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39 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Disparition d'enfant, affaire Louis Marchais : procès-verbaux de gendarmerie, correspondance

Date

1892

Cote

EDEP203/Q9 (Cote)

Résultat n°2

Bâtiments communaux (mairie, église, presbytère, école), entretien et travaux : adjudications, procès-verbaux d'estimation, cahiers des charge,devis, plans, correspondance

Date

1816-1908

Cote

EDEP203/M1 (Cote)

Résultat n°3

Route de Ligueil à Tours, entretien et réparations : cahier des charges, procès-verbal d'enquête, devis, délibération, correspondance; route dépatementale n°23 de Tours au Blanc : plans; route départementale n°32 de bléré à Loudun : plan.

Date

1826-1879

Cote

EDEP143/O3 (Cote)

Résultat n°4

Curage des ruisseaux : cahier des charges, rapports, devis, délibération, procès-verbal d'enquête, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance.

Date

1829-1911

Cote

EDEP143/O13 (Cote)

Résultat n°5

Chemins vicinaux : procès-verbal d'enquête et état de classement

Date

1867-1873

Cote

EDEP141/1O4 (Cote)

Résultat n°6

Guerre d'Algérie, désertion : procès verbal d'enquête préliminaire, mandat d'arrêt.

Date

1962

Cote

EDEP135/H8 (Cote)

Résultat n°7

Sous-préfecture, projet d'acquisition de l'immeuble d'Armaillé : enquête d'utilité publique, arrêté, délibération, plan, photos

Date

1946

Cote

EDEP132/1M14 (Cote)

Résultat n°8

Centre de loisirs, projet de création : note de présentation, questionnaire auprès des parents, fiche de résultats de l'enquête

Date

1977-1978

Cote

EDEP119/2R1 (Cote)

Résultat n°9

Distribution d'énergie électrique : cahier des charges, actes de concession, rapport de l'ingénieur, avant-métré, devis, mémoire explicatif, plans, procès-verbal d'enquête, correspondance

Date

1913-1928

Cote

EDEP112/O12 (Cote)

Résultat n°10

Electrification de la commune, travaux, financement : plans, procès-verbal d'enquête, arrêté préfectoral ; électrification de la maison du bureau de bienfaisance, travaux : devis, extrait du registre des délibérations (3 pièces).

Date

1914-1953

Cote

EDEP105/O4 (Cote)

Résultat n°11

Moulin à vent, projet de construction : registre d'enquête.

Date

1845

Cote

EDEP091/O11 (Cote)

Résultat n°12

Lavoir public, construction : contrat, procès-verbal d'enquête, corespondance.

Date

1869-1906

Cote

EDEP065/M1 (Cote)

Résultat n°13

Chemins ruraux, échange et vente de terrains, alignement, classement et élargissement : acte d'aliénation, extraits de délibération, arrêté préfectoral, extrait du registre des arrêtés du maire, demande d'alignement, soumission, procès-verbaux d'arpentage et d'estimation, procès-verbaux de bornage, procès-verbaux d'enquête commodo et incommodo, correspondance, plans.

Date

1847-1920

Cote

EDEP030/O5 (Cote)

Résultat n°14

Découverte d'un cadavre en forêt de Preuilly sur la commune de Bossay, enquête : procès-verbal de gendarmerie

Date

1814

Cote

EDEP028/I1 (Cote)

Résultat n°15

Biens nationaux : état détaillé et estimatif des biens des bénéficiers (clergé régulier et séculier) ; remise des titres et revenus de la cure et de la fabrique aux officiers municipaux : pv de l'enquête.

Date

-

Cote

EDEP020/P2 (Cote)

Résultat n°16

Usines et moulins, réglements d'eau : arrêtés préfectoraux, rapports, pv d'enquêtes, pv de récolement des travaux, correspondance ; Syndicat de la vallée de l'Indre : projet de règlement, rapport de l'ingénieur du service hydraulique.

Date

1826 - 1895

Cote

EDEP020/O18 (Cote)

Résultat n°17

Abandon par la commune d'une petite place afin d'agrandir le jardin du presbytère : procès - verbal de l'enquête publique (1825) ; vente à un particulier d'un terrain situé entre les piliers de l'ancienne église Saint - Pierre : acte de vente (1860 - 1862).

Date

1825 - 1862

Cote

EDEP020/N4 (Cote)

Résultat n°18

Décès du dénommé Langenois lors d'une bataille entre les gardes de Loches et de Beaulieu à l'occasion du passage du duc d'Orléans : procès - verbal d'enquête, correspondance.

Date

1707

Cote

EDEP020/I6 (Cote)

Résultat n°19

1921 (7 septembre, n° 1010) - 1922 (10 septembre, n° 305).

Date

7 septembre 1920-10 septembre 1922

Cote

4M1145 (Cote)

Résultat n°20

1919 (11 septembre, n° 579) - 1920 (9 avril, n° 171).

Date

11 septmebre 1919-9 avril 1920

Cote

4M1144 (Cote)