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36 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Victimes des régimes politiques antérieurs.

    Date

    1881-1892

    Cote

    1M303 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Troisième République
    • Victimes des régimes politiques antérieurs.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2

    Comité départemental de secours en faveur des soldats blessés et de leurs familles : registres de procès-verbaux des séances (16 août 1870-18 mars 1871 et 21 mars-16 décembre 1871), livre de comptabilité (août 1870-janvier 1872), souscription, propositions, répartition (1870-1873).

    Date

    1870-1873

    Cote

    3R7 (Cote)

    • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Pensions et secours
    • Comité départemental de secours en faveur des soldats...
  3. Résultat n°3

    Livres des procès verbaux de réunions

    Date

    1928-1937

    Cote

    3R296 (Cote)

    • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

    • Fonds de l'Office national des anciens combattants...
    • Amicale des anciens prisonniers de guerre d'Indre-et-Loire
    • Livres des procès verbaux de réunions
  4. Résultat n°4

    Procès-verbaux des réunions des commissions administratives (24 novembre 1914-9 mai 1946), procès-verbaux des assemblées générales (28 novembre 1929-1938).

    Date

    1914-1946

    Cote

    4T93 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Sociétés savantes
    • Sociétés savantes d'Indre-et-Loire
    • Société des Amis des Arts de la Touraine
    • Procès-verbaux des réunions des commissions administratives...
  5. Résultat n°5

    1926 - 1931

    Date

    1926-1931

    Cote

    1M188 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Congrès des maires d'Indre-et-Loire, voeux des maires...
    • 1926 - 1931

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  6. Résultat n°6

    1932 - 1938

    Date

    1932-1938

    Cote

    1M189 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Congrès des maires d'Indre-et-Loire, voeux des maires...
    • 1932 - 1938

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  7. Résultat n°7

    Création de la commission départementale de protection contre les attaques aériennes : instructions, liste des membres (1930-1938), procès-verbaux des séances (1930-1936).

    Date

    1930-1938

    Cote

    1M367 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
    • Evénements militaires
    • Deuxième Guerre Mondiale
    • Défense passive
    • Organisation dans le département.
    • Création de la commission départementale de protection...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  8. Résultat n°8

    Comité de secours. Création et fonctionnement : procès-verbaux de réunion (24 juin 1839-26 juillet 1840).

    Cote

    1M542 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Dégâts causés par la grêle les 24-25 juin 1839.
    • Comité de secours. Création et fonctionnement : procès-verbaux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  9. Résultat n°9

    Eruption volcanique de la montagne pelée en Martinique le 8 mai 1902 : Formation d'un comité départemental de secours aux sinistrés : circulaires, correspondance, procès-verbaux de réunions (1902) ; attribution de secours : correspondance (1902) ; autorisation d'organisation de fêtes au profit des sinistrés (1902).

    Cote

    1M695 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Catastrophes et accidents
    • Catastrophes hors département, attribution de secours...
    • Eruption volcanique de la montagne pelée en Martinique...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  10. Résultat n°10

    Permis de séjour.- Statistique des permis de séjour pendant la guerre 1914-1918, établissement : instructions, état statistique, listes nominatives, notes de renseignements (1915-1918). Commission de révision des permis de séjour, fonctionnement : procès-verbaux des séances, liste des membres (1917-1919).

    Date

    1915-1919

    Cote

    4M799 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Titres de séjour
    • Permis de séjour.- Statistique des permis de séjour...
  11. Résultat n°11

    Vente du matériel hors d'usage : rapport à la commission départementale, procès-verbaux des séances de la commission départementale, correspondance, cahier des charges (1920-1928).

    Cote

    5M100 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Services de désinfection
    • Création et fonctionnement.
    • Service départemental (1888-1940).
    • Vente du matériel hors d'usage : rapport à la commission...
  12. Résultat n°12

    Fonctionnement : rapport, procès-verbaux de séances ; établissement des besoins des hôpitaux : correspondance, liste de fournitures.

    Date

    1934-1940

    Cote

    5M103 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
    • Fonctionnement : rapport, procès-verbaux de séances...
  13. Résultat n°13

    Création : arrêtés préfectoraux, correspondance (1936-1937) ; organisation, fonctionnement : correspondance, procès-verbaux de séances (1937-1940).

    Date

    1908-1910

    Cote

    5M105 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Comité départemental de coordination sanitaire et sociale
    • Création : arrêtés préfectoraux, correspondance (1936-1937)...
  14. Résultat n°14

    Commission départementale d'aménagement et d'extension des villes et villages, création et composition : correspondance, affiche, procès-verbaux des séances (1925-1940).

    Cote

    5M199 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Eaux et assainissement
    • Assainissement des communes
    • Aménagement et extension des villes.
    • Commission départementale d'aménagement et d'extension...
  15. Résultat n°15

    Conseil municipal, procès-verbal : notes manuscrites.

    Date

    1935-1942

    Cote

    EDEP002/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série D - Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, procès-verbal : notes manuscrites.
  16. Résultat n°16

    Syndicat corporatif agricole : liste des adhérents, procès-verbaux de réunion, budget.

    Date

    1942-1944

    Cote

    EDEP002/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série F - Population. Commerce. Industrie. Agriculture
    • Syndicat corporatif agricole : liste des adhérents,...
  17. Résultat n°17

    Création d'une association syndicale pour la réfection du chemin n ° 105 : procès-verbaux d'assemblée, plan périmétral, état parcellaire

    Date

    1931-1934

    Cote

    EDEP028/O11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Création d'une association syndicale pour la réfection...
  18. Résultat n°18

    Commission scolaire : procès-verbaux de réunion

    Date

    1883

    Cote

    EDEP028/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instruction publique
    • Commission scolaire : procès-verbaux de réunion
  19. Résultat n°19

    Eglise, entretien, installation d'un repère géodésique (1955) ; presbytère, réaménagement : devis, croquis, procès-verbal de réception des travaux.

    Date

    1792-1955

    Cote

    EDEP029/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise, entretien, installation d'un repère géodésique...
  20. Résultat n°20

    Ecole, transformation : devis, procès-verbal de réception des travaux.

    Date

    1857-1883

    Cote

    EDEP029/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole, transformation : devis, procès-verbal de réception...