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96 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Ventes de blé et achats de grains : extrait de délibération, instruction, correspondance (1893); état de la quantité et de la qualité de terres chargées en blé, légumes, fourrages et autres productions : tableau (an III); questionnaire relatif aux récoltes en grains (an X); registre pour servir à inscrire le pesage du blé, froment, orge et avoine (1830)
Cote
EDEP132/4F2 (Cote)
 Date
1792-1893
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, texte officiel, correspondance, liste, questionnaire d'enquête

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série F : Population Commerce Industrie Agriculture
  • 4 F - Ravitaillement
  • Ventes de blé et achats de grains : extrait de délibération,...
Résultat n°2

Statistique agricole annuelle : questionnaire, instruction.
Cote
EDEP139/F3 (Cote)
 Date
an III-1826
 Lieu
Luynes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statistique, questionnaire d'enquête, texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Statistique agricole annuelle : questionnaire, instruction.
Résultat n°3

Questionnaire sur l'état des terres dans l'arrondissement.
Cote
EDEP083/F1 (Cote)
 Date
an V
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
questionnaire d'enquête

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Agriculture
  • Questionnaire sur l'état des terres dans l'arrondissement.
Résultat n°4

Statistiques agricoles : registres des cultures, questionnaires
Cote
EDEP112/F4 (Cote)
 Date
1799-1954
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
statistique, registre, questionnaire d'enquête

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
  • Statistiques agricoles : registres des cultures, questionnaires
Résultat n°5

Ligne à 225 kv Chanceaux-Aurage, modification du tracé de la ligne à 2 circuits 400 kv Chanceaux-Larçay : étude d'impact, projet d'exécution, demande de déclaration d'utilité publique, permis de construire.
Cote
EDEP054/O19 (Cote)
 Date- Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
questionnaire d'enquête, déclaration d'utilité publique, permis de construire

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Réseaux divers
  • Ligne à 225 kv Chanceaux-Aurage, modification du tracé...
Résultat n°6

Plan d'occupation des sols : plans (1974), document approuvé, pv de réunion, correspondance (1975-1978), POS modifié, enquête complémentaire (1980-1981), plan approuvé, arrêté (1981).
Cote
EDEP054/O23 (Cote)
 Date- Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'occupation des sols, procès-verbal de réunion, correspondance, questionnaire d'enquête, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Urbanisme, planification
  • Plan d'occupation des sols : plans (1974), document...
Résultat n°7

Poste et télécommunications, affaires diverses : instructions, correspondance avec les PTT, plans, enquête publique, projet de travaux et réception.
Cote
EDEP054/O20 (Cote)
 Date- Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, correspondance, plan, questionnaire d'enquête

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Réseaux divers
  • Poste et télécommunications, affaires diverses : instructions,...
Résultat n°8

Enquêtes sur le prix des fourrages : correspondance, états.
Cote
EDEP027/4F17 (Cote)
 Date
an XII-1857
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
questionnaire d'enquête

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • 4 F Subsistances
  • Mercuriales, statistiques
  • Enquêtes sur le prix des fourrages : correspondance,...
Résultat n°9

Routes nationales, anciennes routes royales, aménagement : enquête parcellaire, plans, rapports d'ingénieurs ; acte de vente.
Cote
EDEP091/O7 (Cote)
 Date
an XII-1944
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
questionnaire d'enquête, plan, rapport d'expertise, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Routes nationales, anciennes routes royales, aménagement...
Résultat n°10

Oeuvres charitables. Soeurs de la Charité, enquête sur leur existence ou non dans la commune : lettre (1806). Soupes économiques, distribution : correspondance, projets de comptes (1812). Société de Saint-Vincent-de-Paul, dissolution : correspondance, arrêté (1861). Souscription en faveur d'un voiturier victime d'une tentative d'assassinat : listes, reçus (1879).
Cote
EDEP027/2Q1 (Cote)
 Date
1806-1879
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
questionnaire d'enquête, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • 2 Q - Oeuvres charitables
  • Oeuvres charitables. Soeurs de la Charité, enquête...
Résultat n°11

Renvois devant la cour d'assise, informations et enquêtes judiciaires : correspondance.
Cote
EDEP027/3I7 (Cote)
 Date
1806-1863
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
questionnaire d'enquête, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 3 I - Justice
  • Autres mesures
  • Renvois devant la cour d'assise, informations et enquêtes...
Résultat n°12

Etablissements insalubres, incommodes et dangereux : demandes en autorisation, demandes d'enquêtes, arrêtés préfectoraux, correspondance.
Cote
EDEP027/5I2 (Cote)
 Date
1811-1888
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
questionnaire d'enquête, arrêté préfectoral, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 5 I - Hygiéne publique et salubrité
  • Etablissements insalubres, incommodes et dangereux...
Résultat n°13

Recherches dans l'intérét des familles : enquêtes, demandes de renseignements
Cote
EDEP132/2J4 (Cote)
 Date
1818-1839
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
questionnaire d'enquête

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série J - Police, justice, hygiéne
  • 2 J - Police générale
  • Recherches dans l'intérét des familles : enquêtes,...
Résultat n°14

Commission cantonale de statistiques : instructions, statistique décennale (1882), statistique quinquennale (1852), statistique annuelle (1853-1892), tableaux communaux, questionnaires (1820-1828), correspondance.
Cote
EDEP063/3F9 (Cote)
 Date
1820-1892
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, statistique, questionnaire d'enquête, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Agriculture
  • Statistiques agricoles.
  • Commission cantonale de statistiques : instructions,...
Résultat n°15

Chemins de grande communication et d'intérêt commun, construction, alignement, classement, enquête : arrêtés du maire, devis, cahiers des charges, rapport de l'agent voyer, plans d'alignement, correspondance.
Cote
EDEP113/1O4 (Cote)
 Date
1828-1927
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
questionnaire d'enquête, arrêté du maire, pièce comptable, cahier des charges, rapport d'expertise, cahier des charges, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Sous-série 1 : Travaux publics et voirie en général
  • Chemins de grande communication et d'intérêt commun,...
Résultat n°16

Procès de Cravant-les-Côteaux contre la commune de Saint-Benoit-la-Forêt : enquête (1834) ; contre-enquête et jugement : procès-verbal (1828), rapport (1832), notes (1852)
Cote
EDEP089/N9 (Cote)
 Date
1828-1852
 Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
questionnaire d'enquête, procès-verbal, rapport, note

  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Procès de Cravant-les-Côteaux contre la commune de...
Résultat n°17

Etablissements insalubres et incommodes, enquêtes commodo et incommodo : plans, arrêtés, correspondance
Cote
EDEP132/5J3 (Cote)
 Date
1831-1950
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
questionnaire d'enquête, plan, arrêté préfectoral, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série J - Police, justice, hygiéne
  • 5J - Hygiène publique et salubrité
  • Etablissements insalubres et incommodes, enquêtes commodo...
Résultat n°18

Organisation et fonctionnement des écoles, nomination des instituteurs (1833 - 1955) ; enquête sur la situation de l'école publique de garçons : questionnaire (1834).
Cote
EDEP020/R1 (Cote)
 Date
1833 - 1955
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
questionnaire d'enquête

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Organisation et fonctionnement des écoles, nomination...
Résultat n°19

Rivière du Changeaon, curage : procès-verbaux d'adjudication, rapports de l'ingénieur, avis de mise en demeure, procès-verbaux de récolement, correspondance (1835-1953); moulis : règlements d'eau, procès-verbaux de récolement, enquête, correspondance (1849-1875); Syndicat intercommunal des cours d'eau du bassin de l'Authion : extraits de délibérations, correspondance (1953)
Cote
EDEP112/O10 (Cote)
 Date
1835-1953
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, procès-verbal, rapport d'expertise, règlement, correspondance, questionnaire d'enquête

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Rivière du Changeaon, curage : procès-verbaux d'adjudication,...
Résultat n°20

Ponts et chaussées : enquêtes, arrêtés pour usines, carrières, irrigations et réglement d'eaux.
Cote
EDEP113/1O8 (Cote)
 Date
1836-1909
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
questionnaire d'enquête, règlement

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Sous-série 1 : Travaux publics et voirie en général
  • Ponts et chaussées : enquêtes, arrêtés pour usines,...