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36 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Victimes des régimes politiques antérieurs.

Date

1881-1892

Cote

1M303 (Cote)

Résultat n°2

Comité départemental de secours en faveur des soldats blessés et de leurs familles : registres de procès-verbaux des séances (16 août 1870-18 mars 1871 et 21 mars-16 décembre 1871), livre de comptabilité (août 1870-janvier 1872), souscription, propositions, répartition (1870-1873).

Date

1870-1873

Cote

3R7 (Cote)

Résultat n°3

Livres des procès verbaux de réunions

Date

1928-1937

Cote

3R296 (Cote)

Résultat n°4

Procès-verbaux des réunions des commissions administratives (24 novembre 1914-9 mai 1946), procès-verbaux des assemblées générales (28 novembre 1929-1938).

Date

1914-1946

Cote

4T93 (Cote)

Résultat n°5

1926 - 1931

Date

1926-1931

Cote

1M188 (Cote)

Résultat n°6

1932 - 1938

Date

1932-1938

Cote

1M189 (Cote)

Résultat n°7

Création de la commission départementale de protection contre les attaques aériennes : instructions, liste des membres (1930-1938), procès-verbaux des séances (1930-1936).

Date

1930-1938

Cote

1M367 (Cote)

Résultat n°8

Comité de secours. Création et fonctionnement : procès-verbaux de réunion (24 juin 1839-26 juillet 1840).

Date

-

Cote

1M542 (Cote)

Résultat n°9

Eruption volcanique de la montagne pelée en Martinique le 8 mai 1902 : Formation d'un comité départemental de secours aux sinistrés : circulaires, correspondance, procès-verbaux de réunions (1902) ; attribution de secours : correspondance (1902) ; autorisation d'organisation de fêtes au profit des sinistrés (1902).

Date

-

Cote

1M695 (Cote)

Résultat n°10

Permis de séjour.- Statistique des permis de séjour pendant la guerre 1914-1918, établissement : instructions, état statistique, listes nominatives, notes de renseignements (1915-1918). Commission de révision des permis de séjour, fonctionnement : procès-verbaux des séances, liste des membres (1917-1919).

Date

1915-1919

Cote

4M799 (Cote)

Résultat n°11

Vente du matériel hors d'usage : rapport à la commission départementale, procès-verbaux des séances de la commission départementale, correspondance, cahier des charges (1920-1928).

Date

-

Cote

5M100 (Cote)

Résultat n°12

Fonctionnement : rapport, procès-verbaux de séances ; établissement des besoins des hôpitaux : correspondance, liste de fournitures.

Date

1934-1940

Cote

5M103 (Cote)

Résultat n°13

Création : arrêtés préfectoraux, correspondance (1936-1937) ; organisation, fonctionnement : correspondance, procès-verbaux de séances (1937-1940).

Date

1908-1910

Cote

5M105 (Cote)

Résultat n°14

Commission départementale d'aménagement et d'extension des villes et villages, création et composition : correspondance, affiche, procès-verbaux des séances (1925-1940).

Date

-

Cote

5M199 (Cote)

Résultat n°15

Conseil municipal, procès-verbal : notes manuscrites.

Date

1935-1942

Cote

EDEP002/D1 (Cote)

Résultat n°16

Syndicat corporatif agricole : liste des adhérents, procès-verbaux de réunion, budget.

Date

1942-1944

Cote

EDEP002/F2 (Cote)

Résultat n°17

Création d'une association syndicale pour la réfection du chemin n ° 105 : procès-verbaux d'assemblée, plan périmétral, état parcellaire

Date

1931-1934

Cote

EDEP028/O11 (Cote)

Résultat n°18

Commission scolaire : procès-verbaux de réunion

Date

1883

Cote

EDEP028/R1 (Cote)

Résultat n°19

Eglise, entretien, installation d'un repère géodésique (1955) ; presbytère, réaménagement : devis, croquis, procès-verbal de réception des travaux.

Date

1792-1955

Cote

EDEP029/M1 (Cote)

Résultat n°20

Ecole, transformation : devis, procès-verbal de réception des travaux.

Date

1857-1883

Cote

EDEP029/M3 (Cote)