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374 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Lois, décrets et règlements, enregistrement : arrêts de la Cour de cassation, décrets de nomination du personnel judiciaire, trans­cription.

Date

an VIII-1809

Cote

2U4 (Cote)

Résultat n°2

Commission d'examen des réclamations des anciens militaires de la République et de l'Empire : correspondance, enquêtes, fiches nominatives.

Date

1851-1860

Cote

3R4 (Cote)

Résultat n°3

1817-1820

Date

1817-1820

Cote

2R87 (Cote)

Résultat n°4

1815-1816

Date

1815-1816

Cote

2R86 (Cote)

Résultat n°5

1813-1814

Date

1813-1814

Cote

2R85 (Cote)

Résultat n°6

an VIII-1812

Date

an VIII-1812

Cote

2R84 (Cote)

Résultat n°7

1932-1940

Date

1932-1940

Cote

2R54 (Cote)

Résultat n°8

1928-1931

Date

1928-1931

Cote

2R53 (Cote)

Résultat n°9

1924-1927

Date

1924-1927

Cote

2R52 (Cote)

Résultat n°10

1896-1923

Date

1896-1923

Cote

2R51 (Cote)

Résultat n°11

27 juillet 1907-16 avril 1908

Date

27 juillet 1907-16 avril 1908

Cote

1R567 (Cote)

Résultat n°12

7 mars-26 juillet 1907

Date

7 mars-26 juillet 1907

Cote

1R566 (Cote)

Résultat n°13

30 septembre-27 décembre 1905, janvier-6 mars 1907

Date

30 septembre-27 décembre 1905, janvier-6 mars 1907

Cote

1R565 (Cote)

Résultat n°14

4 août-29 septembre 1905

Date

4 août-29 septembre 1905

Cote

1R564 (Cote)

Résultat n°15

17 juin-2 août 1905

Date

17 juin-2 août 1905

Cote

1R563 (Cote)

Résultat n°16

3 janvier-15 juin 1905

Date

3 janvier-15 juin 1905

Cote

1R562 (Cote)

Résultat n°17

5 août-31 décembre 1904

Date

5 août-31 décembre 1904

Cote

1R561 (Cote)

Résultat n°18

2 avril-4 août 1904

Date

2 avril-4 août 1904

Cote

1R560 (Cote)

Résultat n°19

26 septembre 1903-30 mars 1904

Date

26 septembre 1903-30 mars 1904

Cote

1R559 (Cote)

Résultat n°20

21 juillet-25 septembre 1903

Date

21 juillet-25 septembre 1903

Cote

1R558 (Cote)

Résultat n°21

21 février-16 juillet 1903

Date

21 février-16 juillet 1903

Cote

1R557 (Cote)

Résultat n°22

Arrondissement de Tours, cantons de Tours-sud à Vouvray

Date

-

Cote

1R335 (Cote)

Résultat n°23

Arrondissement de Tours, cantons de Neuillé-Pont-Pierre à Tours-nord

Date

-

Cote

1R334 (Cote)

Résultat n°24

Arrondissement de Tours, cantons d'Amboise à Montbazon

Date

-

Cote

1R333 (Cote)

Résultat n°25

Arrondissement de Loches

Date

-

Cote

1R332 (Cote)

Résultat n°26

Arrondissement de Chinon

Date

-

Cote

1R331 (Cote)

Résultat n°27

Arrondissement de Tours, cantons de Tours-nord à Vouvray

Date

-

Cote

1R327 (Cote)

Résultat n°28

Arrondissement de Tours, cantons d'Amboise à Tours-centre

Date

-

Cote

1R326 (Cote)

Résultat n°29

Arrondissements de Chinon et Loches

Date

-

Cote

1R325 (Cote)

Résultat n°30

Arrondissement de Tours, cantons de Tours-centre à Vouvray

Date

-

Cote

1R321 (Cote)

Résultat n°31

Arrondissement de Tours, cantons d'Amboise à Neuvy-le-Roi

Date

-

Cote

1R320 (Cote)

Résultat n°32

Arrondissements de Chinon et Loches

Date

-

Cote

1R319 (Cote)

Résultat n°33

Arrondissement de Tours, cantons de Tours-centre à Vouvray

Date

-

Cote

1R315 (Cote)

Résultat n°34

Arrondissement de Tours, cantons d'Amboise à Neuvy-le-Roi

Date

-

Cote

1R314 (Cote)

Résultat n°35

Arrondissement de Loches

Date

-

Cote

1R313 (Cote)

Résultat n°36

Arrondissement de Chinon

Date

-

Cote

1R312 (Cote)

Résultat n°37

Arrondissement de Tours, cantons de Tours-centre à Vouvray

Date

-

Cote

1R308 (Cote)

Résultat n°38

Arrondissement de Tours, cantons d'Amboise à Neuvy-le-Roi

Date

-

Cote

1R307 (Cote)

Résultat n°39

Arrondissements de Chinon et Loches

Date

-

Cote

1R306 (Cote)

Résultat n°40

Arrondissement de Tours, cantons de Tours-nord à Vouvray

Date

-

Cote

1R303 (Cote)

Résultat n°41

Arrondissement de Tours, cantons d'Amboise à Tours-centre

Date

-

Cote

1R302 (Cote)

Résultat n°42

Arrondissement de Loches

Date

-

Cote

1R301 (Cote)

Résultat n°43

Arrondissement de Chinon

Date

-

Cote

1R300 (Cote)

Résultat n°44

Arrondissement de Tours, cantons de Tours-centre à Vouvray

Date

-

Cote

1R296 (Cote)

Résultat n°45

Arrondissement de Tours, cantons d'Amboise à Neuvy-le-Roi

Date

-

Cote

1R295 (Cote)

Résultat n°46

Arrondissement de Loches

Date

-

Cote

1R294 (Cote)

Résultat n°47

Arrondissement de Chinon

Date

-

Cote

1R293 (Cote)

Résultat n°48

Notices individuelles des sursitaires.

Date

-

Cote

1R268 (Cote)

Résultat n°49

Notices individuelles des inscrits au tableau de recensement cantonal (classement alphabétique, lettres H à R)

Date

-

Cote

1R267 (Cote)

Résultat n°50

Militaires, recrutement : états nominatifs et fiches de renseignements des jeunes gens ayant encouru des condamnations entraînant l'affectation aux bataillons d'Afrique .

Date

1912-1927

Cote

1R185 (Cote)

Résultat n°51

Engagement volontaire, admission et recensement : instructions, correspondance, feuilles individuelles d'engagements, états et tableaux, registre d'inscription des actes de "rengagement"(sic) .

Date

1816-1833

Cote

1R182 (Cote)

Résultat n°52

Expositions universelles à l'étranger, participation de délégations d'Indre-et-Loire : correspondance, règlements, avis de nominations des délégués et des exposants, listes des membres du comité départemental, bulletins individuels d'exposants, listes des récompenses, demandes de subventions.

Date

1851-1906

Cote

8M22 (Cote)

Résultat n°53

Inspection spéciale de police de Tours, fonctionnement : instructions, circulaires, correspondance et rapports des commissaires, fiches nominatives des commissaires.

Date

1852

Cote

4M1123 (Cote)

Résultat n°54

Election complémentaire de 1886, organisation de l'élection : décret du Président de la République, imprimé électoral, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, notice individuelle des candidats élus.

Date

1886

Cote

3M540 (Cote)

Résultat n°55

Election complémentaire de 1885, organisation de l'élection : instructions, décret du Président de la République, imprimés électoraux, correspondance ; sectionnement électoral : arrêté préfectoral, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, notice individuelle des candidats élus.

Date

1885

Cote

3M538 (Cote)

Résultat n°56

Election complémentaire du 16 novembre 1884, organisation de l'élection : circulaire, décret du Président de la République, imprimé électoral, correspondance ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, notice individuelle du candidat élu.

Date

1884

Cote

3M537 (Cote)

Résultat n°57

Election complémentaire de 1883, organisation de l'élection : décret du Président de la République, imprimés électoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, notice individuelle des candidats élus.

Date

1883

Cote

3M535 (Cote)

Résultat n°58

Election complémentaire du 19 mars 1882, organisation de l'élection : décret du Président de la République, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, notice individuelle du candidat élu.

Date

1890-1893

Cote

3M534 (Cote)

Résultat n°59

Election complémentaire du 25 septembre 1881, organisation de l'élection : décret du Président de la République, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, notice individuelle du candidat élu.

Date

1881

Cote

3M533 (Cote)

Résultat n°60

Elections générales des 24 avril et 8 mai 1910, organisation : circulaires, instructions, décret du Président de la République, arrêtés préfectoraux, imprimés électoraux, correspondance ; sectionnement électoral arrêtés préfectoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : déclaration de candidature, profession de foi et notice individuelle des candidats, rapports de police sur les réunions politiques, renseignements sur la situation électorale, correspondance des sous-préfets adressée au préfet, correspondance du préfet adressée au ministre de l'Intérieur , plainte de M. Bruzeau, coupures de presse, tracts ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune).

Date

1910

Cote

3M515 (Cote)

Résultat n°61

Elections générales des 6 et 20 mai 1906, organisation : circulaires, instructions, décret du Président de la République, arrêtés préfectoraux, imprimés électoraux, correspondance ; sectionnement électoral arrêtés préfectoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : déclaration de candidature, profession de foi et notice individuelle des candidats, rapports de police et de gendarmerie sur les réunions politiques, renseignements sur la situation électorale, correspondance du préfet adressée au ministre de l'Intérieur, coupures de presse, tracts ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune), correspondance.

Date

1906

Cote

3M513 (Cote)

Résultat n°62

Elections générales des 27 avril et 11 mai 1902, organisation : circulaires, instructions, décret du Président de la République, arrêtés préfectoraux, imprimés électoraux, correspondance ; sectionnement électoral arrêtés préfectoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : déclaration de candidature, profession de foi et notice individuelle des candidats, rapports de police et de gendarmerie sur les réunions politiques, renseignements sur la situation électorale, correspondance du préfet adressée au ministre de l'Intérieur, coupures de presse, tracts ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune).

Date

1902

Cote

3M512 (Cote)

Résultat n°63

Elections générales des 8 et 22 mai 1898, organisation : circulaires, instructions, décret du Président de la République, arrêté préfectoral, imprimés électoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : déclaration de candidature, profession de foi et notice individuelle des candidats, rapports de police sur les réunions politiques, renseignements sur la situation électorale, correspondance des sous-préfets adressée au préfet, correspondance du préfet adressée au ministre de l'Intérieur, tracts ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune), protestation contre la constitution du bureau électoral (communes d'Antogny-le-Tillac, Braye-sur-Maulne et Saint-Jean-Saint-Germain), rapport du préfet adressé au ministre de l'Intérieur, coupures de presse.

Date

1898

Cote

3M511 (Cote)

Résultat n°64

Elections générales des 20 août et 3 septembre 1893, organisation : circulaires, instructions, décret du Président de la République, arrêtés préfectoraux, imprimés électoraux, correspondance ; sectionnement électoral : arrêtés préfectoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : déclaration de candidature, profession de foi et notice individuelle des candidats, rapports de police et de gendarmerie sur les réunions politiques, renseignements sur la situation électorale, correspondance du préfet adressée au ministre de l'Intérieur, renseignements sur M. Delahaye (éputé de Chinon),tracts ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune).

Date

1890-1893

Cote

3M509 (Cote)

Résultat n°65

Renseignements sur les membres élus : correspondance (an XII-1815) ; renseignements sur les membres de la légion d'honneur adjoints aux collèges électoraux : correspondance (1806-1812) ; procès-verbaux des opérations de scrutin (an XIII, 1806, 1812), listes des candidats pour la présidence des collèges électoraux (an XIII-1812) ; convocation pour la fête du « Champ de Mai » à Paris : réponses des membres (1815).

Date

-

Cote

3M158 (Cote)

Résultat n°66

Médaille de la prévoyance sociale, réglementation : instructions (1923-1936) ; attributions et propositions : répertoires alphabétiques (1923-1937), dossiers en instance (1928-1937), listes et notices individuelles (classement chronologique) (1931-1937).

Date

1923-1937

Cote

1M487 (Cote)

Résultat n°67

Internés civils d'Allemagne, d'Autriche, de Hongrie et des territoires français envahis, rapatriement : instructions, correspondance (1915-1919). ; surveillance des rapatriés suspects : notices individuelles (1916-1919).

Date

1915-1919

Cote

1M335 (Cote)

Résultat n°68

Etat des individus condamnés antérieurement pour délits politiques ou appartenance à des sociétés secrètes (février-mars 1858), liste nominative des hommes les plus dangereux du point de vue politique [Circulaire des 13 juin 1853 et 2 octobre 1855.] (1853, 1855), états dressés par la gendarmerie des individus pouvant prendre part à un mouvement insurrectionnel (février-mars 1858), état des individus ayant pris part aux événements de décembre 1852 (juin 1854) ; Internement d'individus suite aux événements de janvier 1858, arrestations et déportations en Algérie, grâces et retour en France [Amnistie du 15 août 1859.] : arrêtés d'internement, correspondance, fiches signalétiques (1858-1859).

Date

-

Cote

1M286 (Cote)

Résultat n°69

Maires et adjoints, contrôle : fiches individuelles nominatives (1869), liste des maires et adjoints des arrondissements de Chinon et Loches (1871), liste des maires et adjoints relative à leur opinion politique pour l'arrondissement de Tours (1893), mesures disciplinaires : circulaires (1880-1908), état des fonctionnaires révoqués, suspendus ou déplacés du 16 mai au 18 décembre 1877, correspondance, arrêtés préfectoraux relatifs aux mesures prises en 1890 (1890).

Date

1869- 1893

Cote

1M180 (Cote)

Résultat n°70

Renseignements confidentiels sur les fonctionnaires publics : correspondance, fiches, rapports et tableaux nominatifs (classement par arrondissement).

Date

1815

Cote

1M109 (Cote)

Résultat n°71

Contributions directes : réclamations de contribuables

Date

1793-1890

Cote

EDEP203/G21 (Cote)

Résultat n°72

Pièces diverses d'état civil.

Date

1718-1800

Cote

EDEP149/E20 (Cote)

Résultat n°73

Etrangers, immatriculation : registre, fiche.

Date

1893-1941

Cote

EDEP146/I2 (Cote)

Résultat n°74

Statistiques agricoles : fiches individuelles.

Date

1904

Cote

EDEP146/F1 (Cote)

Résultat n°75

Garde nationale, recrutement, élections : registres, procès-verbal d'élections, bulletins individuels de compagnie.

Date

1832-1870

Cote

EDEP145/H8 (Cote)

Résultat n°76

Aliénés et indigents, aide sociale : notices individuelles, correspondance.

Date

1859-1895

Cote

EDEP143/Q3 (Cote)

Résultat n°77

Registre de contrôle matricule, listes de recensement, bulletins individuels de compagnie

Date

1815-1870

Cote

EDEP141/3H2 (Cote)

Résultat n°78

Contrôle des étrangers : fiche d'étranger (1958) ; demandes de cartes d'identité et de séjour (1957-1971) ; état numérique (1969-1988) ; enregistrement des visas de départ et d'arrivée [sans date] ; demandes et autorisations provisoires de titres de séjour (1977-1987) ; changements de résidences (1971 ; 1986).

Date

1958-1986

Cote

EDEP135/I8 (Cote)

Résultat n°79

Feuilles de ménages.

Date

1881-1886

Cote

EDEP135/F3 (Cote)

Résultat n°80

Tauxigny à Yzeures-sur-Creuse

Date

-

Cote

EDEP132/CC34 (Cote)