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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
EDEP132/BB14 (Cote)
Date
1507-1577
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série BB : Administration communale
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°2
Cote
EDEP132/DD10 (Cote)
Date
1521-1785
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, mémoire, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série DD : Biens communaux. Eaux et Forêts. Travaux...
  • Travaux publics, réparations des ponts et pavage :...
Résultat n°3
Cote
EDEP132/BB1 (Cote)
Date
1531-1533
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série BB : Administration communale
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°4
Cote
EDEP099/N2 (Cote)
Date
1536-1826
Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique, délibération, procès-verbal, arrêté du maire, correspondance, liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Droit de pacage en forêt de Villandry (contient contentieux...
Résultat n°5
Cote
EDEP126/M8 (Cote)
Date- Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, plan, procès-verbal, pièce comptable
  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bâtiments scolaires, travaux d'aménagement : extraits...
Résultat n°6
Cote
EDEP132/BB2 (Cote)
Date
1549-1551
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série BB : Administration communale
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°7
Cote
EDEP132/BB3 (Cote)
Date
1553-1558
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série BB : Administration communale
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°8
Cote
EDEP132/BB4 (Cote)
Date
1564-1567
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série BB : Administration communale
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°9
Cote
EDEP132/GG58 (Cote)
Date
1575-1677
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, correspondance, pièce comptable, bail
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série GG : Cultes Instruction publique Assistance publique
  • Collège de Loches, fondation du collège : enregistrement...
Résultat n°10
Cote
EDEP132/BB15 (Cote)
Date
1578-1718
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série BB : Administration communale
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°11
Cote
EDEP027/5N17 (Cote)
Date- Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 5 N - Biens nationaux
  • Titres
  • Cure de Sublaines : extraits de procès-verbal d'adjudication.
Résultat n°12
Cote
EDEP027/1K34 (Cote)
Date- Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série K : Elections. Personnel.
  • 1 K - Elections
  • Conseil municipal, maires et adjoints
  • Membres du conseil municipal, candidature, nomination...
Résultat n°13
Cote
1J344 (Cote)
Date
1632, 1643
Lieu
Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Titre de propriété et procès-verbal d'arpentage de...
Résultat n°14
Cote
EDEP018/G1 (Cote)
Date
1634
Lieu
Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France), Ballan (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 018 - Commune de Ballan-Miré (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • État de la paroisse de Ballan.
Résultat n°15
Cote
EDEP132/II1 (Cote)
Date
1646-1765
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
inventaire, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série II : Documents divers
  • Inventaires de l'Hôtel de ville, archives et mobilier...
Résultat n°16
Cote
EDEP132/FF18 (Cote)
Date
1667-1790
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, tarif
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police des métiers, bouchers : procès-verbaux d'audiences...
Résultat n°17
Cote
EDEP132/FF19 (Cote)
Date
1668-1787
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement, correspondance, statut, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police des métiers, drapiers, lettres patentes du roi,...
Résultat n°18
Cote
EDEP016/M5 (Cote)
Date- Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, pièce comptable, plan, délibération, procès-verbal, délibération, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Edifices communaux. Monuments et établissements...
  • Ecoles, construction et travaux de réparation : devis,...
Résultat n°19
Cote
EDEP132/EE12 (Cote)
Date
1690-1712
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition, texte officiel, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série EE : Affaires militaires
  • Imposition de l'ustensile : ordonnances, rôles, procès-verbaux...
Résultat n°20
Cote
EDEP132/BB5 (Cote)
Date
1692-1699
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série BB : Administration communale
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.