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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Pièces d'une procédure, pour laquelle ont été requis les service de l'huissier Étienne Parfait Coursault aux fins d'exécution du jugement.

Date

1843-1844

Cote

1J1742/5 (Cote)

Résultat n°2

Instructions, correspondance, extraits de jugements, feuilles de signalement, tableaux nominatifs (an VIII-an X), registre de réfractaires des classes an IX-an X (jugements de l'an XI à 1806), recensement des réfractaires de l'arrondissement de Chinon (an XI-1806), registre d'inscription des déserteurs "déposés à la maison d'Amboise" (an VII-an X).

Date

An VII-1806

Cote

2R89 (Cote)

Résultat n°3

Instructions, correspondance, feuilles de signalement, extraits de jugements (an XI-an XII).

Date

An XI-an XII

Cote

2R90 (Cote)

Résultat n°4

Instructions, correspondance, feuilles de signalement, extraits de jugements (an XIII-1806)

Date

an XIII-1806

Cote

2R91 (Cote)

Résultat n°5

Instructions, correspondance, feuilles de signalement, extraits de jugements (1807-1808) ; gestion des crédits pour frais de justice concernant les déserteurs et les réfractaires (1807-1814).

Date

1807-1814

Cote

2R92 (Cote)

Résultat n°6

Instructions, correspondance, feuilles de signalement, extraits de jugements (1809-1810).

Date

1809-1810

Cote

2R93 (Cote)

Résultat n°7

Instructions, correspondance, feuilles de signalement, extraits de jugements (1811).

Date

1811

Cote

2R94 (Cote)

Résultat n°8

Instructions, correspondance, extraits de jugements (1813-1814).

Date

1813-1814

Cote

2R98 (Cote)

Résultat n°9

Conseil de guerre : registre d'inscription des jugements.

Date

1806-1812

Cote

2R102 (Cote)

Résultat n°10

an XII-1807

Date

an XII-1807

Cote

2R103 (Cote)

Résultat n°11

1808-1813

Date

1808-1813

Cote

2R104 (Cote)

Résultat n°12

Conseil de guerre : extraits de jugements et notifications (1832-1835), registre des jugements et notifications aux familles (1832-1857).

Date

1832-1857

Cote

2R105 (Cote)

Résultat n°13

Procédures et minutes des jugements (1852)

Date

1852

Cote

2R107 (Cote)

Résultat n°14

Procédures et minutes des jugements (1853)

Date

1853

Cote

2R108 (Cote)

Résultat n°15

Procédures et minutes des jugements : dossiers n° 1-24 (1857)

Date

1857

Cote

2R109 (Cote)

Résultat n°16

Procédures et minutes des jugements : dossiers n° 25-42 (1857).

Date

1857

Cote

2R110 (Cote)

Résultat n°17

1850 (dossiers 1-29)

Date

1850

Cote

2R166 (Cote)

Résultat n°18

1850 (dossiers 30-67)

Date

1850

Cote

2R167 (Cote)

Résultat n°19

1851 (dossiers 1-25)

Date

1851

Cote

2R168 (Cote)

Résultat n°20

1851 (dossiers 26-47)

Date

1851

Cote

2R169 (Cote)