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  1. Résultat n°1

    Réparations et mesures de protection : correspondance, rapports et estimations des ingénieurs des Ponts-et-Chaussées, dépêches télégraphiques (1866-1867).

    Cote

    1M600 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de septembre 1866.
    • Réparations et mesures de protection : correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2

    Dommages, travaux de réparations et de défense : correspondance, rapports des ingénieurs des Ponts et Chaussées, plans (1856-1860), affiche.

    Cote

    1M581 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de juin 1856.
    • Dommages, travaux de réparations et de défense : correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  3. Résultat n°3

    Réparation des dommages : correspondance, rapports des ingénieurs des Ponts et Chaussées, plan (1846-1855).

    Cote

    1M563 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de la Loire en octobre 1846.
    • Réparation des dommages : correspondance, rapports...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  4. Résultat n°4

    Souverains du Portugal (1904-1910), président de la République (1905-1928).

    Cote

    1M387 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
    • Voyages et passages de personnalités dans le département
    • Voyages officiels et passages, organisation et contrôle...
    • Souverains du Portugal (1904-1910), président de la...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Ravitaillement, organisation et contrôle : instructions, rapports (1915-1919) ; fourniture et rationnement : correspondance, lettres de dénonciation, procès-verbaux de police, articles de presse, statistiques (1916-1919).

    Date

    1915-1919

    Cote

    1M360 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
    • Evénements militaires
    • Première Guerre Mondiale (1914-1918)
    • Ravitaillement, organisation et contrôle : instructions,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  8. Résultat n°8

    Soutien du régime, envoi de messages de soutien suite à l'attentat contre le 1erConsul : correspondance, adresses (germinal-ventôse an XII) ; attribution au 1erConsul de la dignité impériale : voeux du département (17 floréal an XII).

    Date

    an XII

    Cote

    1M242 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Consulat
    • Soutien du régime, envoi de messages de soutien suite...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    Assay, réunion de la commune de Grazay par ordonnance royale du 30 juillet 1823 (1823).Avon-Les-Roches, rattachement du village du Soulier, commune de Saint-Maurice-de-L'Île-Bouchard, par ordonnance royale du 8 juin 1825 (1824-1825).Ballan, réunion de la commune de Miré par ordonnance royale du 16 septembre 1818 (1813-1818).Chargé, rattachement du hameau d'Artigny, commune de Souvigny, par décret du 11 mai 1921 (1840-1923).

    Cote

    1M166 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
    • Assay, réunion de la commune de Grazay par ordonnance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  12. Résultat n°12

    Pétition des députés pour diminuer les taxes perçues sur les boissons

    Date

    1831

    Cote

    1J/1735 (Cote)

    • Contexte : Pétition des députés pour diminuer les taxes perçues...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Monuments aux morts, construction, inauguration : plans, délibération, pétition contre l'emplacement choisi, réponses aux invitations.

    Date

    1921-1922

    Cote

    EDEP166/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Monuments aux morts, construction, inauguration : plans,...
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Bureau de poste, création : souscription auprès des habitants, plan.

    Date

    1898-1899

    Cote

    EDEP150/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bureau de poste, création : souscription auprès des...
  16. Résultat n°16

    Curage des ruisseaux du Cep et des Verrières et réfection de la cale du port de Nouâtre : souscription pour demande de crédits, arrêté préfectoral, correspondance.

    Date

    1868-1907

    Cote

    EDEP147/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Curage des ruisseaux du Cep et des Verrières et réfection...
  17. Résultat n°17

    Souscriptions en faveur des victimes des inondations.

    Date

    1856-1910

    Cote

    EDEP145/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Souscriptions en faveur des victimes des inondations.
  18. Résultat n°18

    Souscriptions en faveur de sinistrés : correspondance.

    Date

    1852-1902

    Cote

    EDEP143/S2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes.
    • Souscriptions en faveur de sinistrés : correspondance.
  19. Résultat n°19

    Assassinat du Président de la République Sadi Carnot : télégramme, correspondance, morceau de tissu noir qui a cravaté le drapeau mis en berne à la mairie; souscription pour l'érection d'un monument à Lyon.

    Date

    1894-1895

    Cote

    EDEP143/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes.
    • Assassinat du Président de la République Sadi Carnot...
  20. Résultat n°20

    Eglise et clocher, travaux de réparation : devis, quête faite pour le renouvellement des vitraux, arrêté préfectoral, correspondance.

    Date

    1868-1947

    Cote

    EDEP142/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 142 - Commune de Maillé - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise et clocher, travaux de réparation : devis, quête...
  21. Résultat n°21

    Ecoles, travaux : devis, adjudications, mémoires, plans, correspondance ; école de filles : pétition pour en demander la création, acquisition d'immeubles, travaux

    Date

    1837-1913

    Cote

    EDEP141/3M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Sous-série 3 M
    • Ecoles, travaux : devis, adjudications, mémoires, plans,...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    Presbytère, réparations et reconstruction : souscription, devis, cahier des charges, plan (calque, 1861), procès-verbal de réception des travaux

    Date

    1809-1872

    Cote

    EDEP141/2M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Sous-série 2M
    • Presbytère, réparations et reconstruction : souscription,...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    Souscriptions : registre de souscription pour la construction d'un vaisseau de ligne (An II) ; souscription en faveur des victimes de la catastrophe de Noyers (1880)

    Date

    an II-1880

    Cote

    EDEP141/2I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 2I
    • Souscriptions : registre de souscription pour la construction...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    Registres de la correspondance et des pétitions

    Date

    1856-1877

    Cote

    EDEP141/2D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Sous-série 2D
    • Registres de la correspondance et des pétitions
    • Registres de la correspondance et des pétitions

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  25. Résultat n°25

    Registres de la correspondance et des pétitions

    Date

    An V-1831

    Cote

    EDEP141/2D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Sous-série 2D
    • Registres de la correspondance et des pétitions
    • Registres de la correspondance et des pétitions

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    Emprunt : copies de lettres patentes (1577) ; dettes, acquittement et rachat (1583) ; souscription pour le dictionnaire topographique (1770)

    Date

    1577-1770

    Cote

    EDEP132/CC17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Emprunt : copies de lettres patentes (1577) ; dettes,...
  27. Résultat n°27

    Aides et souscriptions pour le Pas-de-Calais, pour le monument de Verdun et pour le monument national : correspondance, liste de souscriptions (1919-1930) ; demandes d'allocations : correspondance, liste de souscription (1914-1915) ; subventions aux communes sinistrées : correspondance (1921-1922)

    Date

    1914-1936

    Cote

    EDEP132/5H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 5 H - Mesures d'exception et faits de guerre
    • Aides et souscriptions pour le Pas-de-Calais, pour...
  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30

    Ponts et canal d'égout sur l'Indre, construction et réparations : pétition, cahiers des charges, devis, plans, correspondance

    Date

    1855-1977

    Cote

    EDEP132/3O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 3O - Navigation et régime des eaux
    • Ponts et canal d'égout sur l'Indre, construction et...
  31. Résultat n°31

    Souscriptions pour les pauvres : listes des bénéficiaires (1845-1859) ; bal au profit des pauvres, souscription : liste des signataires (1829-1830)

    Date

    1829-1859

    Cote

    EDEP132/2Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 2 Q - Oeuvres charitables et instituions diverses d'aide...
    • Souscriptions pour les pauvres : listes des bénéficiaires...
  32. Résultat n°32
  33. Résultat n°33

    Indemnités de vie chére pour les employés communaux : pétition, correspondance

    Date

    1918-1919

    Cote

    EDEP132/2K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série K : Elections Personnel
    • 2 K - Personnel municipal
    • Indemnités de vie chére pour les employés communaux...
  34. Résultat n°34

    Champ de tir de la Vallée du Parc, installation : rapports, pétition des riverains, plans, correspondance

    Date

    1929-1930

    Cote

    EDEP132/2H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 2 H - Administration militaire
    • Champ de tir de la Vallée du Parc, installation : rapports,...
  35. Résultat n°35

    Presbytère, cession et acquisition de terrains : ampliation, pétition, actes de vente, correspondance (1809-1826) ; travaux de réparation : rapport, extrait de délibération (1886)

    Date

    1809-1886

    Cote

    EDEP132/1P5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série P : Cultes
    • 1 P - Culte catholique
    • Presbytère, cession et acquisition de terrains : ampliation,...
  36. Résultat n°36

    Alignement, enregistrement des pétitions : registres, tables alphabétiques des pétitionnaires.

    Date

    1889-1896

    Cote

    EDEP132/1O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Alignement, enregistrement des pétitions : registres,...
    • Alignement, enregistrement des pétitions : registres,...
  37. Résultat n°37

    Alignement, enregistrement des pétitions : registres, tables alphabétiques des pétitionnaires.

    Date

    1884-1888

    Cote

    EDEP132/1O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Alignement, enregistrement des pétitions : registres,...
    • Alignement, enregistrement des pétitions : registres,...
  38. Résultat n°38

    Alignement, enregistrement des pétitions : registres, tables alphabétiques des pétitionnaires.

    Date

    1875-1883

    Cote

    EDEP132/1O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Alignement, enregistrement des pétitions : registres,...
    • Alignement, enregistrement des pétitions : registres,...
  39. Résultat n°39

    Alignement, enregistrement des pétitions : registres, tables alphabétiques des pétitionnaires.

    Date

    1865-1875

    Cote

    EDEP132/1O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Alignement, enregistrement des pétitions : registres,...
    • Alignement, enregistrement des pétitions : registres,...
  40. Résultat n°40

    Alignement, enregistrement des pétitions : registres, tables alphabétiques des pétitionnaires.

    Date

    1855-1865

    Cote

    EDEP132/1O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Alignement, enregistrement des pétitions : registres,...
    • Alignement, enregistrement des pétitions : registres,...
  41. Résultat n°41

    Alignement, enregistrement des pétitions : registres, tables alphabétiques des pétitionnaires.

    Date

    1850-1855

    Cote

    EDEP132/1O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Alignement, enregistrement des pétitions : registres,...
    • Alignement, enregistrement des pétitions : registres,...
  42. Résultat n°42
  43. Résultat n°43

    Alignement, enregistrement des pétitions : registres, tables alphabétiques des pétitionnaires.

    Date

    1896-1910

    Cote

    EDEP132/1O10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Alignement, enregistrement des pétitions : registres,...
    • Alignement, enregistrement des pétitions : registres,...
  44. Résultat n°44

    Marchés aux porcs et aux volailles, déplacement : pétitions, correspondance

    Date

    1851

    Cote

    EDEP132/1J6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série J - Police, justice, hygiéne
    • 1 J - Police locale
    • Marchés aux porcs et aux volailles, déplacement : pétitions,...
  45. Résultat n°45

    Souscription pour l'achat d'une bannière

    Date

    1929

    Cote

    EDEP128/Q14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Société de secours mutuels
    • Souscription pour l'achat d'une bannière
  46. Résultat n°46

    Registre des mandements de répartition des contributions directes : contient 3 pétitions des habitants de Lignières contre la répartition des impôts directs ainsi que des réquisitions militaires (1814-1815)

    Date

    1791-1847

    Cote

    EDEP128/G17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Registre des mandements de répartition des contributions...
  47. Résultat n°47
  48. Résultat n°48

    Plan d'eau : arrêtés, correspondance, comptes rendus de réunions, dossiers de projet, plans, pétition

    Date

    1965-1982

    Cote

    EDEP119/2N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux
    • Plan d'eau : arrêtés, correspondance, comptes rendus...
  49. Résultat n°49

    Foires et assemblées : arrêtés, pétition

    Date

    1886-1897

    Cote

    EDEP119/1I8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Foires et assemblées : arrêtés, pétition
  50. Résultat n°50

    Débits de boissons : délibérations du conseil municipal, correspondance, pétition, attestations de prise en gérance ou de succession de débits de boissons

    Date

    1937-1977

    Cote

    EDEP119/1I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Débits de boissons : délibérations du conseil municipal,...
  51. Résultat n°51

    Pétition contre la suppression de l'étude du Grand-Pressigny.

    Date

    1848-1873

    Cote

    EDEP113/3I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 3 I : Justice
    • Pétition contre la suppression de l'étude du Grand-Pressigny.
  52. Résultat n°52

    Souscriptions en faveur des inondés du midi.

    Date

    1875-1880

    Cote

    EDEP113/1I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 1I : Police locale
    • Souscriptions en faveur des inondés du midi.
  53. Résultat n°53

    Monument aux morts : souscription, plans, correspondance.

    Date

    1920-1921

    Cote

    EDEP111/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Monument aux morts : souscription, plans, correspondance.
  54. Résultat n°54

    Souscription pour les pauvres

    Date

    1859

    Cote

    EDEP110/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Souscription pour les pauvres
  55. Résultat n°55

    Rivières, ruisseaux, entretien, curage : adjudication, pétition, règlement d'eau, plans des surfaces submersibles.

    Date

    1849-1980

    Cote

    EDEP104/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Rivières, ruisseaux, entretien, curage : adjudication,...
  56. Résultat n°56

    Réfugiés espagnols, aide, souscription : liste des souscripteurs.

    Date

    1937

    Cote

    EDEP104/H11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Réfugiés espagnols, aide, souscription : liste des...
  57. Résultat n°57

    Souscription patriotique (1 pièce).

    Date

    1831

    Cote

    EDEP099/H10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Souscription patriotique (1 pièce).
  58. Résultat n°58

    Ecoles de gymnastique en France, fondation : souscription.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP091/R6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Sport et tourisme
    • Ecoles de gymnastique en France, fondation : souscription.
  59. Résultat n°59

    Voirie urbaine, alignement, entretien : rapport d'alignement, plans, pétition d'habitants concernant les frais d'entretien de la rue de la Pingueumetiére.

    Date

    1820-1948

    Cote

    EDEP091/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Voirie urbaine, alignement, entretien : rapport d'alignement,...
  60. Résultat n°60

    Soldats blessés de l'armée d'Italie : souscription.

    Date

    1859

    Cote

    EDEP091/H12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Soldats blessés de l'armée d'Italie : souscription.
  61. Résultat n°61
  62. Résultat n°62

    Pont sur l'Indre, construction : textes officiels, état des travaux, correspondance, pétition contre le pont.

    Date

    1811-1853

    Cote

    EDEP085/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Pont sur l'Indre, construction : textes officiels,...
  63. Résultat n°63
  64. Résultat n°64

    Bac de Port-de-Pile : cahier des charges et tarif des droits de passage; séparation des rives de la Gironde du Ponceau entre Cinq-Mars-la-Pile et St Etienne-de-Chigny : pétition des habitants.

    Date

    1876-1908

    Cote

    EDEP077/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
    • Bac de Port-de-Pile : cahier des charges et tarif des...
  65. Résultat n°65

    Moulins et usines sur la Veude, règlement d'eau : procès-verbaux de récolement, pétition, correspondance.

    Date

    1838-1902

    Cote

    EDEP065/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Moulins et usines sur la Veude, règlement d'eau : procès-verbaux...
  66. Résultat n°66

    Santé publique : pétition (1 pièce).

    Cote

    EDEP063/5I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène et salubrité
    • Santé publique : pétition (1 pièce).
  67. Résultat n°67

    Ecole maternelle, construction : avant-métré, devis estimatif, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, certificats d'engagement, affiches, états des dépenses, certificats d'acompte, pétition.

    Date

    1877-1890

    Cote

    EDEP063/4M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices à usage d'enseignement, de sciences et d'art
    • Ecole maternelle, construction : avant-métré, devis...
  68. Résultat n°68

    Viande, vente : pétition du syndicat de la boucherie et de la charcuterie de Château-Renault (1920). Autorisation d'ouverture : correspondance (1925).

    Date

    1920-1925

    Cote

    EDEP063/4F13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Subsistances
    • Viande, vente : pétition du syndicat de la boucherie...
  69. Résultat n°69

    Marchés, déplacement et installation : pétitions.

    Date

    1876

    Cote

    EDEP063/4F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Subsistances
    • Marchés, déplacement et installation : pétitions.
  70. Résultat n°70

    Instruction publique : pétitions.

    Date

    1893-1897

    Cote

    EDEP063/1R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instruction publique
    • Instruction publique : pétitions.
  71. Résultat n°71

    Voirie urbaine, travaux d'assainissement : pétitions des particuliers, devis estimatif, procès-verbaux d'adjudication, actes d'engagement, procès-verbaux de réception définitive.

    Date

    1885

    Cote

    EDEP063/1O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Voirie urbaine, travaux d'assainissement : pétitions...
  72. Résultat n°72

    Voirie urbaine, abandon de chemins par des particuliers : pétitions, correspondance, plan.

    Date

    1884-1895

    Cote

    EDEP063/1O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Voirie urbaine, abandon de chemins par des particuliers...
  73. Résultat n°73

    Dénomination des rues, changement : arrêtés préfectoraux, pétitions.

    Date

    1882-1929

    Cote

    EDEP063/1O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Dénomination des rues, changement : arrêtés préfectoraux,...
  74. Résultat n°74

    Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions, rapport de l'agent voyer, métré et estimation, plans.

    Date

    1817-1935

    Cote

    EDEP063/1O22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
    • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
  75. Résultat n°75

    Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions, rapport de l'agent voyer, métré et estimation, plans.

    Date

    1817-1935

    Cote

    EDEP063/1O21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
    • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
  76. Résultat n°76

    Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions, rapport de l'agent voyer, métré et estimation, plans.

    Date

    1817-1935

    Cote

    EDEP063/1O20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
    • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
  77. Résultat n°77

    Cote vacante

    Cote

    EDEP063/1O10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Cote vacante
  78. Résultat n°78

    Marchands ambulants : pétitions (2 pièces, 1898, 1925).

    Date

    1898-1925

    Cote

    EDEP063/1I8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Marchands ambulants : pétitions (2 pièces, 1898, 1925).
  79. Résultat n°79

    Marchés, police : arrêtés, affiches, pétitions (1869, 1889).

    Date

    1869-1889

    Cote

    EDEP063/1I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Marchés, police : arrêtés, affiches, pétitions (1869,...
  80. Résultat n°80

    Fête publique, établissement : pétitions.

    Date

    1887

    Cote

    EDEP063/1I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Fête publique, établissement : pétitions.