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44 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Chemins vicinaux, classement : tableaux indicatifs, plans, procès-verbaux d'alignement; projet de construction : plans, états parcellaires; cessions et échanges de terrains : rapports de l'agent voyer; travaux d'entretien : cahier des charges, devis, rapports, procès-verbaux de réception des travaux
Cote
EDEP148/O2 (Cote)
 Date
1825-1910
 Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Nancré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Ponçay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste, plan d'alignement, procès-verbal, rapport d'expertise, cahier des charges, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, classement : tableaux indicatifs,...
Résultat n°2

Entretien : devis, plan d'alignement par numéro de chemin, enquête, acte de cession, procès-verbaux de réception des travaux.
Cote
EDEP146/O9 (Cote)
 Date
1887-1925
 Lieu
Marcilly-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, plan d'alignement, questionnaire d'enquête, procès-verbal, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux : tableau général.
  • Entretien : devis, plan d'alignement par numéro de...
Résultat n°3

Chemins ruraux, classement et entretien : tableaux, plans parcellaires, estimation et déplacement de chemins, acquisitions de terrains, cahiers des charges, devis, demandes d'aliénation, adjudications, plans d'alignement, correspondance.
Cote
EDEP143/O5 (Cote)
 Date
1845-1905
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste, correspondance, cahier des charges, pièce comptable, plan d'alignement

  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Chemins ruraux, classement et entretien : tableaux,...
Résultat n°4

Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux, rapports de l'agent voyer, demandes d'alignement, cahiers des charges, devis, délibérations, procès-verbaux de réception définitive, arpentage et estimation, correspondance.
Cote
EDEP143/O4 (Cote)
 Date
1824-1886
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste, rapport d'expertise, cahier des charges, plan d'alignement, pièce comptable, délibération, procès-verbal, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux,...
Résultat n°5

Voirie urbaine, alignements, autorisation, entretien : correspondance
Cote
EDEP138/O1 (Cote)
 Date
1858-1898
 Lieu
Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'alignement, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voirie urbaine, alignements, autorisation, entretien...
Résultat n°6

Chemin de grande communication n° 50, alignement : plan (1 pièce).
Cote
EDEP136/O1 (Cote)
 Date
1876
 Lieu
Le Louroux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'alignement

  • Contexte : E-dépôt 136 - Commune du Louroux (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemin de grande communication n° 50, alignement :...
Résultat n°7

Chemins vicinaux, alignement, construction : cahier des charges, rapports de l'agent voyer, procès-verbaux de reconnaissance, plans, tableaux récapitulatifs.
Cote
EDEP134/O3 (Cote)
 Date
1823-1901
 Lieu
Louans (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, rapport d'expertise, procès-verbal, plan d'alignement, liste

  • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Petite voirie
  • Chemins vicinaux, alignement, construction : cahier...
Résultat n°8

Alignement de la traverse de Louans, acquisition et échange de terrains : procès-verbaux d'estimation, arrêtés préfectoraux, plans, actes de cession.
Cote
EDEP134/O2 (Cote)
 Date
1874-1916
 Lieu
Louans (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, plan d'alignement, arrêté préfectoral, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voirie urbaine
  • Alignement de la traverse de Louans, acquisition et...
Résultat n°9

Ruisseau de Mazerolles, construction d'une arche et établissement de trottoirs : cahiers des charges, devis (1845-1851) ; plans d'alignement, pétitions (1851-1911) ; ouvrages : adjudication, cahier des charges, devis, rapports (1817-1837) ; projet de vannage : rapport, plan (1899-1900) ; curage : cahier des charges, rapports (1878-1924) ; couverture du canal : devis, décompte des travaux, cahier des charges, plans (1909-1912) ; couverture du ruisseau : actes notariés, rapports, correspondance (1870-1874) ; constructions d'un pont, d'un lavoir, d'une passerelle, d'un mur de soutènement : projets, devis, plans, correspondance (1883-1978)
Cote
EDEP132/3O3 (Cote)
 Date
1817-1978
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable, plan d'alignement, pétition, rapport, acte authentique, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 3O - Navigation et régime des eaux
  • Ruisseau de Mazerolles, construction d'une arche et...
Résultat n°10

Chemins vicinaux, travaux d'aménagement : adjudications pour le transport de pierre, correspondance (1956-1965) ; plans d'alignement, cahiers des charges, devis, plans, correspondance (1841-1911)
Cote
EDEP132/1O21 (Cote)
 Date
1841-1965
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, plan d'alignement, cahier des charges, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
  • Chemins vicinaux, travaux d'aménagement : adjudications...
Résultat n°11

Chemins ruraux : tableaux généraux (1841-1938) ; aliénations et ventes (1901-1964) ; état récapitulatif des chemins à reconnaître (1911) et extraits cadastraux (s d ; 1917) ; travaux d'aménagement : souscriptions, plans, devis, correspondance (1862-1939)
Cote
EDEP132/1O20 (Cote)
 Date
1841-1964
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste, plan d'alignement, pièce comptable, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
  • Chemins ruraux : tableaux généraux (1841-1938) ; aliénations...
Résultat n°12

Route nationale 76, de Nevers à Tours par Bourges : travaux, alignements, affaires diverses 1839-1901. Chemins vicinaux ordinaires : classement ; budget du service vicinal ; prestations ; travaux ; marchés pour fourniture de matériaux et baux d'entretien 1824-1902
Cote
EDEP124/O1 (Cote)
 Date
1824-1902
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'alignement, marché public, budget, bail

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Route nationale 76, de Nevers à Tours par Bourges :...
Résultat n°13

Chemins ruraux, travaux, aliénation : tableau général des chemins existant sur le territoire du Grand-Pressigny, affiche d'adjudication de travaux, procès-verbal d'adjudication de travaux, procès-verbal d'arpentage et d'estimation, plans.
Cote
EDEP113/1O6 (Cote)
 Date
1791-1931
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
affiche, plan d'alignement, liste

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Sous-série 1 : Travaux publics et voirie en général
  • Chemins ruraux, travaux, aliénation : tableau général...
Résultat n°14

Chemins vicinaux ordinaires, travaux, prestations, adjudications, classement, alignement : arrêtés du maire, rapports de l'agent voyer, devis estimatif des travaux, procès-verbaux d'adjudication des travaux, cahiers des charges, plans.
Cote
EDEP113/1O5 (Cote)
 Date
1793-1931
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté du maire, rapport d'expertise, pièce comptable, procès-verbal, cahier des charges, plan d'alignement

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Sous-série 1 : Travaux publics et voirie en général
  • Chemins vicinaux ordinaires, travaux, prestations,...
Résultat n°15

Chemins de grande communication et d'intérêt commun, construction, alignement, classement, enquête : arrêtés du maire, devis, cahiers des charges, rapport de l'agent voyer, plans d'alignement, correspondance.
Cote
EDEP113/1O3 (Cote)
 Date
1873-1925
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
questionnaire d'enquête, arrêté du maire, pièce comptable, cahier des charges, rapport d'expertise, plan d'alignement, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Sous-série 1 : Travaux publics et voirie en général
  • Chemins de grande communication et d'intérêt commun,...
Résultat n°16

Chemins de grande communication, classement : tableau, arrêtés préfectoraux, plans d'alignement, extraits de délibérations
Cote
EDEP112/O1 (Cote)
 Date
1835-1910
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste, arrêté préfectoral, plan d'alignement, délibération

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Chemins de grande communication, classement : tableau,...
Résultat n°17

Chemins de grande communication : tableaux, état des contingents de dépenses, travaux : alignements, cessions de terrain , occupations temporaires de terrains.
Cote
EDEP111/O2 (Cote)
 Date
1815-1938
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'alignement

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins de grande communication : tableaux, état des...
Résultat n°18

Chemins vicinaux, travaux, prestations, adjudications, classement, alignement : plan général, procès-verbal de reconnaissance, rapports de l'agent voyer, devis, cahiers des charges, plans, correspondance.
Cote
EDEP107/O1 (Cote)
 Date
1880-1919
 Lieu
Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'alignement, procès-verbal, rapport d'expertise, pièce comptable, cahier des charges, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 107 - Commune de Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, travaux, prestations, adjudications,...
Résultat n°19

Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux indicatifs, états parcellaires, procès-verbaux d'alignement, rapports de l'agent voyer, cahiers des charges, devis, plans, procès-verbaux de réception des travaux, correspondance
Cote
EDEP100/O3 (Cote)
 Date
1842-1908
 Lieu
Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable, procès-verbal, plan d'alignement, liste, rapport d'expertise, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux
  • Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux...
Résultat n°20

Chemins vicinaux, classement : tableau général
Cote
EDEP100/O2 (Cote)
 Date
1824-1868
 Lieu
Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'alignement

  • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux
  • Chemins vicinaux, classement : tableau général