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  1. Résultat n°1

    1809-1813

    Date

    1809-1813

    Cote

    1R64 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
    • Recrutement, recensement, tirage au sort
    • Conscrits, levée complémentaire de 1808 et levées de...
    • 1809-1813

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  2. Résultat n°2

    1807-1808

    Date

    1807-1808

    Cote

    1R63 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
    • Recrutement, recensement, tirage au sort
    • Conscrits, levée complémentaire de 1808 et levées de...
    • 1807-1808

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  3. Résultat n°3

    Conscrits, levée de 1808 : instructions, correspondance, états nominatifs et statistiques, procès-verbaux des tirages cantonaux, autorisations de remplacement.

    Date

    1807-1813

    Cote

    1R62 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
    • Recrutement, recensement, tirage au sort
    • Conscrits, levée de 1808 : instructions, correspondance,...

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  4. Résultat n°4

    an XIV-1810

    Date

    an XIV-1810

    Cote

    1R44 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
    • Recrutement, recensement, tirage au sort
    • Militaires, recrutement : procès-verbaux des séances...
    • an XIV-1810

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  5. Résultat n°5

    an XI-an XII

    Date

    an XI-an XII

    Cote

    1R43 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
    • Recrutement, recensement, tirage au sort
    • Militaires, recrutement : procès-verbaux des séances...
    • an XI-an XII

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  6. Résultat n°6

    Personnes en état d'arrestation, recherche : télégrammes, circulaires, procès-verbaux.

    Date

    1916-1922

    Cote

    4M1159 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Personnes en état d'arrestation, recherche : télégrammes,...
  7. Résultat n°7

    Affaires financières et comptables.

    Date

    an VII-1925

    Cote

    1M715 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Attributions diverses
    • Affaires financières et comptables.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  8. Résultat n°8

    Réparations et mesures de protection : correspondance, rapports et estimations des ingénieurs des Ponts-et-Chaussées, dépêches télégraphiques (1866-1867).

    Cote

    1M600 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de septembre 1866.
    • Réparations et mesures de protection : correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  9. Résultat n°9

    Dommages, travaux de réparations et de défense : correspondance, rapports des ingénieurs des Ponts et Chaussées, plans (1856-1860), affiche.

    Cote

    1M581 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de juin 1856.
    • Dommages, travaux de réparations et de défense : correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  10. Résultat n°10

    Réparation des dommages : correspondance, rapports des ingénieurs des Ponts et Chaussées, plan (1846-1855).

    Cote

    1M563 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de la Loire en octobre 1846.
    • Réparation des dommages : correspondance, rapports...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  11. Résultat n°11

    Procès. Jugements devant la Haute cour de justice, tirage au sort d'un juré parmi les membres du Conseil général d'Indre-et-Loire : procès-verbal de tirage au sort, correspondance (1870) ; appropriation et aménagement du palais de justice et de la prison de Tours pour le procès du prince Pierre Bonaparte le 21 mars 1870 à Tours : correspondance, mémoires des travaux (1870-1871).

    Date

    1870-1871

    Cote

    1M289 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Second Empire
    • Procès. Jugements devant la Haute cour de justice,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  12. Résultat n°12

    M - P

    Cote

    1M176 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Dossiers communaux : correspondance active et passive,...
    • M - P

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  13. Résultat n°13

    Pièces d'une procédure, pour laquelle ont été requis les service de l'huissier Étienne Parfait Coursault aux fins d'exécution du jugement.

    Date

    1843-1844

    Cote

    1J1742/5 (Cote)

    • Contexte : 1J1742 - Familles alliées Veillault, Audebert et Coursault...

    • Famille Coursault
    • Pièces d'une procédure, pour laquelle ont été requis...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Procès-verbal d'arpentage (incomplet) des terres de la métairie des Trois-Piliers sur le chemin de Panzoult à Cravant, le 7 août 1742

    Date

    1742

    Cote

    1J433 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Procès-verbal d'arpentage (incomplet) des terres de...
  15. Résultat n°15

    Procès-verbal d'expertise de réparations locatives, pour une maison sise à Tours, canton de l'Est, section de La Belle-Fontaine, le 25 prairial an IV

    Date

    an IV

    Cote

    1J357 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Procès-verbal d'expertise de réparations locatives,...
  16. Résultat n°16

    Titre de propriété et procès-verbal d'arpentage de terres plantées de vignes, sises paroisse de Joué-lès-Tours

    Date

    1632, 1643

    Cote

    1J344 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Titre de propriété et procès-verbal d'arpentage de...
  17. Résultat n°17

    Chemins vicinaux, entretien et réparations : rapports et arrêtés de l'agent voyer, cahiers des charges, devis, procès-verbaux de réception, plans, correspondance

    Date

    1806-1927

    Cote

    EDEP203/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins vicinaux, entretien et réparations : rapports...
  18. Résultat n°18

    Délits de grande voirie : procès-verbaux, correspondance

    Date

    1818-1841

    Cote

    EDEP203/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Délits de grande voirie : procès-verbaux, correspondance
  19. Résultat n°19

    Ponts et ponceaux, construction et entretien : adjudication, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance,

    Date

    1840-1892

    Cote

    EDEP203/O11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Ponts et ponceaux, construction et entretien : adjudication,...
  20. Résultat n°20

    Terrains appartenant à la commune, contentieux : procès-verbaux d'estimation, plan, correspondance

    Date

    1844-1847

    Cote

    EDEP203/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux
    • Terrains appartenant à la commune, contentieux : procès-verbaux...
  21. Résultat n°21

    Presbytère, entretien et réparations : devis, procès-verbal de réception de travaux, extrait de délibération, correspondance

    Date

    1856-1875

    Cote

    EDEP203/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Presbytère, entretien et réparations : devis, procès-verbal...
  22. Résultat n°22

    Eglise, entretien et réparations : devis, correspondance, procès-verbaux de réception de travaux

    Date

    1809-1873

    Cote

    EDEP203/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Eglise, entretien et réparations : devis, correspondance,...
  23. Résultat n°23

    Bureau de poste, construction et distribution des courriers et télégrammes : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, extraits de délibérations, devis, convention, correspondance

    Date

    1879-1890

    Cote

    EDEP203/M10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Bureau de poste, construction et distribution des courriers...
  24. Résultat n°24

    Tribunaux, parquets et gendarmerie : arrêtés du maire, procès-verbaux, correspondance

    Date

    1837-1853

    Cote

    EDEP203/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série I : Police, justice, hygiène publique
    • Tribunaux, parquets et gendarmerie : arrêtés du maire,...
  25. Résultat n°25

    W.C. publics, construction : marché, devis, procès-verbal de réception définitive, correspondance

    Date

    1951-1952

    Cote

    EDEP178/M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • W.C. publics, construction : marché, devis, procès-verbal...
  26. Résultat n°26

    Cimetière, reconstruction d'une partie des murs : procès-verbal de réception définitive, certificat de paiement

    Date

    1897

    Cote

    EDEP178/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Cimetière, reconstruction d'une partie des murs : procès-verbal...
  27. Résultat n°27

    Ecole de garçons, réfection de la toiture, construction d'un préau, d'une cantine scolaire, de W.C.; agrandissement de la cour : devis, mémoires des travaux, procès-verbaux de réception définitive, plans, correspondance

    Date

    1941-1969

    Cote

    EDEP178/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole de garçons, réfection de la toiture, construction...
  28. Résultat n°28

    Presbytère, travaux de réparation : procès-verbal d'adjudication, avenants, correspondance

    Date

    1909-1949

    Cote

    EDEP178/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, travaux de réparation : procès-verbal d'adjudication,...
  29. Résultat n°29

    Eglise, travaux de réparation et d'électrification : marché de gré à gré, devis, procès-verbal de réception définitive, correspondance

    Date

    1948-1951

    Cote

    EDEP178/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise, travaux de réparation et d'électrification...
  30. Résultat n°30

    Presbytère et église, acquisition d'immeuble, réparations, entretien : procès-verbaux d'assemblée des habitants, devis, plans, factures, correspondance.

    Date

    1782-1931

    Cote

    EDEP166/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère et église, acquisition d'immeuble, réparations,...
  31. Résultat n°31

    Lavoir, construction : plans, procès-verbaux d'adjudications, extraits de délibérations, procès-verbaux de récolement, cahier des charges.

    Date

    1891-1892

    Cote

    EDEP166/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Lavoir, construction : plans, procès-verbaux d'adjudications,...
  32. Résultat n°32

    Desservant de la cure de Neuil, traitement : délibération ; mense succursale et fabrique de Neuil, mise sous séquestre : procès-verbal de notification.

    Date

    1820-1906

    Cote

    EDEP165/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Desservant de la cure de Neuil, traitement : délibération...
  33. Résultat n°33

    Nomination et logement des instituteurs : procès-verbal, correspondance

    Date

    1839-1868

    Cote

    EDEP152/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Nomination et logement des instituteurs : procès-verbal,...
  34. Résultat n°34

    Sapeurs-pompiers : correspondance, procès-verbal de prestation de serment

    Date

    1864-1870

    Cote

    EDEP152/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sapeurs-pompiers : correspondance, procès-verbal de...
  35. Résultat n°35

    Chemins vicinaux et ruraux : tableau des chemins vicinaux, programme annuel des travaux sur les chemins vicinaux, cahiers des charges, devis, procès-verbaux d'adjudication et de réception de travaux ; aliénation d'excédents de terrains ; affaires diverses 1832-1953. Ponts du VO4 sur le Breuil : travaux 1852-1895.

    Date

    1852-1953

    Cote

    EDEP150/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux et ruraux : tableau des chemins vicinaux,...
  36. Résultat n°36

    Barrages sur la Veude, construction : procès-verbaux de récolement

    Date

    1892-1926

    Cote

    EDEP148/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Barrages sur la Veude, construction : procès-verbaux...
  37. Résultat n°37

    Chemins ruraux, classement : tableaux indicatifs; arrêtés de reconnaissance de chemins, procès-verbal, plans

    Date

    1847-1913

    Cote

    EDEP148/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, classement : tableaux indicatifs; arrêtés...
  38. Résultat n°38

    Chemins vicinaux, classement : tableaux indicatifs, plans, procès-verbaux d'alignement; projet de construction : plans, états parcellaires; cessions et échanges de terrains : rapports de l'agent voyer; travaux d'entretien : cahier des charges, devis, rapports, procès-verbaux de réception des travaux

    Date

    1825-1910

    Cote

    EDEP148/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, classement : tableaux indicatifs,...
  39. Résultat n°39

    Mairie, construction d'une classe et d'un préau : devis, procès-verbal d'adjudication

    Date

    1851-1860

    Cote

    EDEP148/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Mairie, construction d'une classe et d'un préau : devis,...
  40. Résultat n°40

    Presbytère, travaux d'entretien et de restauration : devis, vote de crédits, procès-verbaux d'adjudication, plan, correspondance

    Date

    1851-1905

    Cote

    EDEP148/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, travaux d'entretien et de restauration...