Biens nationaux : état détaillé et estimatif des biens des bénéficiers (clergé régulier et séculier) ; remise des titres et revenus de la cure et de la fabrique aux officiers municipaux : pv de l'enquête.
Date
-
Cote
EDEP020/P2 (Cote)
1977-1978
EDEP119/2R1 (Cote)
1962
EDEP135/H8 (Cote)
1946
EDEP132/1M14 (Cote)
1913-1928
EDEP112/O12 (Cote)
-
4M1134 (Cote)
23 octobre 1923-25 septembre 1924
4M1133 (Cote)
5 octobre 1922-22 octobre 1923
4M1132 (Cote)
7 septembre 1920-10 septembre 1922
4M1145 (Cote)
11 septmebre 1919-9 avril 1920
4M1144 (Cote)
1916-1919
4M1128 (Cote)
27 juillet 1918-17 décembre 1919
4M1131 (Cote)
31 décembre 1918-10 septembre 1919
4M1143 (Cote)
27 novembre 1918-7 avril 1919
4M1142 (Cote)
2 juillet-26 novembre 1918
4M1141 (Cote)
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