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96 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Ventes de blé et achats de grains : extrait de délibération, instruction, correspondance (1893); état de la quantité et de la qualité de terres chargées en blé, légumes, fourrages et autres productions : tableau (an III); questionnaire relatif aux récoltes en grains (an X); registre pour servir à inscrire le pesage du blé, froment, orge et avoine (1830)

Date

1792-1893

Cote

EDEP132/4F2 (Cote)

Résultat n°2

Statistique agricole annuelle : questionnaire, instruction.

Date

an III-1826

Cote

EDEP139/F3 (Cote)

Résultat n°3

Questionnaire sur l'état des terres dans l'arrondissement.

Date

an V

Cote

EDEP083/F1 (Cote)

Résultat n°4

Statistiques agricoles : registres des cultures, questionnaires

Date

1799-1954

Cote

EDEP112/F4 (Cote)

Résultat n°5

Ligne à 225 kv Chanceaux-Aurage, modification du tracé de la ligne à 2 circuits 400 kv Chanceaux-Larçay : étude d'impact, projet d'exécution, demande de déclaration d'utilité publique, permis de construire.

Date

-

Cote

EDEP054/O19 (Cote)

Résultat n°6

Plan d'occupation des sols : plans (1974), document approuvé, pv de réunion, correspondance (1975-1978), POS modifié, enquête complémentaire (1980-1981), plan approuvé, arrêté (1981).

Date

-

Cote

EDEP054/O23 (Cote)

Résultat n°7

Poste et télécommunications, affaires diverses : instructions, correspondance avec les PTT, plans, enquête publique, projet de travaux et réception.

Date

-

Cote

EDEP054/O20 (Cote)

Résultat n°8

Enquêtes sur le prix des fourrages : correspondance, états.

Date

an XII-1857

Cote

EDEP027/4F17 (Cote)

Résultat n°9

Routes nationales, anciennes routes royales, aménagement : enquête parcellaire, plans, rapports d'ingénieurs ; acte de vente.

Date

an XII-1944

Cote

EDEP091/O7 (Cote)

Résultat n°10

Oeuvres charitables. Soeurs de la Charité, enquête sur leur existence ou non dans la commune : lettre (1806). Soupes économiques, distribution : correspondance, projets de comptes (1812). Société de Saint-Vincent-de-Paul, dissolution : correspondance, arrêté (1861). Souscription en faveur d'un voiturier victime d'une tentative d'assassinat : listes, reçus (1879).

Date

1806-1879

Cote

EDEP027/2Q1 (Cote)

Résultat n°11

Renvois devant la cour d'assise, informations et enquêtes judiciaires : correspondance.

Date

1806-1863

Cote

EDEP027/3I7 (Cote)

Résultat n°12

Etablissements insalubres, incommodes et dangereux : demandes en autorisation, demandes d'enquêtes, arrêtés préfectoraux, correspondance.

Date

1811-1888

Cote

EDEP027/5I2 (Cote)

Résultat n°13

Recherches dans l'intérét des familles : enquêtes, demandes de renseignements

Date

1818-1839

Cote

EDEP132/2J4 (Cote)

Résultat n°14

Commission cantonale de statistiques : instructions, statistique décennale (1882), statistique quinquennale (1852), statistique annuelle (1853-1892), tableaux communaux, questionnaires (1820-1828), correspondance.

Date

1820-1892

Cote

EDEP063/3F9 (Cote)

Résultat n°15

Chemins de grande communication et d'intérêt commun, construction, alignement, classement, enquête : arrêtés du maire, devis, cahiers des charges, rapport de l'agent voyer, plans d'alignement, correspondance.

Date

1828-1927

Cote

EDEP113/1O4 (Cote)

Résultat n°16

Procès de Cravant-les-Côteaux contre la commune de Saint-Benoit-la-Forêt : enquête (1834) ; contre-enquête et jugement : procès-verbal (1828), rapport (1832), notes (1852)

Date

1828-1852

Cote

EDEP089/N9 (Cote)

Résultat n°17

Etablissements insalubres et incommodes, enquêtes commodo et incommodo : plans, arrêtés, correspondance

Date

1831-1950

Cote

EDEP132/5J3 (Cote)

Résultat n°18

Organisation et fonctionnement des écoles, nomination des instituteurs (1833 - 1955) ; enquête sur la situation de l'école publique de garçons : questionnaire (1834).

Date

1833 - 1955

Cote

EDEP020/R1 (Cote)

Résultat n°19

Rivière du Changeaon, curage : procès-verbaux d'adjudication, rapports de l'ingénieur, avis de mise en demeure, procès-verbaux de récolement, correspondance (1835-1953); moulis : règlements d'eau, procès-verbaux de récolement, enquête, correspondance (1849-1875); Syndicat intercommunal des cours d'eau du bassin de l'Authion : extraits de délibérations, correspondance (1953)

Date

1835-1953

Cote

EDEP112/O10 (Cote)

Résultat n°20

Ponts et chaussées : enquêtes, arrêtés pour usines, carrières, irrigations et réglement d'eaux.

Date

1836-1909

Cote

EDEP113/1O8 (Cote)