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818 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

Date

1507-1577

Cote

EDEP132/BB14 (Cote)

Résultat n°2

Travaux publics, réparations des ponts et pavage : devis, mémoires, procès-verbaux de visites. Compte de la recette de deux sols par livre imposés sur chaque contribuable à la taille pour les réparations des ponts.

Date

1521-1785

Cote

EDEP132/DD10 (Cote)

Résultat n°3

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

Date

1531-1533

Cote

EDEP132/BB1 (Cote)

Résultat n°4

Droit de pacage en forêt de Villandry (contient contentieux habitants de la commune de Druye contre M. Foignet Jacques, propriétaire de la forêt de Villandry) : arrêt du tribunal de la table de marbre (1536,1759), arrêt du tribunal civil (1825, 1824),grosse de notaire (1759), extrait du registre des délibérations (1821-1824), procès-verbaux (1823), arrêtés municipaux (1821, 1826), état des usagers, état des bois et lande, correspondance (1809-1825).

Date

1536-1826

Cote

EDEP099/N2 (Cote)

Résultat n°5

Bâtiments scolaires, travaux d'aménagement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, plans, procès-verbal, factures.

Date

-

Cote

EDEP126/M8 (Cote)

Résultat n°6

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

Date

1549-1551

Cote

EDEP132/BB2 (Cote)

Résultat n°7

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

Date

1553-1558

Cote

EDEP132/BB3 (Cote)

Résultat n°8

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

Date

1564-1567

Cote

EDEP132/BB4 (Cote)

Résultat n°9

Collège de Loches, fondation du collège : enregistrement du procès-verbal de transaction, des lettres patentes (1595-1577) ; dépenses : quittances (1585-1630) ; enseignement : requêtes et transactions ; biens des Barnabites ; autres pièces numérotées de 1 à 23 : réparations, baux, rentes, traité entre l'Hôtel de ville et les pères Barnabites

Date

1575-1677

Cote

EDEP132/GG58 (Cote)

Résultat n°10

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

Date

1578-1718

Cote

EDEP132/BB15 (Cote)

Résultat n°11

Cure de Sublaines : extraits de procès-verbal d'adjudication.

Date

-

Cote

EDEP027/5N17 (Cote)

Résultat n°12

Membres du conseil municipal, candidature, nomination et installation : correspondance (an IX-1880), tableau (1896), procès-verbaux (an IX-1896) [ 134] ; convocation : autorisation préfectorale (1826-1869)

Date

-

Cote

EDEP027/1K34 (Cote)

Résultat n°13

Titre de propriété et procès-verbal d'arpentage de terres plantées de vignes, sises paroisse de Joué-lès-Tours

Date

1632, 1643

Cote

1J344 (Cote)

Résultat n°14

État de la paroisse de Ballan.

Date

1634

Cote

EDEP018/G1 (Cote)

Résultat n°15

Inventaires de l'Hôtel de ville, archives et mobilier : procès-verbal justifiant l'enlèvement de titres et autres effets (1696) ; inventaires des meubles, titres et papiers (1522-1705 ; 1765) ; château de Loches : inventaire des effets laissés par le duc d'Epernon (1645)

Date

1646-1765

Cote

EDEP132/II1 (Cote)

Résultat n°16

Police des métiers, bouchers : procès-verbaux d'audiences et enregistrement des prix (1769-1780)

Date

1667-1790

Cote

EDEP132/FF18 (Cote)

Résultat n°17

Police des métiers, drapiers, lettres patentes du roi, règlement (1737-1746), statuts (1668), procès-verbaux d'audiences

Date

1668-1787

Cote

EDEP132/FF19 (Cote)

Résultat n°18

Ecoles, construction et travaux de réparation : devis, plans (1854-1903); construction et agrandissement d'un groupe scolaire : cahiers des charges, devis, proçès-verbaux de réception de travaux, plans, extraits de délibérations, correspondance (1905-1958)

Date

-

Cote

EDEP016/M5 (Cote)

Résultat n°19

Imposition de l'ustensile : ordonnances, rôles, procès-verbaux des collecteurs

Date

1690-1712

Cote

EDEP132/EE12 (Cote)

Résultat n°20

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

Date

1692-1699

Cote

EDEP132/BB5 (Cote)