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  1. Résultat n°1

    Ligne à 225 kv Chanceaux-Aurage, modification du tracé de la ligne à 2 circuits 400 kv Chanceaux-Larçay : étude d'impact, projet d'exécution, demande de déclaration d'utilité publique, permis de construire.

    Cote

    EDEP054/O19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Réseaux divers
    • Ligne à 225 kv Chanceaux-Aurage, modification du tracé...
  2. Résultat n°2

    Plan d'occupation des sols : plans (1974), document approuvé, pv de réunion, correspondance (1975-1978), POS modifié, enquête complémentaire (1980-1981), plan approuvé, arrêté (1981).

    Cote

    EDEP054/O23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Urbanisme, planification
    • Plan d'occupation des sols : plans (1974), document...
  3. Résultat n°3

    Poste et télécommunications, affaires diverses : instructions, correspondance avec les PTT, plans, enquête publique, projet de travaux et réception.

    Cote

    EDEP054/O20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Réseaux divers
    • Poste et télécommunications, affaires diverses : instructions,...
  4. Résultat n°4

    Camping, fonctionnement : tableaux statistiques, enquêtes, règlement intérieur.

    Date

    1980-1987

    Cote

    EDEP063/3R7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Sport et tourisme
    • Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement...
    • Camping, fonctionnement : tableaux statistiques, enquêtes,...
  5. Résultat n°5

    Chemins ruraux, classement, viabilité, reconnaissance, aliénation et travaux d'entretien : pv de reconnaissance, devis, délibération, rapport, plans, tableau général, arrêté préfectoral, pétition, demande d'alignement et rapport de l'ingénieur, enquête publique, bornage.

    Date

    1875-1982

    Cote

    EDEP054/O10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie, voies comunales
    • Chemins ruraux, classement, viabilité, reconnaissance,...
  6. Résultat n°6

    Centre de loisirs, projet de création : note de présentation, questionnaire auprès des parents, fiche de résultats de l'enquête

    Date

    1977-1978

    Cote

    EDEP119/2R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Enseignement. Action culturelle. Sports....
    • Centre de loisirs, projet de création : note de présentation,...
  7. Résultat n°7

    Déportés, enquête : listes nominatives.

    Date

    1952-1972

    Cote

    EDEP063/4H12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Seconde guerre mondiale
    • Déportés, enquête : listes nominatives.
  8. Résultat n°8

    Notes relatives à l'histoire de la commune (1889), états, bilans et statistiques relatifs à la vie communale (1962-1969).

    Date

    1889-1969

    Cote

    EDEP132/3D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 3 D - Administration générale de la commune
    • Notes relatives à l'histoire de la commune (1889),...
  9. Résultat n°9

    Etablissements dangereux et insalubres, autorisation d'exploitation : enquêtes, arrêtés préfectoraux, correspondance, affiches.

    Date

    1845-1968

    Cote

    EDEP063/5I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène et salubrité
    • Etablissements dangereux et insalubres, autorisation...
  10. Résultat n°10

    Cimetière, travaux divers : enquête, pétition, arrêté préfectoral, devis, plan, pv d'adjudication des terres de l'ancien cimetière, contrat d'entretien, cahier des charges, arrêté de nomination, lettre de démission (1836-1944). Cimetière, délégation de service public : contrat avec les PFG (1915-1965); concession : acte de concession perpétuelle, demandes de concession et de superpositions, liste nominative pour relèvement des tombes, notification d'un legs d'entretien perpétuel d'une tombe (1921-1957).

    Date

    1836-1965

    Cote

    EDEP054/M13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifice du culte et cimetière
    • Cimetière, travaux divers : enquête, pétition, arrêté...
  11. Résultat n°11

    Statistique agricole : questionnaires, registre décennal

    Date

    1888-1960

    Cote

    EDEP028/F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Statistique agricole : questionnaires, registre décennal
  12. Résultat n°12

    Troupes d'occupation, réquisition d'armes à feu : listes nominatives, cahiers, inventaires, enquêtes, certificats de dépôt

    Date

    1940-1959

    Cote

    EDEP063/4H19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Seconde guerre mondiale
    • Troupes d'occupation, réquisition d'armes à feu : listes...
  13. Résultat n°13

    Organisation du cadastre viticole : questionnaire, liste nominative.

    Date

    1956

    Cote

    EDEP099/F7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Organisation du cadastre viticole : questionnaire,...
  14. Résultat n°14

    Organisation et fonctionnement des écoles, nomination des instituteurs (1833 - 1955) ; enquête sur la situation de l'école publique de garçons : questionnaire (1834).

    Date

    1833 - 1955

    Cote

    EDEP020/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Organisation et fonctionnement des écoles, nomination...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  15. Résultat n°15

    Statistique agricole annuelle et décennale : questionnaires, états communaux.

    Date

    1853-1954

    Cote

    EDEP135/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Statistique agricole annuelle et décennale : questionnaires,...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Statistiques agricoles : registres des cultures, questionnaires

    Date

    1799-1954

    Cote

    EDEP112/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
    • Statistiques agricoles : registres des cultures, questionnaires
  17. Résultat n°17

    Questionnaires, état communal agricole.

    Date

    1906-1954

    Cote

    EDEP105/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Statistiques agricoles.
    • Questionnaires, état communal agricole.
  18. Résultat n°18

    Recensement agricole : questionnaires (1866-1930) ; registres de culture (1904-1953).

    Date

    1866-1953

    Cote

    EDEP135/F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Recensement agricole : questionnaires (1866-1930) ;...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Statistiques agricoles : enquête, liste, tableau.

    Date

    1940-1953

    Cote

    EDEP002/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série F - Population. Commerce. Industrie. Agriculture
    • Statistiques agricoles : enquête, liste, tableau.
  20. Résultat n°20

    Rivière du Changeaon, curage : procès-verbaux d'adjudication, rapports de l'ingénieur, avis de mise en demeure, procès-verbaux de récolement, correspondance (1835-1953); moulis : règlements d'eau, procès-verbaux de récolement, enquête, correspondance (1849-1875); Syndicat intercommunal des cours d'eau du bassin de l'Authion : extraits de délibérations, correspondance (1953)

    Date

    1835-1953

    Cote

    EDEP112/O10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Rivière du Changeaon, curage : procès-verbaux d'adjudication,...
  21. Résultat n°21

    Enquête agricole de 1882 : questionnaire ; statistiques agricoles annuelles : tableaux.

    Date

    1882-1952

    Cote

    EDEP088/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série F : Population Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Enquête agricole de 1882 : questionnaire ; statistiques...
  22. Résultat n°22

    Etat communal de statistiques (1889-1891 ; 1946-1950) ; statistiques agricoles annuelles et plan départemental de ravitaillement : questionnaire (1900-1928 ; 1930-1935 ; 1937-1940)

    Date

    1889-1950

    Cote

    EDEP089/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Etat communal de statistiques (1889-1891 ; 1946-1950)...
  23. Résultat n°23

    Etablissements insalubres et incommodes, enquêtes commodo et incommodo : plans, arrêtés, correspondance

    Date

    1831-1950

    Cote

    EDEP132/5J3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série J - Police, justice, hygiéne
    • 5J - Hygiène publique et salubrité
    • Etablissements insalubres et incommodes, enquêtes commodo...
  24. Résultat n°24

    Sinistres, recensement et indemnisation : tableaux d'enquête, correspondance.

    Date

    1920-1950

    Cote

    EDEP105/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sinistres, recensement et indemnisation : tableaux...
  25. Résultat n°25

    Produits pétroliers et charbon, répartition : carnets de consommation, questionnaires, listes des consommateurs, correspondance, bordereaux de tickets de carburant, demandes d'allocation pour l'essence, questionnaires.

    Date

    1939-1949

    Cote

    EDEP105/F15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Restriction à la consommation.
    • Produits pétroliers et charbon, répartition : carnets...
  26. Résultat n°26

    Assistance aux vieillards : enquête de situation, correspondance

    Date

    1848-1949

    Cote

    EDEP016/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Assistance aux vieillards : enquête de situation, correspondance
  27. Résultat n°27

    Enquête agricole : bulletins individuels, récapitulatifs, répartition de l'imposition

    Date

    1941-1945

    Cote

    EDEP075/F7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Enquête agricole : bulletins individuels, récapitulatifs,...
  28. Résultat n°28

    Ravitaillement civil : enquête agricole

    Date

    1943-1944

    Cote

    EDEP048/F12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Subsistances
    • Ravitaillement civil : enquête agricole
  29. Résultat n°29

    Registres des cultures, questionnaires, bulletins récapitulatifs, état des animaux à ferrer.

    Date

    1900-1944

    Cote

    EDEP063/3F10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Statistiques agricoles.
    • Registres des cultures, questionnaires, bulletins récapitulatifs,...
  30. Résultat n°30

    Abandon de famille, enquête : procès-verbaux de gendarmerie.

    Date

    1944

    Cote

    EDEP147/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Abandon de famille, enquête : procès-verbaux de gendarmerie.
  31. Résultat n°31

    Statistiques agricoles annuelles : questionnaires, registres des cultures.

    Date

    1882-1944

    Cote

    EDEP080/F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Statistiques agricoles annuelles : questionnaires,...
  32. Résultat n°32

    Routes nationales, anciennes routes royales, aménagement : enquête parcellaire, plans, rapports d'ingénieurs ; acte de vente.

    Date

    an XII-1944

    Cote

    EDEP091/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Routes nationales, anciennes routes royales, aménagement...
  33. Résultat n°33

    Accueil des réfugiés : questionnaire, tableau de logements disponibles (2 pièces)

    Date

    1943

    Cote

    EDEP028/H16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Accueil des réfugiés : questionnaire, tableau de logements...
  34. Résultat n°34

    Secrétariat général de la jeunesse, désignation de correspondants locaux de la commune : correspondance, questionnaire.

    Date

    1942-1943

    Cote

    EDEP135/R6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Secrétariat général de la jeunesse, désignation de...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  35. Résultat n°35

    Comité cantonal de jeunesse, enquête sur les problèmes de la jeunesse de la commune : liste nominative (1 pièce).

    Date

    1941

    Cote

    EDEP105/R8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Comité cantonal de jeunesse, enquête sur les problèmes...
  36. Résultat n°36

    Statistiques agricoles : questionnaires.

    Date

    1907-1941

    Cote

    EDEP064/F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Statistiques agricoles : questionnaires.
  37. Résultat n°37

    Alimentation en eau potable.

    Date

    1898-1940

    Cote

    5M196 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Eaux et assainissement
    • Eaux potables et de cours d'eau
    • Alimentation en eau potable.
  38. Résultat n°38

    Statistiques agricoles annuelles : questionnaires d'établissement.

    Date

    1901-1940

    Cote

    EDEP/058/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série F : Population, Commerce, Industrie, Agriculture
    • Statistiques agricoles annuelles : questionnaires d'établissement.
  39. Résultat n°39

    Statistiques agricoles annuelles : questionnaires (lacunes).

    Date

    1890-1940

    Cote

    EDEP113/2F13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Sous-série 2F : Agriculture
    • Statistiques agricoles annuelles : questionnaires (lacunes).
  40. Résultat n°40

    Prophylaxie : instructions, notes, circulaires, correspondance, rapports (1890-1940), questionnaires d'enquête (établis dans chaque chef-lieu de canton) (1906), liste des dispensaires du département (1938).

    Cote

    5M166 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Soins médicaux et actions de prévention
    • Actions préventives
    • Lutte contre la tuberculose.
    • Prophylaxie : instructions, notes, circulaires, correspondance,...
  41. Résultat n°41

    Statistiques agricoles : questionnaires

    Date

    1909-1939

    Cote

    EDEP048/F9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Statistiques agricoles : questionnaires
  42. Résultat n°42

    Propriétés bâties, statistique : questionnaire.

    Date

    1939

    Cote

    EDEP105/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés bâties, statistique : questionnaire.
  43. Résultat n°43

    Rivière de l'Indre, entretien et curage : enquête, règlement d'eau, rapports de l'ingénieur, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance

    Date

    1860-1938

    Cote

    EDEP014/O10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
    • Rivière de l'Indre, entretien et curage : enquête,...
  44. Résultat n°44

    Ravitaillement civil, approvisionnement en sucre : listes nominatives (sans date). Enquêtes sur les prix des produits alimentaires (1936-1938).

    Date

    1936-1938

    Cote

    EDEP063/4F9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Subsistances
    • Ravitaillement civil, approvisionnement en sucre :...
  45. Résultat n°45

    Cours d'eau, entretien et curage : enquête, rapports de l'ingénieur, état évaluatif, avis de mise en demeure, procès-verbal de reconnaissance des travaux, correspondance.

    Date

    1857-1937

    Cote

    EDEP/058/O30 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Cours d'eau, entretien et curage : enquête, rapports...
  46. Résultat n°46

    Electrification, réseau, financement, sondage : correspondance, questionnaire.

    Date

    1933-1936

    Cote

    EDEP029/O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Electrification, réseau, financement, sondage : correspondance,...
  47. Résultat n°47

    Enquêtes sur les sages-femmes et les nourrices

    Date

    1860-1935

    Cote

    EDEP008/I13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Enquêtes sur les sages-femmes et les nourrices
  48. Résultat n°48

    Délivrance de la carte d'identité d'étranger en application des décrets des 2 avril 1917, 18 novembre 1920, 20 juillet 1922, envoi mensuel des questionnaires d'enquête au service central des cartes d'identité d'étrangers : bordereaux récapitulatifs des questionnaires d'enquêtes, listes nominatives mensuelles, rapports mensuels, correspondance (classement chronologique, 1918-1925).

    Cote

    4M811 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Titres de séjour
    • Cartes d'identité d'étrangers.
    • Délivrance de la carte d'identité d'étranger en application...
  49. Résultat n°49

    Statistique agricole annuelle et décennale : tableaux récapitulatifs, questionnaire communal.

    Date

    1860 - 1933

    Cote

    EDEP020/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Statistique agricole annuelle et décennale : tableaux...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  50. Résultat n°50

    Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : délibérations de la commission administrative du bureau d'assistance, correspondance, extraits de l'état annuel de liquidation des dépenses, enquêtes administratives de situation, notes de renseignements

    Date

    1905-1932

    Cote

    EDEP119/4Q9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables...
  51. Résultat n°51

    Agriculture et bétail, recensement : questionnaires, liste nominative

    Date

    1918-1930

    Cote

    EDEP016/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Economie sociale
    • Agriculture et bétail, recensement : questionnaires,...
  52. Résultat n°52

    Statistiques agricoles : questionnaire communal

    Date

    1858-1930

    Cote

    EDEP079/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Statistiques agricoles : questionnaire communal
  53. Résultat n°53

    Statistiques agricoles annuelles : questionnaires

    Date

    1908-1930

    Cote

    EDEP035/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Statistiques agricoles annuelles : questionnaires
  54. Résultat n°54

    Projets et consultations. Continuation des engagements avec la Société d'Electricité et du Gaz de Bléré-La Croix après son passage en S.A. : extraits de délibérations, acte de dépôt devant notaire (1904). Projet de société coopérative : correspondance, notes (1920-1922). enquête sur le prix du gaz et de l'électricité : circulaire, réponses de diverses communes, modèles de cahiers des charges et conventions (1925). Consultation préalable au renouvellement de la concession de l'éclairage électrique de la commune à la Société : correspondance, notes, rapports, comptes rendus de réunions, projets de cahier des charges, extraits de délibérations, avis de consultation (1925-1927).

    Date

    1904-1927

    Cote

    EDEP027/1O52 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Gaz, électricité, éclairage des voies publiques
    • Gaz et électricité, exploitation.
    • Projets et consultations. Continuation des engagements...
  55. Résultat n°55

    Chemins de grande communication et d'intérêt commun, construction, alignement, classement, enquête : arrêtés du maire, devis, cahiers des charges, rapport de l'agent voyer, plans d'alignement, correspondance.

    Date

    1828-1927

    Cote

    EDEP113/1O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Sous-série 1 : Travaux publics et voirie en général
    • Chemins de grande communication et d'intérêt commun,...
  56. Résultat n°56

    Chemins de grande communication et d'intérêt commun, construction, alignement, classement, enquête : arrêtés du maire, devis, cahiers des charges, rapport de l'agent voyer, plans d'alignement, correspondance.

    Date

    1873-1925

    Cote

    EDEP113/1O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Sous-série 1 : Travaux publics et voirie en général
    • Chemins de grande communication et d'intérêt commun,...
  57. Résultat n°57

    Entretien : devis, plan d'alignement par numéro de chemin, enquête, acte de cession, procès-verbaux de réception des travaux.

    Date

    1887-1925

    Cote

    EDEP146/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux : tableau général.
    • Entretien : devis, plan d'alignement par numéro de...
  58. Résultat n°58

    Ravitaillement de l'armée et des places fortes : questionnaire.

    Date

    1893-1925

    Cote

    EDEP145/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Ravitaillement de l'armée et des places fortes : questionnaire.
  59. Résultat n°59

    Logement, cantonnement des troupes et ravitaillement des troupes armées : tableau de cantonnement militaire, questionnaires pour le ravitaillement, tableaux faisant ressortir les productions agricoles

    Date

    1893-1924

    Cote

    EDEP035/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Logement, cantonnement des troupes et ravitaillement...
  60. Résultat n°60

    Statistiques agricoles annuelles et décennales et plans départementaux de ravitaillement : registres des cultures, questionnaires

    Date

    1888-1923

    Cote

    EDEP119/3F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
    • Statistiques agricoles annuelles et décennales et plans...
  61. Résultat n°61

    Statistiques agricoles annuelles : questionnaire communal.

    Date

    1858-1920

    Cote

    EDEP145/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Statistiques agricoles annuelles : questionnaire communal.
  62. Résultat n°62

    Société scolaire de secours mutuels de Luzillé : tableaux statistiques des adhérents et de la situation financière, questionnaire statistique général (1900), listes des adhérents, correspondance

    Date

    1896-1915

    Cote

    EDEP141/5Q10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 5Q
    • Société scolaire de secours mutuels de Luzillé : tableaux...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  63. Résultat n°63

    Octroi, établissement : enquête, extraits de délibérations du Conseil municipal, plans, correspondance.

    Date

    1857-1910

    Cote

    EDEP063/2L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Revenus et charges de la commune
    • Octroi, établissement : enquête, extraits de délibérations...
  64. Résultat n°64

    Ponts et chaussées : enquêtes, arrêtés pour usines, carrières, irrigations et réglement d'eaux.

    Date

    1836-1909

    Cote

    EDEP113/1O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Sous-série 1 : Travaux publics et voirie en général
    • Ponts et chaussées : enquêtes, arrêtés pour usines,...
  65. Résultat n°65

    Questionnaires communaux (classement par ordre alphabétique) (1864).

    Cote

    5M213 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Logements et établissements insalubres
    • Logements insalubres
    • Réglementation et inspection (1850-1906).
    • Inspection des logements insalubres 1850-1901).
    • Questionnaires communaux (classement par ordre alphabétique)...
  66. Résultat n°66

    Statistiques agricoles : questionnaire communal.

    Date

    1860-1904

    Cote

    EDEP091/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Statistiques agricoles : questionnaire communal.
  67. Résultat n°67

    Ressources du pays en temps de guerre : statistiques agricoles, questionnaires relatifs aux stocks commerciaux, enquêtes sur les consommations.

    Date

    1890-1901

    Cote

    EDEP113/2H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 2 H : Administration militaire
    • Ressources du pays en temps de guerre : statistiques...
  68. Résultat n°68

    Statistique agricole : questionnaire.

    Date

    1901

    Cote

    EDEP065/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Statistique agricole : questionnaire.
  69. Résultat n°69

    Plan départemental de ravitaillement : questionnaires.

    Date

    1871-1900

    Cote

    EDEP150/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Plan départemental de ravitaillement : questionnaires.
  70. Résultat n°70

    Comité départemental de ravitaillement de l'armée et des places fortes : statistiques, enquêtes sur les consommations.

    Date

    1891-1900

    Cote

    EDEP034/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Comité départemental de ravitaillement de l'armée et...
  71. Résultat n°71

    Bois Chétif, constitution d'une association syndicale pour la construction d'une chaussée empierrée : notifications d'enquête.

    Date

    1897

    Cote

    EDEP/058/O22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Bois Chétif, constitution d'une association syndicale...
  72. Résultat n°72

    Alimentation du bétail, enquête sur la situation créée par la sécheresse : questionnaires communaux de juin 1893, tableau récapitulatif.

    Date

    1893

    Cote

    7M245 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Élevage
    • Alimentation du bétail, enquête sur la situation créée...
  73. Résultat n°73

    Ventes de blé et achats de grains : extrait de délibération, instruction, correspondance (1893); état de la quantité et de la qualité de terres chargées en blé, légumes, fourrages et autres productions : tableau (an III); questionnaire relatif aux récoltes en grains (an X); registre pour servir à inscrire le pesage du blé, froment, orge et avoine (1830)

    Date

    1792-1893

    Cote

    EDEP132/4F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série F : Population Commerce Industrie Agriculture
    • 4 F - Ravitaillement
    • Ventes de blé et achats de grains : extrait de délibération,...
  74. Résultat n°74

    Rivière de la Claise, syndicat de curage, création : plans, notification d'enquête.

    Date

    1893

    Cote

    EDEP064/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Rivière de la Claise, syndicat de curage, création...
  75. Résultat n°75

    Commission cantonale de statistiques : instructions, statistique décennale (1882), statistique quinquennale (1852), statistique annuelle (1853-1892), tableaux communaux, questionnaires (1820-1828), correspondance.

    Date

    1820-1892

    Cote

    EDEP063/3F9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Statistiques agricoles.
    • Commission cantonale de statistiques : instructions,...
  76. Résultat n°76

    Etablissements insalubres, incommodes et dangereux : demandes en autorisation, demandes d'enquêtes, arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1811-1888

    Cote

    EDEP027/5I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 5 I - Hygiéne publique et salubrité
    • Etablissements insalubres, incommodes et dangereux...
  77. Résultat n°77

    Marché aux porcs et animaux gras, localisation, police et établissement : pétition, lettre (1866), registre d'enquête (1887).

    Date

    1866-1887

    Cote

    EDEP027/4F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • 4 F Subsistances
    • Foires et marchés
    • Marché aux porcs et animaux gras, localisation, police...
  78. Résultat n°78

    Projet d'association syndicale pour lutter contre le phylloxéra, enquête sur les pépins de vignes américaines : correspondance.

    Date

    1885-1886

    Cote

    EDEP114/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Projet d'association syndicale pour lutter contre le...
  79. Résultat n°79

    Travail des enfants : instructions, règlements, correspondance, statistiques, questionnaire, certificats de scolarité et de vaccination.

    Date

    1853-1884

    Cote

    EDEP063/7F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Travail
    • Travail des enfants : instructions, règlements, correspondance,...
  80. Résultat n°80

    Statistique agricole annuelle : questionnaire communal sur les céréales et autres oléagineux (1 pièce).

    Date

    1884

    Cote

    EDEP030/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Statistique agricole annuelle : questionnaire communal...