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44 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Chemins vicinaux, classement : tableaux indicatifs, plans, procès-verbaux d'alignement; projet de construction : plans, états parcellaires; cessions et échanges de terrains : rapports de l'agent voyer; travaux d'entretien : cahier des charges, devis, rapports, procès-verbaux de réception des travaux

    Date

    1825-1910

    Cote

    EDEP148/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, classement : tableaux indicatifs,...
  2. Résultat n°2

    Entretien : devis, plan d'alignement par numéro de chemin, enquête, acte de cession, procès-verbaux de réception des travaux.

    Date

    1887-1925

    Cote

    EDEP146/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux : tableau général.
    • Entretien : devis, plan d'alignement par numéro de...
  3. Résultat n°3

    Chemins ruraux, classement et entretien : tableaux, plans parcellaires, estimation et déplacement de chemins, acquisitions de terrains, cahiers des charges, devis, demandes d'aliénation, adjudications, plans d'alignement, correspondance.

    Date

    1845-1905

    Cote

    EDEP143/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins ruraux, classement et entretien : tableaux,...
  4. Résultat n°4

    Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux, rapports de l'agent voyer, demandes d'alignement, cahiers des charges, devis, délibérations, procès-verbaux de réception définitive, arpentage et estimation, correspondance.

    Date

    1824-1886

    Cote

    EDEP143/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux,...
  5. Résultat n°5

    Voirie urbaine, alignements, autorisation, entretien : correspondance

    Date

    1858-1898

    Cote

    EDEP138/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie urbaine, alignements, autorisation, entretien...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  6. Résultat n°6

    Chemin de grande communication n° 50, alignement : plan (1 pièce).

    Date

    1876

    Cote

    EDEP136/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 136 - Commune du Louroux (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemin de grande communication n° 50, alignement :...

    Producteur :

    Commune du Louroux (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Chemins vicinaux, alignement, construction : cahier des charges, rapports de l'agent voyer, procès-verbaux de reconnaissance, plans, tableaux récapitulatifs.

    Date

    1823-1901

    Cote

    EDEP134/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Petite voirie
    • Chemins vicinaux, alignement, construction : cahier...

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Alignement de la traverse de Louans, acquisition et échange de terrains : procès-verbaux d'estimation, arrêtés préfectoraux, plans, actes de cession.

    Date

    1874-1916

    Cote

    EDEP134/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie urbaine
    • Alignement de la traverse de Louans, acquisition et...

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Ruisseau de Mazerolles, construction d'une arche et établissement de trottoirs : cahiers des charges, devis (1845-1851) ; plans d'alignement, pétitions (1851-1911) ; ouvrages : adjudication, cahier des charges, devis, rapports (1817-1837) ; projet de vannage : rapport, plan (1899-1900) ; curage : cahier des charges, rapports (1878-1924) ; couverture du canal : devis, décompte des travaux, cahier des charges, plans (1909-1912) ; couverture du ruisseau : actes notariés, rapports, correspondance (1870-1874) ; constructions d'un pont, d'un lavoir, d'une passerelle, d'un mur de soutènement : projets, devis, plans, correspondance (1883-1978)

    Date

    1817-1978

    Cote

    EDEP132/3O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 3O - Navigation et régime des eaux
    • Ruisseau de Mazerolles, construction d'une arche et...
  10. Résultat n°10

    Chemins vicinaux, travaux d'aménagement : adjudications pour le transport de pierre, correspondance (1956-1965) ; plans d'alignement, cahiers des charges, devis, plans, correspondance (1841-1911)

    Date

    1841-1965

    Cote

    EDEP132/1O21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Chemins vicinaux, travaux d'aménagement : adjudications...
  11. Résultat n°11

    Chemins ruraux : tableaux généraux (1841-1938) ; aliénations et ventes (1901-1964) ; état récapitulatif des chemins à reconnaître (1911) et extraits cadastraux (s d ; 1917) ; travaux d'aménagement : souscriptions, plans, devis, correspondance (1862-1939)

    Date

    1841-1964

    Cote

    EDEP132/1O20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Chemins ruraux : tableaux généraux (1841-1938) ; aliénations...
  12. Résultat n°12

    Route nationale 76, de Nevers à Tours par Bourges : travaux, alignements, affaires diverses 1839-1901. Chemins vicinaux ordinaires : classement ; budget du service vicinal ; prestations ; travaux ; marchés pour fourniture de matériaux et baux d'entretien 1824-1902

    Date

    1824-1902

    Cote

    EDEP124/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Route nationale 76, de Nevers à Tours par Bourges :...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Chemins ruraux, travaux, aliénation : tableau général des chemins existant sur le territoire du Grand-Pressigny, affiche d'adjudication de travaux, procès-verbal d'adjudication de travaux, procès-verbal d'arpentage et d'estimation, plans.

    Date

    1791-1931

    Cote

    EDEP113/1O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Sous-série 1 : Travaux publics et voirie en général
    • Chemins ruraux, travaux, aliénation : tableau général...
  14. Résultat n°14

    Chemins vicinaux ordinaires, travaux, prestations, adjudications, classement, alignement : arrêtés du maire, rapports de l'agent voyer, devis estimatif des travaux, procès-verbaux d'adjudication des travaux, cahiers des charges, plans.

    Date

    1793-1931

    Cote

    EDEP113/1O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Sous-série 1 : Travaux publics et voirie en général
    • Chemins vicinaux ordinaires, travaux, prestations,...
  15. Résultat n°15

    Chemins de grande communication et d'intérêt commun, construction, alignement, classement, enquête : arrêtés du maire, devis, cahiers des charges, rapport de l'agent voyer, plans d'alignement, correspondance.

    Date

    1873-1925

    Cote

    EDEP113/1O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Sous-série 1 : Travaux publics et voirie en général
    • Chemins de grande communication et d'intérêt commun,...
  16. Résultat n°16

    Chemins de grande communication, classement : tableau, arrêtés préfectoraux, plans d'alignement, extraits de délibérations

    Date

    1835-1910

    Cote

    EDEP112/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins de grande communication, classement : tableau,...
  17. Résultat n°17

    Chemins de grande communication : tableaux, état des contingents de dépenses, travaux : alignements, cessions de terrain , occupations temporaires de terrains.

    Date

    1815-1938

    Cote

    EDEP111/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins de grande communication : tableaux, état des...
  18. Résultat n°18

    Chemins vicinaux, travaux, prestations, adjudications, classement, alignement : plan général, procès-verbal de reconnaissance, rapports de l'agent voyer, devis, cahiers des charges, plans, correspondance.

    Date

    1880-1919

    Cote

    EDEP107/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 107 - Commune de Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, travaux, prestations, adjudications,...
  19. Résultat n°19

    Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux indicatifs, états parcellaires, procès-verbaux d'alignement, rapports de l'agent voyer, cahiers des charges, devis, plans, procès-verbaux de réception des travaux, correspondance

    Date

    1842-1908

    Cote

    EDEP100/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux
    • Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux...
  20. Résultat n°20

    Chemins vicinaux, classement : tableau général

    Date

    1824-1868

    Cote

    EDEP100/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux
    • Chemins vicinaux, classement : tableau général