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  1. Résultat n°1

    Procès-verbaux de réunions du bureau.

    Date

    1710-1711

    Cote

    EDEP132/CC21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Ordonnance royale du 14 octobre 1710.
    • Procès-verbaux de réunions du bureau.
  2. Résultat n°2

    Procès-verbaux de réunions du bureau.

    Date

    1734-1741

    Cote

    EDEP132/CC22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Ordonnance royale du 14 octobre 1710.
    • Procès-verbaux de réunions du bureau.
  3. Résultat n°3

    Eglise, entretien, installation d'un repère géodésique (1955) ; presbytère, réaménagement : devis, croquis, procès-verbal de réception des travaux.

    Date

    1792-1955

    Cote

    EDEP029/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise, entretien, installation d'un repère géodésique...
  4. Résultat n°4

    Plan d'occupation des sols : plans (1974), document approuvé, pv de réunion, correspondance (1975-1978), POS modifié, enquête complémentaire (1980-1981), plan approuvé, arrêté (1981).

    Cote

    EDEP054/O23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Urbanisme, planification
    • Plan d'occupation des sols : plans (1974), document...
  5. Résultat n°5

    Eruption volcanique de la montagne pelée en Martinique le 8 mai 1902 : Formation d'un comité départemental de secours aux sinistrés : circulaires, correspondance, procès-verbaux de réunions (1902) ; attribution de secours : correspondance (1902) ; autorisation d'organisation de fêtes au profit des sinistrés (1902).

    Cote

    1M695 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Catastrophes et accidents
    • Catastrophes hors département, attribution de secours...
    • Eruption volcanique de la montagne pelée en Martinique...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  6. Résultat n°6

    Chambre départementale d'Agriculture et Comité d'action agricole : liste des électeurs, pv de réunions, correspondance

    Date

    1832-1935

    Cote

    EDEP141/3F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Sous-série 3 F
    • Chambre départementale d'Agriculture et Comité d'action...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Chemins vicinaux et ruraux : état de classement, plans, procès-verbaux de déroulement de travaux, actes de vente et d'acquisition de terrain.

    Date

    1832-1934

    Cote

    EDEP078/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux et ruraux : état de classement, plans,...
  8. Résultat n°8

    Comité de secours. Création et fonctionnement : procès-verbaux de réunion (24 juin 1839-26 juillet 1840).

    Cote

    1M542 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Dégâts causés par la grêle les 24-25 juin 1839.
    • Comité de secours. Création et fonctionnement : procès-verbaux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  9. Résultat n°9

    Ecole, transformation : devis, procès-verbal de réception des travaux.

    Date

    1857-1883

    Cote

    EDEP029/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole, transformation : devis, procès-verbal de réception...
  10. Résultat n°10

    Comité départemental de secours en faveur des soldats blessés et de leurs familles : registres de procès-verbaux des séances (16 août 1870-18 mars 1871 et 21 mars-16 décembre 1871), livre de comptabilité (août 1870-janvier 1872), souscription, propositions, répartition (1870-1873).

    Date

    1870-1873

    Cote

    3R7 (Cote)

    • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Pensions et secours
    • Comité départemental de secours en faveur des soldats...
  11. Résultat n°11

    Victimes des régimes politiques antérieurs.

    Date

    1881-1892

    Cote

    1M303 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Troisième République
    • Victimes des régimes politiques antérieurs.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  12. Résultat n°12

    Commission scolaire : procès-verbaux de réunion

    Date

    1883

    Cote

    EDEP028/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instruction publique
    • Commission scolaire : procès-verbaux de réunion
  13. Résultat n°13

    Organismes et institutions à vocation agricole, constitution : procès-verbaux de séances, listes des membres, statuts, correspondance. Comité communal et cantonal agricole (1916). Comité départemental des céréales (1949-1951). Office agricole départemental (1947-1949). Syndicat de recherche et de défense contre le phylloxera (1888). Syndicats agricoles (1927-1964). Comité communal de production agricole (1939-1941).

    Date

    1888-1964

    Cote

    EDEP063/3F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Organismes et institutions à vocation agricole, constitution...
  14. Résultat n°14

    Vente du matériel hors d'usage : rapport à la commission départementale, procès-verbaux des séances de la commission départementale, correspondance, cahier des charges (1920-1928).

    Cote

    5M100 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Services de désinfection
    • Création et fonctionnement.
    • Service départemental (1888-1940).
    • Vente du matériel hors d'usage : rapport à la commission...
  15. Résultat n°15

    Création : arrêtés préfectoraux, correspondance (1936-1937) ; organisation, fonctionnement : correspondance, procès-verbaux de séances (1937-1940).

    Date

    1908-1910

    Cote

    5M105 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Comité départemental de coordination sanitaire et sociale
    • Création : arrêtés préfectoraux, correspondance (1936-1937)...
  16. Résultat n°16

    Procès-verbaux des réunions des commissions administratives (24 novembre 1914-9 mai 1946), procès-verbaux des assemblées générales (28 novembre 1929-1938).

    Date

    1914-1946

    Cote

    4T93 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Sociétés savantes
    • Sociétés savantes d'Indre-et-Loire
    • Société des Amis des Arts de la Touraine
    • Procès-verbaux des réunions des commissions administratives...
  17. Résultat n°17

    Monument aux morts, construction et inauguration : listes de souscriptions, journaux (1918-1919), affiche, avis, discours (1919-1920), procès-verbal de réunions de la commission du monument (1918-1920) ; construction des fondations du monument : devis, correspondance, cahier des charges (1919-1925) ; propositions de monuments : plans, devis, correspondance, prospectus, photographie, pétition (1919-1921); affaire Fontboune ; devis, correspondance (1919) ; extrait d'avis de décès, avis de disparitions, demandes de renseignements sur les soldats, autopsie et inhumation d'un prisonnier de guerre allemand, demande d'inscription pour le monument, correspondance (1915-1920) ; attribution de trophées et achat de médaille : correspondance, factures (1920)

    Date

    1915-1925

    Cote

    EDEP132/5H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 5 H - Mesures d'exception et faits de guerre
    • Monument aux morts, construction et inauguration :...
  18. Résultat n°18

    Permis de séjour.- Statistique des permis de séjour pendant la guerre 1914-1918, établissement : instructions, état statistique, listes nominatives, notes de renseignements (1915-1918). Commission de révision des permis de séjour, fonctionnement : procès-verbaux des séances, liste des membres (1917-1919).

    Date

    1915-1919

    Cote

    4M799 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Titres de séjour
    • Permis de séjour.- Statistique des permis de séjour...
  19. Résultat n°19

    Commission départementale d'aménagement et d'extension des villes et villages, création et composition : correspondance, affiche, procès-verbaux des séances (1925-1940).

    Cote

    5M199 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Eaux et assainissement
    • Assainissement des communes
    • Aménagement et extension des villes.
    • Commission départementale d'aménagement et d'extension...
  20. Résultat n°20

    1926 - 1931

    Date

    1926-1931

    Cote

    1M188 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Congrès des maires d'Indre-et-Loire, voeux des maires...
    • 1926 - 1931

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  21. Résultat n°21

    Projet d'électrification et de distribution d'énergie électrique : plans, correspondance, rapport, procès-verbaux de réunions

    Date

    1927-1930

    Cote

    EDEP048/O10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Projet d'électrification et de distribution d'énergie...
  22. Résultat n°22

    Livres des procès verbaux de réunions

    Date

    1928-1937

    Cote

    3R296 (Cote)

    • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

    • Fonds de l'Office national des anciens combattants...
    • Amicale des anciens prisonniers de guerre d'Indre-et-Loire
    • Livres des procès verbaux de réunions
  23. Résultat n°23

    Création de la commission départementale de protection contre les attaques aériennes : instructions, liste des membres (1930-1938), procès-verbaux des séances (1930-1936).

    Date

    1930-1938

    Cote

    1M367 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
    • Evénements militaires
    • Deuxième Guerre Mondiale
    • Défense passive
    • Organisation dans le département.
    • Création de la commission départementale de protection...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  24. Résultat n°24

    Création d'une association syndicale pour la réfection du chemin n ° 105 : procès-verbaux d'assemblée, plan périmétral, état parcellaire

    Date

    1931-1934

    Cote

    EDEP028/O11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Création d'une association syndicale pour la réfection...
  25. Résultat n°25

    1932 - 1938

    Date

    1932-1938

    Cote

    1M189 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Congrès des maires d'Indre-et-Loire, voeux des maires...
    • 1932 - 1938

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  26. Résultat n°26

    Fonctionnement : rapport, procès-verbaux de séances ; établissement des besoins des hôpitaux : correspondance, liste de fournitures.

    Date

    1934-1940

    Cote

    5M103 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
    • Fonctionnement : rapport, procès-verbaux de séances...
  27. Résultat n°27

    Conseil municipal, procès-verbal : notes manuscrites.

    Date

    1935-1942

    Cote

    EDEP002/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série D - Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, procès-verbal : notes manuscrites.
  28. Résultat n°28

    Syndicat corporatif agricole : liste des adhérents, procès-verbaux de réunion, budget.

    Date

    1942-1944

    Cote

    EDEP002/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série F - Population. Commerce. Industrie. Agriculture
    • Syndicat corporatif agricole : liste des adhérents,...
  29. Résultat n°29

    Commission des cours professionnels : procès-verbaux de séances (comptes-rendus).

    Date

    1948-1964

    Cote

    EDEP063/1D12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Commission des cours professionnels : procès-verbaux...
  30. Résultat n°30

    1952-1979

    Date

    1952-1979

    Cote

    EDEP063/1D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Commissions municipales : procès-verbaux de réunion.
    • 1952-1979
  31. Résultat n°31

    Syndicat intercommunal d'assainissement des terres humides du plateau de Ste-Maure, aménagement du réseau, financement : devis, procès-verbal de réunion.

    Date

    1955-1965

    Cote

    EDEP029/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Syndicat intercommunal d'assainissement des terres...
  32. Résultat n°32

    Deuxième commission : registre (1959-1965).

    Date

    1959-1965

    Cote

    EDEP063/1D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Commissions municipales : procès-verbaux de réunion.
    • Deuxième commission : registre (1959-1965).
  33. Résultat n°33

    Quatrième commission : registre (1959-1964).

    Date

    1959-1964

    Cote

    EDEP063/1D10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Commissions municipales : procès-verbaux de réunion.
    • Quatrième commission : registre (1959-1964).
  34. Résultat n°34

    Première commission : registre (1959-1965).

    Date

    1959-1965

    Cote

    EDEP063/1D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Commissions municipales : procès-verbaux de réunion.
    • Première commission : registre (1959-1965).
  35. Résultat n°35

    Mutualité sociale agricole, échelon local : correspondance, procès-verbaux de réunion, listes d'adhérents

    Date

    1961-1974

    Cote

    EDEP119/4Q11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Mutualité sociale agricole, échelon local : correspondance,...
  36. Résultat n°36

    Commission scolaire : procès-verbaux de séance.

    Date

    1983-1988

    Cote

    EDEP063/1D11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Commission scolaire : procès-verbaux de séance.