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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1507-1577

    Cote

    EDEP132/BB14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série BB : Administration communale
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  2. Résultat n°2

    Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1531-1533

    Cote

    EDEP132/BB1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série BB : Administration communale
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  3. Résultat n°3

    Droit de pacage en forêt de Villandry (contient contentieux habitants de la commune de Druye contre M. Foignet Jacques, propriétaire de la forêt de Villandry) : arrêt du tribunal de la table de marbre (1536,1759), arrêt du tribunal civil (1825, 1824),grosse de notaire (1759), extrait du registre des délibérations (1821-1824), procès-verbaux (1823), arrêtés municipaux (1821, 1826), état des usagers, état des bois et lande, correspondance (1809-1825).

    Date

    1536-1826

    Cote

    EDEP099/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Droit de pacage en forêt de Villandry (contient contentieux...
  4. Résultat n°4

    Bâtiments scolaires, travaux d'aménagement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, plans, procès-verbal, factures.

    Cote

    EDEP126/M8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments scolaires, travaux d'aménagement : extraits...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1549-1551

    Cote

    EDEP132/BB2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série BB : Administration communale
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  6. Résultat n°6

    Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1553-1558

    Cote

    EDEP132/BB3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série BB : Administration communale
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  7. Résultat n°7

    Ecoles, travaux de réparations, construction d'une classe supplémentaire et d'une école maternelle : devis, adjudication, extraits de délibérations du Conseil municipal, rapport de l'inspecteur d'académie sur la situation des bâtiments d'école (1885), plans ; aménagement d'un terrain de sports : correspondance.

    Cote

    EDEP020/M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecoles
    • Ecoles, travaux de réparations, construction d'une...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  8. Résultat n°8

    Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1564-1567

    Cote

    EDEP132/BB4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série BB : Administration communale
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  9. Résultat n°9

    Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1578-1718

    Cote

    EDEP132/BB15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série BB : Administration communale
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  10. Résultat n°10

    Mutualité : instructions, correspondance, extraits de délibérations, pièces de comptes.

    Cote

    EDEP027/5Q17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 5 Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Assistance publique
    • Mutualité : instructions, correspondance, extraits...
  11. Résultat n°11

    Ponts - levis, fossés et murs de ville, réparations : sommation aux échevins pour qu'ils trouvent les fonds nécessaires aux travaux (1649) ; marché avec les maéons et état des dépenses (1652) ; sommation à un particulier qui a fait démolir l'ancien pilier de la porte aux Cesves (1780) ; propriété et usage des murs et fossés : extraits du registre des délibérations des officiers municipaux (1787).

    Date

    1649 - 1787

    Cote

    EDEP020/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Ponts - levis, fossés et murs de ville, réparations...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  12. Résultat n°12

    Ecoles, construction et travaux de réparation : devis, plans (1854-1903); construction et agrandissement d'un groupe scolaire : cahiers des charges, devis, proçès-verbaux de réception de travaux, plans, extraits de délibérations, correspondance (1905-1958)

    Cote

    EDEP016/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Edifices communaux. Monuments et établissements...
    • Ecoles, construction et travaux de réparation : devis,...
  13. Résultat n°13

    Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1692-1699

    Cote

    EDEP132/BB5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série BB : Administration communale
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  14. Résultat n°14

    1790-an VI

    Cote

    EDEP112/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des délibérations du conseil municipal
    • 1790-an VI
  15. Résultat n°15

    1942-1957

    Cote

    EDEP112/D11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des délibérations du conseil municipal
    • 1942-1957
  16. Résultat n°16

    1906-1922

    Cote

    EDEP112/D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des délibérations du conseil municipal
    • 1906-1922
  17. Résultat n°17

    1837-1842

    Cote

    EDEP112/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des délibérations du conseil municipal
    • 1837-1842
  18. Résultat n°18

    1847-1852

    Cote

    EDEP112/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des délibérations du conseil municipal
    • 1847-1852
  19. Résultat n°19

    1923-1942

    Cote

    EDEP112/D10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des délibérations du conseil municipal
    • 1923-1942
  20. Résultat n°20

    1842-1847

    Cote

    EDEP112/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des délibérations du conseil municipal
    • 1842-1847
  21. Résultat n°21

    1877-1905

    Cote

    EDEP112/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des délibérations du conseil municipal
    • 1877-1905
  22. Résultat n°22

    an VIII-1807

    Cote

    EDEP112/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des délibérations du conseil municipal
    • an VIII-1807
  23. Résultat n°23

    1808-1837

    Cote

    EDEP112/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des délibérations du conseil municipal
    • 1808-1837
  24. Résultat n°24

    1852-1877

    Cote

    EDEP112/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des délibérations du conseil municipal
    • 1852-1877
  25. Résultat n°25

    Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1717-1735

    Cote

    EDEP132/BB6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série BB : Administration communale
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  26. Résultat n°26

    Conseil de la Ville de Loches, des compagnies et communautés et corps de la ville : délibérations et correspondance. Concernent : l'établissement des casernes, l'agrandissement du choeur de l'église Saint-Ours, les réparations à l'église et au presbytère, les réparations au collège, la procession de l'octave du Saint-Sacrement, la démolition de la chapelle des vignerons.

    Date

    1726-1788

    Cote

    EDEP132/BB16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série BB : Administration communale
    • Conseil de la Ville de Loches, des compagnies et communautés...
  27. Résultat n°27

    Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1735-1741

    Cote

    EDEP132/BB7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série BB : Administration communale
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  28. Résultat n°28

    Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1741-1747

    Cote

    EDEP132/BB8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série BB : Administration communale
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  29. Résultat n°29

    Charges et revenus de la ville de Beaulieu : états, délibération de l'assemblée des habitants, actes notariés.

    Date

    1744 - 1786

    Cote

    EDEP020/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Charges et revenus de la ville de Beaulieu : états,...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  30. Résultat n°30

    Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1748-1755

    Cote

    EDEP132/BB9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série BB : Administration communale
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  31. Résultat n°31

    1750-1838

    Date

    1750-1838

    Cote

    EDEP029/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique, délibération : registre.
    • 1750-1838
  32. Résultat n°32

    Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1756-1767

    Cote

    EDEP132/BB10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série BB : Administration communale
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  33. Résultat n°33

    Titres de la fabrique

    Date

    1759

    Cote

    EDEP060/P10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique
    • Titres de la fabrique
  34. Résultat n°34

    Pont Robineau, construction : supplique des échevins à l'intendant de la généralité pour remplacer le pont de bois par un pont en pierre, délibérations des officiers municipaux, extrait des registres du conseil d'Etat du Roi relatifs au financement des travaux, adjudication, extrait de l'état des revenus de la ville de Beaulieu, (1766 - 1776) ; pont du Gué - Guénard, réparations : devis, extraits du registre de délibérations de la maison de ville (1754 - 1792), financement, pv de réception des travaux, extraits de délibérations du conseil municipal, plan (1851 - 1882).

    Date

    1766 - 1882

    Cote

    EDEP020/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Pont Robineau, construction : supplique des échevins...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  35. Résultat n°35

    Délibérations de la maison de ville : registre.

    Date

    1766-1790

    Cote

    EDEP083/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations de la maison de ville : registre.
  36. Résultat n°36

    1766 - 1783

    Date

    1766 - 1783

    Cote

    EDEP020/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • 1766 - 1783

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  37. Résultat n°37

    Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1767-1775

    Cote

    EDEP132/BB11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série BB : Administration communale
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  38. Résultat n°38

    Collège de Loches et Beaulieu, création : extrait du procès - verbal de fondation de 1575 (copie de 1777), contrat avec la congrégation de Saint - Paul (1665, copie du XVIIIe siècle) ; dégâts provoqués par la crue de 1770, réparations : extraits de délibérations des assemblées des échevins et notables de Loches et de Beaulieu, devis, rôle d'imposition pour les réparations.

    Date

    1770 - 1782

    Cote

    EDEP020/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Collège de Loches et Beaulieu, création : extrait du...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  39. Résultat n°39

    Fabrique : délibérations.

    Date

    1770-1788

    Cote

    EDEP077/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série P : Cultes
    • Fabrique : délibérations.
  40. Résultat n°40

    Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1775-1779

    Cote

    EDEP132/BB12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série BB : Administration communale
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.