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39 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Biens nationaux : état détaillé et estimatif des biens des bénéficiers (clergé régulier et séculier) ; remise des titres et revenus de la cure et de la fabrique aux officiers municipaux : pv de l'enquête.
Cote
EDEP020/P2 (Cote)
 Date- Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série P : Cultes.
  • Biens nationaux : état détaillé et estimatif des biens...
Résultat n°2

Décès du dénommé Langenois lors d'une bataille entre les gardes de Loches et de Beaulieu à l'occasion du passage du duc d'Orléans : procès - verbal d'enquête, correspondance.
Cote
EDEP020/I6 (Cote)
 Date
1707
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'enquête, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Décès du dénommé Langenois lors d'une bataille entre...
Résultat n°3

Découverte d'un cadavre en forêt de Preuilly sur la commune de Bossay, enquête : procès-verbal de gendarmerie
Cote
EDEP028/I1 (Cote)
 Date
1814
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police locale
  • Découverte d'un cadavre en forêt de Preuilly sur la...
Résultat n°4

Bâtiments communaux (mairie, église, presbytère, école), entretien et travaux : adjudications, procès-verbaux d'estimation, cahiers des charge,devis, plans, correspondance
Cote
EDEP203/M1 (Cote)
 Date
1816-1908
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
procès-verbal d'enquête, cahier des charges, pièce comptable, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • Bâtiments communaux (mairie, église, presbytère, école),...
Résultat n°5

Complot bonapartiste fomenté par Randon : correspondance, procès-verbaux d'interrogatoire, pièces à conviction, listes de suspects (1816-1817).
Cote
1M258 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
correspondance, procès-verbal d'enquête, liste nominative

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Deuxième Restauration
  • Faits séditieux.
  • Complot bonapartiste fomenté par Randon : correspondance,...
Résultat n°6

Abandon par la commune d'une petite place afin d'agrandir le jardin du presbytère : procès - verbal de l'enquête publique (1825) ; vente à un particulier d'un terrain situé entre les piliers de l'ancienne église Saint - Pierre : acte de vente (1860 - 1862).
Cote
EDEP020/N4 (Cote)
 Date
1825 - 1862
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'enquête, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Abandon par la commune d'une petite place afin d'agrandir...
Résultat n°7

Usines et moulins, réglements d'eau : arrêtés préfectoraux, rapports, pv d'enquêtes, pv de récolement des travaux, correspondance ; Syndicat de la vallée de l'Indre : projet de règlement, rapport de l'ingénieur du service hydraulique.
Cote
EDEP020/O18 (Cote)
 Date
1826 - 1895
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral, rapport, procès-verbal d'enquête, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Usines et moulins, réglements d'eau : arrêtés préfectoraux,...
Résultat n°8

Route de Ligueil à Tours, entretien et réparations : cahier des charges, procès-verbal d'enquête, devis, délibération, correspondance; route dépatementale n°23 de Tours au Blanc : plans; route départementale n°32 de bléré à Loudun : plan.
Cote
EDEP143/O3 (Cote)
 Date
1826-1879
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, procès-verbal d'enquête, pièce comptable, délibération, correspondance, plan

  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Route de Ligueil à Tours, entretien et réparations...
Résultat n°9

Projet de rattachement d'une partie de la commune d'Authon (Loir-et-Cher) à celle du Boulay (Indre-et-Loire) : correspondance, plans, extraits des délibérations des conseils municipaux, procès verbaux d'estimation de travaux, procès-verbaux d'enquêtes, rapport du préfet
Cote
1M146 (Cote)
 Date
1828-1844
 Lieu
Authon (Loir-et-Cher, France), Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, procès-verbal d'enquête, délibération, rapport

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Projet de rattachement d'une partie de la commune d'Authon...
Résultat n°10

Curage des ruisseaux : cahier des charges, rapports, devis, délibération, procès-verbal d'enquête, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance.
Cote
EDEP143/O13 (Cote)
 Date
1829-1911
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable, procès-verbal d'enquête, délibération, rapport, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Curage des ruisseaux : cahier des charges, rapports,...
Résultat n°11

Délimitation des communes de Marçay (Indre-et-Loire) et de Beuxes (Vienne) : procès verbaux de délimitation, plans, rapport, extraits des délibérations des conseils municipaux.
Cote
1M147 (Cote)
 Date
1831-1836
 Lieu
Beuxes (Vienne, France), Marçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, procès-verbal d'enquête, délibération, rapport

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Délimitation des communes de Marçay (Indre-et-Loire)...
Résultat n°12

Contestation de limites entre la commune de Saint-Gervais (Vienne) et celle de Jaulnay (Indre-et-Loire) : rapports, plans, états d'impositions, correspondance.
Cote
1M148 (Cote)
 Date
1836-1841
 Lieu
Jaulnay (Indre-et-Loire, France), Saint-Gervais-les-Trois-Clochers (Vienne, France)
 Type de document
plan, procès-verbal d'enquête, correspondance, rapport

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Contestation de limites entre la commune de Saint-Gervais...
Résultat n°13

Moulin à vent, projet de construction : registre d'enquête.
Cote
EDEP091/O11 (Cote)
 Date
1845
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'enquête, registre

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Navigation et régime des eaux
  • Moulin à vent, projet de construction : registre d'enquête.
Résultat n°14

Chemins ruraux, échange et vente de terrains, alignement, classement et élargissement : acte d'aliénation, extraits de délibération, arrêté préfectoral, extrait du registre des arrêtés du maire, demande d'alignement, soumission, procès-verbaux d'arpentage et d'estimation, procès-verbaux de bornage, procès-verbaux d'enquête commodo et incommodo, correspondance, plans.
Cote
EDEP030/O5 (Cote)
 Date
1847-1920
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, délibération, arrêté préfectoral, arrêté du maire, procès-verbal d'enquête, correspondance, plan

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins ruraux, échange et vente de terrains, alignement,...
Résultat n°15

Chemins vicinaux : procès-verbal d'enquête et état de classement
Cote
EDEP141/1O4 (Cote)
 Date
1867-1873
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste, procès-verbal d'enquête

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Sous-série 1O
  • Chemins vicinaux : procès-verbal d'enquête et état...
Résultat n°16

Lavoir public, construction : contrat, procès-verbal d'enquête, corespondance.
Cote
EDEP065/M1 (Cote)
 Date
1869-1906
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
contrat, procès-verbal d'enquête, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Lavoir public, construction : contrat, procès-verbal...
Résultat n°17

1892-1902
Cote
4M1127 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'enquête, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Enquêtes et rapports.
  • Dossiers nominatifs (1892-1919).
  • 1892-1902
Résultat n°18

Disparition d'enfant, affaire Louis Marchais : procès-verbaux de gendarmerie, correspondance
Cote
EDEP203/Q9 (Cote)
 Date
1892
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
procès-verbal d'enquête, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • Disparition d'enfant, affaire Louis Marchais : procès-verbaux...
Résultat n°19

Registre chronologique d'envoi des rapports (16 décembre 1918 - 31 octobre 1924).
Cote
4M1134 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Enquêtes et rapports.
  • Registre chronologique d'envoi des rapports (16 décembre...
Résultat n°20

Distribution d'énergie électrique : cahier des charges, actes de concession, rapport de l'ingénieur, avant-métré, devis, mémoire explicatif, plans, procès-verbal d'enquête, correspondance
Cote
EDEP112/O12 (Cote)
 Date
1913-1928
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
cahier des charges, rapport d'expertise, pièce comptable, mémoire, plan, procès-verbal d'enquête, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Distribution d'énergie électrique : cahier des charges,...