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818 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1809-1813
Cote
1R64 (Cote)
 Date
1809-1813
 Lieu - Type de document
liste nominative, procès-verbal

  • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

  • Fonds de la Préfecture
  • Recrutement de l'armée
  • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
  • Recrutement, recensement, tirage au sort
  • Conscrits, levée complémentaire de 1808 et levées de...
  • 1809-1813
Résultat n°2

1807-1808
Cote
1R63 (Cote)
 Date
1807-1808
 Lieu - Type de document
liste nominative, procès-verbal

  • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

  • Fonds de la Préfecture
  • Recrutement de l'armée
  • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
  • Recrutement, recensement, tirage au sort
  • Conscrits, levée complémentaire de 1808 et levées de...
  • 1807-1808
Résultat n°3

Conscrits, levée de 1808 : instructions, correspondance, états nominatifs et statistiques, procès-verbaux des tirages cantonaux, autorisations de remplacement.
Cote
1R62 (Cote)
 Date
1807-1813
 Lieu - Type de document
liste nominative, circulaire, procès-verbal

  • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

  • Fonds de la Préfecture
  • Recrutement de l'armée
  • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
  • Recrutement, recensement, tirage au sort
  • Conscrits, levée de 1808 : instructions, correspondance,...
Résultat n°4

an XIV-1810
Cote
1R44 (Cote)
 Date
an XIV-1810
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, procès-verbal

  • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

  • Fonds de la Préfecture
  • Recrutement de l'armée
  • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
  • Recrutement, recensement, tirage au sort
  • Militaires, recrutement : procès-verbaux des séances...
  • an XIV-1810
Résultat n°5

an XI-an XII
Cote
1R43 (Cote)
 Date
an XI-an XII
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, procès-verbal

  • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

  • Fonds de la Préfecture
  • Recrutement de l'armée
  • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
  • Recrutement, recensement, tirage au sort
  • Militaires, recrutement : procès-verbaux des séances...
  • an XI-an XII
Résultat n°6

Personnes en état d'arrestation, recherche : télégrammes, circulaires, procès-verbaux.
Cote
4M1159 (Cote)
 Date
1916-1922
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
télégramme, procès-verbal

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Personnes en état d'arrestation, recherche : télégrammes,...
Résultat n°7

Affaires financières et comptables.
Cote
1M715 (Cote)
 Date
an VII-1925
 Lieu - Type de document
correspondance, circulaire, texte officiel, procès-verbal

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Attributions diverses
  • Affaires financières et comptables.
Résultat n°8

Réparations et mesures de protection : correspondance, rapports et estimations des ingénieurs des Ponts-et-Chaussées, dépêches télégraphiques (1866-1867).
Cote
1M600 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
télégramme, rapport

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Inondations de septembre 1866.
  • Réparations et mesures de protection : correspondance,...
Résultat n°9

Dommages, travaux de réparations et de défense : correspondance, rapports des ingénieurs des Ponts et Chaussées, plans (1856-1860), affiche.
Cote
1M581 (Cote)
 Date- Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, affiche

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Inondations de juin 1856.
  • Dommages, travaux de réparations et de défense : correspondance,...
Résultat n°10

Réparation des dommages : correspondance, rapports des ingénieurs des Ponts et Chaussées, plan (1846-1855).
Cote
1M563 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
plan, rapport

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Inondations de la Loire en octobre 1846.
  • Réparation des dommages : correspondance, rapports...
Résultat n°11

Procès. Jugements devant la Haute cour de justice, tirage au sort d'un juré parmi les membres du Conseil général d'Indre-et-Loire : procès-verbal de tirage au sort, correspondance (1870) ; appropriation et aménagement du palais de justice et de la prison de Tours pour le procès du prince Pierre Bonaparte le 21 mars 1870 à Tours : correspondance, mémoires des travaux (1870-1871).
Cote
1M289 (Cote)
 Date
1870-1871
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France) -- palais de justice
 Type de document
correspondance, procès-verbal, mémoire

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Second Empire
  • Procès. Jugements devant la Haute cour de justice,...
Résultat n°12

M - P
Cote
1M176 (Cote)
 Date- Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération, procès-verbal, note

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Affaires communales
  • Dossiers communaux : correspondance active et passive,...
  • M - P
Résultat n°13

Pièces d'une procédure, pour laquelle ont été requis les service de l'huissier Étienne Parfait Coursault aux fins d'exécution du jugement.
Cote
1J1742/5 (Cote)
 Date
1843-1844
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal

  • Contexte : 1J1742 - Familles alliées Veillault, Audebert et Coursault...

  • Famille Coursault
  • Pièces d'une procédure, pour laquelle ont été requis...
Résultat n°14

Procès-verbal d'arpentage (incomplet) des terres de la métairie des Trois-Piliers sur le chemin de Panzoult à Cravant, le 7 août 1742
Cote
1J433 (Cote)
 Date
1742
 Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France), les Trois Piliers (Cravant-les-Côteaux, Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Procès-verbal d'arpentage (incomplet) des terres de...
Résultat n°15

Procès-verbal d'expertise de réparations locatives, pour une maison sise à Tours, canton de l'Est, section de La Belle-Fontaine, le 25 prairial an IV
Cote
1J357 (Cote)
 Date
an IV
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Procès-verbal d'expertise de réparations locatives,...
Résultat n°16

Titre de propriété et procès-verbal d'arpentage de terres plantées de vignes, sises paroisse de Joué-lès-Tours
Cote
1J344 (Cote)
 Date
1632, 1643
 Lieu
Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Titre de propriété et procès-verbal d'arpentage de...
Résultat n°17

Chemins vicinaux, entretien et réparations : rapports et arrêtés de l'agent voyer, cahiers des charges, devis, procès-verbaux de réception, plans, correspondance
Cote
EDEP203/O6 (Cote)
 Date
1806-1927
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
rapport, cahier des charges, pièce comptable, procès-verbal, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Chemins vicinaux, entretien et réparations : rapports...
Résultat n°18

Délits de grande voirie : procès-verbaux, correspondance
Cote
EDEP203/O3 (Cote)
 Date
1818-1841
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
procès-verbal, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Délits de grande voirie : procès-verbaux, correspondance
Résultat n°19

Ponts et ponceaux, construction et entretien : adjudication, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance,
Cote
EDEP203/O11 (Cote)
 Date
1840-1892
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
pièce comptable, procès-verbal, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Ponts et ponceaux, construction et entretien : adjudication,...
Résultat n°20

Terrains appartenant à la commune, contentieux : procès-verbaux d'estimation, plan, correspondance
Cote
EDEP203/N1 (Cote)
 Date
1844-1847
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
procès-verbal, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux
  • Terrains appartenant à la commune, contentieux : procès-verbaux...