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818 résultats

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  1. Résultat n°1

    Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1507-1577

    Cote

    EDEP132/BB14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série BB : Administration communale
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  2. Résultat n°2

    Travaux publics, réparations des ponts et pavage : devis, mémoires, procès-verbaux de visites. Compte de la recette de deux sols par livre imposés sur chaque contribuable à la taille pour les réparations des ponts.

    Date

    1521-1785

    Cote

    EDEP132/DD10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série DD : Biens communaux. Eaux et Forêts. Travaux...
    • Travaux publics, réparations des ponts et pavage :...
  3. Résultat n°3

    Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1531-1533

    Cote

    EDEP132/BB1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série BB : Administration communale
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  4. Résultat n°4

    Droit de pacage en forêt de Villandry (contient contentieux habitants de la commune de Druye contre M. Foignet Jacques, propriétaire de la forêt de Villandry) : arrêt du tribunal de la table de marbre (1536,1759), arrêt du tribunal civil (1825, 1824),grosse de notaire (1759), extrait du registre des délibérations (1821-1824), procès-verbaux (1823), arrêtés municipaux (1821, 1826), état des usagers, état des bois et lande, correspondance (1809-1825).

    Date

    1536-1826

    Cote

    EDEP099/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Droit de pacage en forêt de Villandry (contient contentieux...
  5. Résultat n°5

    Bâtiments scolaires, travaux d'aménagement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, plans, procès-verbal, factures.

    Cote

    EDEP126/M8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments scolaires, travaux d'aménagement : extraits...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1549-1551

    Cote

    EDEP132/BB2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série BB : Administration communale
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  7. Résultat n°7

    Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1553-1558

    Cote

    EDEP132/BB3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série BB : Administration communale
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  8. Résultat n°8

    Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1564-1567

    Cote

    EDEP132/BB4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série BB : Administration communale
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  9. Résultat n°9

    Collège de Loches, fondation du collège : enregistrement du procès-verbal de transaction, des lettres patentes (1595-1577) ; dépenses : quittances (1585-1630) ; enseignement : requêtes et transactions ; biens des Barnabites ; autres pièces numérotées de 1 à 23 : réparations, baux, rentes, traité entre l'Hôtel de ville et les pères Barnabites

    Date

    1575-1677

    Cote

    EDEP132/GG58 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série GG : Cultes Instruction publique Assistance publique
    • Collège de Loches, fondation du collège : enregistrement...
  10. Résultat n°10

    Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1578-1718

    Cote

    EDEP132/BB15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série BB : Administration communale
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  11. Résultat n°11

    Cure de Sublaines : extraits de procès-verbal d'adjudication.

    Cote

    EDEP027/5N17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Titres
    • Cure de Sublaines : extraits de procès-verbal d'adjudication.
  12. Résultat n°12

    Membres du conseil municipal, candidature, nomination et installation : correspondance (an IX-1880), tableau (1896), procès-verbaux (an IX-1896) [ 134] ; convocation : autorisation préfectorale (1826-1869)

    Cote

    EDEP027/1K34 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série K : Elections. Personnel.
    • 1 K - Elections
    • Conseil municipal, maires et adjoints
    • Membres du conseil municipal, candidature, nomination...
  13. Résultat n°13

    Titre de propriété et procès-verbal d'arpentage de terres plantées de vignes, sises paroisse de Joué-lès-Tours

    Date

    1632, 1643

    Cote

    1J344 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Titre de propriété et procès-verbal d'arpentage de...
  14. Résultat n°14

    État de la paroisse de Ballan.

    Date

    1634

    Cote

    EDEP018/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 018 - Commune de Ballan-Miré (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • État de la paroisse de Ballan.
  15. Résultat n°15

    Inventaires de l'Hôtel de ville, archives et mobilier : procès-verbal justifiant l'enlèvement de titres et autres effets (1696) ; inventaires des meubles, titres et papiers (1522-1705 ; 1765) ; château de Loches : inventaire des effets laissés par le duc d'Epernon (1645)

    Date

    1646-1765

    Cote

    EDEP132/II1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série II : Documents divers
    • Inventaires de l'Hôtel de ville, archives et mobilier...
  16. Résultat n°16

    Police des métiers, bouchers : procès-verbaux d'audiences et enregistrement des prix (1769-1780)

    Date

    1667-1790

    Cote

    EDEP132/FF18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série FF : Justice Procédures Police
    • Police des métiers, bouchers : procès-verbaux d'audiences...
  17. Résultat n°17

    Police des métiers, drapiers, lettres patentes du roi, règlement (1737-1746), statuts (1668), procès-verbaux d'audiences

    Date

    1668-1787

    Cote

    EDEP132/FF19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série FF : Justice Procédures Police
    • Police des métiers, drapiers, lettres patentes du roi,...
  18. Résultat n°18

    Ecoles, construction et travaux de réparation : devis, plans (1854-1903); construction et agrandissement d'un groupe scolaire : cahiers des charges, devis, proçès-verbaux de réception de travaux, plans, extraits de délibérations, correspondance (1905-1958)

    Cote

    EDEP016/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Edifices communaux. Monuments et établissements...
    • Ecoles, construction et travaux de réparation : devis,...
  19. Résultat n°19

    Imposition de l'ustensile : ordonnances, rôles, procès-verbaux des collecteurs

    Date

    1690-1712

    Cote

    EDEP132/EE12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série EE : Affaires militaires
    • Imposition de l'ustensile : ordonnances, rôles, procès-verbaux...
  20. Résultat n°20

    Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1692-1699

    Cote

    EDEP132/BB5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série BB : Administration communale
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  21. Résultat n°21

    Chapelle de Vignemont, prise de possession de la chapelle par Etienne Pichery, clerc tonsuré (1692) : procès-verbal de visite de l'ancienne chapelle (1776-1780)

    Date

    1692-1780

    Cote

    EDEP132/GG55 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série GG : Cultes Instruction publique Assistance publique
    • Chapelle de Vignemont, prise de possession de la chapelle...
  22. Résultat n°22

    Imposition de l'ustensile : commandements et procès-verbaux de saisie

    Date

    1694-1708

    Cote

    EDEP132/EE13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série EE : Affaires militaires
    • Imposition de l'ustensile : commandements et procès-verbaux...
  23. Résultat n°23

    Capitation : commandements et procès-verbaux de saisie faits en vertu des rôles sur la capitation

    Date

    1696-1727

    Cote

    EDEP132/CC38 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Capitation : commandements et procès-verbaux de saisie...
  24. Résultat n°24

    Police des métiers, boulangers : procès-verbaux d'audiences

    Date

    1707-1777

    Cote

    EDEP132/FF17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série FF : Justice Procédures Police
    • Police des métiers, boulangers : procès-verbaux d'audiences
  25. Résultat n°25

    Police des métiers, tailleurs - rotisseurs à patissiers (1779-1782), maréchaux-ferrants - serruriers - taillandiers - ferblantiers - éporenniers - ferrailleurs - coutelliers - armuriers (1778-1781), fondeurs - épingliers - balanciers - chaudronniers - potiers d'étain (1779-1782), maçons (1179), chirurgiens (1770-1779), réception des maîtres du ressort du bailliage de Loches (1748-1775), tailleurs-frippiers d'habits (1778-1784), épiciers-crémiers-chandeliers (1779-1783), marchands-drapiers (1778-1787), perruquiers (1712-1787), billards-spectables (1787), bouerie (1740-1773), arts-et-métiers (1777-1781) : procès-verbaux d'audiences, suppliques, certificats de maîtrise.

    Date

    1710-1787

    Cote

    EDEP132/FF20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série FF : Justice Procédures Police
    • Police des métiers, tailleurs - rotisseurs à patissiers...
  26. Résultat n°26

    Police des métiers, agriculture, fenaison et vendanges : abonnements et procès-verbaux

    Date

    1711-1789

    Cote

    EDEP132/FF21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série FF : Justice Procédures Police
    • Police des métiers, agriculture, fenaison et vendanges...
  27. Résultat n°27

    Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1717-1735

    Cote

    EDEP132/BB6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série BB : Administration communale
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  28. Résultat n°28

    Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1735-1741

    Cote

    EDEP132/BB7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série BB : Administration communale
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  29. Résultat n°29

    Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1741-1747

    Cote

    EDEP132/BB8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série BB : Administration communale
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  30. Résultat n°30

    Fabrique, conseil, budget : procès-verbal.

    Date

    1742-1864

    Cote

    EDEP065/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique, conseil, budget : procès-verbal.
  31. Résultat n°31

    Procès-verbal d'arpentage (incomplet) des terres de la métairie des Trois-Piliers sur le chemin de Panzoult à Cravant, le 7 août 1742

    Date

    1742

    Cote

    1J433 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Procès-verbal d'arpentage (incomplet) des terres de...
  32. Résultat n°32

    Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1748-1755

    Cote

    EDEP132/BB9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série BB : Administration communale
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  33. Résultat n°33

    Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1756-1767

    Cote

    EDEP132/BB10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série BB : Administration communale
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  34. Résultat n°34

    Voirie urbaine, cessions de terrains : actes de vente, estimations, rapports de l'agent - voyer, plans ; travaux de construction et d'entretien : devis, cahiers des charges, adjudications, rapports, pv de réception des travaux, reçus ; toisé du pavage à exécuter ; construction de trottoirs et caniveaux : arrêté préfectoral, devis, plans ; réclamations et pétitions relatives à l'entretien de la voirie et à l'écoulement des eaux de pluie.

    Date

    1759 - 1932

    Cote

    EDEP020/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie urbaine, cessions de terrains : actes de vente,...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  35. Résultat n°35

    Pont Robineau, construction : supplique des échevins à l'intendant de la généralité pour remplacer le pont de bois par un pont en pierre, délibérations des officiers municipaux, extrait des registres du conseil d'Etat du Roi relatifs au financement des travaux, adjudication, extrait de l'état des revenus de la ville de Beaulieu, (1766 - 1776) ; pont du Gué - Guénard, réparations : devis, extraits du registre de délibérations de la maison de ville (1754 - 1792), financement, pv de réception des travaux, extraits de délibérations du conseil municipal, plan (1851 - 1882).

    Date

    1766 - 1882

    Cote

    EDEP020/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Pont Robineau, construction : supplique des échevins...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  36. Résultat n°36

    Contrôle : procès-verbaux de route

    Date

    1766-1792

    Cote

    EDEP132/EE9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série EE : Affaires militaires
    • Contrôle : procès-verbaux de route
  37. Résultat n°37

    Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1767-1775

    Cote

    EDEP132/BB11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série BB : Administration communale
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  38. Résultat n°38

    Collège de Loches et Beaulieu, création : extrait du procès - verbal de fondation de 1575 (copie de 1777), contrat avec la congrégation de Saint - Paul (1665, copie du XVIIIe siècle) ; dégâts provoqués par la crue de 1770, réparations : extraits de délibérations des assemblées des échevins et notables de Loches et de Beaulieu, devis, rôle d'imposition pour les réparations.

    Date

    1770 - 1782

    Cote

    EDEP020/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Collège de Loches et Beaulieu, création : extrait du...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  39. Résultat n°39

    Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1775-1779

    Cote

    EDEP132/BB12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série BB : Administration communale
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  40. Résultat n°40

    Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1779-1787

    Cote

    EDEP132/BB13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série BB : Administration communale
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.