206 - 249 - Archives d'Indre-et-Loire

Répertoire numérique de la sous-série 5M

Cote/Cotes extrêmes

5M (Cote)

Date

1800-1940

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales d'Indre-et-Loire

Importance matérielle

291 articles

14.50 ml

Localisation physique

AD37 - site de Tours

Biographie ou Histoire

Historique

Modalités d'entrées

Les documents proviennent de nombreux versements effectués par plusieurs bureaux de la préfecture comme la 2e et 3e division, le cabinet du préfet et le secrétariat général.

Présentation du contenu

Présentation

Plan de classement

Etablissements classés :

Conditions d'accès

Communicable (Seules certaines pièces sont susceptibles de ne pas être communicables (protection du secret médical).)

Conditions d'utilisation

Reproduction libre sous réserve du respect du règlement de la salle de lecture.

Langue des unités documentaires

Les documents sont en français

Autre instrument de recherche

Inventaire complet à télécharger

Documents en relation

Sources complémentaires

Bibliographie

Logements et établissements insalubres

Etablissements dangereux, insalubres et incommodes

Mots clés matières

installation classée

Dossiers des établissements classés (classement par numéro d'ordre).

Cote/Cotes extrêmes

5M231-291 (Cote)

Date

1800-1939

Présentation du contenu

Ces dossiers comportent le nom et l'adresse du propriétaire ou de la société sollicitant l'autorisation, le type et le lieu d'implantation de l'activité faisant l'objet de la réglementation, et, généralement, un plan de situation et un plan plus détaillé du lieu de l'activité projetée, enfin, la mention d'accord ou de rejet.

Quelques lacunes sont à signaler dans ces dossiers.

Présentation des dossiers

Pour chaque dossier sont indiqués :

le numéro d’enregistrement du dossier à la préfecture,
éventuellement, le renvoi à un ancien numéro lorsque le dossier a été réactualisé sous un autre numéro,
le nom du propriétaire ou de la société demandant l’autorisation d’établissement,
le type d’activité concerné (tel qu’il figure sur le dossier),
le lieu d’implantation de l’établissement,
les dates extrêmes des documents contenus dans le dossier (entre parenthèses),
la mention de plan de situation ou de plan de détail ainsi que leurs dates.

Indexation des dossiers

L'indexation géographique a été faire au nom de la commune d'implantation de l'établissement.

L'indexation matière (type d'activité) a été faite en utilisant la nomenclature des établissements dangereux, insalubres et incommodes dressée en exécution des articles 5 et 7 paragraphe 3 de la loi du 19 décembre 1917 (JO du 24 décembre 1919).

Mots clés matières

installation classée

Mots clés typologiques

dossier individuel, plan

206 - 249

Cote/Cotes extrêmes

5M237 (Cote)

Présentation du contenu

N° 206 - Proust, Désiré : dépôt de guano à Château-Renault (1858). À noter : plan de situation [1858]
N° 207 - Guigner-Courson : four à poterie au Boulay (1858). À noter : plan de situation, plan de détail [1858]
N° 208 - Guillier-Morin : four à plâtre à Pocé-sur-Cisse (1858-1859).
N° 209 - Vaillant, Jacques Christophe : atelier d'équarrissage à Saint-Pierre-des-Corps (1857-1864). À noter : plan de situation , plan de détail [1858]
N° 210 - Bourreau, Victor : fabrique d'eau de Javel à Tours (1858-1859).
N° 211 - Berchot, Julien : four à tuiles à Sainte-Catherine-de-Fierbois (1858-1859).
N° 212 - Guillay : marteaux à lisser et affermir le cuir tanné à Tours (1859). À noter : plan de situation (1859)
N° 213 - Tessier-Baillou, Veuve : chaudière à vapeur à Tours (1859).
N° 214 - Gendron, Célestin : four à poterie à Saint-Symphorien (1859). À noter : plan de détail [1859]
N° 215 - Poirier : fabrique de noir animal à Saint-Pierre-des-Corps (1859).
N° 216 - Gasté, Eugène : chaudières et machines à vapeur à Tours (1859). À noter : plan de situation, plan de détail (1859)
N° 217 - Boisnon, Raymond : tuerie à Chançay (1859-1952).
N° 217 - Fillet, François : tuerie à Chançay (1859-1952).
N° 218 - Ergault, Emile : four à poterie à Pernay (1859).
N° 219 - Gendron, Célestin : four à poterie à Saint-Pierre-des-Corps (1859-1860). À noter : plan de situation [1859]
N° 219 - Montigaud, Louis : four à poterie à Saint-Pierre-des-Corps (1859-1860). À noter : plan de situation [1859]
N° 220 - Caillot : chaudières et machines à vapeur à Château-Renault (1845-1860). À noter : plan de situation, plan de détail (1845, 1859)
N° 220 - Rougé : chaudières et machines à vapeur à Château-Renault (1845-1860). À noter : plan de situation, plan de détail (1845, 1859)
N° 221 - Faillaufaix : atelier de mégisserie à Amboise (1860). À noter : Affiche (1860)
N° 222 - Charpignon : fabrique d'eau de Javel à La Riche (1860).
N° 223 - Lecorché, Joseph : tannerie à Château-Renault (1860). À noter : plan de situation (1860)
N° 224 - Boureau-Asselineau : teinturerie à Amboise (1860).
N° 225 - Verdun-Naudin : tuerie à Saint-Martin-le-Beau (1860).
N° 226 - Terriet-Francfort : tuerie à Saint-Martin-le-Beau (1860).
N° 227 - Chibois, François : teinturerie à Tours (1862).
N° 228 - Lusson : teinturerie à Amboise (1860).
N° 229 - Gauché-Bigot : teinturerie à Amboise (1860).
N° 230 - Gatien Fils : chaudières et machine à vapeur à Château-Renault (1860). À noter : plan de situation, plan de détail (1860)
N° 231 - Fonteneau, Jacques : tuerie à Nazelles (1860).
N° 232 - Dubois-Soré : tuerie à Mosnes (1860).
N° 233 - Fronteau, Hippolyte : tannerie à Saint-Christophe-sur-le-Nais (1860).
N° 234 - Rothhan, Georges : brasserie à Tours (1860).
N° 235 - Bouard-Massé, Pierre François : four à chaux à Villeloin-Coulangé (1860).
N° 236 - Goujon-Martin : chaudière et machine à vapeur à Tours (1861). À noter : plan de situation, plan de détail (1861)
N° 237 - Denekre : brasserie à Montbazon (1861).
N° 238 - Sellier, François : tannerie à Château-Renault (1861). À noter : plan de situation (1861)
N° 238 - Sellier, Jules : tannerie à Château-Renault (1861). À noter : plan de situation (1861)
N° 239 - Auger-Richard, Alexandre : dépôt de guano à Amboise (1861).
N° 240 - Asselin, Maurice : tannerie à Château-Renault (1862). À noter : plan de situation (1862)
N° 241 - Sivard : porcherie à Tours (1862).
N° 242 - Veneau, Charles : four à poterie à Ligueil (1862). À noter : plan de situation (1862)
N° 242 bis - Doidy : fabrique de noir d'os, d'engrais animal, de suif en branches, d'huile de pieds de bœuf à Chinon.
N° 243 - Ther, Joseph : fabrique d'allumettes chimiques à Tours (1851-1864). À noter : plan de situation (1851, 1864)
N° 244 - Favaud-Touraille : fabrique de briques et de tuiles à Saint-Branchs (1864).
N° 245 - Genty, Charles : fonderie de fer à Amboise (1862).
N° 245 - Piat, Antoine : fonderie de fer à Amboise (1862).
N° 245 - Piat, Edmond : fonderie de fer à Amboise (1867).
N° 245 - Piat, Joseph : fonderie de fer à Amboise (1862).
N° 245 - Tallibot, Frédéric : fonderie de fer à Amboise (1862).
N° 246 - Cailler-Rabaroux, Jean-Baptiste : four à poterie à Crouzilles (1864).
N° 247 - Goupil de Bouillé : routoir pour le rouissage de lin et de chanvre à Bourgueil (1884-1890). À noter : plan de situation (1884)
N° 248 - Charpentier : dépôt de chiffons, d'os et peaux de lapin à Tours (1863-1864).
N° 248 - Percheron : dépôt de chiffons, d'os et peaux de lapin à Tours (1863-1864).
N° 249 - Verna : chaudière et machine à vapeur à Saint-Symphorien (1864). À noter : plan de situation, plan de détail (1864)
Chevallier : machine à vapeur à Chinon (1864). À noter : plan de situation, plan de détail (1864)
Delaleu-Guérin : tuerie à Saint-Martin-le-Beau (1860).
Lejanvre : machine à vapeur à Chinon (1864). À noter : plan de situation, plan de détail (1864)
Mazery, Pascal : tuerie à Pocé-sur-Cisse (1860).
Ragueneau : tuerie à Pocé-sur-Cisse (1860).
Trutteau-Girault, Charles : tuerie à Nazelles (1860).

Mots clés lieux