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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
EDEP132/BB14 (Cote)
Date
1507-1577
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série BB : Administration communale
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°2
Cote
EDEP132/DD10 (Cote)
Date
1521-1785
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, mémoire, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série DD : Biens communaux. Eaux et Forêts. Travaux...
  • Travaux publics, réparations des ponts et pavage :...
Résultat n°3
Cote
EDEP132/BB1 (Cote)
Date
1531-1533
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série BB : Administration communale
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°4
Cote
EDEP099/N2 (Cote)
Date
1536-1826
Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique, délibération, procès-verbal, arrêté du maire, correspondance, liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Droit de pacage en forêt de Villandry (contient contentieux...
Résultat n°5
Cote
EDEP126/M8 (Cote)
Date- Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, plan, procès-verbal, pièce comptable
  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bâtiments scolaires, travaux d'aménagement : extraits...
Résultat n°6
Cote
EDEP132/BB2 (Cote)
Date
1549-1551
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série BB : Administration communale
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°7
Cote
EDEP132/BB3 (Cote)
Date
1553-1558
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série BB : Administration communale
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°8
Cote
EDEP132/BB4 (Cote)
Date
1564-1567
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série BB : Administration communale
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°9
Cote
EDEP132/GG58 (Cote)
Date
1575-1677
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, correspondance, pièce comptable, bail
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série GG : Cultes Instruction publique Assistance publique
  • Collège de Loches, fondation du collège : enregistrement...
Résultat n°10
Cote
EDEP132/BB15 (Cote)
Date
1578-1718
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série BB : Administration communale
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°11
Cote
EDEP027/5N17 (Cote)
Date- Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 5 N - Biens nationaux
  • Titres
  • Cure de Sublaines : extraits de procès-verbal d'adjudication.
Résultat n°12
Cote
EDEP027/1K34 (Cote)
Date- Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série K : Elections. Personnel.
  • 1 K - Elections
  • Conseil municipal, maires et adjoints
  • Membres du conseil municipal, candidature, nomination...
Résultat n°13
Cote
1J344 (Cote)
Date
1632, 1643
Lieu
Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Titre de propriété et procès-verbal d'arpentage de...
Résultat n°14
Cote
EDEP018/G1 (Cote)
Date
1634
Lieu
Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France), Ballan (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 018 - Commune de Ballan-Miré (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • État de la paroisse de Ballan.
Résultat n°15
Cote
EDEP132/II1 (Cote)
Date
1646-1765
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
inventaire, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série II : Documents divers
  • Inventaires de l'Hôtel de ville, archives et mobilier...
Résultat n°16
Cote
EDEP132/FF18 (Cote)
Date
1667-1790
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, tarif
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police des métiers, bouchers : procès-verbaux d'audiences...
Résultat n°17
Cote
EDEP132/FF19 (Cote)
Date
1668-1787
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement, correspondance, statut, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police des métiers, drapiers, lettres patentes du roi,...
Résultat n°18
Cote
EDEP016/M5 (Cote)
Date- Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, pièce comptable, plan, délibération, procès-verbal, délibération, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Edifices communaux. Monuments et établissements...
  • Ecoles, construction et travaux de réparation : devis,...
Résultat n°19
Cote
EDEP132/EE12 (Cote)
Date
1690-1712
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition, texte officiel, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série EE : Affaires militaires
  • Imposition de l'ustensile : ordonnances, rôles, procès-verbaux...
Résultat n°20
Cote
EDEP132/BB5 (Cote)
Date
1692-1699
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série BB : Administration communale
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°21
Cote
EDEP132/GG55 (Cote)
Date
1692-1780
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série GG : Cultes Instruction publique Assistance publique
  • Chapelle de Vignemont, prise de possession de la chapelle...
Résultat n°22
Cote
EDEP132/EE13 (Cote)
Date
1694-1708
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série EE : Affaires militaires
  • Imposition de l'ustensile : commandements et procès-verbaux...
Résultat n°23
Cote
EDEP132/CC38 (Cote)
Date
1696-1727
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Capitation : commandements et procès-verbaux de saisie...
Résultat n°24
Cote
EDEP132/FF17 (Cote)
Date
1707-1777
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police des métiers, boulangers : procès-verbaux d'audiences
Résultat n°25
Cote
EDEP132/FF20 (Cote)
Date
1710-1787
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police des métiers, tailleurs - rotisseurs à patissiers...
Résultat n°26
Cote
EDEP132/FF21 (Cote)
Date
1711-1789
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police des métiers, agriculture, fenaison et vendanges...
Résultat n°27
Cote
EDEP132/BB6 (Cote)
Date
1717-1735
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série BB : Administration communale
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°28
Cote
EDEP132/BB7 (Cote)
Date
1735-1741
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série BB : Administration communale
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°29
Cote
EDEP132/BB8 (Cote)
Date
1741-1747
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série BB : Administration communale
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°30
Cote
EDEP065/P2 (Cote)
Date
1742-1864
Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
budget, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique, conseil, budget : procès-verbal.
Résultat n°31
Cote
1J433 (Cote)
Date
1742
Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France), les Trois Piliers (Cravant-les-Côteaux, Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Procès-verbal d'arpentage (incomplet) des terres de...
Résultat n°32
Cote
EDEP132/BB9 (Cote)
Date
1748-1755
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série BB : Administration communale
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°33
Cote
EDEP132/BB10 (Cote)
Date
1756-1767
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série BB : Administration communale
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°34
Cote
EDEP020/O4 (Cote)
Date
1759 - 1932
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique, rapport, cahier des charges, pièce comptable, plan, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voirie urbaine, cessions de terrains : actes de vente,...
Résultat n°35
Cote
EDEP020/O6 (Cote)
Date
1766 - 1882
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, pièce comptable, procès-verbal, plan
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Pont Robineau, construction : supplique des échevins...
Résultat n°36
Cote
EDEP132/EE9 (Cote)
Date
1766-1792
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série EE : Affaires militaires
  • Contrôle : procès-verbaux de route
Résultat n°37
Cote
EDEP132/BB11 (Cote)
Date
1767-1775
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série BB : Administration communale
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°38
Cote
EDEP020/M5 (Cote)
Date
1770 - 1782
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, contrat, délibération, pièce comptable
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Collège de Loches et Beaulieu, création : extrait du...
Résultat n°39
Cote
EDEP132/BB12 (Cote)
Date
1775-1779
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série BB : Administration communale
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°40
Cote
EDEP132/BB13 (Cote)
Date
1779-1787
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série BB : Administration communale
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.