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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

an III, an IX-an XII
Cote
EDEP027/1O44 (Cote)
 Date
an III-an XII
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération, pièce comptable, procès-verbal, cahier des charges

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Voirie urbaine
  • Pavage : correspondance, extraits de délibérations,...
  • an III, an IX-an XII
Résultat n°2

1936 : Listes des sinistrés (classement par arrondissement, canton, commune, ordre alphabétique des noms des sinistrés).
Cote
1M682 (Cote)
 Date
1936
 Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1936 : Listes des sinistrés (classement par arrondissement,...
Résultat n°3

Subsistances, réquisition, indemnisation : procès-verbal, ordres de réquisition, état nominatif.
Cote
EDEP049/H6 (Cote)
 Date
An II-1882
 Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Subsistances, réquisition, indemnisation : procès-verbal,...
Résultat n°4

Crimes, délits et suicides : instructions, comptes rendus, procès-verbaux, correspondance
Cote
EDEP141/1I6 (Cote)
 Date
1831-1864
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, compte rendu, procès-verbal, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sous-série 1I
  • Crimes, délits et suicides : instructions, comptes...
Résultat n°5

Eglise, travaux de réparation et d'électrification : marché de gré à gré, devis, procès-verbal de réception définitive, correspondance
Cote
EDEP178/M1 (Cote)
 Date
1948-1951
 Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
marché public, pièce comptable, procès-verbal, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Eglise, travaux de réparation et d'électrification...
Résultat n°6

Bâtiments communaux, travaux : marché de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, extraits du registre des délibérations
Cote
EDEP056/M1 (Cote)
 Date
1939-1970
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
marché public, procès-verbal, délibération

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bâtiments communaux, travaux : marché de gré à gré,...
Résultat n°7

Pont Robineau, construction : supplique des échevins à l'intendant de la généralité pour remplacer le pont de bois par un pont en pierre, délibérations des officiers municipaux, extrait des registres du conseil d'Etat du Roi relatifs au financement des travaux, adjudication, extrait de l'état des revenus de la ville de Beaulieu, (1766 - 1776) ; pont du Gué - Guénard, réparations : devis, extraits du registre de délibérations de la maison de ville (1754 - 1792), financement, pv de réception des travaux, extraits de délibérations du conseil municipal, plan (1851 - 1882).
Cote
EDEP020/O6 (Cote)
 Date
1766 - 1882
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, pièce comptable, procès-verbal, plan

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Pont Robineau, construction : supplique des échevins...
Résultat n°8

Chemins vicinaux, travaux, prestations, adjudications, classement, alignement : plan général, procès-verbal de reconnaissance, rapports de l'agent voyer, devis, cahiers des charges, plans, correspondance.
Cote
EDEP107/O1 (Cote)
 Date
1880-1919
 Lieu
Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'alignement, procès-verbal, rapport d'expertise, pièce comptable, cahier des charges, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 107 - Commune de Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, travaux, prestations, adjudications,...
Résultat n°9

Etat des voiries et fossés : rapport du subdivisionnaire, procès-verbal de récolement, prestations.
Cote
EDEP/058/O9 (Cote)
 Date
1908-1913
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Etat des voiries et fossés : rapport du subdivisionnaire,...
Résultat n°10

Cimetière, travaux d'entretien et agrandissement : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, devis, plans, correspondance; inhumations : correspondance.
Cote
EDEP143/M8 (Cote)
 Date
1842-1908
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, procès-verbal, pièce comptable, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • Cimetière, travaux d'entretien et agrandissement :...
Résultat n°11

Commerce du beurre et de la margarine, réorganisation du service d'inspection : arrêtés, circulaires (1902) ; répression des fraudes : instructions, circulaires, tableau des procès-verbaux d'inspection, correspondance, rapports de police.
Cote
5M193 (Cote)
 Date
1888-1907
 Lieu - Type de document
procès-verbal, rapport de police

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Hygiène alimentaire et répression des fraudes
  • Commerce du beurre et de la margarine, réorganisation...
Résultat n°12

Construction : cahier des charges imposé aux entrepreneurs, procès-verbal d'adjudication.
Cote
EDEP/058/O21 (Cote)
 Date
1841-1853
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Construction : cahier des charges imposé aux entrepreneurs,...
Résultat n°13

Eglise et presbytère, travaux de réparation et d'entretien : devis, procès-verbaux de réception des travaux, cahier des charges, extraits de délibérations.
Cote
EDEP041/M2 (Cote)
 Date
1816-1928
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, procès-verbal, cahier des charges, délibération

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices du culte et cimetière
  • Eglise et presbytère, travaux de réparation et d'entretien...
Résultat n°14

Chemin vicinal ordinaire n° 1, de Bléré à Courçay : devis estimatif, correspondance, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, de réception de travaux et de constat d'état, extraits de délibérations.
Cote
EDEP027/1O70 (Cote)
 Date
1841-1857
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, correspondance, cahier des charges, procès-verbal, délibération

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie
  • Chemin vicinal ordinaire n° 1, de Bléré à Courçay :...
Résultat n°15

1881
Cote
1M619 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1881
Résultat n°16

Estimation des pertes : arrêté préfectoral de nomination d'experts, procès-verbaux de vérification des pertes (communes d'Huismes, La Riche, La Chapelle-sur-Loire), états sommaires et général des pertes, correspondance (1856-1857).
Cote
1M577 (Cote)
 Date- Lieu
La Riche (Indre-et-Loire, France), Huismes (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Inondations de juin 1856.
  • Estimation des pertes : arrêté préfectoral de nomination...
Résultat n°17

Eglise et presbytère, travaux de réparation : procès-verbal d'adjudication, devis.
Cote
EDEP098/M1 (Cote)
 Date
1828
 Lieu
Draché (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 098 - Commune de Draché (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Eglise et presbytère, travaux de réparation : procès-verbal...
Résultat n°18

Chemins vicinaux ordinaires, construction et entretien : rapports des commissions, cahier des charges, devis, procès-verbaux de reconnaissance, délibérations du conseil municipal, plans.
Cote
EDEP147/O3 (Cote)
 Date
1875-1930
 Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport, cahier des charges, pièce comptable, procès-verbal, délibération, plan

  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux ordinaires, construction et entretien...
Résultat n°19

Ventes, acquisitions et échanges de terrains : actes de vente, procès-verbaux d'adjudication et d'arpentage, arrêté préfectoraux, plans
Cote
EDEP028/O4 (Cote)
 Date
1833-1948
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, procès-verbal, arrêté préfectoral, plan

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voirie urbaine
  • Ventes, acquisitions et échanges de terrains : actes...
Résultat n°20

Vente de peupliers : procès-verbal d'adjudication, affiche, correspondance.
Cote
EDEP143/N1 (Cote)
 Date
1881-1897
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, affiche, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
  • Vente de peupliers : procès-verbal d'adjudication,...