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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
EDEP063/1M9 (Cote)
Date
1984
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement, marché public
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices publics
  • Centre de secours.
  • Construction : règlement particulier d'appel d'offre,...
Résultat n°2
Cote
EDEP119/1I17 (Cote)
Date
1838-1982
Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
délibération, correspondance, règlement, pièce comptable, contrat
  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Cimetière, réglementation générale et concessions :...
Résultat n°3
Cote
EDEP132/2R8 (Cote)
Date
1819-1982
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rapport, liste, règlement, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série R : Instruction publique Sciences Lettres et...
  • 2 R - Oeuvres scolaires et périscolaires
  • Bibliothèque, organisation et fonctionnement : rapports...
Résultat n°4
Cote
EDEP104/O5 (Cote)
Date
1849-1980
Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pétition, règlement, plan
  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Rivières, ruisseaux, entretien, curage : adjudication,...
Résultat n°5
Cote
EDEP104/O6 (Cote)
Date
1817-1980
Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement, procès-verbal, plan
  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Moulins, règlement hydraulique, construction de barrages...
Résultat n°6
Cote
EDEP132/4H6 (Cote)
Date
1920-1979
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rapport, inventaire, correspondance, statistique, note, règlement, liste nominative, pièce comptable
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires
  • 4 H - Sapeurs-pompiers
  • Centre de secours, fonctionnement : rapport, inventaire...
Résultat n°7
Cote
EDEP132/3O1 (Cote)
Date
1795-1975
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement, rapport, pièce comptable, plan, correspondance, marché public
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 3O - Navigation et régime des eaux
  • Rivière de l'Indre, entretien, réparations et curage...
Résultat n°8
Cote
EDEP063/3F6 (Cote)
Date
1972
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
programme, règlement, carton d'invitation, liste nominative, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Agriculture
  • Comices agricoles, organisation : programmes, règlement...
  • 1929, 1939, 1952, 1962, 1953-1960
  • 1972
Résultat n°9
Cote
EDEP119/1I2 (Cote)
Date
1965-1971
Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
règlement, arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police de la pêche : arrêtés, règlement permanent de...
Résultat n°10
Cote
EDEP063/1O25 (Cote)
Date
1960-1967
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan, correspondance, délibération, arrêté préfectoral, règlement
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Urbanisme
  • Zone industrielle, établissement : arrêtés préfectoraux,...
Résultat n°11
Cote
EDEP063/2K17 (Cote)
Date
1922-1964
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement, délibération, liste nominative, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Personnel communal, régime de retraite et rémunération...
Résultat n°12
Cote
EDEP132/2H7 (Cote)
Date
1937-1959
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement, plan, pièce comptable, délibération, rapport, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires
  • 2 H - Administration militaire
  • Cimetière militaire, acquisition et réparation de stèles...
Résultat n°13
Cote
EDEP132/4H4 (Cote)
Date
1892-1958
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement, correspondance, liste nominative, délibération, compte rendu
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires
  • 4 H - Sapeurs-pompiers
  • Concours national de manoeuvres de pompe à incendie,...
Résultat n°14
Cote
EDEP028/Q1 (Cote)
Date
1880-1958
Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection, correspondance, règlement, délibération
  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance
  • Administration : procès-verbaux d'élection, arrêtés,...
Résultat n°15
Cote
EDEP132/2O3 (Cote)
Date
1864-1957
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
statut, règlement, correspondance, rapport, texte officiel, plan, convention
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 2 O - Transports publics, mines et carrières
  • Compagnie générale du gaz, projet de convention et...
Résultat n°16
Cote
EDEP132/1O25 (Cote)
Date
1903-1954
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement, cahier des charges, procès-verbal, mémoire, plan, rapport, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
  • Service des eaux, installation, amélioration et extension...
Résultat n°17
Cote
EDEP112/O10 (Cote)
Date
1835-1953
Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
délibération, procès-verbal, rapport d'expertise, règlement, correspondance, questionnaire d'enquête
  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Rivière du Changeaon, curage : procès-verbaux d'adjudication,...
Résultat n°18
Cote
EDEP132/1O27 (Cote)
Date
1935-1950
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement, plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
  • Assainissement et fosses septiques, installation chez...
Résultat n°19
Cote
EDEP111/Q1 (Cote)
Date
1808-1949
Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement
  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance
  • Réglement, désignation des membres de la commission...
Résultat n°20
Cote
EDEP042/M1 (Cote)
Date
1808-1949
Lieu
Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement, mémoire, bail
  • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Hôtel de ville : travaux effectués, règlements (1854),...
Résultat n°21
Cimetière, transfert au jardin des Ursulines : correspondance (an III-1838) ; plan (1843), règlements (1845-1900), inventaire des dalles en dépôt dans le cimetière (1878) ; construction du logement du gardien et enclôture des servitudes : plans, devis, correspondance (1882-1895) ; contentieux avec les familles Manceau-Agenet et Leroux au sujet de l'enclôture du cimetière : correspondance (1873) ; contentieux avec la famille Archambault au sujet d'un fossé derrière le mur du cimetière : correspondance (1890-1892) ; travaux de clôture et agrandissement : plans, devis, procès-verbal d'arpentage, correspondance (1873-1890) ; projet de construction d'une grande porte : devis, correspondance (1904-1905) ; projet de construction d'un ossuaire : plan, cahier des charges, correspondance (1907-1908) ; projet de construction d'un refuge : plans, devis, procès-verbal d'adjudication (1906-1909) ; travaux (1911-1948); habitation du gardien, agrandissement : cahier des charges, mémoires, procès-verbal d'adjudication, plans (1938-1939)

1 media

Cote
EDEP132/2M3 (Cote)
Date
an III-1948
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement, plan, correspondance, inventaire, pièce comptable, procès-verbal, cahier des charges
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 2 M - Edifices du culte et cimetières
  • Cimetière, transfert au jardin des Ursulines : correspondance...
Résultat n°22
Cote
EDEP132/1M8 (Cote)
Date
1933-1947
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan, pièce comptable, convention, règlement, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 1 M - Bâtiments communaux
  • Piscine municipale sur l'Indre, construction et travaux...
Résultat n°23
Cote
EDEP020/H18 (Cote)
Date
1873 - 1946
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral, délibération, règlement, liste nominative, rapport, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Sapeurs - pompiers, création et organisation de la...
Résultat n°24
Cote
EDEP132/1M5 (Cote)
Date
1806-1946
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, délibération, pièce comptable, cahier des charges, plan, correspondance, règlement, affiche
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 1 M - Bâtiments communaux
  • Abattoirs, dépendances et écuries à porcs, construction...
Résultat n°25
Cote
EDEP054/H9 (Cote)
Date
1940-1944
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
texte officiel, correspondance, règlement, rapport, pièce comptable
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Sapeurs-pompiers
  • Sapeurs-pompiers : circulaires défense passive (1940-1944),...
Résultat n°26
Cote
EDEP078/K12 (Cote)
Date
1844-1940
Lieu
Ciran (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal, mise à la retraite, remplacement,...
Résultat n°27
Cote
8M69 (Cote)
Date- Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
affiche, règlement, règlement
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
  • Dossiers par commune.
  • Beaulieu-lès-Loches (an XII-1928)
Résultat n°28
Cote
7M271 (Cote)
Date- Lieu
Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France)
Type de document
programme, règlement
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Courses hippiques
  • Courses de chevaux, organisation par des sociétés de...
  • Neuillé-Pont-Pierre
  • 1904 - 1939
Résultat n°29
Cote
8M75 (Cote)
Date- Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Charentilly (Indre-et-Loire, France), Chargé (Indre-et-Loire, France), Charnizay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
affiche, règlement, règlement
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
  • Dossiers par commune.
  • La Chapelle-aux-Naux (1833-1856), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...
Résultat n°30
Cote
8M66 (Cote)
Date- Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Assay (Indre-et-Loire, France), Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France), Autrèche (Indre-et-Loire, France)
Type de document
affiche, règlement, règlement
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
  • Dossiers par commune.
  • Artannes-sur-Indre (an X-1922), Assay (1808-1853),...
Résultat n°31
Cote
8M79 (Cote)
Date- Lieu
Cléré-les-Pins (Indre-et-Loire, France), Continvoir (Indre-et-Loire, France), Cormery (Indre-et-Loire, France)
Type de document
affiche, règlement, règlement
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
  • Dossiers par commune.
  • Cléré-les-Pins (1806-1892), Continvoir (1814-1888),...
Résultat n°32
Cote
8M114 (Cote)
Date- Lieu
Villandry (Indre-et-Loire, France), La Ville-aux-Dames (Indre-et-Loire, France), Villebourg (Indre-et-Loire, France), Villedômain (Indre-et-Loire, France), Villedômer (Indre-et-Loire, France), Villeloin-Coulangé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
affiche, règlement, règlement
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
  • Dossiers par commune.
  • Villandry (1831-1927), Ville-aux-Dames (la) (1836-1890),...
Résultat n°33
Cote
8M85 (Cote)
Date- Lieu
Les Hermites (Indre-et-Loire, France), Hommes (Indre-et-Loire, France), Huismes (Indre-et-Loire, France)
Type de document
affiche, règlement, règlement
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
  • Dossiers par commune.
  • Les Hermites (1826), Hommes (1806-1872), Huismes (an...
Résultat n°34
Cote
8M111 (Cote)
Date- Lieu
Tauxigny (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tauxigny-Saint-Bauld (Indre-et-Loire, France)], Tauxigny-Saint-Bauld (Indre-et-Loire, France), Thilouze (Indre-et-Loire, France), Thizay (Indre-et-Loire, France), La Tour-Saint-Gelin (Indre-et-Loire, France), Tournon-Saint-Pierre (Indre-et-Loire, France)
Type de document
affiche, règlement, règlement
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
  • Dossiers par commune.
  • Tauxigny (1806-1881), Thilouze (an XIII-1890), Thizay...
Résultat n°35
Cote
8M71 (Cote)
Date- Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Bossée (Indre-et-Loire, France), Le Boulay (Indre-et-Loire, France), Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Bournan (Indre-et-Loire, France), Boussay (Indre-et-Loire, France), Braye-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France), Brèches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
affiche, règlement, règlement
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
  • Dossiers par commune.
  • Bossay-sur-Claise (1806-1872), Bossée (an XIII-1870),...
Résultat n°36
Cote
8M67 (Cote)
Date- Lieu
Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire, France), Avoine (Indre-et-Loire, France), Avon-les-Roches (Indre-et-Loire, France), Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France), Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
Type de document
affiche, règlement, règlement
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
  • Dossiers par commune.
  • Auzouer (1834-1929), Avoine (1837-1884), Avon-les-Roches...
Résultat n°37
Cote
8M76 (Cote)
Date- Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
affiche, règlement, règlement
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
  • Dossiers par commune.
  • Château-la-Vallière (an X-1887), Château-Renault (an...
Résultat n°38
Cote
7M269 (Cote)
Date- Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
programme, règlement
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Courses hippiques
  • Courses de chevaux, organisation par des sociétés de...
  • Loches (1904-1939)
Résultat n°39
Cote
7M273 (Cote)
Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document
programme, règlement
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Courses hippiques
  • Courses de chevaux, organisation par des sociétés de...
  • Tours
  • 1893 - 1912
Résultat n°40
Cote
8M101 (Cote)
Date- Lieu
Richelieu (Indre-et-Loire, France)
Type de document
affiche, règlement, règlement
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
  • Dossiers par commune.
  • Richelieu (an X- 1939)