dossier individuel - Recherche

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1

Dossiers individuels (1815-1827).

Date

-

Cote

1M255 (Cote)

2

Élections. Elections présidentielles, annonce du résultat des votes : dossiers nominatifs (1887-1932). Elections législatives du 22 septembre 1889, surveillance de l'état d'esprit et déroulement des élections : dossiers (classement par arrondissement) : correspondance, articles de presse (1888-1889). Elections législatives du 3 mars 1890 : correspondance, tracts, télégrammes, affiches électorales, profession de foi (classement par arrondissement) (1890). Elections législatives du 6 mai 1894 : correspondance, rapports de police (1894).

Date

1887-1932

Cote

1M300 (Cote)

3

Victimes des régimes politiques antérieurs.

Date

1881-1892

Cote

1M303 (Cote)

4

Emploi, mobilisation du personnel de l'administration préfectorale : état, circulaire, correspondance (septembre-octobre 1914). : sollicitations et recommandations : correspondance, fiches de police, dossiers nominatifs [Dont personnel médical.] (1914-1919).

Date

1914-1919

Cote

1M355 (Cote)

5

Commissaires de police, recrutement parmi les militaires réformés : circulaires ministérielles et préfectorales, réponses des maires (classement par arrondissements) (1916) ; désignation des médecins chargés de la visite médicale des candidats : correspondance (1916) ; candidatures : dossiers individuels (1916-1917).

Date

1916-1917

Cote

1M356 (Cote)

6

Médaille de la prévoyance sociale, réglementation : instructions (1923-1936) ; attributions et propositions : répertoires alphabétiques (1923-1937), dossiers en instance (1928-1937), listes et notices individuelles (classement chronologique) (1931-1937).

Date

1923-1937

Cote

1M487 (Cote)

7

Prix de vertu. - Prix Montyon, réglementation : instructions, correspondance, discours (1824-1904) ; demandes et attributions : dossiers nominatifs (classement alphabétique) (1859-1926). Autres prix, demandes et attributions : dossiers nominatifs (classement alphabétique (1846-1909).

Date

1824-1926

Cote

1M517 (Cote)

8

Affaires économiques.

Date

1899-1939

Cote

1M717 (Cote)

9

Logements.

Date

1923-1933

Cote

1M720 (Cote)

10

Evasion de détenus et désertions militaires.

Date

1924-1939

Cote

4M1112 (Cote)

11

Surveillance des étrangers.

Date

1924-1939

Cote

4M1120 (Cote)

12

Presse et annonces, contrôle et censure, délivrance de visas, saisies : télégrammes, correspondance, notes de service, dossiers sur la presse locale.

Date

1896-1919

Cote

4M1167 (Cote)

13

Dossiers nominatifs d'enquête sur les étrangers naturalisés, évacués, réfugiés, expulsés et indésirables, sauf-conduits provisoires (1914-1918).

Date

-

Cote

4M1177 (Cote)

14

206 - 249

Date

-

Cote

5M237 (Cote)

15

1254 - 1360

Date

-

Cote

5M252 (Cote)

16

1451 - 1516

Date

-

Cote

5M254 (Cote)

17

2261 - 2315

Date

-

Cote

5M267 (Cote)

18

2698 - 2746

Date

-

Cote

5M274 (Cote)

19

3165 - 3240

Date

-

Cote

5M282 (Cote)

20

3670 - 3688

Date

-

Cote

5M291 (Cote)

21

Écoles nationales d'horlogerie de Besançon et de Cluses (1864-1929), école d'électricité de Paris (1896-1917), école nationale professionnelle de jeunes filles de Bourges (1929-1938), autres écoles (1912-1940).

Date

-

Cote

9M96 (Cote)

22

Réclamations des mères ou veuves d'émigrés et condamnés au sujet de la restitution de leur douaire ou du partage de la communauté

Date

1791-1816

Cote

1Q521 (Cote)

23

- Hercule Victor Gilles de Fontenailles et Françoise Roujou (an II-an IV) - Marie Françoise Guérin, épouse d'Héliand (an IV) - Marie Anne Hubert, veuve Heurtault de Saint-Christophe (an VI) - Charles Urbain Jahan (an II-an VII) - Aimée Charlotte Henriette de Jousseaume (an VI-an VIII) - Michel Denis de La Rue du Can de Champchevrier (an III) - Jean Louis Félicité Le Maçon (an VI-an X).

Date

an II-an X

Cote

1Q528 (Cote)

24

- de Passac (1792-an VII, titres anciens 1766-1787) - de Pérusse (an VII, titres anciens 1739-1757) - César Victor de Pierres de Fontenailles, ancien curé de Dierre (an II-an VII) - Pignol de Rocreuse (1792-an III) - Pocquet de Livonnière (an II-an VII, titres anciens 1788) - Poirier de Beauvais (an II-1806, titres anciens 1783-1786) - Pommier ou Pomies (Pierre Louis Paulmier de La Tibaudière) (an IV, titres anciens 1781) - Jean-Baptiste André Pontcharail de Pouillac (1792-an II) - Prévost de Saint-Cyr (1792-1808).

Date

1739-1808

Cote

1Q554 (Cote)

25

- Ruzé d'Effiat (an II-an III, titres anciens 1788) - Salard, ex-curé de Benais (an II) - Armand de Sassay de La Rolandière, émigré (an II-an VIII, titres anciens 1784) - Paul Saulquin, émigré (an II-an III) - Jacques Scott de Coulanges (an II-an VI, titres anciens 1785) - Pierre Seguin, scieur de long (1793) - Charles Louis François de Signy (1793-an VII, titres anciens 1784) - Taschereau des Pictières (an III-an VIII, titres anciens 1766-1779) - Jean-Baptiste Tessier, prêtre déporté (an III) - Thenon, ex-chanoine du chapitre cathédral Saint-Gatien (an II) - Louis Laurent Thinault, ancien fficier de la maîtrise des Eaux et Forêts, condamné à mort en septembre 1793 (s.d.) - Georges Aimé Thomas, prêtre déporté (an III, titres anciens 1774) - Hyacinthe Louis Touchard, prêtre déporté (1792-an III) - Étienne François Turgot, parent d'émigrés (1791-an II) - de Vallière (1793) - Thomas Pierre Marie de Varoc (an III-an IX) - Vignerot du Plessis-Richelieu (1792-an IX).

Date

1774-an IX

Cote

1Q556 (Cote)

26

- Marie Delet, demandant l'annulation d'un remboursement de rente fait par Ouvrard de Martigny au profit de la Nation (an VIII-1812) - Desprat, soumissionnaire d'un bien qu'il prétend national à Bléré (an VIII, titres anciens depuis 1760) - Douard, réclamant le paiement d'une expertise (1810) - Dubernard, acquéreur de biens nationaux à Montlouis (1808-1809) - Ducruzel, directeur de la manufacture d'acier, limes et armes d'Amboise, acquéreur du moulin du Temple (an III-an IV) - Dufresne, au sujet du remboursement d'une rente due à la Nation (an IX) - famille Estevanne, au sujet d'une créance commune avec la Nation contre un tiers (an II, 1806) - Genty, au sujet d'un terrain tenant au presbytère de Saint-Ouen (an V-an VII), plan des environs de l'église de Saint-Ouen (1765), plan du presbytère (an VI), plan de situation générale (s.d.) - Gidouin, réclamant contre une déchéance (1807-1808) et au sujet d'un litige avec Guizol (an X-1806, plan des terrains en litige entre Gidouin, comme propriétaire de Marmoutier et Guizol, comme propriétaire de Rougemont, 1806) - Gilbert de Voisins, propriétaire de la forêt du Grand-Pressigny, pour obtenir le bornage de sa propriété avec un bien national (an XI) - Girault, acquéreur d'un jardin à Tours (an XII, plan) - Guillon, au sujet d'une délimitation de terrain à Ligueil avec son voisin acquéreur d'un bien national (an IX-an XI) - Guillon de Rochecot, contestation de deux particuliers au sujet de bois provenant de cet émigré, que la Nation considère comme bien national (an IX-an X, titres anciens depuis 1693, plan, s.d.) - Herbelin, réclamant le paiement d'une expertise (an IX-1808) - Herpin, réclamant le paiement d'une apposition de scellés (an III-an V).

Date

1693-1812

Cote

1Q568 (Cote)

27

- Louis d'Abzac ; Antoine d'Abzac et Louise Madeleine de Gébert, son épouse (1826-1829) - Luc Allen (1825-1826) - Charles François d'Aloigny-Rochefort et Benjamine Françoise Marie de Chastenet, son épouse (1826-1827) - Gabriel d'Arsac de Ternay et Marie Adélaïde Cantineau de Comacre (1824-1827).

Date

1824-1829

Cote

1Q580 (Cote)

28

- Jacques Douault (1825) - Claude et François Drouet-Chalus, ancien curé de Perrusson (1826-1829) - René Joseph Victoire du Bobéril (1826) - Louis Pierre Dubois (1825-1826) - Gabriel Jean-Baptiste Marie Duchilleau (1826) - Marie Joseph Paul du Mottier de La Fayette et Hugues Thibault Henri Jacques de Lusignan (1826) - François du Mouchet de Villedieu (1825) - Jean Charles Marie Dupuy Montbrun (1826-1828) - Jean Mathieu Dupuy, émigré (1825-1826) - Pierre Jean René Barthélemy Dupuy (1825) - Martial du Soulier et Marie Geneviève Thérèse de L'Epinay son épouse (1824-1825) - Alexis Auguste Duvau (1825) - Louis Charles de Fesques (1826-1827) - Michel Gallet (1825) - Jean-Baptiste Louis Gasté (1825-1826).

Date

1824-1829

Cote

1Q584 (Cote)

29

- Etienne Jacques Armand Rougemont (1829) - Noël François Sain de Bois Le Comte (1824-1825) - Louis Pierre Antoine de Sarcé (1828) - Marthe Armand Ours de Sassay (1824-1826) - Jacques Louis Scott de Coulanges (1827-1828) - Etienne Seguin (1826) - Charles Louis François de Signy (1826-1828) - Pierre Théodore de Sigogné (1825) - Jean Tessier, ancien curé de Genillé (1826-1828) - César Gaëtan de Thienne (1825) - Marie Anne Françoise et Louis Thion (1825) - Georges Thomas, ancien curé de Chambon (1826-1829) - Jean Jacques René Thubert de La Vrillaye (1825-1826) - Charles Jean Hyacinthe et Hyacinthe Louis Marie Touchard, prêtres déportés (1824-1827) - Henri de Trémault et Madame Salmon du Chatellier son épouse (1826) - Denis Marie Louis Turmeau (1826-1827) - Charles Jean Marie de Valory (1827-1828) - Jean Vazou (1825) - Joseph Veau de Rivière (1826-1827) - Louis René Veau de Rivière et Geneviève Lebreton son épouse (1825-1826) - Jean Urbain de Vendel (1825) - Antoine Nicolas François Vidard de Saint-Clair (1826-1829).

Date

1824-1829

Cote

1Q591 (Cote)

30

1870-1892

Date

1870-1892

Cote

3Q10179 (Cote)

31

1900-1935

Date

1900-1935

Cote

3Q10180 (Cote)

32

an XI-an XII

Date

an XI-an XII

Cote

1R43 (Cote)

33

an XIV-1810

Date

an XIV-1810

Cote

1R44 (Cote)

34

Militaires, rappel : états et dossiers nominatifs des militaires en congés limités et illimités, liste des militaires de l'arrondissement de Chinon.

Date

1815

Cote

1R80 (Cote)

35

Cantons d'Azay-le-Rideau - Ile-Bouchard

Date

-

Cote

1R228 (Cote)

36

Cantons de Langeais - Sainte-Maure

Date

-

Cote

1R229 (Cote)

37

Arrondissement de Loches

Date

-

Cote

1R230 (Cote)

38

Cantons d'Amboise - Château-Renault

Date

-

Cote

1R231 (Cote)

39

Cantons de Montbazon - Tours-centre

Date

-

Cote

1R232 (Cote)

40

Cantons de Tours-nord - Vouvray

Date

-

Cote

1R233 (Cote)

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