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39 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Biens nationaux : état détaillé et estimatif des biens des bénéficiers (clergé régulier et séculier) ; remise des titres et revenus de la cure et de la fabrique aux officiers municipaux : pv de l'enquête.
Cote
EDEP020/P2 (Cote)
 Date- Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série P : Cultes.
  • Biens nationaux : état détaillé et estimatif des biens...
Résultat n°2

Centre de loisirs, projet de création : note de présentation, questionnaire auprès des parents, fiche de résultats de l'enquête
Cote
EDEP119/2R1 (Cote)
 Date
1977-1978
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
note, questionnaire d'enquête, procès-verbal d'enquête

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série R : Enseignement. Action culturelle. Sports....
  • Centre de loisirs, projet de création : note de présentation,...
Résultat n°3

Guerre d'Algérie, désertion : procès verbal d'enquête préliminaire, mandat d'arrêt.
Cote
EDEP135/H8 (Cote)
 Date
1962
 Lieu
Louestault (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Guerre d'Algérie, désertion : procès verbal d'enquête...
Résultat n°4

Electrification de la commune, travaux, financement : plans, procès-verbal d'enquête, arrêté préfectoral ; électrification de la maison du bureau de bienfaisance, travaux : devis, extrait du registre des délibérations (3 pièces).
Cote
EDEP105/O4 (Cote)
 Date
1914-1953
 Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, arrêté préfectoral, procès-verbal d'enquête, délibération, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Electrification de la commune, travaux, financement...
Résultat n°5

Sous-préfecture, projet d'acquisition de l'immeuble d'Armaillé : enquête d'utilité publique, arrêté, délibération, plan, photos
Cote
EDEP132/1M14 (Cote)
 Date
1946
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'enquête, arrêté préfectoral, délibération, plan, document photographique

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 1 M - Bâtiments communaux
  • Sous-préfecture, projet d'acquisition de l'immeuble...
Résultat n°6

Distribution d'énergie électrique : cahier des charges, actes de concession, rapport de l'ingénieur, avant-métré, devis, mémoire explicatif, plans, procès-verbal d'enquête, correspondance
Cote
EDEP112/O12 (Cote)
 Date
1913-1928
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
cahier des charges, rapport d'expertise, pièce comptable, mémoire, plan, procès-verbal d'enquête, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Distribution d'énergie électrique : cahier des charges,...
Résultat n°7

Registre chronologique d'envoi des rapports (16 décembre 1918 - 31 octobre 1924).
Cote
4M1134 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Enquêtes et rapports.
  • Registre chronologique d'envoi des rapports (16 décembre...
Résultat n°8

1923 (23 octobre, n° 491) - 1924 (25 septembre, n° 318).
Cote
4M1133 (Cote)
 Date
23 octobre 1923-25 septembre 1924
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'enquête, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Enquêtes et rapports.
  • Minutes des rapports (1919-1923).
  • 1923 (23 octobre, n° 491) - 1924 (25 septembre, n°...
Résultat n°9

1922 (5 octobre, n° 3713) - 1923 (22 octobre, n° 490).
Cote
4M1132 (Cote)
 Date
5 octobre 1922-22 octobre 1923
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'enquête, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Enquêtes et rapports.
  • Minutes des rapports (1919-1923).
  • 1922 (5 octobre, n° 3713) - 1923 (22 octobre, n° 490).
Résultat n°10

1921 (7 septembre, n° 1010) - 1922 (10 septembre, n° 305).
Cote
4M1145 (Cote)
 Date
7 septembre 1920-10 septembre 1922
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Affaires judiciaires.
  • Minutes des procès-verbaux (1917-1922).
  • 1921 (7 septembre, n° 1010) - 1922 (10 septembre, n°...
Résultat n°11

Chemins ruraux, échange et vente de terrains, alignement, classement et élargissement : acte d'aliénation, extraits de délibération, arrêté préfectoral, extrait du registre des arrêtés du maire, demande d'alignement, soumission, procès-verbaux d'arpentage et d'estimation, procès-verbaux de bornage, procès-verbaux d'enquête commodo et incommodo, correspondance, plans.
Cote
EDEP030/O5 (Cote)
 Date
1847-1920
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, délibération, arrêté préfectoral, arrêté du maire, procès-verbal d'enquête, correspondance, plan

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins ruraux, échange et vente de terrains, alignement,...
Résultat n°12

1919 (11 septembre, n° 579) - 1920 (9 avril, n° 171).
Cote
4M1144 (Cote)
 Date
11 septmebre 1919-9 avril 1920
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Affaires judiciaires.
  • Minutes des procès-verbaux (1917-1922).
  • 1919 (11 septembre, n° 579) - 1920 (9 avril, n° 171).
Résultat n°13

1892-1902
Cote
4M1127 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'enquête, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Enquêtes et rapports.
  • Dossiers nominatifs (1892-1919).
  • 1892-1902
Résultat n°14

Affaires administratives (1917-1919), enquêtes de la préfecture (1917-1918), enquêtes diverses (1916-1919).
Cote
4M1128 (Cote)
 Date
1916-1919
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Enquêtes et rapports.
  • Dossiers nominatifs (1892-1919).
  • Affaires administratives (1917-1919), enquêtes de la...
Résultat n°15

1918 (27 juillet, n° 3713) - 1919 (17 décembre, n° 4424).
Cote
4M1131 (Cote)
 Date
27 juillet 1918-17 décembre 1919
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'enquête, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Enquêtes et rapports.
  • Minutes des rapports (1919-1923).
  • 1918 (27 juillet, n° 3713) - 1919 (17 décembre, n°...
Résultat n°16

1918 (31 décembre, n° 4365) - 1919 (10 septembre, n° 4405).
Cote
4M1143 (Cote)
 Date
31 décembre 1918-10 septembre 1919
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Affaires judiciaires.
  • Minutes des procès-verbaux (1917-1922).
  • 1918 (31 décembre, n° 4365) - 1919 (10 septembre, n°...
Résultat n°17

1918 (27 novembre, n° 4216) - 1919 (7 avril, n° 4426).
Cote
4M1142 (Cote)
 Date
27 novembre 1918-7 avril 1919
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Affaires judiciaires.
  • Minutes des procès-verbaux (1917-1922).
  • 1918 (27 novembre, n° 4216) - 1919 (7 avril, n° 4426).
Résultat n°18

1918 (2 juillet, n° 3200 - 26 novembre, n° 4211).
Cote
4M1141 (Cote)
 Date
2 juillet-26 novembre 1918
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Affaires judiciaires.
  • Minutes des procès-verbaux (1917-1922).
  • 1918 (2 juillet, n° 3200 - 26 novembre, n° 4211).
Résultat n°19

1918 (23 avril, n° 2220 - 25 juillet, n° 3689).
Cote
4M1130 (Cote)
 Date
23 avril-25 juillet 1918
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'enquête, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Enquêtes et rapports.
  • Minutes des rapports (1919-1923).
  • 1918 (23 avril, n° 2220 - 25 juillet, n° 3689).
Résultat n°20

1918 (11 juin, n° 3177 - 28 juin, n° 3187).
Cote
4M1140 (Cote)
 Date
11-28 juin 1918
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Affaires judiciaires.
  • Minutes des procès-verbaux (1917-1922).
  • 1918 (11 juin, n° 3177 - 28 juin, n° 3187).