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1 380 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Cote
EDEP132/BB14 (Cote)
 Date
1507-1577
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série BB : Administration communale
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°2

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Cote
EDEP132/BB1 (Cote)
 Date
1531-1533
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série BB : Administration communale
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°3

Droit de pacage en forêt de Villandry (contient contentieux habitants de la commune de Druye contre M. Foignet Jacques, propriétaire de la forêt de Villandry) : arrêt du tribunal de la table de marbre (1536,1759), arrêt du tribunal civil (1825, 1824),grosse de notaire (1759), extrait du registre des délibérations (1821-1824), procès-verbaux (1823), arrêtés municipaux (1821, 1826), état des usagers, état des bois et lande, correspondance (1809-1825).
Cote
EDEP099/N2 (Cote)
 Date
1536-1826
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, délibération, procès-verbal, arrêté du maire, correspondance, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Droit de pacage en forêt de Villandry (contient contentieux...
Résultat n°4

Bâtiments scolaires, travaux d'aménagement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, plans, procès-verbal, factures.
Cote
EDEP126/M8 (Cote)
 Date- Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, plan, procès-verbal, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bâtiments scolaires, travaux d'aménagement : extraits...
Résultat n°5

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Cote
EDEP132/BB2 (Cote)
 Date
1549-1551
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série BB : Administration communale
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°6

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Cote
EDEP132/BB3 (Cote)
 Date
1553-1558
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série BB : Administration communale
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°7

Ecoles, travaux de réparations, construction d'une classe supplémentaire et d'une école maternelle : devis, adjudication, extraits de délibérations du Conseil municipal, rapport de l'inspecteur d'académie sur la situation des bâtiments d'école (1885), plans ; aménagement d'un terrain de sports : correspondance.
Cote
EDEP020/M6 (Cote)
 Date- Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, délibération, rapport, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecoles
  • Ecoles, travaux de réparations, construction d'une...
Résultat n°8

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Cote
EDEP132/BB4 (Cote)
 Date
1564-1567
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série BB : Administration communale
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°9

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Cote
EDEP132/BB15 (Cote)
 Date
1578-1718
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série BB : Administration communale
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°10

Mutualité : instructions, correspondance, extraits de délibérations, pièces de comptes.
Cote
EDEP027/5Q17 (Cote)
 Date- Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
circulaire, correspondance, délibération, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • 5 Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Assistance publique
  • Mutualité : instructions, correspondance, extraits...
Résultat n°11

Ponts - levis, fossés et murs de ville, réparations : sommation aux échevins pour qu'ils trouvent les fonds nécessaires aux travaux (1649) ; marché avec les maéons et état des dépenses (1652) ; sommation à un particulier qui a fait démolir l'ancien pilier de la porte aux Cesves (1780) ; propriété et usage des murs et fossés : extraits du registre des délibérations des officiers municipaux (1787).
Cote
EDEP020/O5 (Cote)
 Date
1649 - 1787
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, délibération

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Ponts - levis, fossés et murs de ville, réparations...
Résultat n°12

Ecoles, construction et travaux de réparation : devis, plans (1854-1903); construction et agrandissement d'un groupe scolaire : cahiers des charges, devis, proçès-verbaux de réception de travaux, plans, extraits de délibérations, correspondance (1905-1958)
Cote
EDEP016/M5 (Cote)
 Date- Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable, plan, délibération, procès-verbal, délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Edifices communaux. Monuments et établissements...
  • Ecoles, construction et travaux de réparation : devis,...
Résultat n°13

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Cote
EDEP132/BB5 (Cote)
 Date
1692-1699
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série BB : Administration communale
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°14

1790-an VI
Cote
EDEP112/D1 (Cote)
 Date- Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des délibérations du conseil municipal
  • 1790-an VI
Résultat n°15

1942-1957
Cote
EDEP112/D11 (Cote)
 Date- Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des délibérations du conseil municipal
  • 1942-1957
Résultat n°16

1906-1922
Cote
EDEP112/D9 (Cote)
 Date- Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des délibérations du conseil municipal
  • 1906-1922
Résultat n°17

1837-1842
Cote
EDEP112/D4 (Cote)
 Date- Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des délibérations du conseil municipal
  • 1837-1842
Résultat n°18

1847-1852
Cote
EDEP112/D6 (Cote)
 Date- Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des délibérations du conseil municipal
  • 1847-1852
Résultat n°19

1923-1942
Cote
EDEP112/D10 (Cote)
 Date- Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des délibérations du conseil municipal
  • 1923-1942
Résultat n°20

1842-1847
Cote
EDEP112/D5 (Cote)
 Date- Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des délibérations du conseil municipal
  • 1842-1847