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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Santé publique : pétition (1 pièce).
Cote
EDEP063/5I3 (Cote)
 Date- Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pétition

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Hygiène et salubrité
  • Santé publique : pétition (1 pièce).
Résultat n°2

Cote vacante
Cote
EDEP063/1O10 (Cote)
 Date- Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pétition

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Cote vacante
Résultat n°3

Chemins ruraux, classement, viabilité, reconnaissance, aliénation et travaux d'entretien : pv de reconnaissance, devis, délibération, rapport, plans, tableau général, arrêté préfectoral, pétition, demande d'alignement et rapport de l'ingénieur, enquête publique, bornage.
Cote
EDEP054/O10 (Cote)
 Date
1875-1982
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, pièce comptable, correspondance, délibération, plan, arrêté préfectoral, rapport, pétition, questionnaire d'enquête

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voirie, voies comunales
  • Chemins ruraux, classement, viabilité, reconnaissance,...
Résultat n°4

Chemins de fer : arrêtés, délibérations de conseils municipaux, correspondance, télégrammes, pétition, rapport de l'ingénieur, procès-verbal de récolement de réception et de remise, plan parcellaire, plan du pont métallique, procès-verbal de remise aux Domaines d'un excédent de terrain, procès-verbal d'arpentage et d'estimation, acte de cession de terrain, certificats pour paiement, décisions du jury d'exploitation sur les indemnités à régler, journal; cession de terrains : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, convention, décision du maire, procès-verbaux de bornage, extraits du pal parcellaire, promesse d'acquisition d'immeuble
Cote
EDEP119/2O3 (Cote)
 Date
1881-1982
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté préfectoral, délibération, correspondance, télégramme, pétition, rapport d'expertise, plan, convention

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux
  • Chemins de fer : arrêtés, délibérations de conseils...
Résultat n°5

Plan d'eau : arrêtés, correspondance, comptes rendus de réunions, dossiers de projet, plans, pétition
Cote
EDEP119/2N1 (Cote)
 Date
1965-1982
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance, compte rendu, plan, pétition

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux
  • Plan d'eau : arrêtés, correspondance, comptes rendus...
Résultat n°6

Ecoles de gymnastique en France, fondation : souscription.
Cote
EDEP091/R6 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pétition

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Sport et tourisme
  • Ecoles de gymnastique en France, fondation : souscription.
Résultat n°7

Ecole, établissement d'une école chrétienne (1826) ; décision d'inspection (1837) ; devis (1842-1981) ; pétition de parents (1875) ; plans de l'école des garçons ; rapports descriptifs et estimatifs (1950) ; plan de l'école communale (1950-1956) ; récapitulatif général de la dépense (1956) ; conventions (1956-1957) ; décomptes (1956-1958) ; marché de gré à gré (1956-1958) ; budget (1956-1982) ; subventions (1956-1982) ; situation récapitulative (1957-1958) ; états des honoraires (1957-1958) ; certificats de paiement (1957-1958) ; procès-verbaux (1957-1980) ; avis de crédit (1958) ; mémoires de travaux (1957-1981) ; contrat pour le logement d'un instituteur ; photographie devant une école [sans date]
Cote
EDEP089/M1 (Cote)
 Date
1826-1981
 Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, pétition, plan, rapport, convention, marché public, procès-verbal, mémoire, contrat, document photographique

  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecole, établissement d'une école chrétienne (1826)...
Résultat n°8

Rivières, ruisseaux, entretien, curage : adjudication, pétition, règlement d'eau, plans des surfaces submersibles.
Cote
EDEP104/O5 (Cote)
 Date
1849-1980
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pétition, règlement, plan

  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Rivières, ruisseaux, entretien, curage : adjudication,...
Résultat n°9

Ruisseau de Mazerolles, construction d'une arche et établissement de trottoirs : cahiers des charges, devis (1845-1851) ; plans d'alignement, pétitions (1851-1911) ; ouvrages : adjudication, cahier des charges, devis, rapports (1817-1837) ; projet de vannage : rapport, plan (1899-1900) ; curage : cahier des charges, rapports (1878-1924) ; couverture du canal : devis, décompte des travaux, cahier des charges, plans (1909-1912) ; couverture du ruisseau : actes notariés, rapports, correspondance (1870-1874) ; constructions d'un pont, d'un lavoir, d'une passerelle, d'un mur de soutènement : projets, devis, plans, correspondance (1883-1978)
Cote
EDEP132/3O3 (Cote)
 Date
1817-1978
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable, plan d'alignement, pétition, rapport, acte authentique, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 3O - Navigation et régime des eaux
  • Ruisseau de Mazerolles, construction d'une arche et...
Résultat n°10

Débits de boissons : délibérations du conseil municipal, correspondance, pétition, attestations de prise en gérance ou de succession de débits de boissons
Cote
EDEP119/1I5 (Cote)
 Date
1937-1977
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, correspondance, pétition

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Débits de boissons : délibérations du conseil municipal,...
Résultat n°11

Electrification et distribution d'énergie électrique : traité entre la ville et la Compagnie générale du gaz, plan (1905), cahiers des charges (1926) ; consommation et distribution : conventions, plans, correspondance (1940-1955) ; commission de l'éclairage : Comptes rendus de réunions (1947-1953) ; électrification des écarts ruraux : projet, cahier des charges, devis, conventions, plans, correspondance(1931-1977) ; litige entre la ville et la société "Gaz et Electricité de France" : rapports, pétitions, correspondance (1930-1947) ; demandes d'ouverture de lignes : mémoires descriptifs, plans (1951 ; 1955); affaires Radu (directeur de l'usine à gaz : contentieux (1878-1879)
Cote
EDEP132/2O4 (Cote)
 Date
1878-1977
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, cahier des charges, convention, correspondance, compte rendu, pièce comptable, rapport, mémoire, pétition

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 2 O - Transports publics, mines et carrières
  • Electrification et distribution d'énergie électrique...
Résultat n°12

Ponts et canal d'égout sur l'Indre, construction et réparations : pétition, cahiers des charges, devis, plans, correspondance
Cote
EDEP132/3O2 (Cote)
 Date
1855-1977
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pétition, cahier des charges, pièce comptable, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 3O - Navigation et régime des eaux
  • Ponts et canal d'égout sur l'Indre, construction et...
Résultat n°13

Distribution d'énergie électrique, électrification des écarts : projets, plans, estimation, correspondance, pétition, liste nominative, délibérations, arrêté préfectoral, demandes d'extension du réseau, dossiers de renforcement BT et MT.
Cote
EDEP054/O12 (Cote)
 Date
1928-1971
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, correspondance, pétition, liste nominative, délibération, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Réseaux divers
  • Distribution d'énergie électrique, électrification...
Résultat n°14

Contentieux entre les communes d'Azay-le-Rideau et Cheillé et M.Lepert, propriétaire des moulins de Luré : pétitions des habitants, procès, jugement, correspondance
Cote
EDEP014/O8 (Cote)
 Date
1927-1967
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pétition, minute juridictionnelle, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
  • Contentieux entre les communes d'Azay-le-Rideau et...
Résultat n°15

Cimetière, travaux divers : enquête, pétition, arrêté préfectoral, devis, plan, pv d'adjudication des terres de l'ancien cimetière, contrat d'entretien, cahier des charges, arrêté de nomination, lettre de démission (1836-1944). Cimetière, délégation de service public : contrat avec les PFG (1915-1965); concession : acte de concession perpétuelle, demandes de concession et de superpositions, liste nominative pour relèvement des tombes, notification d'un legs d'entretien perpétuel d'une tombe (1921-1957).
Cote
EDEP054/M13 (Cote)
 Date
1836-1965
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
questionnaire d'enquête, pétition, arrêté préfectoral, pièce comptable, plan, procès-verbal, contrat, correspondance, cahier des charges

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifice du culte et cimetière
  • Cimetière, travaux divers : enquête, pétition, arrêté...
Résultat n°16

Colporteur et débit de boissons : autorisations d'exercer; interdiction de débits de boissons aux mineurs : arrêté du maire ; ouverture de débits de boissons : déclarations ; police des foires : arrêté du maire, pétition des habitants.
Cote
EDEP020/I3 (Cote)
 Date
1855 - 1955
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, déclaration, pétition

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Colporteur et débit de boissons : autorisations d'exercer;...
Résultat n°17

Voirie urbaine, alignement, entretien : rapport d'alignement, plans, pétition d'habitants concernant les frais d'entretien de la rue de la Pingueumetiére.
Cote
EDEP091/O1 (Cote)
 Date
1820-1948
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'alignement, rapport, pétition

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Voirie urbaine, alignement, entretien : rapport d'alignement,...
Résultat n°18

Eglise et clocher, travaux de réparation : devis, quête faite pour le renouvellement des vitraux, arrêté préfectoral, correspondance.
Cote
EDEP142/M1 (Cote)
 Date
1868-1947
 Lieu
Maillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral, pièce comptable, correspondance, pétition

  • Contexte : E-dépôt 142 - Commune de Maillé - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Eglise et clocher, travaux de réparation : devis, quête...
Résultat n°19

1881
Cote
1M619 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1881
Résultat n°20

Estimation des pertes : arrêté préfectoral de nomination d'experts, procès-verbaux de vérification des pertes (communes d'Huismes, La Riche, La Chapelle-sur-Loire), états sommaires et général des pertes, correspondance (1856-1857).
Cote
1M577 (Cote)
 Date- Lieu
La Riche (Indre-et-Loire, France), Huismes (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Inondations de juin 1856.
  • Estimation des pertes : arrêté préfectoral de nomination...