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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Cote
EDEP132/BB14 (Cote)
 Date
1507-1577
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série BB : Administration communale
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°2

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Cote
EDEP132/BB1 (Cote)
 Date
1531-1533
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série BB : Administration communale
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°3

Droit de pacage en forêt de Villandry (contient contentieux habitants de la commune de Druye contre M. Foignet Jacques, propriétaire de la forêt de Villandry) : arrêt du tribunal de la table de marbre (1536,1759), arrêt du tribunal civil (1825, 1824),grosse de notaire (1759), extrait du registre des délibérations (1821-1824), procès-verbaux (1823), arrêtés municipaux (1821, 1826), état des usagers, état des bois et lande, correspondance (1809-1825).
Cote
EDEP099/N2 (Cote)
 Date
1536-1826
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, délibération, procès-verbal, arrêté du maire, correspondance, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Droit de pacage en forêt de Villandry (contient contentieux...
Résultat n°4

Bâtiments scolaires, travaux d'aménagement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, plans, procès-verbal, factures.
Cote
EDEP126/M8 (Cote)
 Date- Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, plan, procès-verbal, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bâtiments scolaires, travaux d'aménagement : extraits...
Résultat n°5

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Cote
EDEP132/BB2 (Cote)
 Date
1549-1551
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série BB : Administration communale
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°6

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Cote
EDEP132/BB3 (Cote)
 Date
1553-1558
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série BB : Administration communale
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°7

Ecoles, travaux de réparations, construction d'une classe supplémentaire et d'une école maternelle : devis, adjudication, extraits de délibérations du Conseil municipal, rapport de l'inspecteur d'académie sur la situation des bâtiments d'école (1885), plans ; aménagement d'un terrain de sports : correspondance.
Cote
EDEP020/M6 (Cote)
 Date- Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, délibération, rapport, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecoles
  • Ecoles, travaux de réparations, construction d'une...
Résultat n°8

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Cote
EDEP132/BB4 (Cote)
 Date
1564-1567
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série BB : Administration communale
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°9

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Cote
EDEP132/BB15 (Cote)
 Date
1578-1718
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série BB : Administration communale
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°10

Mutualité : instructions, correspondance, extraits de délibérations, pièces de comptes.
Cote
EDEP027/5Q17 (Cote)
 Date- Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
circulaire, correspondance, délibération, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • 5 Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Assistance publique
  • Mutualité : instructions, correspondance, extraits...
Résultat n°11

Ponts - levis, fossés et murs de ville, réparations : sommation aux échevins pour qu'ils trouvent les fonds nécessaires aux travaux (1649) ; marché avec les maéons et état des dépenses (1652) ; sommation à un particulier qui a fait démolir l'ancien pilier de la porte aux Cesves (1780) ; propriété et usage des murs et fossés : extraits du registre des délibérations des officiers municipaux (1787).
Cote
EDEP020/O5 (Cote)
 Date
1649 - 1787
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, délibération

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Ponts - levis, fossés et murs de ville, réparations...
Résultat n°12

Ecoles, construction et travaux de réparation : devis, plans (1854-1903); construction et agrandissement d'un groupe scolaire : cahiers des charges, devis, proçès-verbaux de réception de travaux, plans, extraits de délibérations, correspondance (1905-1958)
Cote
EDEP016/M5 (Cote)
 Date- Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable, plan, délibération, procès-verbal, délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Edifices communaux. Monuments et établissements...
  • Ecoles, construction et travaux de réparation : devis,...
Résultat n°13

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Cote
EDEP132/BB5 (Cote)
 Date
1692-1699
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série BB : Administration communale
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°14

1790-an VI
Cote
EDEP112/D1 (Cote)
 Date- Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des délibérations du conseil municipal
  • 1790-an VI
Résultat n°15

1942-1957
Cote
EDEP112/D11 (Cote)
 Date- Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des délibérations du conseil municipal
  • 1942-1957
Résultat n°16

1906-1922
Cote
EDEP112/D9 (Cote)
 Date- Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des délibérations du conseil municipal
  • 1906-1922
Résultat n°17

1837-1842
Cote
EDEP112/D4 (Cote)
 Date- Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des délibérations du conseil municipal
  • 1837-1842
Résultat n°18

1847-1852
Cote
EDEP112/D6 (Cote)
 Date- Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des délibérations du conseil municipal
  • 1847-1852
Résultat n°19

1923-1942
Cote
EDEP112/D10 (Cote)
 Date- Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des délibérations du conseil municipal
  • 1923-1942
Résultat n°20

1842-1847
Cote
EDEP112/D5 (Cote)
 Date- Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des délibérations du conseil municipal
  • 1842-1847
Résultat n°21

1877-1905
Cote
EDEP112/D8 (Cote)
 Date- Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des délibérations du conseil municipal
  • 1877-1905
Résultat n°22

an VIII-1807
Cote
EDEP112/D2 (Cote)
 Date- Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des délibérations du conseil municipal
  • an VIII-1807
Résultat n°23

1808-1837
Cote
EDEP112/D3 (Cote)
 Date- Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des délibérations du conseil municipal
  • 1808-1837
Résultat n°24

1852-1877
Cote
EDEP112/D7 (Cote)
 Date- Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des délibérations du conseil municipal
  • 1852-1877
Résultat n°25

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Cote
EDEP132/BB6 (Cote)
 Date
1717-1735
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série BB : Administration communale
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°26

Conseil de la Ville de Loches, des compagnies et communautés et corps de la ville : délibérations et correspondance. Concernent : l'établissement des casernes, l'agrandissement du choeur de l'église Saint-Ours, les réparations à l'église et au presbytère, les réparations au collège, la procession de l'octave du Saint-Sacrement, la démolition de la chapelle des vignerons.
Cote
EDEP132/BB16 (Cote)
 Date
1726-1788
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série BB : Administration communale
  • Conseil de la Ville de Loches, des compagnies et communautés...
Résultat n°27

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Cote
EDEP132/BB7 (Cote)
 Date
1735-1741
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série BB : Administration communale
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°28

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Cote
EDEP132/BB8 (Cote)
 Date
1741-1747
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série BB : Administration communale
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°29

Charges et revenus de la ville de Beaulieu : états, délibération de l'assemblée des habitants, actes notariés.
Cote
EDEP020/L1 (Cote)
 Date
1744 - 1786
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Charges et revenus de la ville de Beaulieu : états,...
Résultat n°30

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Cote
EDEP132/BB9 (Cote)
 Date
1748-1755
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série BB : Administration communale
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°31

1750-1838
Cote
EDEP029/P1 (Cote)
 Date
1750-1838
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique, délibération : registre.
  • 1750-1838
Résultat n°32

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Cote
EDEP132/BB10 (Cote)
 Date
1756-1767
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série BB : Administration communale
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°33

Titres de la fabrique
Cote
EDEP060/P10 (Cote)
 Date
1759
 Lieu
Chargé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique
  • Titres de la fabrique
Résultat n°34

Pont Robineau, construction : supplique des échevins à l'intendant de la généralité pour remplacer le pont de bois par un pont en pierre, délibérations des officiers municipaux, extrait des registres du conseil d'Etat du Roi relatifs au financement des travaux, adjudication, extrait de l'état des revenus de la ville de Beaulieu, (1766 - 1776) ; pont du Gué - Guénard, réparations : devis, extraits du registre de délibérations de la maison de ville (1754 - 1792), financement, pv de réception des travaux, extraits de délibérations du conseil municipal, plan (1851 - 1882).
Cote
EDEP020/O6 (Cote)
 Date
1766 - 1882
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, pièce comptable, procès-verbal, plan

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Pont Robineau, construction : supplique des échevins...
Résultat n°35

Délibérations de la maison de ville : registre.
Cote
EDEP083/D1 (Cote)
 Date
1766-1790
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations de la maison de ville : registre.
Résultat n°36

1766 - 1783
Cote
EDEP020/D1 (Cote)
 Date
1766 - 1783
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • 1766 - 1783
Résultat n°37

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Cote
EDEP132/BB11 (Cote)
 Date
1767-1775
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série BB : Administration communale
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°38

Collège de Loches et Beaulieu, création : extrait du procès - verbal de fondation de 1575 (copie de 1777), contrat avec la congrégation de Saint - Paul (1665, copie du XVIIIe siècle) ; dégâts provoqués par la crue de 1770, réparations : extraits de délibérations des assemblées des échevins et notables de Loches et de Beaulieu, devis, rôle d'imposition pour les réparations.
Cote
EDEP020/M5 (Cote)
 Date
1770 - 1782
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, contrat, délibération, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Collège de Loches et Beaulieu, création : extrait du...
Résultat n°39

Fabrique : délibérations.
Cote
EDEP077/P2 (Cote)
 Date
1770-1788
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série P : Cultes
  • Fabrique : délibérations.
Résultat n°40

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Cote
EDEP132/BB12 (Cote)
 Date
1775-1779
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série BB : Administration communale
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.