notice individuelle

Résultat n°1
Lois, décrets et règlements, enregistrement : arrêts de la Cour de cassation, décrets de nomination du personnel judiciaire, transcription.

Date

an VIII-1809

Cote

2U4 (Cote)
- Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises
- Tribunal criminel
- Actes et lois
- Lois, décrets et règlements, enregistrement : arrêts...
Producteur :

France. Cour d'assises (Tours)
Résultat n°2
Commission d'examen des réclamations des anciens militaires de la République et de l'Empire : correspondance, enquêtes, fiches nominatives.

Date

1851-1860

Cote

3R4 (Cote)
- Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...
- Fonds de la préfecture
- Pensions et secours
- Commission d'examen des réclamations des anciens militaires...
Résultat n°3
1817-1820

Date

1817-1820

Cote

2R87 (Cote)
- Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...
- Fonds de la préfecture
- Retraites, pensions, congés de réforme
- Soldes de retraites et demi-soldes, congés provisoires...
- 1817-1820
Résultat n°4
1815-1816

Date

1815-1816

Cote

2R86 (Cote)
- Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...
- Fonds de la préfecture
- Retraites, pensions, congés de réforme
- Soldes de retraites et demi-soldes, congés provisoires...
- 1815-1816
Résultat n°5
1813-1814

Date

1813-1814

Cote

2R85 (Cote)
- Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...
- Fonds de la préfecture
- Retraites, pensions, congés de réforme
- Soldes de retraites et demi-soldes, congés provisoires...
- 1813-1814
Résultat n°6
an VIII-1812

Date

an VIII-1812

Cote

2R84 (Cote)
- Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...
- Fonds de la préfecture
- Retraites, pensions, congés de réforme
- Soldes de retraites et demi-soldes, congés provisoires...
- an VIII-1812
Résultat n°7
1932-1940

Date

1932-1940

Cote

2R54 (Cote)
- Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...
- Fonds de la préfecture
- Pigeons voyageurs
- Autorisations d'ouverture de colombiers : fichier nominatif...
- 1932-1940
Résultat n°8
1928-1931

Date

1928-1931

Cote

2R53 (Cote)
- Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...
- Fonds de la préfecture
- Pigeons voyageurs
- Autorisations d'ouverture de colombiers : fichier nominatif...
- 1928-1931
Résultat n°9
1924-1927

Date

1924-1927

Cote

2R52 (Cote)
- Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...
- Fonds de la préfecture
- Pigeons voyageurs
- Autorisations d'ouverture de colombiers : fichier nominatif...
- 1924-1927
Résultat n°10
1896-1923

Date

1896-1923

Cote

2R51 (Cote)
- Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...
- Fonds de la préfecture
- Pigeons voyageurs
- Autorisations d'ouverture de colombiers : fichier nominatif...
- 1896-1923
Résultat n°11
27 juillet 1907-16 avril 1908

Date

27 juillet 1907-16 avril 1908

Cote

1R567 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- La Troisième République (1870-1940)
- Engagement - Réserve
- Réservistes, contrôle : demandes de renseignement par...
- 27 juillet 1907-16 avril 1908
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°12
7 mars-26 juillet 1907

Date

7 mars-26 juillet 1907

Cote

1R566 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- La Troisième République (1870-1940)
- Engagement - Réserve
- Réservistes, contrôle : demandes de renseignement par...
- 7 mars-26 juillet 1907
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°13
30 septembre-27 décembre 1905, janvier-6 mars 1907

Date

30 septembre-27 décembre 1905, janvier-6 mars 1907

Cote

1R565 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- La Troisième République (1870-1940)
- Engagement - Réserve
- Réservistes, contrôle : demandes de renseignement par...
- 30 septembre-27 décembre 1905, janvier-6 mars 1907
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°14
4 août-29 septembre 1905

Date

4 août-29 septembre 1905

Cote

1R564 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- La Troisième République (1870-1940)
- Engagement - Réserve
- Réservistes, contrôle : demandes de renseignement par...
- 4 août-29 septembre 1905
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°15
17 juin-2 août 1905

Date

17 juin-2 août 1905

Cote

1R563 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- La Troisième République (1870-1940)
- Engagement - Réserve
- Réservistes, contrôle : demandes de renseignement par...
- 17 juin-2 août 1905
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°16
3 janvier-15 juin 1905

Date

3 janvier-15 juin 1905

Cote

1R562 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- La Troisième République (1870-1940)
- Engagement - Réserve
- Réservistes, contrôle : demandes de renseignement par...
- 3 janvier-15 juin 1905
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°17
5 août-31 décembre 1904

Date

5 août-31 décembre 1904

Cote

1R561 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- La Troisième République (1870-1940)
- Engagement - Réserve
- Réservistes, contrôle : demandes de renseignement par...
- 5 août-31 décembre 1904
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°18
2 avril-4 août 1904

Date

2 avril-4 août 1904

Cote

1R560 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- La Troisième République (1870-1940)
- Engagement - Réserve
- Réservistes, contrôle : demandes de renseignement par...
- 2 avril-4 août 1904
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°19
26 septembre 1903-30 mars 1904

Date

26 septembre 1903-30 mars 1904

Cote

1R559 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- La Troisième République (1870-1940)
- Engagement - Réserve
- Réservistes, contrôle : demandes de renseignement par...
- 26 septembre 1903-30 mars 1904
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°20
21 juillet-25 septembre 1903

Date

21 juillet-25 septembre 1903

Cote

1R558 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- La Troisième République (1870-1940)
- Engagement - Réserve
- Réservistes, contrôle : demandes de renseignement par...
- 21 juillet-25 septembre 1903
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°21
21 février-16 juillet 1903

Date

21 février-16 juillet 1903

Cote

1R557 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- La Troisième République (1870-1940)
- Engagement - Réserve
- Réservistes, contrôle : demandes de renseignement par...
- 21 février-16 juillet 1903
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°22
Arrondissement de Tours, cantons de Tours-sud à Vouvray

Cote

1R335 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- La Troisième République (1870-1940)
- Recrutement, conseil de révision
- Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
- Classe 1924
- Notices individuelles des inscrits
- Arrondissement de Tours, cantons de Tours-sud à Vouvray
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°23
Arrondissement de Tours, cantons de Neuillé-Pont-Pierre à Tours-nord

Cote

1R334 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- La Troisième République (1870-1940)
- Recrutement, conseil de révision
- Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
- Classe 1924
- Notices individuelles des inscrits
- Arrondissement de Tours, cantons de Neuillé-Pont-Pierre...
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°24
Arrondissement de Tours, cantons d'Amboise à Montbazon

Cote

1R333 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- La Troisième République (1870-1940)
- Recrutement, conseil de révision
- Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
- Classe 1924
- Notices individuelles des inscrits
- Arrondissement de Tours, cantons d'Amboise à Montbazon
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°25
Arrondissement de Loches

Cote

1R332 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- La Troisième République (1870-1940)
- Recrutement, conseil de révision
- Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
- Classe 1924
- Notices individuelles des inscrits
- Arrondissement de Loches
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°26
Arrondissement de Chinon

Cote

1R331 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- La Troisième République (1870-1940)
- Recrutement, conseil de révision
- Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
- Classe 1924
- Notices individuelles des inscrits
- Arrondissement de Chinon
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°27
Arrondissement de Tours, cantons de Tours-nord à Vouvray

Cote

1R327 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- La Troisième République (1870-1940)
- Recrutement, conseil de révision
- Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
- Classe 1923
- Notices individuelles des inscrits
- Arrondissement de Tours, cantons de Tours-nord à Vouvray
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°28
Arrondissement de Tours, cantons d'Amboise à Tours-centre

Cote

1R326 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- La Troisième République (1870-1940)
- Recrutement, conseil de révision
- Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
- Classe 1923
- Notices individuelles des inscrits
- Arrondissement de Tours, cantons d'Amboise à Tours-centre
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°29
Arrondissements de Chinon et Loches

Cote

1R325 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- La Troisième République (1870-1940)
- Recrutement, conseil de révision
- Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
- Classe 1923
- Notices individuelles des inscrits
- Arrondissements de Chinon et Loches
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°30
Arrondissement de Tours, cantons de Tours-centre à Vouvray

Cote

1R321 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- La Troisième République (1870-1940)
- Recrutement, conseil de révision
- Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
- Classe 1922
- Notices individuelles des inscrits
- Arrondissement de Tours, cantons de Tours-centre à...
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°31
Arrondissement de Tours, cantons d'Amboise à Neuvy-le-Roi

Cote

1R320 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- La Troisième République (1870-1940)
- Recrutement, conseil de révision
- Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
- Classe 1922
- Notices individuelles des inscrits
- Arrondissement de Tours, cantons d'Amboise à Neuvy-le-Roi
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°32
Arrondissements de Chinon et Loches

Cote

1R319 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- La Troisième République (1870-1940)
- Recrutement, conseil de révision
- Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
- Classe 1922
- Notices individuelles des inscrits
- Arrondissements de Chinon et Loches
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°33
Arrondissement de Tours, cantons de Tours-centre à Vouvray

Cote

1R315 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- La Troisième République (1870-1940)
- Recrutement, conseil de révision
- Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
- Classe 1921
- Notices individuelles des inscrits
- Arrondissement de Tours, cantons de Tours-centre à...
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°34
Arrondissement de Tours, cantons d'Amboise à Neuvy-le-Roi

Cote

1R314 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- La Troisième République (1870-1940)
- Recrutement, conseil de révision
- Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
- Classe 1921
- Notices individuelles des inscrits
- Arrondissement de Tours, cantons d'Amboise à Neuvy-le-Roi
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°35
Arrondissement de Loches

Cote

1R313 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- La Troisième République (1870-1940)
- Recrutement, conseil de révision
- Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
- Classe 1921
- Notices individuelles des inscrits
- Arrondissement de Loches
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°36
Arrondissement de Chinon

Cote

1R312 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- La Troisième République (1870-1940)
- Recrutement, conseil de révision
- Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
- Classe 1921
- Notices individuelles des inscrits
- Arrondissement de Chinon
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°37
Arrondissement de Tours, cantons de Tours-centre à Vouvray

Cote

1R308 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- La Troisième République (1870-1940)
- Recrutement, conseil de révision
- Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
- Classe 1920
- Notices individuelles des inscrits
- Arrondissement de Tours, cantons de Tours-centre à...
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°38
Arrondissement de Tours, cantons d'Amboise à Neuvy-le-Roi

Cote

1R307 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- La Troisième République (1870-1940)
- Recrutement, conseil de révision
- Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
- Classe 1920
- Notices individuelles des inscrits
- Arrondissement de Tours, cantons d'Amboise à Neuvy-le-Roi
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°39
Arrondissements de Chinon et Loches

Cote

1R306 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- La Troisième République (1870-1940)
- Recrutement, conseil de révision
- Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
- Classe 1920
- Notices individuelles des inscrits
- Arrondissements de Chinon et Loches
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°40
Arrondissement de Tours, cantons de Tours-nord à Vouvray

Cote

1R303 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- La Troisième République (1870-1940)
- Recrutement, conseil de révision
- Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
- Classe 1919
- Notices individuelles des inscrits
- Arrondissement de Tours, cantons de Tours-nord à Vouvray
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°41
Arrondissement de Tours, cantons d'Amboise à Tours-centre

Cote

1R302 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- La Troisième République (1870-1940)
- Recrutement, conseil de révision
- Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
- Classe 1919
- Notices individuelles des inscrits
- Arrondissement de Tours, cantons d'Amboise à Tours-centre
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°42
Arrondissement de Loches

Cote

1R301 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- La Troisième République (1870-1940)
- Recrutement, conseil de révision
- Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
- Classe 1919
- Notices individuelles des inscrits
- Arrondissement de Loches
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°43
Arrondissement de Chinon

Cote

1R300 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- La Troisième République (1870-1940)
- Recrutement, conseil de révision
- Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
- Classe 1919
- Notices individuelles des inscrits
- Arrondissement de Chinon
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°44
Arrondissement de Tours, cantons de Tours-centre à Vouvray

Cote

1R296 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- La Troisième République (1870-1940)
- Recrutement, conseil de révision
- Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
- Classe 1918
- Notices individuelles des inscrits
- Arrondissement de Tours, cantons de Tours-centre à...
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°45
Arrondissement de Tours, cantons d'Amboise à Neuvy-le-Roi

Cote

1R295 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- La Troisième République (1870-1940)
- Recrutement, conseil de révision
- Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
- Classe 1918
- Notices individuelles des inscrits
- Arrondissement de Tours, cantons d'Amboise à Neuvy-le-Roi
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°46
Arrondissement de Loches

Cote

1R294 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- La Troisième République (1870-1940)
- Recrutement, conseil de révision
- Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
- Classe 1918
- Notices individuelles des inscrits
- Arrondissement de Loches
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°47
Arrondissement de Chinon

Cote

1R293 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- La Troisième République (1870-1940)
- Recrutement, conseil de révision
- Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
- Classe 1918
- Notices individuelles des inscrits
- Arrondissement de Chinon
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°48
Notices individuelles des sursitaires.

Cote

1R268 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- La Troisième République (1870-1940)
- Recrutement, conseil de révision
- Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
- Classe 1909
- Arrondissement de Tours
- Notices individuelles des sursitaires.
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°49
Notices individuelles des inscrits au tableau de recensement cantonal (classement alphabétique, lettres H à R)

Cote

1R267 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- La Troisième République (1870-1940)
- Recrutement, conseil de révision
- Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
- Classe 1909
- Arrondissement de Tours
- Notices individuelles des inscrits au tableau de recensement...
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°50
Militaires, recrutement : états nominatifs et fiches de renseignements des jeunes gens ayant encouru des condamnations entraînant l'affectation aux bataillons d'Afrique .

Date

1912-1927

Cote

1R185 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- La Troisième République (1870-1940)
- Recrutement, conseil de révision
- Militaires, recrutement : états nominatifs et fiches...
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°51
Engagement volontaire, admission et recensement : instructions, correspondance, feuilles individuelles d'engagements, états et tableaux, registre d'inscription des actes de "rengagement"(sic) .

Date

1816-1833

Cote

1R182 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- De la Seconde Restauration à la fin du Second Empire...
- Engagement volontaire
- Engagement volontaire, admission et recensement : instructions,...
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°52
Expositions universelles à l'étranger, participation de délégations d'Indre-et-Loire : correspondance, règlements, avis de nominations des délégués et des exposants, listes des membres du comité départemental, bulletins individuels d'exposants, listes des récompenses, demandes de subventions.

Date

1851-1906

Cote

8M22 (Cote)
- Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
- Sous-série 8M
- Commerce
- Promotion du commerce et de l'industrie et de l'agriculture....
- Expositions universelles à l'étranger, participation...
Résultat n°53
Inspection spéciale de police de Tours, fonctionnement : instructions, circulaires, correspondance et rapports des commissaires, fiches nominatives des commissaires.

Date

1852

Cote

4M1123 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de l'inspecteur spécial de police de Tours (8ème...
- Inspection spéciale de police de Tours, fonctionnement...
Résultat n°54
Election complémentaire de 1886, organisation de l'élection : décret du Président de la République, imprimé électoral, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, notice individuelle des candidats élus.

Date

1886

Cote

3M540 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Election du personnel politique
- Troisième République
- Elections
- Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
- Election complémentaire de 1886, organisation de l'élection...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
Résultat n°55
Election complémentaire de 1885, organisation de l'élection : instructions, décret du Président de la République, imprimés électoraux, correspondance ; sectionnement électoral : arrêté préfectoral, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, notice individuelle des candidats élus.

Date

1885

Cote

3M538 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Election du personnel politique
- Troisième République
- Elections
- Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
- Election complémentaire de 1885, organisation de l'élection...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
Résultat n°56
Election complémentaire du 16 novembre 1884, organisation de l'élection : circulaire, décret du Président de la République, imprimé électoral, correspondance ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, notice individuelle du candidat élu.

Date

1884

Cote

3M537 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Election du personnel politique
- Troisième République
- Elections
- Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
- Election complémentaire du 16 novembre 1884, organisation...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
Résultat n°57
Election complémentaire de 1883, organisation de l'élection : décret du Président de la République, imprimés électoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, notice individuelle des candidats élus.

Date

1883

Cote

3M535 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Election du personnel politique
- Troisième République
- Elections
- Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
- Election complémentaire de 1883, organisation de l'élection...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
Résultat n°58
Election complémentaire du 19 mars 1882, organisation de l'élection : décret du Président de la République, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, notice individuelle du candidat élu.

Date

1890-1893

Cote

3M534 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Election du personnel politique
- Troisième République
- Elections
- Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
- Election complémentaire du 19 mars 1882, organisation...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
Résultat n°59
Election complémentaire du 25 septembre 1881, organisation de l'élection : décret du Président de la République, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, notice individuelle du candidat élu.

Date

1881

Cote

3M533 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Election du personnel politique
- Troisième République
- Elections
- Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
- Election complémentaire du 25 septembre 1881, organisation...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
Résultat n°60
Elections générales des 24 avril et 8 mai 1910, organisation : circulaires, instructions, décret du Président de la République, arrêtés préfectoraux, imprimés électoraux, correspondance ; sectionnement électoral arrêtés préfectoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : déclaration de candidature, profession de foi et notice individuelle des candidats, rapports de police sur les réunions politiques, renseignements sur la situation électorale, correspondance des sous-préfets adressée au préfet, correspondance du préfet adressée au ministre de l'Intérieur , plainte de M. Bruzeau, coupures de presse, tracts ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune).

Date

1910

Cote

3M515 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Election du personnel politique
- Troisième République
- Elections
- Elections législatives
- Elections générales des 24 avril et 8 mai 1910, organisation...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
Résultat n°61
Elections générales des 6 et 20 mai 1906, organisation : circulaires, instructions, décret du Président de la République, arrêtés préfectoraux, imprimés électoraux, correspondance ; sectionnement électoral arrêtés préfectoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : déclaration de candidature, profession de foi et notice individuelle des candidats, rapports de police et de gendarmerie sur les réunions politiques, renseignements sur la situation électorale, correspondance du préfet adressée au ministre de l'Intérieur, coupures de presse, tracts ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune), correspondance.

Date

1906

Cote

3M513 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Election du personnel politique
- Troisième République
- Elections
- Elections législatives
- Elections générales des 6 et 20 mai 1906, organisation...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
Résultat n°62
Elections générales des 27 avril et 11 mai 1902, organisation : circulaires, instructions, décret du Président de la République, arrêtés préfectoraux, imprimés électoraux, correspondance ; sectionnement électoral arrêtés préfectoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : déclaration de candidature, profession de foi et notice individuelle des candidats, rapports de police et de gendarmerie sur les réunions politiques, renseignements sur la situation électorale, correspondance du préfet adressée au ministre de l'Intérieur, coupures de presse, tracts ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune).

Date

1902

Cote

3M512 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Election du personnel politique
- Troisième République
- Elections
- Elections législatives
- Elections générales des 27 avril et 11 mai 1902, organisation...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
Résultat n°63
Elections générales des 8 et 22 mai 1898, organisation : circulaires, instructions, décret du Président de la République, arrêté préfectoral, imprimés électoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : déclaration de candidature, profession de foi et notice individuelle des candidats, rapports de police sur les réunions politiques, renseignements sur la situation électorale, correspondance des sous-préfets adressée au préfet, correspondance du préfet adressée au ministre de l'Intérieur, tracts ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune), protestation contre la constitution du bureau électoral (communes d'Antogny-le-Tillac, Braye-sur-Maulne et Saint-Jean-Saint-Germain), rapport du préfet adressé au ministre de l'Intérieur, coupures de presse.

Date

1898

Cote

3M511 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Election du personnel politique
- Troisième République
- Elections
- Elections législatives
- Elections générales des 8 et 22 mai 1898, organisation...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
Résultat n°64
Elections générales des 20 août et 3 septembre 1893, organisation : circulaires, instructions, décret du Président de la République, arrêtés préfectoraux, imprimés électoraux, correspondance ; sectionnement électoral : arrêtés préfectoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : déclaration de candidature, profession de foi et notice individuelle des candidats, rapports de police et de gendarmerie sur les réunions politiques, renseignements sur la situation électorale, correspondance du préfet adressée au ministre de l'Intérieur, renseignements sur M. Delahaye (éputé de Chinon),tracts ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune).

Date

1890-1893

Cote

3M509 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Election du personnel politique
- Troisième République
- Elections
- Elections législatives
- Elections générales des 20 août et 3 septembre 1893,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
Résultat n°65
Renseignements sur les membres élus : correspondance (an XII-1815) ; renseignements sur les membres de la légion d'honneur adjoints aux collèges électoraux : correspondance (1806-1812) ; procès-verbaux des opérations de scrutin (an XIII, 1806, 1812), listes des candidats pour la présidence des collèges électoraux (an XIII-1812) ; convocation pour la fête du « Champ de Mai » à Paris : réponses des membres (1815).

Cote

3M158 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Election du personnel politique
- Consulat - Premier Empire - Cent jours
- Collèges électoraux d'arrondissement et du département
- Composition et information sur les membres.
- Renseignements sur les membres élus : correspondance...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
Résultat n°66
Médaille de la prévoyance sociale, réglementation : instructions (1923-1936) ; attributions et propositions : répertoires alphabétiques (1923-1937), dossiers en instance (1928-1937), listes et notices individuelles (classement chronologique) (1931-1937).

Date

1923-1937

Cote

1M487 (Cote)
- Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...
- Distinctions honorifiques
- Décorations et médailles
- Médailles civiles
- Médaille de la prévoyance sociale, réglementation :...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
Résultat n°67
Internés civils d'Allemagne, d'Autriche, de Hongrie et des territoires français envahis, rapatriement : instructions, correspondance (1915-1919). ; surveillance des rapatriés suspects : notices individuelles (1916-1919).

Date

1915-1919

Cote

1M335 (Cote)
- Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...
- Événements politiques et opinion publique
- Affaires et événements militaires.Défense nationale...
- Evénements militaires
- Première Guerre Mondiale (1914-1918)
- Internés civils d'Allemagne, d'Autriche, de Hongrie...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
Résultat n°68
Etat des individus condamnés antérieurement pour délits politiques ou appartenance à des sociétés secrètes (février-mars 1858), liste nominative des hommes les plus dangereux du point de vue politique [Circulaire des 13 juin 1853 et 2 octobre 1855.] (1853, 1855), états dressés par la gendarmerie des individus pouvant prendre part à un mouvement insurrectionnel (février-mars 1858), état des individus ayant pris part aux événements de décembre 1852 (juin 1854) ; Internement d'individus suite aux événements de janvier 1858, arrestations et déportations en Algérie, grâces et retour en France [Amnistie du 15 août 1859.] : arrêtés d'internement, correspondance, fiches signalétiques (1858-1859).

Cote

1M286 (Cote)
- Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...
- Événements politiques et opinion publique
- Affaires politiques
- Second Empire
- Individus suspects et sociétés secrètes, surveillance...
- Individus suspects.
- Etat des individus condamnés antérieurement pour délits...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
Résultat n°69
Maires et adjoints, contrôle : fiches individuelles nominatives (1869), liste des maires et adjoints des arrondissements de Chinon et Loches (1871), liste des maires et adjoints relative à leur opinion politique pour l'arrondissement de Tours (1893), mesures disciplinaires : circulaires (1880-1908), état des fonctionnaires révoqués, suspendus ou déplacés du 16 mai au 18 décembre 1877, correspondance, arrêtés préfectoraux relatifs aux mesures prises en 1890 (1890).

Date

1869- 1893

Cote

1M180 (Cote)
- Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...
- Circonscriptions administratives et territoriales
- Affaires communales
- Maires et adjoints, contrôle : fiches individuelles...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
Résultat n°70
Renseignements confidentiels sur les fonctionnaires publics : correspondance, fiches, rapports et tableaux nominatifs (classement par arrondissement).

Date

1815

Cote

1M109 (Cote)
- Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...
- Fonctionnement de l'administration préfectorale
- Fonctionnaires et personnel administatif
- Renseignements confidentiels sur les fonctionnaires...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
Résultat n°71
Contributions directes : réclamations de contribuables

Date

1793-1890

Cote

EDEP203/G21 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...
- Série G : Impôts, cadastre
- Contributions directes : réclamations de contribuables
Résultat n°72
Pièces diverses d'état civil.

Date

1718-1800

Cote

EDEP149/E20 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 149 - Commune de Marray - Archives déposées...
- Série E : Etat civil.
- Pièces diverses d'état civil.
Résultat n°73
Etrangers, immatriculation : registre, fiche.

Date

1893-1941

Cote

EDEP146/I2 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...
- Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
- Etrangers, immatriculation : registre, fiche.
Résultat n°74
Statistiques agricoles : fiches individuelles.

Date

1904

Cote

EDEP146/F1 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...
- Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
- Statistiques agricoles : fiches individuelles.
Résultat n°75
Garde nationale, recrutement, élections : registres, procès-verbal d'élections, bulletins individuels de compagnie.

Date

1832-1870

Cote

EDEP145/H8 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...
- Série H : Affaires militaires.
- Garde nationale, recrutement, élections : registres,...
Résultat n°76
Aliénés et indigents, aide sociale : notices individuelles, correspondance.

Date

1859-1895

Cote

EDEP143/Q3 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...
- Série Q : Assistance et prévoyance.
- Aliénés et indigents, aide sociale : notices individuelles,...
Résultat n°77
Registre de contrôle matricule, listes de recensement, bulletins individuels de compagnie

Date

1815-1870

Cote

EDEP141/3H2 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...
- Série H : Affaires militaires.
- Sous-série 3H
- Garde nationale
- Registre de contrôle matricule, listes de recensement,...
Producteur :

Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)
Résultat n°78
Contrôle des étrangers : fiche d'étranger (1958) ; demandes de cartes d'identité et de séjour (1957-1971) ; état numérique (1969-1988) ; enregistrement des visas de départ et d'arrivée [sans date] ; demandes et autorisations provisoires de titres de séjour (1977-1987) ; changements de résidences (1971 ; 1986).

Date

1958-1986

Cote

EDEP135/I8 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...
- Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
- Contrôle des étrangers : fiche d'étranger (1958) ;...
Producteur :

Commune de Louestault (Indre-et-Loire)
Résultat n°79
Feuilles de ménages.

Date

1881-1886

Cote

EDEP135/F3 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...
- Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
- Feuilles de ménages.
Producteur :

Commune de Louestault (Indre-et-Loire)
Résultat n°80
Tauxigny à Yzeures-sur-Creuse

Cote

EDEP132/CC34 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...
- Série CC : Finances Impôts Comptabilité
- Imposition du dixième : élection de Loches. Ordonnance...
- Tauxigny à Yzeures-sur-Creuse

Résultats de la recherche

Lois, décrets et règlements, enregistrement : arrêts de la Cour de cassation, décrets de nomination du personnel judiciaire, trans­cription.

Date

Cote

Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

Producteur :

Commission d'examen des réclamations des anciens militaires de la République et de l'Empire : correspondance, enquêtes, fiches nominatives.

Date

Cote

Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

1817-1820

Date

Cote

Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

1815-1816

Date

Cote

Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

1813-1814

Date

Cote

Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

an VIII-1812

Date

Cote

Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

1932-1940

Date

Cote

Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

1928-1931

Date

Cote

Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

1924-1927

Date

Cote

Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

1896-1923

Date

Cote

Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

27 juillet 1907-16 avril 1908

Date

Cote

Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

Producteur :

7 mars-26 juillet 1907

Date

Cote

Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

Producteur :

30 septembre-27 décembre 1905, janvier-6 mars 1907

Date

Cote

Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

Producteur :

4 août-29 septembre 1905

Date

Cote

Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

Producteur :

17 juin-2 août 1905

Date

Cote

Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

Producteur :

3 janvier-15 juin 1905

Date

Cote

Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

Producteur :

5 août-31 décembre 1904

Date

Cote

Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

Producteur :

2 avril-4 août 1904

Date

Cote

Lois, décrets et règlements, enregistrement : arrêts de la Cour de cassation, décrets de nomination du personnel judiciaire, transcription.