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Traitement du garde champêtre : rôle d'imposition.
16

La Croix : 1738, 1742.
Cote
C 1009 (Cote)
 Date
1738-1742
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Impôts directs
  • Répartition, recette et recouvrement
  • Taille : rôles.
  • La Croix : 1738, 1742.
17

Rôle des patentes.
Cote
EDEP010/G4 (Cote)
 Date
an XII-1823
 Lieu
Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 010 - Commune d'Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Rôle des patentes.
18

Chissay : 1730.
Cote
C 1048 (Cote)
 Date
1730
 Lieu
Chissay-en-Touraine (Loir-et-Cher, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Impôts directs
  • Répartition, recette et recouvrement
  • Capitation : rôles.
  • Chissay : 1730.
19

Berthegon : 1713, 1730, 1745, 1759, 1765, 1771, 1784.
Cote
C 1185 (Cote)
 Date
1713-1784
 Lieu
Berthegon (Vienne, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts directs
  • Répartition et recouvrement
  • Taille et capitation : rôles.
  • Berthegon : 1713, 1730, 1745, 1759, 1765, 1771, 1784.
20

Taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets : déclarations individuelles.
Cote
EDEP009/G7 (Cote)
 Date
1897-1942
 Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets : déclarations...