Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
EDEP020/P2 (Cote)
Date- Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'enquête
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...
  • Série P : Cultes.
  • Biens nationaux : état détaillé et estimatif des biens...
Résultat n°2
Cote
EDEP119/2R1 (Cote)
Date
1977-1978
Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
note, questionnaire d'enquête, procès-verbal d'enquête
  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...
  • Série R : Enseignement. Action culturelle. Sports....
  • Centre de loisirs, projet de création : note de présentation,...
Résultat n°3
Cote
1932W415 (Cote)
Date
1961-1972
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; canton), Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'enquête, procès-verbal d'infraction
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...
  • Attributions pénales
  • Enregistrement des affaires
  • Procès-verbaux de simple police
  • Registres des décisions déterminant le montant des...
Résultat n°4
Cote
1429W18 (Cote)
Date
1949-1965
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; canton), Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'enquête, procès-verbal d'infraction
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...
  • Attributions pénales
  • Enregistrement des affaires
  • Procès-verbaux de simple police
  • Répertoire, 1949-1965
Résultat n°5
Cote
EDEP135/H8 (Cote)
Date
1962
Lieu
Louestault (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'enquête
  • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...
  • Série H : Affaires militaires.
  • Guerre d'Algérie, désertion : procès verbal d'enquête...
Résultat n°6
Cote
1330W30 (Cote)
Date
1958-1959
Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
procès-verbal d'enquête, procès-verbal d'infraction
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Bourgueil (1933-1959)
  • Attributions pénales
  • Procès-verbaux de gendarmerie
Résultat n°7
Cote
3022W2 (Cote)
Date
1950-1959
Lieu
Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal d'enquête, procès-verbal d'infraction
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Preuilly-sur-Claise...
  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements de simple police et procès-verbaux de gendarmerie
  • 1950-1959.
Résultat n°8
Cote
1084W115 (Cote)
Date
1954-1955
Lieu
Vouvray (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
procès-verbal d'enquête, procès-verbal d'infraction
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Vouvray (1938-1964)
  • Attributions pénales
  • Affaires de simple police : procès-verbaux de gendarmerie
  • 1954-1955
Résultat n°9
Cote
EDEP105/O4 (Cote)
Date
1914-1953
Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan, arrêté préfectoral, procès-verbal d'enquête, délibération, pièce comptable
  • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Electrification de la commune, travaux, financement...
Résultat n°10
Cote
1084W114 (Cote)
Date
1951-1953
Lieu
Vouvray (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
procès-verbal d'enquête, procès-verbal d'infraction
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Vouvray (1938-1964)
  • Attributions pénales
  • Affaires de simple police : procès-verbaux de gendarmerie
  • 1951-1953
Résultat n°11
Cote
1042W13 (Cote)
Date
1948-1952
Lieu
Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal d'enquête, procès-verbal d'infraction
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Preuilly-sur-Claise...
  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements de simple police et procès-verbaux de gendarmerie
  • 1948-1952
Résultat n°12
Cote
1084W113 (Cote)
Date
1947-1950
Lieu
Vouvray (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
procès-verbal d'enquête, procès-verbal d'infraction
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Vouvray (1938-1964)
  • Attributions pénales
  • Affaires de simple police : procès-verbaux de gendarmerie
  • 1947-1950
Résultat n°13
Cote
1042W12 (Cote)
Date
1943-1947
Lieu
Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal d'enquête, procès-verbal d'infraction
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Preuilly-sur-Claise...
  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements de simple police et procès-verbaux de gendarmerie
  • 1943-1947
Résultat n°14
Cote
1084W112 (Cote)
Date
1943-1946
Lieu
Vouvray (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
procès-verbal d'enquête, procès-verbal d'infraction
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Vouvray (1938-1964)
  • Attributions pénales
  • Affaires de simple police : procès-verbaux de gendarmerie
  • 1943-1946
Résultat n°15
Cote
EDEP132/1M14 (Cote)
Date
1946
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'enquête, arrêté préfectoral, délibération, plan, document photographique
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...
  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 1 M - Bâtiments communaux
  • Sous-préfecture, projet d'acquisition de l'immeuble...
Résultat n°16
Cote
1050W2 (Cote)
Date
1941-1945
Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
procès-verbal d'enquête, procès-verbal d'infraction
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)
  • Administration générale et attributions civiles, pénales...
  • Procès-verbaux de gendarmerie
  • 1941-1945
Résultat n°17
Cote
1084W111 (Cote)
Date
1940-1942
Lieu
Vouvray (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
procès-verbal d'enquête, procès-verbal d'infraction
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Vouvray (1938-1964)
  • Attributions pénales
  • Affaires de simple police : procès-verbaux de gendarmerie
  • 1940-1942
Résultat n°18
Cote
1042W11 (Cote)
Date
1940-1942
Lieu
Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal d'enquête, procès-verbal d'infraction
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Preuilly-sur-Claise...
  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements de simple police et procès-verbaux de gendarmerie
  • 1940-1942
Résultat n°19
Cote
EDEP112/O12 (Cote)
Date
1913-1928
Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
cahier des charges, rapport d'expertise, pièce comptable, mémoire, plan, procès-verbal d'enquête, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...
  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Distribution d'énergie électrique : cahier des charges,...
Résultat n°20
Cote
4M1134 (Cote)
Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Enquêtes et rapports.
  • Registre chronologique d'envoi des rapports (16 décembre...