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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Communes, délimitation et partages.

    Date

    1806-1937

    Cote

    1M162 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, délimitation et partages.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2

    M - P

    Cote

    1M176 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Dossiers communaux : correspondance active et passive,...
    • M - P

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  3. Résultat n°3

    Adhésion des communes : correspondance, délibérations communales (décembre 1851-février 1852) (classement par arrondissements, cantons).

    Cote

    1M277 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Deuxième République
    • Coup d'état du 2 décembre 1851 de Louis Napoléon Bonaparte.
    • Adhésion des communes : correspondance, délibérations...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  4. Résultat n°4

    Mesures de répression : circulaires, correspondance, listes des condamnés (1851-1852) ; institution de commissions départementales statuant sur des affaires d'ordre public : état des affaires (février 1852), registre des délibérations (février 1852), résultat des opérations de la commission (février-juillet 1852), état nominatif des transportés en Algérie (avril 1852) ; autorisations de déplacement accordées à des surveillés et internés (mai-octobre 1852).

    Cote

    1M279 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Deuxième République
    • Coup d'état du 2 décembre 1851 de Louis Napoléon Bonaparte.
    • Mesures de répression : circulaires, correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  5. Résultat n°5

    1811-1813

    Date

    1811-1813

    Cote

    1R45 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
    • Recrutement, recensement, tirage au sort
    • Militaires, recrutement : registres de délibérations...
    • 1811-1813

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  6. Résultat n°6

    février 1812-février 1813

    Date

    février 1812-février 1813

    Cote

    1R46 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
    • Recrutement, recensement, tirage au sort
    • Militaires, recrutement : registres de délibérations...
    • février 1812-février 1813

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  7. Résultat n°7

    mars-avril 1813

    Date

    mars-avril 1813

    Cote

    1R47 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
    • Recrutement, recensement, tirage au sort
    • Militaires, recrutement : registres de délibérations...
    • mars-avril 1813

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  8. Résultat n°8

    Conscrits, levées de l'an IX et de l'an X : délibérations des conseils municipaux.

    Date

    an XI

    Cote

    1R53 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
    • Recrutement, recensement, tirage au sort
    • Conscrits, levées de l'an IX et de l'an X : délibérations...

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  9. Résultat n°9

    Projet de rattachement d'une partie de la commune d'Authon (Loir-et-Cher) à celle du Boulay (Indre-et-Loire) : correspondance, plans, extraits des délibérations des conseils municipaux, procès verbaux d'estimation de travaux, procès-verbaux d'enquêtes, rapport du préfet

    Date

    1828-1844

    Cote

    1M146 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Projet de rattachement d'une partie de la commune d'Authon...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  10. Résultat n°10

    Délimitation des communes de Marçay (Indre-et-Loire) et de Beuxes (Vienne) : procès verbaux de délimitation, plans, rapport, extraits des délibérations des conseils municipaux.

    Date

    1831-1836

    Cote

    1M147 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Délimitation des communes de Marçay (Indre-et-Loire)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  11. Résultat n°11

    Projets de réunion des cantons de Bourgueil : (1813) et Langeais (1813-1832) à l'arrondissement de Tours : procès-verbaux « commodo et incommodo », extraits des délibérations des conseils municipaux, correspondance.

    Cote

    1M149 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Arrondissements, délimitation.
    • Projets de réunion des cantons de Bourgueil : (1813)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  12. Résultat n°12

    Réunion du canton de Château-la-Vallière à l'arrondissement de Tours : rapport, extraits des délibérations des conseils municipaux, correspondance (1808-1824).

    Cote

    1M150 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Arrondissements, délimitation.
    • Réunion du canton de Château-la-Vallière à l'arrondissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  13. Résultat n°13

    Canton de L'Île-Bouchard, demande d'érection de la commune de Saint-Maurice de L'Île-Bouchard en chef-lieu : délibération du conseil municipal, correspondance (an X-1831).

    Cote

    1M156 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Cantons, délimitation et détermination des chefs-lieux.
    • Canton de L'Île-Bouchard, demande d'érection de la...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  14. Résultat n°14

    Canton de Luynes, demande d'érection en chef-lieu : délibération du conseil municipal, correspondance, pétition (an XII-1808).

    Cote

    1M158 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Cantons, délimitation et détermination des chefs-lieux.
    • Canton de Luynes, demande d'érection en chef-lieu :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  15. Résultat n°15

    Canton de Tours Sud, rattachement de la commune de La Ville-aux-Dames : décret, correspondance, plan (1831-1938). ; demande de rattachement de la commune de Ballan : délibérations du conseil municipal, correspondance, plans (1833-1847) ; demande de division en 2 cantons : délibérations du Conseil général, correspondance (1937-1938).

    Cote

    1M160 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Cantons, délimitation et détermination des chefs-lieux.
    • Canton de Tours Sud, rattachement de la commune de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  16. Résultat n°16

    Canton de Vouvray, demande d'érection de Vernou en chef-lieu : correspondance, délibérations du conseil municipal (1835-1836).

    Cote

    1M161 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Cantons, délimitation et détermination des chefs-lieux.
    • Canton de Vouvray, demande d'érection de Vernou en...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  17. Résultat n°17

    Communes, enquête sur l'orthographe des noms : correspondance, tableaux rectificatifs (1813-1814) ; changement de noms : délibérations du Conseil général, des conseils municipaux, correspondance, décrets ministériels (1918-1938).

    Date

    1813-1938

    Cote

    1M163 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, enquête sur l'orthographe des noms : correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  18. Résultat n°18

    Communes, projets de réunion : délibérations de conseil municipal, correspondance, rapports, plans.

    Date

    an XII-1839

    Cote

    1M164 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, projets de réunion : délibérations de conseil...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  19. Résultat n°19

    A - I

    Cote

    1M174 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Dossiers communaux : correspondance active et passive,...
    • A - I

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  20. Résultat n°20

    J - L

    Cote

    1M175 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Dossiers communaux : correspondance active et passive,...
    • J - L

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  21. Résultat n°21

    R - S

    Cote

    1M177 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Dossiers communaux : correspondance active et passive,...
    • R - S

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  22. Résultat n°22

    T - Y

    Cote

    1M178 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Dossiers communaux : correspondance active et passive,...
    • T - Y

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  23. Résultat n°23

    République de 1848, arrestation des ministres de Louis Philippe : mandat d'amener du 27 février 1848 ; adhésion des communes : liste des communes ayant adhéré au gouvernement provisoire, délibérations communales (février-mars 1848) (classement par arrondissements, cantons).

    Date

    1848

    Cote

    1M272 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Deuxième République
    • République de 1848, arrestation des ministres de Louis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  24. Résultat n°24

    Rétablissement de l'Empire, demande des communes : adresses, délibérations communales (septembre-novembre 1852).

    Date

    1852

    Cote

    1M280 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Deuxième République
    • Rétablissement de l'Empire, demande des communes :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  25. Résultat n°25

    1895-1904

    Date

    1895-1904

    Cote

    1M292 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Troisième République
    • Soutien du gouvernement, envoi de félicitations et...
    • 1895-1904

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  26. Résultat n°26

    1905-1920

    Date

    1905-1920

    Cote

    1M293 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Troisième République
    • Soutien du gouvernement, envoi de félicitations et...
    • 1905-1920

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  27. Résultat n°27

    Médaille d'honneur des sociétés musicales et chorales, propositions et attributions : listes et états nominatifs, correspondance (classement chronologique) (1924-1939) ; demande de création d'une récompense honorifique pour les membres des sociétés musicales : délibérations du conseil municipal (1912, 1923).

    Date

    1912-1939

    Cote

    1M514 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Distinctions honorifiques
    • Décorations et médailles
    • Médailles civiles
    • Médaille d'honneur des sociétés musicales et chorales,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  28. Résultat n°28

    Réparation des dommages et reconstitution des capitaux détruits : états communaux, extraits des délibérations de conseils municipaux, devis.

    Cote

    1M674 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Orage du 6 août 1931.
    • Réparation des dommages et reconstitution des capitaux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  29. Résultat n°29

    Crues du Rhin (octobre-novembre 1824), incendie de Salins (1825), ouragan en Guadeloupe (septembre 1865), invasion de sauterelles en Algérie (avril-juin 1866), inondations dans le midi de la France (1875), incendies de Fort-de-France (Martinique, le 22 juin 1890) et Port-Louis (Guadeloupe, en juillet 1890).

    Cote

    1M694 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Catastrophes et accidents
    • Catastrophes hors département, attribution de secours...
    • Crues du Rhin (octobre-novembre 1824), incendie de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  30. Résultat n°30

    Eruption volcanique de la montagne pelée en Martinique le 8 mai 1902 : Formation d'un comité départemental de secours aux sinistrés : circulaires, correspondance, procès-verbaux de réunions (1902) ; attribution de secours : correspondance (1902) ; autorisation d'organisation de fêtes au profit des sinistrés (1902).

    Cote

    1M695 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Catastrophes et accidents
    • Catastrophes hors département, attribution de secours...
    • Eruption volcanique de la montagne pelée en Martinique...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  31. Résultat n°31

    Eruption volcanique de la montagne pelée en Martinique le 8 mai 1902 : Souscriptions : listes des souscripteurs, états des souscriptions (1902-1903).

    Cote

    1M696 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Catastrophes et accidents
    • Catastrophes hors département, attribution de secours...
    • Eruption volcanique de la montagne pelée en Martinique...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  32. Résultat n°32

    Catastrophe des mines de Courrières (1906), catastrophe de Sicile (1909), inondations en Allemagne (juin 1910), inondations à Paris (1910), naufrage du Titanic (1912), tremblement de terre au Japon (août 1923), cyclone à Madagascar (3 mars 1927), cyclone en Guadeloupe (1928), cyclones en Tunisie (novembre-décembre 1931), cyclone à la Réunion (4 février 1932).

    Cote

    1M697 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Catastrophes et accidents
    • Catastrophes hors département, attribution de secours...
    • Catastrophe des mines de Courrières (1906), catastrophe...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  33. Résultat n°33

    Délibérations du district relatives au règlement des frais de vente des biens de 2e origine.

    Date

    16 pluviôse an II-11 ventôse an III

    Cote

    1Q239 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 2e origine
    • Délibérations du district relatives au règlement des...
  34. Résultat n°34

    3 floréal an III-30 brumaire an IV

    Date

    3 floréal an III-30 brumaire an IV

    Cote

    1Q400 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Lois, instructions, correspondance et délibérations
    • Délibérations de l'administration du département relatives...
    • 3 floréal an III-30 brumaire an IV
  35. Résultat n°35

    1er frimaire-5e jour complémentaire an IV

    Date

    1er frimaire-5e jour complémentaire an IV

    Cote

    1Q401 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Lois, instructions, correspondance et délibérations
    • Délibérations de l'administration du département relatives...
    • 1er frimaire-5e jour complémentaire an IV
  36. Résultat n°36

    Délibérations de l'administration départementale relatives à la liquidation des créances sur les émigrés.

    Date

    27 nivôse an V-7 frimaire an VII

    Cote

    1Q539 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
    • Délibérations de l'administration départementale relatives...
  37. Résultat n°37

    Extraits du registre des délibérations du directoire du district portant nomination d'experts pour estimer les biens soumissionnés

    Date

    1790-1791

    Cote

    1Q73 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Extraits du registre des délibérations du directoire...
  38. Résultat n°38

    Extraits du registre des délibérations du directoire du district portant nomination d'experts pour estimer les biens soumissionnés (1791-1792) ; frais d'estimation des biens : mémoires fournis par les experts (1790-1792).

    Date

    1790-1792

    Cote

    1Q74 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Extraits du registre des délibérations du directoire...
  39. Résultat n°39

    an IX - 1809

    Date

    an IX-1809

    Cote

    5M43 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Société médicale de Tours
    • Fonds de la Société médicale de Tours
    • Fonctionnement : registres de délibérations (an IX-1907).
    • an IX - 1809
  40. Résultat n°40

    1810 - 1827

    Date

    1810-1827

    Cote

    5M44 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Société médicale de Tours
    • Fonds de la Société médicale de Tours
    • Fonctionnement : registres de délibérations (an IX-1907).
    • 1810 - 1827
  41. Résultat n°41

    1842 - 1857

    Date

    1842-1857

    Cote

    5M45 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Société médicale de Tours
    • Fonds de la Société médicale de Tours
    • Fonctionnement : registres de délibérations (an IX-1907).
    • 1842 - 1857
  42. Résultat n°42

    1843 - 1861

    Date

    1843-1861

    Cote

    5M46 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Société médicale de Tours
    • Fonds de la Société médicale de Tours
    • Fonctionnement : registres de délibérations (an IX-1907).
    • 1843 - 1861
  43. Résultat n°43

    1899 - 1907

    Date

    1899-1907

    Cote

    5M47 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Société médicale de Tours
    • Fonds de la Société médicale de Tours
    • Fonctionnement : registres de délibérations (an IX-1907).
    • 1899 - 1907
  44. Résultat n°44

    1849 (6 juin) - 1879 (11 décembre)

    Date

    6 juin 1849-11 décembre 1879

    Cote

    5M56 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil central d'hygiène publique et de salubrité,...
    • 1849 (6 juin) - 1879 (11 décembre)
  45. Résultat n°45

    1880 (2 janvier) - 1888 (25 juin)

    Date

    2 janvier 1880-25 juin 1888

    Cote

    5M57 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil central d'hygiène publique et de salubrité,...
    • 1880 (2 janvier) - 1888 (25 juin)
  46. Résultat n°46

    Création et fonctionnement : arrêtés préfectoraux, extrait des délibérations, correspondance.

    Date

    1848-1870

    Cote

    5M95 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Commissions d'hygiène publique et de salubrité
    • Création et fonctionnement : arrêtés préfectoraux,...
  47. Résultat n°47

    Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.

    Date

    1877-1938

    Cote

    EDEP/058/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.
  48. Résultat n°48

    Bureau de bienfaisance, enregistrement des actes, registre.

    Date

    1841-1891

    Cote

    EDEP/058/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, enregistrement des actes, registre.
  49. Résultat n°49

    Association des maires du canton : correspondance, comptes rendus, coupures de presse, annuaire administratif du département

    Date

    1949-1967

    Cote

    EDEP/119/3D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal
    • Commune de L'Île-Bouchard
    • Association des maires du canton : correspondance,...
  50. Résultat n°50

    Conseil municipal, délibérations : registres.

    Date

    1908-1919

    Cote

    EDEP/124/D12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  51. Résultat n°51

    Conseil municipal, délibérations : registres.

    Date

    1919-1931

    Cote

    EDEP/124/D13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  52. Résultat n°52

    Conseil municipal, délibérations : registres.

    Date

    1931-1946

    Cote

    EDEP/124/D14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  53. Résultat n°53

    Fabrique, délibérations : registres.

    Date

    1826-1852

    Cote

    EDEP/124/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique, délibérations : registres.
    • Fabrique, délibérations : registres.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  54. Résultat n°54

    Fabrique, délibérations : registres.

    Date

    1852-1860

    Cote

    EDEP/124/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique, délibérations : registres.
    • Fabrique, délibérations : registres.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  55. Résultat n°55

    Fabrique, délibérations : registres.

    Date

    1861-1886

    Cote

    EDEP/124/P4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique, délibérations : registres.
    • Fabrique, délibérations : registres.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  56. Résultat n°56

    Bureau des marguilliers de l'église, délibérations : registre.

    Date

    1826-1852

    Cote

    EDEP/124/P5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Bureau des marguilliers de l'église, délibérations...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  57. Résultat n°57

    1816-1825

    Date

    1816-1825

    Cote

    EDEP001/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 001 - Commune d'Abilly (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D - Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • 1816-1825
  58. Résultat n°58

    1825-1831

    Date

    1825-1831

    Cote

    EDEP001/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 001 - Commune d'Abilly (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D - Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • 1825-1831
  59. Résultat n°59

    1831-1836

    Date

    1831-1836

    Cote

    EDEP001/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 001 - Commune d'Abilly (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D - Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • 1831-1836
  60. Résultat n°60

    1836-1838

    Date

    1836-1838

    Cote

    EDEP001/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 001 - Commune d'Abilly (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D - Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • 1836-1838
  61. Résultat n°61

    1839-1868

    Date

    1839-1868

    Cote

    EDEP001/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 001 - Commune d'Abilly (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D - Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • 1839-1868
  62. Résultat n°62

    Bureau de poste, construction : délibération, plan.

    Date

    1898-1941

    Cote

    EDEP002/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série G - Impôts - Cadastre
    • Bureau de poste, construction : délibération, plan.
  63. Résultat n°63

    Electricité, syndicat de gestion, redevances : délibération du conseil municipal, déclaration d'encaissement.

    Date

    1937-1940

    Cote

    EDEP002/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série O - Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Electricité, syndicat de gestion, redevances : délibération...
  64. Résultat n°64

    Assistance aux vieillards : délibération du conseil municipal.

    Date

    1929-1930

    Cote

    EDEP002/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q - Assistance et prévoyance.
    • Assistance aux vieillards : délibération du conseil...
  65. Résultat n°65

    Délibérations du conseil municipal : registre

    Date

    1882-1906

    Cote

    EDEP004/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal : registre
  66. Résultat n°66

    Délibérations du conseil municipal : registre

    Date

    1907-1930

    Cote

    EDEP004/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal : registre
  67. Résultat n°67

    Assistance médicale gratuite, délibérations de la Commission administrative : registre

    Date

    1894-1924

    Cote

    EDEP004/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Assistance médicale gratuite, délibérations de la Commission...
  68. Résultat n°68

    Délibérations du conseil municipal : cahiers.

    Date

    1835-1878

    Cote

    EDEP005/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 005 - Commune d'Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : cahiers.
  69. Résultat n°69

    Conseil municipal de Grazay, délibérations : registre.

    Date

    An VIII-1823

    Cote

    EDEP007/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D: Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal de Grazay, délibérations : registre.
  70. Résultat n°70

    an VIII-1807 ; 1815-1821

    Date

    an VIII-1821

    Cote

    EDEP007/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D: Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal d'Assay, délibérations : registres.
    • an VIII-1807 ; 1815-1821
  71. Résultat n°71

    1822-1837

    Date

    1822-1837

    Cote

    EDEP007/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D: Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal d'Assay, délibérations : registres.
    • 1822-1837
  72. Résultat n°72

    1838-20 mai 1848

    Date

    1838-1848

    Cote

    EDEP007/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D: Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal d'Assay, délibérations : registres.
    • 1838-20 mai 1848
  73. Résultat n°73

    30 juil. 1848-7 fév.1904

    Date

    1848-1904

    Cote

    EDEP007/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D: Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal d'Assay, délibérations : registres.
    • 30 juil. 1848-7 fév.1904
  74. Résultat n°74

    15 mai 1904-30 oct. 1938

    Date

    1904-1938

    Cote

    EDEP007/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D: Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal d'Assay, délibérations : registres.
    • 15 mai 1904-30 oct. 1938
  75. Résultat n°75

    Commissions des classificateurs, nomination : procès-verbal des délibérations ; rapports entre les répartiteurs et les contrôleurs : procès-verbal des délibérations.

    Date

    1837

    Cote

    EDEP007/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G: Impôts. Cadastre.
    • Commissions des classificateurs, nomination : procès-verbal...
  76. Résultat n°76

    Foires : arrêtés, délibérations

    Date

    1824-1908

    Cote

    EDEP008/F11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Foires : arrêtés, délibérations
  77. Résultat n°77

    Tribunal de Commerce : délibérations, liste des électeurs consulaires de la commune

    Date

    1902-1935

    Cote

    EDEP008/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Tribunal de Commerce : délibérations, liste des électeurs...
  78. Résultat n°78

    Statistique agricole : tableaux, délibérations

    Date

    1853-1902

    Cote

    EDEP008/F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Statistique agricole : tableaux, délibérations
  79. Résultat n°79

    Vignes; greffage, sucrage, phylhoxéra : délibérations, arrêtés, correspondance

    Date

    1882-1918

    Cote

    EDEP008/F8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Vignes; greffage, sucrage, phylhoxéra : délibérations,...
  80. Résultat n°80

    Etablissements insalubres et dangereux : délibérations

    Date

    1897-1941

    Cote

    EDEP008/I14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Etablissements insalubres et dangereux : délibérations