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44 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Ruisseau de Mazerolles, construction d'une arche et établissement de trottoirs : cahiers des charges, devis (1845-1851) ; plans d'alignement, pétitions (1851-1911) ; ouvrages : adjudication, cahier des charges, devis, rapports (1817-1837) ; projet de vannage : rapport, plan (1899-1900) ; curage : cahier des charges, rapports (1878-1924) ; couverture du canal : devis, décompte des travaux, cahier des charges, plans (1909-1912) ; couverture du ruisseau : actes notariés, rapports, correspondance (1870-1874) ; constructions d'un pont, d'un lavoir, d'une passerelle, d'un mur de soutènement : projets, devis, plans, correspondance (1883-1978)
Cote
EDEP132/3O3 (Cote)
 Date
1817-1978
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable, plan d'alignement, pétition, rapport, acte authentique, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 3O - Navigation et régime des eaux
  • Ruisseau de Mazerolles, construction d'une arche et...
Résultat n°2

Chemins vicinaux, travaux d'aménagement : adjudications pour le transport de pierre, correspondance (1956-1965) ; plans d'alignement, cahiers des charges, devis, plans, correspondance (1841-1911)
Cote
EDEP132/1O21 (Cote)
 Date
1841-1965
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, plan d'alignement, cahier des charges, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
  • Chemins vicinaux, travaux d'aménagement : adjudications...
Résultat n°3

Chemins ruraux : tableaux généraux (1841-1938) ; aliénations et ventes (1901-1964) ; état récapitulatif des chemins à reconnaître (1911) et extraits cadastraux (s d ; 1917) ; travaux d'aménagement : souscriptions, plans, devis, correspondance (1862-1939)
Cote
EDEP132/1O20 (Cote)
 Date
1841-1964
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste, plan d'alignement, pièce comptable, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
  • Chemins ruraux : tableaux généraux (1841-1938) ; aliénations...
Résultat n°4

Voirie urbaine, alignement, entretien : rapport d'alignement, plans, pétition d'habitants concernant les frais d'entretien de la rue de la Pingueumetiére.
Cote
EDEP091/O1 (Cote)
 Date
1820-1948
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'alignement, rapport, pétition

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Voirie urbaine, alignement, entretien : rapport d'alignement,...
Résultat n°5

Alignement : procès-verbaux de récolement, rapport, plans, correspondance.
Cote
EDEP076/O3 (Cote)
 Date
1896-1947
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'alignement, procès-verbal, rapport d'expertise, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux
  • Alignement : procès-verbaux de récolement, rapport,...
Résultat n°6

Chemins de grande communication : tableaux, état des contingents de dépenses, travaux : alignements, cessions de terrain , occupations temporaires de terrains.
Cote
EDEP111/O2 (Cote)
 Date
1815-1938
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'alignement

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins de grande communication : tableaux, état des...
Résultat n°7

Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions, rapport de l'agent voyer, métré et estimation, plans.
Cote
EDEP063/1O21 (Cote)
 Date
1817-1935
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, pétition, rapport d'expertise, plan d'alignement

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
  • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
Résultat n°8

Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions, rapport de l'agent voyer, métré et estimation, plans.
Cote
EDEP063/1O20 (Cote)
 Date
1817-1935
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, pétition, rapport d'expertise, plan d'alignement

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
  • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
Résultat n°9

Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions, rapport de l'agent voyer, métré et estimation, plans.
Cote
EDEP063/1O22 (Cote)
 Date
1817-1935
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, pétition, rapport d'expertise, plan d'alignement

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
  • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
Résultat n°10

Chemins vicinaux, classement : plans, rapports de l'agent-voyer, travaux de construction et d'entretien, devis, correspondance.
Cote
EDEP074/O3 (Cote)
 Date
1849-1934
 Lieu
Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'alignement, rapport d'expertise, pièce comptable, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, classement : plans, rapports de l'agent-voyer,...
Résultat n°11

Chemins ruraux, travaux, aliénation : tableau général des chemins existant sur le territoire du Grand-Pressigny, affiche d'adjudication de travaux, procès-verbal d'adjudication de travaux, procès-verbal d'arpentage et d'estimation, plans.
Cote
EDEP113/1O6 (Cote)
 Date
1791-1931
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
affiche, plan d'alignement, liste

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Sous-série 1 : Travaux publics et voirie en général
  • Chemins ruraux, travaux, aliénation : tableau général...
Résultat n°12

Chemins vicinaux ordinaires, travaux, prestations, adjudications, classement, alignement : arrêtés du maire, rapports de l'agent voyer, devis estimatif des travaux, procès-verbaux d'adjudication des travaux, cahiers des charges, plans.
Cote
EDEP113/1O5 (Cote)
 Date
1793-1931
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté du maire, rapport d'expertise, pièce comptable, procès-verbal, cahier des charges, plan d'alignement

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Sous-série 1 : Travaux publics et voirie en général
  • Chemins vicinaux ordinaires, travaux, prestations,...
Résultat n°13

Chemins ruraux : tableaux généraux, plans d'alignement.
Cote
EDEP088/O1 (Cote)
 Date
1843-1926
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste, plan d'alignement

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins ruraux : tableaux généraux, plans d'alignement.
Résultat n°14

Chemins de grande communication et d'intérêt commun, construction, alignement, classement, enquête : arrêtés du maire, devis, cahiers des charges, rapport de l'agent voyer, plans d'alignement, correspondance.
Cote
EDEP113/1O3 (Cote)
 Date
1873-1925
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
questionnaire d'enquête, arrêté du maire, pièce comptable, cahier des charges, rapport d'expertise, plan d'alignement, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Sous-série 1 : Travaux publics et voirie en général
  • Chemins de grande communication et d'intérêt commun,...
Résultat n°15

Entretien : devis, plan d'alignement par numéro de chemin, enquête, acte de cession, procès-verbaux de réception des travaux.
Cote
EDEP146/O9 (Cote)
 Date
1887-1925
 Lieu
Marcilly-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, plan d'alignement, questionnaire d'enquête, procès-verbal, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux : tableau général.
  • Entretien : devis, plan d'alignement par numéro de...
Résultat n°16

Chemins vicinaux, travaux, prestations, adjudications, classement, alignement : plan général, procès-verbal de reconnaissance, rapports de l'agent voyer, devis, cahiers des charges, plans, correspondance.
Cote
EDEP107/O1 (Cote)
 Date
1880-1919
 Lieu
Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'alignement, procès-verbal, rapport d'expertise, pièce comptable, cahier des charges, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 107 - Commune de Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, travaux, prestations, adjudications,...
Résultat n°17

Alignement de la traverse de Louans, acquisition et échange de terrains : procès-verbaux d'estimation, arrêtés préfectoraux, plans, actes de cession.
Cote
EDEP134/O2 (Cote)
 Date
1874-1916
 Lieu
Louans (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, plan d'alignement, arrêté préfectoral, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voirie urbaine
  • Alignement de la traverse de Louans, acquisition et...
Résultat n°18

Chemin de grande communication, construction : plan d'alignement, procès-verbaux de récolement (classés par chemin)
Cote
EDEP049/O3 (Cote)
 Date
1881-1913
 Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'alignement, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemin de grande communication, construction : plan...
Résultat n°19

Chemins vicinaux, classement : tableaux indicatifs, plans, procès-verbaux d'alignement; projet de construction : plans, états parcellaires; cessions et échanges de terrains : rapports de l'agent voyer; travaux d'entretien : cahier des charges, devis, rapports, procès-verbaux de réception des travaux
Cote
EDEP148/O2 (Cote)
 Date
1825-1910
 Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Nancré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Ponçay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste, plan d'alignement, procès-verbal, rapport d'expertise, cahier des charges, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, classement : tableaux indicatifs,...
Résultat n°20

Chemins de grande communication, classement : tableau, arrêtés préfectoraux, plans d'alignement, extraits de délibérations
Cote
EDEP112/O1 (Cote)
 Date
1835-1910
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste, arrêté préfectoral, plan d'alignement, délibération

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Chemins de grande communication, classement : tableau,...