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616 résultats

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Résultat n°1

Election complémentaire du 2 juillet 1871 (emplacement de M. Deligny, démissionnaire), organisation de l'élection : circulaire, instruction, arrêtés préfectoraux, imprimés électoraux, correspondance ; sectionnement électoral : arrêtés préfectoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : liste électorale des militaires du département ; résultat de l'élection : procès-verbaux d'élection (classement par arrondissement et par canton), procès-verbaux d'élection des militaires.

Date

1871

Cote

3M499 (Cote)

Résultat n°2

Renseignements et correspondance sur les contribuables les plus imposés (an X-1812).

Date

-

Cote

3M145 (Cote)

Résultat n°3

Chambre de commerce : listes électorales

Date

1937-1945

Cote

EDEP246/K2 (Cote)

Résultat n°4

Listes électorales politiques

Date

1901-1906

Cote

EDEP246/K1 (Cote)

Résultat n°5

Listes électorales

Date

1946-1970

Cote

EDEP178/K1 (Cote)

Résultat n°6

Tribunal et chambre de commerce : listes des électeurs.

Date

1884-1919

Cote

EDEP166/K9 (Cote)

Résultat n°7

Elections municipales : listes d'appel et d'inscription des votants , procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal.

Date

1831-1878

Cote

EDEP166/K8 (Cote)

Résultat n°8

Elections au Conseil général : liste d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1852-1945

Cote

EDEP166/K7 (Cote)

Résultat n°9

Elections législatives : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1852-1956

Cote

EDEP166/K4 (Cote)

Résultat n°10

Referendum : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1945-1946

Cote

EDEP166/K3 (Cote)

Résultat n°11

Listes électorales.

Date

1850-1949

Cote

EDEP166/K2 (Cote)

Résultat n°12

Conseil de prud'hommes : listes des électeurs.

Date

1905-1939

Cote

EDEP166/K10 (Cote)

Résultat n°13

Chambre d'agriculture, élection : listes électorales.

Date

1927-1935

Cote

EDEP165/K2 (Cote)

Résultat n°14

Conseil des prud'hommes : liste des électeurs

Date

1864-1874

Cote

EDEP152/K9 (Cote)

Résultat n°15

Elections législatives, inscriptions, votes par correspondance : listes, correspondance

Date

-

Cote

EDEP152/K4 (Cote)

Résultat n°16

Listes électorales

Date

1921-1958

Cote

EDEP152/K3 (Cote)

Résultat n°17

Listes électorales

Date

1874-1920

Cote

EDEP152/K2 (Cote)

Résultat n°18

Tribunaux paritaires des baux ruraux : procès-verbaux des opérations de vote, listes des électeurs

Date

1813-1875

Cote

EDEP152/K15 (Cote)

Résultat n°19

Chambre de commerce : liste des électeurs

Date

1840-1846

Cote

EDEP152/K14 (Cote)

Résultat n°20

Tribunaux paritaires des baux ruraux : procès-verbaux des opérations de vote, listes des électeurs

Date

1808-1901

Cote

EDEP152/K13 (Cote)

Résultat n°21

Chambre de commerce : liste des électeurs

Date

1875

Cote

EDEP152/K12 (Cote)

Résultat n°22

Chambre des métiers : liste des électeurs

Date

1870-1879

Cote

EDEP152/K11 (Cote)

Résultat n°23

Chambre d'agriculture : liste des électeurs

Date

-

Cote

EDEP152/K10 (Cote)

Résultat n°24

Listes électorales

Date

1831-1873

Cote

EDEP152/K1 (Cote)

Résultat n°25

Listes électorales ; affaires diverses concernant l'établissement des listes électorales.

Date

1832-1887

Cote

EDEP150/K1 (Cote)

Résultat n°26

Chambre de commerce : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales

Date

1908-1957

Cote

EDEP148/K9 (Cote)

Résultat n°27

Elections municipales : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales, tableaux des conseillers municipaux, procès-verbaux d'élection et d'installation des maires et des adjoints

Date

1835-1953

Cote

EDEP148/K8 (Cote)

Résultat n°28

Elections au Conseil général : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales

Date

1861-1958

Cote

EDEP148/K7 (Cote)

Résultat n°29

Elections au Conseil d'arrondissement : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales

Date

1864-1932

Cote

EDEP148/K6 (Cote)

Résultat n°30

Elections législatives : feuilles d'inscription et d'appel des votants, procès verbaux des opérations électorales

Date

1863-1962

Cote

EDEP148/K4 (Cote)

Résultat n°31

Referendum : feuilles d'inscription et d'appel des votants, procès-verbaux des opérations électorales

Date

1945-1962

Cote

EDEP148/K3 (Cote)

Résultat n°32

Chambre d'agriculture : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales

Date

1925-1957

Cote

EDEP148/K11 (Cote)

Résultat n°33

Chambre des métiers : listes des électeurs

Date

1932-1949

Cote

EDEP148/K10 (Cote)

Résultat n°34

Listes électorales générales

Date

1835-1943

Cote

EDEP148/K1 (Cote)

Résultat n°35

Commission paritaire intercommunale.

Date

1952-1967

Cote

EDEP147/K9 (Cote)

Résultat n°36

Tribunaux paritaires de baux ruraux.

Date

1950-1963

Cote

EDEP147/K8 (Cote)

Résultat n°37

Conseil des prud'hommes.

Date

1975-1987

Cote

EDEP147/K13 (Cote)

Résultat n°38

Chambre de commerce.

Date

1959-1967

Cote

EDEP147/K12 (Cote)

Résultat n°39

Chambre des métiers.

Date

1958-1965

Cote

EDEP147/K11 (Cote)

Résultat n°40

Chambre d'agriculture.

Date

1954-1965

Cote

EDEP147/K10 (Cote)