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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
EDEP203/Q9 (Cote)
Date
1892
Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
procès-verbal d'enquête, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • Disparition d'enfant, affaire Louis Marchais : procès-verbaux...
Résultat n°2
Cote
EDEP203/M1 (Cote)
Date
1816-1908
Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
procès-verbal d'enquête, cahier des charges, pièce comptable, plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • Bâtiments communaux (mairie, église, presbytère, école),...
Résultat n°3
Cote
EDEP143/O3 (Cote)
Date
1826-1879
Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, procès-verbal d'enquête, pièce comptable, délibération, correspondance, plan
  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Route de Ligueil à Tours, entretien et réparations...
Résultat n°4
Cote
EDEP143/O13 (Cote)
Date
1829-1911
Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, pièce comptable, procès-verbal d'enquête, délibération, rapport, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Curage des ruisseaux : cahier des charges, rapports,...
Résultat n°5
Cote
EDEP141/1O4 (Cote)
Date
1867-1873
Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste, procès-verbal d'enquête
  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Sous-série 1O
  • Chemins vicinaux : procès-verbal d'enquête et état...
Résultat n°6
Cote
EDEP135/H8 (Cote)
Date
1962
Lieu
Louestault (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'enquête
  • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Guerre d'Algérie, désertion : procès verbal d'enquête...
Résultat n°7
Cote
EDEP132/1M14 (Cote)
Date
1946
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'enquête, arrêté préfectoral, délibération, plan, document photographique
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 1 M - Bâtiments communaux
  • Sous-préfecture, projet d'acquisition de l'immeuble...
Résultat n°8
Cote
EDEP119/2R1 (Cote)
Date
1977-1978
Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
note, questionnaire d'enquête, procès-verbal d'enquête
  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série R : Enseignement. Action culturelle. Sports....
  • Centre de loisirs, projet de création : note de présentation,...
Résultat n°9
Cote
EDEP112/O12 (Cote)
Date
1913-1928
Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
cahier des charges, rapport d'expertise, pièce comptable, mémoire, plan, procès-verbal d'enquête, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Distribution d'énergie électrique : cahier des charges,...
Résultat n°10
Cote
EDEP105/O4 (Cote)
Date
1914-1953
Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan, arrêté préfectoral, procès-verbal d'enquête, délibération, pièce comptable
  • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Electrification de la commune, travaux, financement...
Résultat n°11
Cote
EDEP091/O11 (Cote)
Date
1845
Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'enquête, registre
  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Navigation et régime des eaux
  • Moulin à vent, projet de construction : registre d'enquête.
Résultat n°12
Cote
EDEP065/M1 (Cote)
Date
1869-1906
Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
contrat, procès-verbal d'enquête, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Lavoir public, construction : contrat, procès-verbal...
Résultat n°13
Cote
EDEP030/O5 (Cote)
Date
1847-1920
Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique, délibération, arrêté préfectoral, arrêté du maire, procès-verbal d'enquête, correspondance, plan
  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins ruraux, échange et vente de terrains, alignement,...
Résultat n°14
Cote
EDEP028/I1 (Cote)
Date
1814
Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'enquête
  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police locale
  • Découverte d'un cadavre en forêt de Preuilly sur la...
Résultat n°15
Cote
EDEP020/P2 (Cote)
Date- Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'enquête
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série P : Cultes.
  • Biens nationaux : état détaillé et estimatif des biens...
Résultat n°16
Cote
EDEP020/O18 (Cote)
Date
1826 - 1895
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral, rapport, procès-verbal d'enquête, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Usines et moulins, réglements d'eau : arrêtés préfectoraux,...
Résultat n°17
Cote
EDEP020/N4 (Cote)
Date
1825 - 1862
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'enquête, acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Abandon par la commune d'une petite place afin d'agrandir...
Résultat n°18
Cote
EDEP020/I6 (Cote)
Date
1707
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'enquête, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Décès du dénommé Langenois lors d'une bataille entre...
Résultat n°19
Cote
4M1145 (Cote)
Date
7 septembre 1920-10 septembre 1922
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'enquête
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Affaires judiciaires.
  • Minutes des procès-verbaux (1917-1922).
  • 1921 (7 septembre, n° 1010) - 1922 (10 septembre, n°...
Résultat n°20
Cote
4M1144 (Cote)
Date
11 septmebre 1919-9 avril 1920
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'enquête
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Affaires judiciaires.
  • Minutes des procès-verbaux (1917-1922).
  • 1919 (11 septembre, n° 579) - 1920 (9 avril, n° 171).