règlement - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Chambre des notaires : réglementation, instructions	Cote 2U471 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document règlement
		Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises Cour d'assises Arrêts et procédures Dossiers de procédures. 7 décembre 1866 Pièces saisies lors du procès de Charles Hautbois ci-dessus. Chambre des notaires : réglementation, instructions
Résultat n°2		Chambre syndicale de peinture de Tours : règlements imprimés	Cote 8M35 (Cote)	Date 1852-1853	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document règlement
		Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940) Sous-série 8M Commerce Organismes consultatifs Chambre de commerce de Tours Chambre syndicale de peinture de Tours : règlements...
Résultat n°3		Expositions nationales d'Angers (1848), du Mans (1842), de Nantes (1837, 1861), de Rennes (1859) et de Nevers (1863), préparation et organisation : correspondance, règlements, programmes, listes des exposants d'Indre-et-Loire, affiches.	Cote 8M10 (Cote)	Date 1842-1861	Lieu Angers (Maine-et-Loire, France), Le Mans (Sarthe, France), Nantes (Loire-Atlantique, France), Nevers (Nièvre, France), Rennes (Ille-et-Vilaine, France)	Type de document affiche, programme, règlement, liste nominative
		Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940) Sous-série 8M Commerce Promotion du commerce et de l'industrie et de l'agriculture.... Expositions nationales d'Angers (1848), du Mans (1842),...
Résultat n°4		Réglementation administrative et de police : correspondance, arrêtés municipaux, règlements de police.	Cote 1M190 (Cote)	Date an XIII-1820	Lieu -	Type de document correspondance, arrêté du maire, règlement
		Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet... Événements politiques et opinion publique Police et sûreté générale Réglementation administrative et de police : correspondance,...
Résultat n°5		Curage des cours d'eau et ruisseaux : devis, réglements d'eau, cahiers des charges, correspondance	Cote EDEP148/O7 (Cote)	Date 1853-1912	Lieu Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Nancré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Ponçay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)]	Type de document pièce comptable, règlement, cahier des charges, correspondance
		Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives... Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux. Curage des cours d'eau et ruisseaux : devis, réglements...
Résultat n°6		Ruisseau de l'Echandon et ses affluents, lavoirs et barrages privés : règlement d'eau, procès-verbaux de récolement, devis, arrêtés préfectoraux, plan sur toile, correspondance.	Cote EDEP143/O11 (Cote)	Date 1864-1908	Lieu Manthelan (Indre-et-Loire, France)	Type de document règlement, plan, procès-verbal, correspondance, pièce comptable, arrêté préfectoral
		Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées... Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,... Ruisseau de l'Echandon et ses affluents, lavoirs et...
Résultat n°7		Création (an II) ; règlement, élections et nominations des membres de la commission administrative, correspondance	Cote EDEP141/1Q1 (Cote)	Date an II-1925	Lieu Luzillé (Indre-et-Loire, France)	Type de document règlement, correspondance
		Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -... Série Q : Assistance et prévoyance. Sous-série 1Q : Bureau de bienfaisance, secours d'urgence Bureau de bienfaisance Création (an II) ; règlement, élections et nominations...
Résultat n°8		Hygiène, réglement sanitaire de la commune : arrêté municipal.	Cote EDEP140/I6 (Cote)	Date 1905	Lieu Luzé (Indre-et-Loire, France)	Type de document règlement, arrêté du maire
		Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives... Série I : Police. Justice. Hygiène publique. Hygiène, réglement sanitaire de la commune : arrêté...
Résultat n°9		Police générale : règlements, correspondance, affiche.	Cote EDEP139/I2 (Cote)	Date 1791-an VIII	Lieu Luynes (Indre-et-Loire, France)	Type de document règlement, correspondance, affiche
		Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -... Série I : Police. Justice. Hygiène publique. Police générale : règlements, correspondance, affiche.
Résultat n°10		Biens des émigrés : état nominatif des propriétaires de domaines, instructions, règlements, rapports, correspondance.	Cote EDEP139/I1 (Cote)	Date 1792-an II	Lieu Luynes (Indre-et-Loire, France)	Type de document texte officiel, règlement, rapport, correspondance
		Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -... Série I : Police. Justice. Hygiène publique. Biens des émigrés : état nominatif des propriétaires...
Résultat n°11		Règlement d'eau : procès-verbal de récolement, affiche.	Cote EDEP135/O6 (Cote)	Date 1899-1901	Lieu Louestault (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)	Type de document règlement, procès-verbal, affiche
		Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)... Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux. Règlement d'eau : procès-verbal de récolement, affiche.
Résultat n°12		Police des métiers, drapiers, lettres patentes du roi, règlement (1737-1746), statuts (1668), procès-verbaux d'audiences	Cote EDEP132/FF19 (Cote)	Date 1668-1787	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document règlement, correspondance, statut, procès-verbal
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série FF : Justice Procédures Police Police des métiers, drapiers, lettres patentes du roi,...
Résultat n°13		Police ordinaire ; audiences : procès-verbaux (1746-1749), plumitifs d'audience (1767-1788), plumitif d'audience de police du bailliage de Loches (1780-1789), enregistrement des édits, ordonnances, règlements et certificats (1780-1788)	Cote EDEP132/FF10 (Cote)	Date 1746-1789	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document registre d'audience, texte officiel, procès-verbal d'infraction, règlement
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série FF : Justice Procédures Police Police ordinaire ; audiences : procès-verbaux (1746-1749),...
Résultat n°14		Ordonnances, règlements, lettres missives.	Cote EDEP132/EE1 (Cote)	Date 1636-1771	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document règlement, correspondance
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série EE : Affaires militaires Etapes, logement, casernement. Ordonnances, règlements, lettres missives.
Résultat n°15		Cinéma, construction dans l'ancienne salle des fêtes : plan, règlement, correspondance	Cote EDEP132/4M10 (Cote)	Date 1920-1930	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan, règlement, correspondance
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série M : Biens communaux : bâtiments 4 M - Edifice à usage d'établissements d'enseignement,... Cinéma, construction dans l'ancienne salle des fêtes...
Résultat n°16		Centre de secours, fonctionnement : rapport, inventaire général (8 février 1959) ; achat de médailles, correspondance, statistique des interventions (1976) ; protection civile : correspondance, notes de renseignement (1948-1976) ; aide à la SNCF en cas de catastrophe ; recensement des personnes ayant des tonnes à eau : règlement, recensement, arrêté du maire, liste nominative (1949-T952) ; inauguration du nouveau centre : correspondance, extrait du registre des délibérations, liste des invitations, programme, dépenses prévues (1969) ; local des pompes d'Armaillé, travaux : demandes de subventions, correspondance, mémoires de travaux, procès-verbal de réception définitive, plans, extraits de délibérations, devis estimatifs, arrêtés (1948-1949) ; réparation des bornes incendie : procès-verbal de réception définitive, cahier des charges, mandat de paiement, correspondance (1920-1922) ; protection des bâtiments communaux, achat d'extincteurs, commission locale de sécurité : nomination des membres, rapport, procès-verbal, brochures d'extincteurs, correspondance (1932-1979)	Cote EDEP132/4H6 (Cote)	Date 1920-1979	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document rapport, inventaire, correspondance, statistique, note, règlement, liste nominative, pièce comptable
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série H : Affaires militaires 4 H - Sapeurs-pompiers Centre de secours, fonctionnement : rapport, inventaire...
Résultat n°17		Musique, fonctionnement et concours : correspondance, état nominatif, affiches, listes, règlements, publicités	Cote EDEP132/4H5 (Cote)	Date 1845-1870	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document correspondance, liste nominative, affiche, règlement
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série H : Affaires militaires 4 H - Sapeurs-pompiers Musique, fonctionnement et concours : correspondance,...
Résultat n°18		Concours national de manoeuvres de pompe à incendie, règlement (1892) : correspondance ; réunion de la commission des sapeurs-pompiers (18 décembre 1952), état nominatif de l'effectif du corps, extrait du registre des délibérations, programme du 61e congrés de l'Union départementale des sapeurs-pompiers d'Indre-et-Loire (dimanche 8 juin 1958), bulletin annuel d'information et compte rendu de l'activité 1956 de l'Union départementale des sapeurs-pompiers d'Indre-et-Loire ; commission générale (13 mai 1928)	Cote EDEP132/4H4 (Cote)	Date 1892-1958	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document règlement, correspondance, liste nominative, délibération, compte rendu
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série H : Affaires militaires 4 H - Sapeurs-pompiers Concours national de manoeuvres de pompe à incendie,...
Résultat n°19		Listes de contrôle (1826-1897) ; fusils de l'état : cahier de contrôle des entrées et sorties (1849) ; fusils de la commune : cahier de contrôle (1845-1852) ; sabres de l'état : cahier de contrôle (1849) ; état nominatif, correspondance, réorganisation de la compagnie, affiches d'équipements (1851-1886) ; enregistrement : liste, règlement, liste d'adhérents (1825-1826)	Cote EDEP132/4H3 (Cote)	Date 1825-1897	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document registre des entrées et des sorties, liste nominative, correspondance, affiche, règlement
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série H : Affaires militaires 4 H - Sapeurs-pompiers Listes de contrôle (1826-1897) ; fusils de l'état :...
Résultat n°20		Compagnie de sapeurs-pompiers : règlements (1867 ; 1886 ; 1888 ; 1897), liste d'engagement, équipements et coûts (1897)	Cote EDEP132/4H1 (Cote)	Date 1867-1867	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document règlement, liste nominative
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série H : Affaires militaires 4 H - Sapeurs-pompiers Compagnie de sapeurs-pompiers : règlements (1867 ;...
Résultat n°21		Règlement pour les boulangers de la ville de Loches	Cote EDEP132/4F4 (Cote)	Date 1827	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document règlement
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série F : Population Commerce Industrie Agriculture 4 F - Ravitaillement Règlement pour les boulangers de la ville de Loches
Résultat n°22		Autres ruisseaux, entretien et curage : règlements, arrêtés, correspondance	Cote EDEP132/3O4 (Cote)	Date 1843-1878	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document règlement, arrêté préfectoral, correspondance
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux 3O - Navigation et régime des eaux Autres ruisseaux, entretien et curage : règlements,...
Résultat n°23		Rivière de l'Indre, entretien, réparations et curage des moulins, barrages, murs : règlements d'eau, rapports, contentieux, devis, plan, correspondance (1795-1965) ; la Garonne, bras de l'Indre, curage et faucardement : marché, devis, correspondance (1973-1975), contentieux, rapports d'experts; protection du hameau de Corbery contre les inondations causées par les crues : rapports (1926)	Cote EDEP132/3O1 (Cote)	Date 1795-1975	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document règlement, rapport, pièce comptable, plan, correspondance, marché public
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux 3O - Navigation et régime des eaux Rivière de l'Indre, entretien, réparations et curage...
Résultat n°24		Règlement et élections : décret impérial relatif à l'organisation de la garde nationale, extraits du registre des délibérations, règlement et registre de la garde nationale sédentaire, bulletins journaliers, correspondance, liste d'électeurs par bureaux, procès-verbaux d'élection, dépouillement des votes, liste supplémentaire, correspondance	Cote EDEP132/3H2 (Cote)	Date 1815-1870	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document règlement, texte officiel, délibération, registre, correspondance, liste électorale, procès-verbal d'élection, correspondance
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série H : Affaires militaires 3 H - Garde nationale Règlement et élections : décret impérial relatif à...
Résultat n°25		Bibliothèque, organisation et fonctionnement : rapports annuels, listes d'ouvrages, achats et dons de mobilier et de livres, règlements, cahiers de prêt, correspondance	Cote EDEP132/2R8 (Cote)	Date 1819-1982	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document rapport, liste, règlement, correspondance
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série R : Instruction publique Sciences Lettres et... 2 R - Oeuvres scolaires et périscolaires Bibliothèque, organisation et fonctionnement : rapports...
Résultat n°26		Société de lecture : projet de règlement	Cote EDEP132/2R3 (Cote)	Date 1811	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document règlement
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série R : Instruction publique Sciences Lettres et... 2 R - Oeuvres scolaires et périscolaires Société de lecture : projet de règlement
Résultat n°27		Compagnie générale du gaz, projet de convention et modification du traité, demande de relèvement des prix : statuts et règlements, requête, correspondance (1915-1945) ; renouvellement des avenants : rapports, circulaires, correspondance (1921-1957) ; usine à gaz : plan (1864), conventions, correspondance (1949)	Cote EDEP132/2O3 (Cote)	Date 1864-1957	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document statut, règlement, correspondance, rapport, texte officiel, plan, convention
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux 2 O - Transports publics, mines et carrières Compagnie générale du gaz, projet de convention et...
Résultat n°28	1 media	Cimetière, transfert au jardin des Ursulines : correspondance (an III-1838) ; plan (1843), règlements (1845-1900), inventaire des dalles en dépôt dans le cimetière (1878) ; construction du logement du gardien et enclôture des servitudes : plans, devis, correspondance (1882-1895) ; contentieux avec les familles Manceau-Agenet et Leroux au sujet de l'enclôture du cimetière : correspondance (1873) ; contentieux avec la famille Archambault au sujet d'un fossé derrière le mur du cimetière : correspondance (1890-1892) ; travaux de clôture et agrandissement : plans, devis, procès-verbal d'arpentage, correspondance (1873-1890) ; projet de construction d'une grande porte : devis, correspondance (1904-1905) ; projet de construction d'un ossuaire : plan, cahier des charges, correspondance (1907-1908) ; projet de construction d'un refuge : plans, devis, procès-verbal d'adjudication (1906-1909) ; travaux (1911-1948); habitation du gardien, agrandissement : cahier des charges, mémoires, procès-verbal d'adjudication, plans (1938-1939)	Cote EDEP132/2M3 (Cote)	Date an III-1948	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document règlement, plan, correspondance, inventaire, pièce comptable, procès-verbal, cahier des charges
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série M : Biens communaux : bâtiments 2 M - Edifices du culte et cimetières Cimetière, transfert au jardin des Ursulines : correspondance...
Résultat n°29		Cimetière militaire, acquisition et réparation de stèles : concours, règlement, projets, traité de gré à gré, plans, devis, extraits de délibérations (1951-1959) ; regroupement des tombes dans un même carré : extraits des délibérations, arrêté, rapport, correspondance (1937-1952)	Cote EDEP132/2H7 (Cote)	Date 1937-1959	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document règlement, plan, pièce comptable, délibération, rapport, correspondance
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série H : Affaires militaires 2 H - Administration militaire Cimetière militaire, acquisition et réparation de stèles...
Résultat n°30		Assainissement et fosses septiques, installation chez des particuliers : règlements, plans, correspondance	Cote EDEP132/1O27 (Cote)	Date 1935-1950	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document règlement, plan, correspondance
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations Assainissement et fosses septiques, installation chez...
Résultat n°31		Service des eaux, installation, amélioration et extension : règlements, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, mémoires, plans, correspondance ; commission des eaux : rapports	Cote EDEP132/1O25 (Cote)	Date 1903-1954	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document règlement, cahier des charges, procès-verbal, mémoire, plan, rapport, correspondance
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations Service des eaux, installation, amélioration et extension...
Résultat n°32		Piscine municipale sur l'Indre, construction et travaux de restaurations : plans, devis, convention, règlement, correspondance	Cote EDEP132/1M8 (Cote)	Date 1933-1947	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan, pièce comptable, convention, règlement, correspondance
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série M : Biens communaux : bâtiments 1 M - Bâtiments communaux Piscine municipale sur l'Indre, construction et travaux...
Résultat n°33		Abattoirs, dépendances et écuries à porcs, construction et organisation : procès-verbaux d'adjudication, extrait de délibération, devis, cahiers des charges, plans, correspondance; règlement : affiches; travaux de réparations : cahiers des charges, devis, correspondance	Cote EDEP132/1M5 (Cote)	Date 1806-1946	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document procès-verbal, délibération, pièce comptable, cahier des charges, plan, correspondance, règlement, affiche
		Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série M : Biens communaux : bâtiments 1 M - Bâtiments communaux Abattoirs, dépendances et écuries à porcs, construction...
Résultat n°34		Police de la pêche : arrêtés, règlement permanent de la pêche fluviale en Indre-et-Loire, adjudication des droits de pêche	Cote EDEP119/1I2 (Cote)	Date 1965-1971	Lieu L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]	Type de document règlement, arrêté préfectoral
		Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)... Série I : Police. Justice. Hygiène publique. Police de la pêche : arrêtés, règlement permanent de...
Résultat n°35		Cimetière, réglementation générale et concessions : délibérations du conseil municipal, correspondance, règlements, contrats de pompes funèbres, carnets de titres de recette provisoire	Cote EDEP119/1I17 (Cote)	Date 1838-1982	Lieu L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]	Type de document délibération, correspondance, règlement, pièce comptable, contrat
		Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)... Série I : Police. Justice. Hygiène publique. Cimetière, réglementation générale et concessions :...
Résultat n°36		Hygiène publique : règlement sanitaire municipal.	Cote EDEP116/Q4 (Cote)	Date 1905	Lieu Les Hermites (Indre-et-Loire, France)	Type de document règlement
		Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)... Série Q : Assistance et prévoyance. Hygiène publique : règlement sanitaire municipal.
Résultat n°37		Guerre de 1870-1871 : levée d'une contribution de guerre par les troupes d'occupation, règlement des dépenses occasionnées par les réquisitions des armées prusienne et française, remise aux autorités des armes de guerre abandonnées dans la commune.	Cote EDEP116/H6 (Cote)	Date 1871-1873	Lieu Les Hermites (Indre-et-Loire, France)	Type de document règlement
		Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)... Série H : Affaires militaires. Guerre de 1870-1871 : levée d'une contribution de guerre...
Résultat n°38		Sapeurs-pompiers : réglement de la compagnie ; construction d'un abri pour la pompe : devis ; inspection du corps des sapeurs-pompiers : instruction, correspondance.	Cote EDEP116/H5 (Cote)	Date 1896-1907	Lieu Les Hermites (Indre-et-Loire, France)	Type de document règlement, texte officiel, pièce comptable, correspondance
		Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)... Série H : Affaires militaires. Sapeurs-pompiers : réglement de la compagnie ; construction...
Résultat n°39		Société de secours mutuels, mise en place, fonctionnement : statuts, règlements et membres honoraires, registre matricule, journal du trésorier, bons de denrées alimentaires, statistiques.	Cote EDEP113/3Q12 (Cote)	Date 1889-1929	Lieu Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]	Type de document statut, règlement, registre matricule, livre comptable, statistique
		Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)... Série Q : Assistance et prévoyance. Sous-série 3Q : Application des lois d'assistance et... Société de secours mutuels, mise en place, fonctionnement...
Résultat n°40		Usine des Grands Moulins : réglement d'eau.	Cote EDEP113/3O3 (Cote)	Date 1862-1901	Lieu Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]	Type de document règlement
		Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)... Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux. Sous-série 3 : Navigation et régime des eaux Usine des Grands Moulins : réglement d'eau.

Résultats de la recherche

Chambre des notaires : réglementation, instructions

Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

Chambre syndicale de peinture de Tours : règlements imprimés

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

Expositions nationales d'Angers (1848), du Mans (1842), de Nantes (1837, 1861), de Rennes (1859) et de Nevers (1863), préparation et organisation : correspondance, règlements, programmes, listes des exposants d'Indre-et-Loire, affiches.

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

Réglementation administrative et de police : correspondance, arrêtés municipaux, règlements de police.

Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

Curage des cours d'eau et ruisseaux : devis, réglements d'eau, cahiers des charges, correspondance

Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

Ruisseau de l'Echandon et ses affluents, lavoirs et barrages privés : règlement d'eau, procès-verbaux de récolement, devis, arrêtés préfectoraux, plan sur toile, correspondance.

Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

Création (an II) ; règlement, élections et nominations des membres de la commission administrative, correspondance

Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

Hygiène, réglement sanitaire de la commune : arrêté municipal.

Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

Police générale : règlements, correspondance, affiche.

Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

Biens des émigrés : état nominatif des propriétaires de domaines, instructions, règlements, rapports, correspondance.

Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

Règlement d'eau : procès-verbal de récolement, affiche.

Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

Police des métiers, drapiers, lettres patentes du roi, règlement (1737-1746), statuts (1668), procès-verbaux d'audiences

Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

Police ordinaire ; audiences : procès-verbaux (1746-1749), plumitifs d'audience (1767-1788), plumitif d'audience de police du bailliage de Loches (1780-1789), enregistrement des édits, ordonnances, règlements et certificats (1780-1788)

Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

Ordonnances, règlements, lettres missives.

Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

Cinéma, construction dans l'ancienne salle des fêtes : plan, règlement, correspondance

Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

Musique, fonctionnement et concours : correspondance, état nominatif, affiches, listes, règlements, publicités

Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

Compagnie de sapeurs-pompiers : règlements (1867 ; 1886 ; 1888 ; 1897), liste d'engagement, équipements et coûts (1897)

Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

Règlement pour les boulangers de la ville de Loches

Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

Autres ruisseaux, entretien et curage : règlements, arrêtés, correspondance

Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

Bibliothèque, organisation et fonctionnement : rapports annuels, listes d'ouvrages, achats et dons de mobilier et de livres, règlements, cahiers de prêt, correspondance

Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

Société de lecture : projet de règlement

Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

Cimetière militaire, acquisition et réparation de stèles : concours, règlement, projets, traité de gré à gré, plans, devis, extraits de délibérations (1951-1959) ; regroupement des tombes dans un même carré : extraits des délibérations, arrêté, rapport, correspondance (1937-1952)

Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

Assainissement et fosses septiques, installation chez des particuliers : règlements, plans, correspondance

Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

Service des eaux, installation, amélioration et extension : règlements, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, mémoires, plans, correspondance ; commission des eaux : rapports

Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

Piscine municipale sur l'Indre, construction et travaux de restaurations : plans, devis, convention, règlement, correspondance

Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

Abattoirs, dépendances et écuries à porcs, construction et organisation : procès-verbaux d'adjudication, extrait de délibération, devis, cahiers des charges, plans, correspondance; règlement : affiches; travaux de réparations : cahiers des charges, devis, correspondance

Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

Police de la pêche : arrêtés, règlement permanent de la pêche fluviale en Indre-et-Loire, adjudication des droits de pêche

Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

Cimetière, réglementation générale et concessions : délibérations du conseil municipal, correspondance, règlements, contrats de pompes funèbres, carnets de titres de recette provisoire

Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

Hygiène publique : règlement sanitaire municipal.

Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

Guerre de 1870-1871 : levée d'une contribution de guerre par les troupes d'occupation, règlement des dépenses occasionnées par les réquisitions des armées prusienne et française, remise aux autorités des armes de guerre abandonnées dans la commune.

Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

Sapeurs-pompiers : réglement de la compagnie ; construction d'un abri pour la pompe : devis ; inspection du corps des sapeurs-pompiers : instruction, correspondance.

Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

Société de secours mutuels, mise en place, fonctionnement : statuts, règlements et membres honoraires, registre matricule, journal du trésorier, bons de denrées alimentaires, statistiques.

Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

Usine des Grands Moulins : réglement d'eau.

Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...